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  1. Résultat n°1

    Comptes rendus reliés Bureau de Communauté 2001

    Date

    2001: 20/02, 13/06, 04/09, 20/09, 15/11, 19/12

    Cote

    5W260

    • Contexte : Index W
    • Comptes rendus reliés Bureau de Communauté 2001
  2. Résultat n°2

    Communauté de Communes du Grand Alès : Rapport d'activité 1999 (raturé)

    Date

    1999

    Cote

    6W433

    • Contexte : Index W
    • Communauté de Communes du Grand Alès : Rapport d'activité...
  3. Résultat n°3

    Guide Accueil Petite Enfance

    Date

    1995 et 1998

    Cote

    6W422

    • Contexte : Index W
    • Guide Accueil Petite Enfance
  4. Résultat n°4

    Décisions de la Communauté d’Agglomération du Grand Alès en Cévennes

    Date

    2010

    Cote

    7W271

    • Contexte : Index W
    • Décisions de la Communauté d’Agglomération du Grand...
  5. Résultat n°5

    Registre Conseils de Communauté Grand Alès 2011

    Date

    Entre le 03 février 2011 et le 31 mars 2011

    Cote

    7W874

    • Contexte : Index W
    • Registre Conseils de Communauté Grand Alès 2011
  6. Résultat n°6

    Bilan d'activités du Grand Alès en Cévennes 2004-2006

    Date

    2004, 2005, 2006

    Cote

    6W749

    • Contexte : Index W
    • Bilan d'activités du Grand Alès en Cévennes 2004-2006
  7. Résultat n°7

    Aménagement de locaux de la nouvelle zone d'activité économique de la Pyramide sur la commune de Saint-Christol lez Alès . Maîtrise d'œuvre : LECHAT et Partenaires (avenant n° 1). Lot n° 1 : CLPR. Lot n° 2 : Groupement solidaire GIRAUD et LACOMBE. Lot n° 4 : STIM. Lot n° 7 : E.B.I.

    Date

    2001

    Cote

    6W645

    • Contexte : Index W
    • Aménagement de locaux de la nouvelle zone d'activité...
  8. Résultat n°8

    Multi accueil « Les Canaillous » à Saint-Jean-du-Gard : règlement intérieur, rapport d'activité

    Date

    2003

    Cote

    7W152

    • Contexte : Index W
    • Multi accueil « Les Canaillous » à Saint-Jean-du-Gard...
  9. Résultat n°9

    Courrier relatif au dépôt d'objets encombrants collectés en ville

    Date

    1993

    Cote

    6W473

    • Contexte : Index W
    • Courrier relatif au dépôt d'objets encombrants collectés...
  10. Résultat n°10

    Projet d'une plateforme de modélisme

    Date

    2001

    Cote

    7W10

    • Contexte : Index W
    • Projet d'une plateforme de modélisme
  11. Résultat n°11

    Réunion du Comité des Maires : Convocation, dossier préparatoire

    Date

    jeudi 07 octobre 2004

    Cote

    6W757

    • Contexte : Index W
    • Réunion du Comité des Maires : Convocation, dossier...
  12. Résultat n°12

    Dossiers Conseil de Communauté 1995

    Date

    1995: 01/02, 29/03, 17/05, 23/11

    Cote

    5W272

    • Contexte : Index W
    • Dossiers Conseil de Communauté 1995
  13. Résultat n°13

    Inventaire des biens. Etat de l'actif

    Date

    1995-1999

    Cote

    6W468

    • Contexte : Index W
    • Inventaire des biens. Etat de l'actif
  14. Résultat n°14

    Projet  « musique » école privée Saint Eloi

    Date

    1994

    Cote

    6W417

    • Contexte : Index W
    • Projet  « musique » école privée Saint Eloi
  15. Résultat n°15

    Notices D.G.F. et D.S.U. des 8 communes de l' A.I.D.R.A. pour l'étude financière concernant la création d'une Communauté de Communes

    Date

    1992

    Cote

    6W381

    • Contexte : Index W
    • Notices D.G.F. et D.S.U. des 8 communes de l' A.I.D.R.A....
  16. Résultat n°16

    Bureau de Communauté : Convocation, dossier préparatoire

    Date

    mercredi 31 mai 2006

    Cote

    6W762

    • Contexte : Index W
    • Bureau de Communauté : Convocation, dossier préparatoire
  17. Résultat n°17

    Registre Arrêtés Grand Alès 2010

    Date

    Entre le 05 janvier 2010 et le 28 avril 2010

    Cote

    7W904

    • Contexte : Index W
    • Registre Arrêtés Grand Alès 2010
  18. Résultat n°18

    Commission Affaires sociales : Dossiers préparatoires. Ouverture de la halte-garderie de Saint-Hilaire-de-Brethmas (groupe de travail)

    Date

    30 novembre 2000

    Cote

    7W504

    • Contexte : Index W
    • Commission Affaires sociales : Dossiers préparatoires....
  19. Résultat n°19

    Construction crèche halte- garderie le Colombier : Mises en demeure lot n° 2 ANDRE T.P., lot n° 8 PASCAL

    Date

    2000

    Cote

    6W428

    • Contexte : Index W
    • Construction crèche halte- garderie le Colombier :...
  20. Résultat n°20

    Communauté d'Agglo : Commission Aménagement de l'Espace, Voirie et extension autres communes. Convocation, dossier préparatoire et compte-rendu

    Date

    02/03/2000, 06/11/2000,17/05/2001, 20/11/2001, 14/03/2002, 04/04/2002, 24/06/2002, 19/12/2002, 05/12/2003, 17/03/2004, 16/02/2005, 06/04/2005

    Cote

    6W825

    • Contexte : Index W
    • Communauté d'Agglo : Commission Aménagement de l'Espace,...
  21. Résultat n°21

    Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d'élimination des déchets (Ville d'Alès)

    Date

    2000

    Cote

    6W79

    • Contexte : Index W
    • Rapport annuel sur le prix et la qualité du service...
  22. Résultat n°22

    Construction d'une halte-garderie à Saint-Hilaire de Brethmas. Lot n° 11 : STIM

    Date

    2003

    Cote

    6W655

    • Contexte : Index W
    • Construction d'une halte-garderie à Saint-Hilaire de...
  23. Résultat n°23

    Etude hydraulique sur chaque bassin du territoire de la communauté de communes du Grand Alès (BCEOM). Rapport d'études, fiches descriptives, relevés topographiques des ruisseaux et plans

    Date

    Août 1999

    Cote

    7W250

    • Contexte : Index W
    • Etude hydraulique sur chaque bassin du territoire de...
  24. Résultat n°24

    Communauté d'Agglo : Commission Développement Economique, Emploi : Dossier préparatoire, compte-rendu

    Date

    25/05/2005, 20/09/2005, 17/11/2005

    Cote

    6W826

    • Contexte : Index W
    • Communauté d'Agglo : Commission Développement Economique,...
  25. Résultat n°25

    Réunion du Comité des Maires : Dossier préparatoire

    Date

    jeudi 25 septembre 2003

    Cote

    6W756

    • Contexte : Index W
    • Réunion du Comité des Maires : Dossier préparatoire
  26. Résultat n°26

    Réunion du Comité des Maires : Dossier préparatoire

    Date

    mardi 30 novembre 2004

    Cote

    6W757

    • Contexte : Index W
    • Réunion du Comité des Maires : Dossier préparatoire
  27. Résultat n°27

    Registre Conseils de Communauté Grand Alès 2013

    Date

    jeudi 27 juin 2013

    Cote

    7W885

    • Contexte : Index W
    • Registre Conseils de Communauté Grand Alès 2013
  28. Résultat n°28

    Communauté d'Agglo : Commission Assainissement : Compte-rendu

    Date

    22/05/2001, 05/03/2002, 05/06/2002, 05/02/2003

    Cote

    6W825

    • Contexte : Index W
    • Communauté d'Agglo : Commission Assainissement : Compte-rendu
  29. Résultat n°29

    Création et renouvellement d'un bail professionnel entre l'O.P.H.L.M. et la Communauté de Communes du Grand Alès pour la halte-garderie les Farfadets, Grand'Rue Jean Moulin

    Date

    1993-1999

    Cote

    7W689

    • Contexte : Index W
    • Création et renouvellement d'un bail professionnel...
  30. Résultat n°30

    Commission des Finances : Convocation et dossier préparatoire

    Date

    mercredi 29 mars 2006

    Cote

    6W752

    • Contexte : Index W
    • Commission des Finances : Convocation et dossier préparatoire
  31. Résultat n°31

    Regisre Arrêtés Alès Agglomération 2013

    Date

    Entre le 07 avril 2013 et le 04 février 2013

    Cote

    7W922

    • Contexte : Index W
    • Regisre Arrêtés Alès Agglomération 2013
  32. Résultat n°32

    Procédure adaptée : Travaux de raccordement assainissement des ateliers relais n° 2 et 3 à Saint-Martin de Valgalgues : SCAIC

    Date

    2005

    Cote

    6W604

    • Contexte : Index W
    • Procédure adaptée : Travaux de raccordement assainissement...
  33. Résultat n°33

    Dossiers Bureau de Communauté 2001

    Date

    2001 : 04/09,20/09,15/11,19/12

    Cote

    5W256

    • Contexte : Index W
    • Dossiers Bureau de Communauté 2001
  34. Résultat n°34

    S.A.E.M'Alès (Société Anonyme d'Economie Mixte de gestion) : Assemblée Générale et Conseil d'Administration

    Date

    1995-2004

    Cote

    6W802 - 6W804

    • Contexte : Index W
    • S.A.E.M'Alès (Société Anonyme d'Economie Mixte de gestion)...
  35. Résultat n°35

    Marché de maîtrise d'œuvre relatif à la construction d'une halte- garderie à Saint Hilaire de Brethmas et avenant n° 1 Groupement LEGAL / COSSARD / SIES / CETEX Ingénierie. Rapport d'étude géotechnique (A.B.E. Sol). Contrôle technique (SOCOTEC)

    Date

    2002-2003

    Cote

    6W649

    • Contexte : Index W
    • Marché de maîtrise d'œuvre relatif à la construction...
  36. Résultat n°36

    Comité des Maires : dossier préparatoire

    Date

    8 février, 29 mars, 18 octobre, 20 décembre 2007

    Cote

    7W418

    • Contexte : Index W
    • Comité des Maires : dossier préparatoire
  37. Résultat n°37

    Guide Chrétien du Grand Alès

    Date

    Vers 1996

    Cote

    1W882

    • Contexte : Index W
    • Guide Chrétien du Grand Alès
  38. Résultat n°38

    Commission Politique de la Ville

    Date

    lundi 15 avril 2013

    Cote

    7W836

    • Contexte : Index W
    • Commission Politique de la Ville
  39. Résultat n°39

    Conseil de Communauté : Convocation, dossier préparatoire

    Date

    jeudi 05 février 2004

    Cote

    6W764

    • Contexte : Index W
    • Conseil de Communauté : Convocation, dossier préparatoire
  40. Résultat n°40

    Rocade nord d'Alès : Avant Projet Sommaire : documents de synthèse (SETEC International)

    Date

    Juillet 1999

    Cote

    7W209

    • Contexte : Index W
    • Rocade nord d'Alès : Avant Projet Sommaire : documents...