ASSISTANCE - Recherche

1
Centre Hospitalier : Conseils d'administration1996

Date

Entre le 06 mai 1996 et le 20 décembre 1996

Cote

4W640
- Contexte : Index W
- Centre Hospitalier : Conseils d'administration1996
2
Répertoire alphabétique bons alimentaires

Date

1994-1995

Cote

6W585
- Contexte : Index W
- Répertoire alphabétique bons alimentaires
3
Restaurants : demandes d'inscription

Date

1986

Cote

2W196
- Contexte : Index W
- Restaurants : demandes d'inscription
4
Budget Primitif 1983 : Soins Infirmiers

Date

1983

Cote

4W504
- Contexte : Index W
- Budget Primitif 1983 : Soins Infirmiers
5
C.C.A.S. : Compte Administratif. Délibérations du Conseil d'Administration

Date

1998

Cote

5W130
- Contexte : Index W
- C.C.A.S. : Compte Administratif. Délibérations du Conseil...
6
C.C.A.S. : Soins Infirmiers - C.A.M.S.P. : Budget Primitif

Date

1993

Cote

5W127
- Contexte : Index W
- C.C.A.S. : Soins Infirmiers - C.A.M.S.P. : Budget Primitif
7
Commission Locale d'Insertion : Arrêté de composition n° 3 Alès Ville (01/02/2004). C.L.I. plénière du 27/02/2004

Date

vendredi 27 février 2004

Cote

6W566
- Contexte : Index W
- Commission Locale d'Insertion : Arrêté de composition...
8
Fiches budgétaires Bureau d'Aide Sociale (B.A.S.)

Date

1982

Cote

3W114
- Contexte : Index W
- Fiches budgétaires Bureau d'Aide Sociale (B.A.S.)
Producteur :

Services Techniques (Grenier)
9
Souscription en faveur des victimes des inondations du Sud-Ouest et du Midi de la France

Date

1930

Cote

2W410
- Contexte : Index W
- Souscription en faveur des victimes des inondations...
10
C.C.A.S. : Préparation du budget

Date

1990

Cote

5W124
- Contexte : Index W
- C.C.A.S. : Préparation du budget
11
Répertoire alphabétique allocations compensatrices personnes âgées

Date

1987-1995

Cote

6W584
- Contexte : Index W
- Répertoire alphabétique allocations compensatrices...
12
Dossiers individuels des personnes suivies par le service Soins Infirmiers : lettres BER (pas de TRA)

Date

1984-2001

Cote

5W69
- Contexte : Index W
- Dossiers individuels des personnes suivies par le service...
13
Bilan d'activité du service R.M.I.

Date

1992

Cote

4W514
- Contexte : Index W
- Bilan d'activité du service R.M.I.
14
Préparation de la Nuit de la Solidarité

Date

20-12-1990

Cote

4W692
- Contexte : Index W
- Préparation de la Nuit de la Solidarité
15
Aide à domicile personnes âgées

Date

1983

Cote

1W686
- Contexte : Index W
- Aide à domicile personnes âgées
16
C.L.I .: Contrats d'insertion validés en bureau de Commission Locale d'Insertion : Compte-rendu de bureau

Date

17/03/2000 - 06/12/2002

Cote

6W557
- Contexte : Index W
- C.L.I .: Contrats d'insertion validés en bureau de...
17
Allocations aux familles des Indésirables

Date

1940 - 1941

Cote

1W476
- Contexte : Index W
- Allocations aux familles des Indésirables
18
ATD Quart Monde, délégation alésienne : Activités, courrier du président Roland Jacques. Rapports d'activité 2001, 2006. Journée mondiale du refus de la misère

Date

1997-2006

Cote

6W979
- Contexte : Index W
- ATD Quart Monde, délégation alésienne : Activités,...
19
Bureau d'Aide Sociale (B.A.S.) : Budget Primitif (B.P.), Budget supplémentaire (B.S.), Compte administratif (C.A.), Compte de gestion, balances, registre de comptabilité

Date

1966

Cote

1W700
- Contexte : Index W
- Bureau d'Aide Sociale (B.A.S.) : Budget Primitif (B.P.),...
20
Actes divers : vente, rente foncière, succession, mariage, bail, pension, traité, contentieux, cession immobilière, échange

Date

1875 – 1882

Cote

1W377
- Contexte : Index W
- Actes divers : vente, rente foncière, succession, mariage,...
21
Actes divers : vente, rente foncière, traité, indemnités, quittance, legs, contentieux, arrêté, délibération, déclaration d'emploi, jugement d'expropriation

Date

1878 – 1889

Cote

1W379
- Contexte : Index W
- Actes divers : vente, rente foncière, traité, indemnités,...
22
Bulletins de salaire du personnel à temps complet du Bureau d'Aide Sociale (B.A.S.)

Date

1972

Cote

1W693
- Contexte : Index W
- Bulletins de salaire du personnel à temps complet du...
23
Préparation de la Nuit de la Solidarité

Date

20-12-1991

Cote

4W692
- Contexte : Index W
- Préparation de la Nuit de la Solidarité
24
Bulletins de salaire C.C.A.S. 1997

Date

Septembre à Décembre 1997

Cote

4W684
- Contexte : Index W
- Bulletins de salaire C.C.A.S. 1997
25
Projet de création d'une crèche familiale Croquelune. Subvention C.A.F. pour équipement mobilier

Date

1991-1992

Cote

5W123
- Contexte : Index W
- Projet de création d'une crèche familiale Croquelune....
26
Etat du personnel du Bureau d'Aide Sociale (B.A.S.)

Date

1951 - 1979

Cote

1W693
- Contexte : Index W
- Etat du personnel du Bureau d'Aide Sociale (B.A.S.)
27
Règlement intérieur du Conseil d'Administration du C.C.A.S. d'Alès

Date

2001

Cote

6W19
- Contexte : Index W
- Règlement intérieur du Conseil d'Administration du...
28
Répertoire alphabétique Sport

Date

1983-2001

Cote

6W582
- Contexte : Index W
- Répertoire alphabétique Sport
29
Fiches budgétaires C.C.A.S.

Date

1985

Cote

4W728
- Contexte : Index W
- Fiches budgétaires C.C.A.S.
30
Répertoire alphabétique Placements

Date

1990-1997

Cote

6W586
- Contexte : Index W
- Répertoire alphabétique Placements
31
Fiches budgétaires Bureau d'Aide Sociale (B.A.S.)

Date

1977

Cote

3W94
- Contexte : Index W
- Fiches budgétaires Bureau d'Aide Sociale (B.A.S.)
Producteur :

Services Techniques (Grenier)
32
Admissions en foyers d'hébergement

Date

1987

Cote

2W192
- Contexte : Index W
- Admissions en foyers d'hébergement
33
Budgets C.C.A.S. : Compte Administratif 2001 ; Budget Primitif, Budget Supplémentaire, Compte Administratif 2002 ; Budget Primitif, Compte Administratif 2003 ; Budget Supplémentaire, Compte Administratif 2004 ; Budget Primitif 2005 ; Budget Primitif 2006 + Soins Infirmiers à Domicile, Centre d'Action Médico Précoce + Aide à Domicile

Date

2001-2006

Cote

6W972
- Contexte : Index W
- Budgets C.C.A.S. : Compte Administratif 2001 ; Budget...
34
Maintien à domicile. Service Aide à domicile : Courrier, budget

Date

2005

Cote

6W9
- Contexte : Index W
- Maintien à domicile. Service Aide à domicile : Courrier,...
35
Service Soins Infirmiers à Domicile : Courrier, budget 2005

Date

2005

Cote

6W11
- Contexte : Index W
- Service Soins Infirmiers à Domicile : Courrier, budget...
36
Etat de paiement aux hôpitaux, établissements divers, orphelins, docteurs et pharmaciens

Date

1939

Cote

2W495
- Contexte : Index W
- Etat de paiement aux hôpitaux, établissements divers,...
37
C.C.A.S. : Courrier finances

Date

2004

Cote

6W15
- Contexte : Index W
- C.C.A.S. : Courrier finances
38
C.C.A.S. : Soins Infirmiers : Compte Administratif

Date

1996

Cote

5W129
- Contexte : Index W
- C.C.A.S. : Soins Infirmiers : Compte Administratif
39
Fiches budgétaires Bureau d'Aide Sociale (B.A.S.), Foyers, Soins infirmiers, C.A.M.S.P.

Date

1984

Cote

3W118
- Contexte : Index W
- Fiches budgétaires Bureau d'Aide Sociale (B.A.S.),...
Producteur :

Services Techniques (Grenier)
40
Aide sociale au sport

Date

1996-1997

Cote

4W710
- Contexte : Index W
- Aide sociale au sport
41
Demandes de subventions, manifestations, expositions, conférences, utilisation du théâtre

Date

1936 - 1950

Cote

2W260
- Contexte : Index W
- Demandes de subventions, manifestations, expositions,...
42
Etats des traitements et cotisations diverses du C.A.M.S.P. en 1992

Date

1992

Cote

4W502
- Contexte : Index W
- Etats des traitements et cotisations diverses du C.A.M.S.P....
43
C.L.I. : Réunions du bureau, du comité de pilotage, C.L.I. plénière

Date

2001-2003

Cote

6W983
- Contexte : Index W
- C.L.I. : Réunions du bureau, du comité de pilotage,...
44
C.C.A.S. : Finances, tableaux de bord (1995-1996), situation financière réunion du (24/09/1997)

Date

1995-1997

Cote

4W716
- Contexte : Index W
- C.C.A.S. : Finances, tableaux de bord (1995-1996),...
45
Association « La Capitelle » (personnes âgées, handicapées)

Date

2004

Cote

6W980
- Contexte : Index W
- Association « La Capitelle » (personnes âgées, handicapées)
46
Listes de paie, rémunérations et charges, bordereaux liquidatifs Foyers

Date

1984

Cote

3W71
- Contexte : Index W
- Listes de paie, rémunérations et charges, bordereaux...
Producteur :

Services Techniques (Grenier)
47
Association « Langue et partage » (alphabétisation) : Fiche descriptive

Date

Sans date

Cote

6W981
- Contexte : Index W
- Association « Langue et partage » (alphabétisation)...
48
Personnes âgées : Colloque AMODOPAH (04/06/1992), hébergement en Foyer Résidence, projet ACCORD (1989-1994), plan de la politique d'action sociale du département

Date

1989-1996

Cote

4W701
- Contexte : Index W
- Personnes âgées : Colloque AMODOPAH (04/06/1992), hébergement...
49
C.C.A.S. : Séances des Commissions cantonales d'Admissions : décisions

Date

1988

Cote

1W697
- Contexte : Index W
- C.C.A.S. : Séances des Commissions cantonales d'Admissions...
50
Actes divers : vente, rente foncière, succession, mariage, bail, traité, indemnités, minute, quittance, inscription à la conservation des hypothèques

Date

1883 – 1885

Cote

1W378
- Contexte : Index W
- Actes divers : vente, rente foncière, succession, mariage,...
51
Secours aux enfants nécessiteux des écoles laïques et publiques

Date

1965

Cote

1W857
- Contexte : Index W
- Secours aux enfants nécessiteux des écoles laïques...
52
D.D.S.S. : Notifications Aide médicale à domicile

Date

1993

Cote

3W434
- Contexte : Index W
- D.D.S.S. : Notifications Aide médicale à domicile
Producteur :

Services Techniques (Grenier)
53
Rapport d'activité 2000 service Maintien à Domicile, Auxiliaires de vie

Date

2000

Cote

6W587
- Contexte : Index W
- Rapport d'activité 2000 service Maintien à Domicile,...
54
Centre hospitalier d'Alès : C.A.P. locale et Conseil d'Administration 2002

Date

Janvier à Décembre 2002

Cote

6W69
- Contexte : Index W
- Centre hospitalier d'Alès : C.A.P. locale et Conseil...
55
D.D.S.S. : Allocations compensatrices

Date

1993

Cote

3W443
- Contexte : Index W
- D.D.S.S. : Allocations compensatrices
Producteur :

Services Techniques (Grenier)
56
Charte Solidarité Eau (S.R.D.E.)

Date

1996

Cote

5W122
- Contexte : Index W
- Charte Solidarité Eau (S.R.D.E.)
57
Aide à domicile personnes âgées

Date

1983

Cote

1W685
- Contexte : Index W
- Aide à domicile personnes âgées
58
D.D.S.S. : Notifications Aide médicale à domicile

Date

1993

Cote

3W434
- Contexte : Index W
- D.D.S.S. : Notifications Aide médicale à domicile
Producteur :

Services Techniques (Grenier)
59
Registre des décisions du Président de la Commision Administrative du B.A.S.

Date

De mars 1985 à décembre 1988

Cote

3W569
- Contexte : Index W
- Registre des décisions du Président de la Commision...
Producteur :

Services Techniques (Grenier)
60
SOS Entraide 750 route la Royale, 5 rue Florian : Réunion, distribution, aides, conventions, lutte contre la précarité

Date

1984-1992

Cote

4W693
- Contexte : Index W
- SOS Entraide 750 route la Royale, 5 rue Florian : Réunion,...
61
Colis aux enfants de chômeurs

Date

1988

Cote

2W193
- Contexte : Index W
- Colis aux enfants de chômeurs
62
Crèches, halte-garderie : Compte Administratif 1992, Budget Primitif 1993

Date

1992-1993

Cote

5W123
- Contexte : Index W
- Crèches, halte-garderie : Compte Administratif 1992,...
63
Convention de prestation de service C.A.F. et Maison pour Tous

Date

27/12/1990

Cote

5W123
- Contexte : Index W
- Convention de prestation de service C.A.F. et Maison...
64
PACT Urbain d'Alès : Politique d'insertion par l'économique. Comité technique du P.L.I.E.

Date

1993-1999

Cote

6W578
- Contexte : Index W
- PACT Urbain d'Alès : Politique d'insertion par l'économique....
65
C.L.I. plénière N°3 Alès ville : Bilan et programme territorial d'insertion

Date

vendredi 11 janvier 2008

Cote

6W983
- Contexte : Index W
- C.L.I. plénière N°3 Alès ville : Bilan et programme...
66
Direction Départementale Sanitaire et Sociale (D.D.S.S.) : décision de la commission cantonale d'admission à l'aide médicale à domicile et hospitalière

Date

1986

Cote

1W698
- Contexte : Index W
- Direction Départementale Sanitaire et Sociale (D.D.S.S.)...
67
Répertoire alphabétique C.L.I. (Commission Locale d'Insertion)

Date

25/01/2002- 10/01/2003

Cote

6W557
- Contexte : Index W
- Répertoire alphabétique C.L.I. (Commission Locale d'Insertion)
68
Centre hospitalier : Conseil d'Administration, dossier et procès-verbal

Date

vendredi 10 octobre 2003

Cote

5W685
- Contexte : Index W
- Centre hospitalier : Conseil d'Administration, dossier...
69
Malades mentaux : Arrêtés d'hospitalisation d'office

Date

1993-1994

Cote

4W513
- Contexte : Index W
- Malades mentaux : Arrêtés d'hospitalisation d'office
70
Secours aux enfants des familles nécessiteuses, écoles libres et publiques

Date

1962

Cote

1W824
- Contexte : Index W
- Secours aux enfants des familles nécessiteuses, écoles...
71
C.C.A.S. : Bilan d'activité

Date

1993

Cote

4W514
- Contexte : Index W
- C.C.A.S. : Bilan d'activité
72
D.D.S.S. : Récapitulatifs des décisions prises par le Président du Conseil Général

Date

Du 1er juillet 1993 au 11 janvier 1994

Cote

3W445
- Contexte : Index W
- D.D.S.S. : Récapitulatifs des décisions prises par...
Producteur :

Services Techniques (Grenier)
73
Aide médicale : registre "hôpital"

Date

1983 - 1984

Cote

1W608
- Contexte : Index W
- Aide médicale : registre "hôpital"
74
Compte-rendu réunion du Conseil d'Administration du C.C.A.S

Date

17/01/1990 - 08/02/1990 - 19/04/1990

Cote

5W68
- Contexte : Index W
- Compte-rendu réunion du Conseil d'Administration du...
75
C.L.I. - Commission locale d'Insertion : Réunions plénières et du Bureau, avec états préparatoires

Date

1995-1999

Cote

4W647
- Contexte : Index W
- C.L.I. - Commission locale d'Insertion : Réunions plénières...
76
Bureau d'Aide Sociale (B.A.S.) : Budget Primitif (B.P.), Budget supplémentaire (B.S.), Compte administratif (C.A.), Compte de gestion

Date

1961 - 1965

Cote

1W700
- Contexte : Index W
- Bureau d'Aide Sociale (B.A.S.) : Budget Primitif (B.P.),...
77
Listes de paie, rémunérations et charges, bordereaux liquidatifs Bureau d'Aide Sociale (B.A.S.)

Date

1985

Cote

3W76
- Contexte : Index W
- Listes de paie, rémunérations et charges, bordereaux...
Producteur :

Services Techniques (Grenier)
78
Mise en place d'un guichet unique (objectif)

Date

1998

Cote

4W716
- Contexte : Index W
- Mise en place d'un guichet unique (objectif)
79
Réunions de la Commission Médicale d'Etablissement

Date

1989-1990

Cote

3W754
- Contexte : Index W
- Réunions de la Commission Médicale d'Etablissement
Producteur :

Services Techniques (Grenier)
80
D.D.S.S. : Commission d'admission à l'aide sociale : Rejet de frais de séjour en maison de retraite

Date

1993

Cote

3W432
- Contexte : Index W
- D.D.S.S. : Commission d'admission à l'aide sociale...
Producteur :

Services Techniques (Grenier)

Résultats de la recherche

Centre Hospitalier : Conseils d'administration1996

Date

Cote

Contexte : Index W

Répertoire alphabétique bons alimentaires

Date

Cote

Contexte : Index W

Restaurants : demandes d'inscription

Date

Cote

Contexte : Index W

Budget Primitif 1983 : Soins Infirmiers

Date

Cote

Contexte : Index W

C.C.A.S. : Compte Administratif. Délibérations du Conseil d'Administration

Date

Cote

Contexte : Index W

C.C.A.S. : Soins Infirmiers - C.A.M.S.P. : Budget Primitif

Date

Cote

Contexte : Index W

Commission Locale d'Insertion : Arrêté de composition n° 3 Alès Ville (01/02/2004). C.L.I. plénière du 27/02/2004

Date

Cote

Contexte : Index W

Fiches budgétaires Bureau d'Aide Sociale (B.A.S.)

Date

Cote

Contexte : Index W

Producteur :

Souscription en faveur des victimes des inondations du Sud-Ouest et du Midi de la France

Date

Cote

Contexte : Index W

C.C.A.S. : Préparation du budget

Date

Cote

Contexte : Index W

Répertoire alphabétique allocations compensatrices personnes âgées

Date

Cote

Contexte : Index W

Dossiers individuels des personnes suivies par le service Soins Infirmiers : lettres BER (pas de TRA)

Date

Cote

Contexte : Index W

Bilan d'activité du service R.M.I.

Date

Cote

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Préparation de la Nuit de la Solidarité

Date

Cote

Contexte : Index W

Aide à domicile personnes âgées

Date

Cote

Contexte : Index W

C.L.I .: Contrats d'insertion validés en bureau de Commission Locale d'Insertion : Compte-rendu de bureau

Date

Cote

Contexte : Index W

Allocations aux familles des Indésirables

Date

Cote

Contexte : Index W

ATD Quart Monde, délégation alésienne : Activités, courrier du président Roland Jacques. Rapports d'activité 2001, 2006. Journée mondiale du refus de la misère

Date

Cote

Contexte : Index W

Bureau d'Aide Sociale (B.A.S.) : Budget Primitif (B.P.), Budget supplémentaire (B.S.), Compte administratif (C.A.), Compte de gestion, balances, registre de comptabilité

Date

Cote

Contexte : Index W

Actes divers : vente, rente foncière, succession, mariage, bail, pension, traité, contentieux, cession immobilière, échange

Date