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226 résultats

Résultats de la recherche

1

Question des pavages. Vote d'un emprunt pour le pavage des rues d'Alais.

Date

03/04/1914

Cote

I D 69

2

Pavage des routes nationales dans leur traversée de la ville.

Date

03/04/1914

Cote

I D 69

3

Achat d'immeubles pour agrandissement du square Sauvage. Immeuble Bonnal.

Date

29/05/1914

Cote

I D 69

4

Taxe vicinale.

Date

29/05/1914

Cote

I D 69

5

Demande Haon. Construction d'un trottoir.

Date

29/05/1914

Cote

I D 69

6

Réparation au camion de voirie.

Date

12/06/1914

Cote

I D 69

7

Chemins vicinaux . Budget supplémentaire de 1914. Budget primitif de 1914.

Date

12/06/1914

Cote

I D 69

8

Demande de réductions de divers droits. Exonération de droits de voirie. Droits de place et de terrasse réduction.

Date

04/07/1914

Cote

I D 69

9

Pavages des routes nationales dans la traversée de la ville d'Alais.

Date

24/07/1914

Cote

I D 69

10

Proposition Donnat. Remplacement du nom du quartier des Allemandes par celui d'Alsace.

Date

23/08/1914

Cote

I D 69

11

Proposition Donnat concernant les Allemandes. Renvoi à la prochaine réunion du conseil.

Date

30/08/1914

Cote

I D 69

12

Chemin de Conilhère. Travaux exécutés par la Compagnie P.L.M.

Date

13/09/1914

Cote

I D 69

13

Quartier des Allemandes. Changement de nom.

Date

13/09/1914

Cote

I D 69

14

Chemins ruraux. Réparation au chemin de Trépeloup. Demande de classement du chemin de Monteaut.

Date

03/12/1914

Cote

I D 69

15

Vespasiennes. Contrat et conservation.

Date

24/02/1915

Cote

I D 69

16

Noms des rues et places. Propositions.

Date

24/02/1915

Cote

I D 69

17

Réparations au mur du Gardon.

Date

31/03/1915

Cote

I D 69

18

Reconstruction du mur de soutènement des rives du Gardon.

Date

05/06/1915

Cote

I D 69

19

Question de M. Brisse. Enlèvement des immondices et contraventions.

Date

05/06/1915

Cote

I D 69

20

Construction d'un mur de soutènement sur les bords du Gardon.

Date

27/07/1915

Cote

I D 69

21

Occupation d'un passage pour accéder au Gardon . Demande de M. Boulet.

Date

23/10/1915

Cote

I D 69

22

Affaire Souchon. Droits de voirie.

Date

23/10/1915

Cote

I D 69

23

Balayage. Traité temporaire avec M. Bonnet.

Date

23/10/1915

Cote

I D 69

24

Balayage, traité provisoire.

Date

23/10/1915

Cote

I D 69

25

Voies nationales. Dépenses nécessitées par le balayage.

Date

23/10/1915

Cote

I D 69

26

Pavage rue Tisserie.

Date

06/06//1916

Cote

I D 70

27

Nouvelles Galeries. Alignement.

Date

06/06//1916

Cote

I D 70

28

Budget supplémentaire de l'exercice 1916.

Date

06/06/1916

Cote

I D 70

29

Indemnité à M. Damon, ancien cantonnier.

Date

06/06/1916

Cote

I D 70

30

Chemins vicinaux. Budget primitif 1917.

Date

06/06/1916

Cote

I D 70

31

Voirie urbaine. Classement.

Date

06/06/1916

Cote

I D 70

32

Demande Boissière. Extraction des vidanges.

Date

06/06//1916

Cote

I D 70

33

Chemins vicinaux. Budget supplémentaire 1916.

Date

06/06/1916

Cote

I D 70

34

Noms des rues. Demande de nomination Garibaldi.

Date

01/09/1916

Cote

I D 70

35

Faisceau de triage au Tempéras. Demande de l'ingénieur de la Compagnie P.L.M. pour l'élargissement du chemin de St André.

Date

01/09/1916

Cote

I D 70

36

Vidanges. Cahier des charges.

Date

01/09/1916

Cote

I D 70

37

Voirie et eaux. Approbation de crédits. Rapport du délégué à la voirie et aux travaux publics.

Date

04/12/1916

Cote

I D 70

38

Remise en état des chaussées. Série de prix.

Date

19/02/1917

Cote

I D 70

39

Droits de place de voirie et stationnement.

Date

19/02/1917

Cote

I D 70

40

Traité Pialet, charron. Matériel de voirie.

Date

14/04/1917

Cote

I D 70