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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Association de Défense des Intérêts et Contribuables Alésiens (A.D.I.C.A.) contre Ville d'Alès : communication documents administratifs concernant la délégation du service public d'assainissement
Cote
7W393
 Date
1997 - 1998
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Index W
  • Association de Défense des Intérêts et Contribuables...
Résultat n°2

S.A. « Soletanche Bachy France » contre Communauté d'Agglo : référé expertise 1 (travaux bassin d'orage, station d'épuration)
Cote
7W401
 Date
2003 - 2004
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Index W
  • S.A. « Soletanche Bachy France » contre Communauté...
Résultat n°3

Construction de la station d'épuration sur la commune de Saint-Hilaire de Brethmas au lieu-dit " les Treilles " : Projet
Cote
16 Fi 8
 Date
[2000]
 Lieu
ALES, SAINT-HILAIRE DE BRETHMAS
 Type de document -
  • Contexte : 16 Fi : Projets urbanistiques
  • Construction de la station d'épuration sur la commune...
Résultat n°4

Délégation de service public assainissement : Ville d'Alès contre Société Ruas, A.D.I.C.A. Centre Ville d'Alès
Cote
7W397
 Date
1996 - 2005
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Index W
  • Délégation de service public assainissement : Ville...
Résultat n°5

Affaire Bohy - Revelle - Bourrelly : dommages à la laverie « Le Poushka », Saint-Jean-du-Gard, liés au réseau d'assainissement
Cote
7W402
 Date
2003 - 2005
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Index W
  • Affaire Bohy - Revelle - Bourrelly : dommages à la...
Résultat n°6

S.A. « Soletanche Bachy France » contre Communauté d'Agglo : référé expertise 2 (travaux bassin d'orage, station d'épuration)
Cote
7W401
 Date
2005
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Index W
  • S.A. « Soletanche Bachy France » contre Communauté...