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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Cote
I D 69
Date
03/04/1914
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Délibérations année 1914

  • Question des pavages. Vote d'un emprunt pour le pavage...
2
Cote
I D 69
Date
03/04/1914
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Délibérations année 1914

  • Pavage des routes nationales dans leur traversée de...
3
Cote
I D 69
Date
29/05/1914
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Délibérations année 1914

  • Achat d'immeubles pour agrandissement du square Sauvage....
4
Cote
I D 69
Date
29/05/1914
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Délibérations année 1914

  • Taxe vicinale.
5
Cote
I D 69
Date
29/05/1914
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Délibérations année 1914

  • Demande Haon. Construction d'un trottoir.
6
Cote
I D 69
Date
12/06/1914
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Délibérations année 1914

  • Réparation au camion de voirie.
7
Cote
I D 69
Date
12/06/1914
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Délibérations année 1914

  • Chemins vicinaux . Budget supplémentaire de 1914. Budget...
8
Cote
I D 69
Date
04/07/1914
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Délibérations année 1914

  • Demande de réductions de divers droits. Exonération...
9
Cote
I D 69
Date
24/07/1914
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Délibérations année 1914

  • Pavages des routes nationales dans la traversée de...
10
Cote
I D 69
Date
23/08/1914
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Délibérations année 1914

  • Proposition Donnat. Remplacement du nom du quartier...
11
Cote
I D 69
Date
30/08/1914
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Délibérations année 1914

  • Proposition Donnat concernant les Allemandes. Renvoi...
12
Cote
I D 69
Date
13/09/1914
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Délibérations année 1914

  • Chemin de Conilhère. Travaux exécutés par la Compagnie...
13
Cote
I D 69
Date
13/09/1914
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Délibérations année 1914

  • Quartier des Allemandes. Changement de nom.
14
Cote
I D 69
Date
03/12/1914
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Délibérations année 1914

  • Chemins ruraux. Réparation au chemin de Trépeloup....
15
Cote
I D 69
Date
24/02/1915
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Délibérations année 1915

  • Vespasiennes. Contrat et conservation.
16
Cote
I D 69
Date
24/02/1915
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Délibérations année 1915

  • Noms des rues et places. Propositions.
17
Cote
I D 69
Date
31/03/1915
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Délibérations année 1915

  • Réparations au mur du Gardon.
18
Cote
I D 69
Date
05/06/1915
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Délibérations année 1915

  • Reconstruction du mur de soutènement des rives du Gardon.
19
Cote
I D 69
Date
05/06/1915
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Délibérations année 1915

  • Question de M. Brisse. Enlèvement des immondices et...
20
Cote
I D 69
Date
27/07/1915
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Délibérations année 1915

  • Construction d'un mur de soutènement sur les bords...
21
Cote
I D 69
Date
23/10/1915
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Délibérations année 1915

  • Occupation d'un passage pour accéder au Gardon . Demande...
22
Cote
I D 69
Date
23/10/1915
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Délibérations année 1915

  • Affaire Souchon. Droits de voirie.
23
Cote
I D 69
Date
23/10/1915
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Délibérations année 1915

  • Balayage. Traité temporaire avec M. Bonnet.
24
Cote
I D 69
Date
23/10/1915
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Délibérations année 1915

  • Balayage, traité provisoire.
25
Cote
I D 69
Date
23/10/1915
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Délibérations année 1915

  • Voies nationales. Dépenses nécessitées par le balayage.
26
Cote
I D 70
Date
06/06//1916
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Délibérations année 1916

  • Pavage rue Tisserie.
27
Cote
I D 70
Date
06/06//1916
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Délibérations année 1916

  • Nouvelles Galeries. Alignement.
28
Cote
I D 70
Date
06/06/1916
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Délibérations année 1916

  • Budget supplémentaire de l'exercice 1916.
29
Cote
I D 70
Date
06/06/1916
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Délibérations année 1916

  • Indemnité à M. Damon, ancien cantonnier.
30
Cote
I D 70
Date
06/06/1916
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Délibérations année 1916

  • Chemins vicinaux. Budget primitif 1917.
31
Cote
I D 70
Date
06/06/1916
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Délibérations année 1916

  • Voirie urbaine. Classement.
32
Cote
I D 70
Date
06/06//1916
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Délibérations année 1916

  • Demande Boissière. Extraction des vidanges.
33
Cote
I D 70
Date
06/06/1916
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Délibérations année 1916

  • Chemins vicinaux. Budget supplémentaire 1916.
34
Cote
I D 70
Date
01/09/1916
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Délibérations année 1916

  • Noms des rues. Demande de nomination Garibaldi.
35
Cote
I D 70
Date
01/09/1916
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Délibérations année 1916

  • Faisceau de triage au Tempéras. Demande de l'ingénieur...
36
Cote
I D 70
Date
01/09/1916
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Délibérations année 1916

  • Vidanges. Cahier des charges.
37
Cote
I D 70
Date
04/12/1916
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Délibérations année 1916

  • Voirie et eaux. Approbation de crédits. Rapport du...
38
Cote
I D 70
Date
19/02/1917
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Délibérations année 1917

  • Remise en état des chaussées. Série de prix.
39
Cote
I D 70
Date
19/02/1917
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Délibérations année 1917

  • Droits de place de voirie et stationnement.
40
Cote
I D 70
Date
14/04/1917
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Délibérations année 1917

  • Traité Pialet, charron. Matériel de voirie.
41
Cote
I D 70
Date
14/04/1917
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Délibérations année 1917

  • Chemin rural n°46 d'Alais à la chapelle de Tamaris....
42
Cote
I D 70
Date
23/06/1917
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Délibérations année 1917

  • Alignement Rascle, propriétaire d'un immeuble en bordure...
43
Cote
I D 70
Date
23/06/1917
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Délibérations année 1917

  • Vidanges. Affaire Boissière. Accord entre l'entrepreneur...
44
Cote
I D 70
Date
23/06/1917
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Délibérations année 1917

  • Chemin bas de Tamaris. Réparations.
45
Cote
I D 70
Date
23/06/1917
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Délibérations année 1917

  • Chemin de Grande Communication n°6. Elargissement du...
46
Cote
I D 70
Date
23/06/1917
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Délibérations année 1917

  • Chemins vicinaux. Budget additionnel de 1917. Budget...
47
Cote
I D 70
Date
27/09/1917
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Délibérations année 1917

  • Elargissement du chemin de Grande Communication n°6.
48
Cote
I D 70
Date
27/09/1917
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Délibérations année 1917

  • Demande Louis Bonnet. Indemnité supplémentaire.
49
Cote
I D 70
Date
09/11/1917
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Délibérations année 1917

  • Chemin de Grande Communication n°6. Plan d'alignement.
50
Cote
I D 70
Date
09/11/1917
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Délibérations année 1917

  • Balayage de Tamaris. Augmentation de l'allocation de...
51
Cote
I D 70
Date
09/11/1917
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Délibérations année 1917

  • Propositions de Mr Monnier. Dénomination de rues. Hommage...
52
Cote
I D 70
Date
21/12/1917
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Délibérations année 1917

  • Balayage de l'avenue de la Gare. Participation de la...
53
Cote
I D 70
Date
21/12/1917
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Délibérations année 1917

  • Balayage de Tamaris. Augmentation de l'entrepreneur...
54
Cote
I D 70
Date
29/01/1918
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Délibérations année 1918

  • Enlèvement des immondices. Demande d'augmentation de...
55
Cote
I D 70
Date
29/01/1918
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Délibérations année 1918

  • Enlèvement des vidanges. Demande de M. Boissière.
56
Cote
I D 70
Date
06/04/1918
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Délibérations année 1918

  • Enlèvement des immondices. Traité Bonnet.
57
Cote
I D 70
Date
06/04/1918
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Délibérations année 1918

  • Vidanges. Traité Boissière Louis.
58
Cote
I D 70
Date
05/06/1918
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Délibérations année 1918

  • Rue des frères aviateurs Chotard. Nouveau nom de la...
59
Cote
I D 70
Date
17/06/1918
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Délibérations année 1918

  • Déviation du chemin vicinal n°6.
60
Cote
I D 70
Date
17/06/1918
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Délibérations année 1918

  • Fosse septique. Construction.
61
Cote
I D 70
Date
17/06/1918
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Délibérations année 1918

  • Immondices au Gardon. Interdiction de dépôt.
62
Cote
I D 70
Date
17/06/1918
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Délibérations année 1918

  • Rétroactivité sur payement. Enlèvement des immondices
63
Cote
I D 70
Date
07/09/1918
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Délibérations année 1918

  • Chemins vicinaux.
64
Cote
I D 70
Date
07/09/1918
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Délibérations année 1918

  • Installation d'une plateforme au dessus du Gardon....
65
Cote
I D 70
Date
07/09/1918
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Délibérations année 1918

  • Enlèvement des immondices. Rapport.
66
Cote
I D 70
Date
27/09/1918
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Délibérations année 1918

  • Traité Gouirand. Gadoues. Enlèvement des immondices.
67
Cote
I D 70
Date
27/09/1918
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Délibérations année 1918

  • Canalisation de Tamaris. Pose.
68
Cote
I D 70
Date
27/09/1918
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Délibérations année 1918

  • Félicitations à l'architecte Ranquet pour son rapport...
69
Cote
I D 70
Date
23/11/1918
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Délibérations année 1918

  • Vidanges. Augmentation du budget.
70
Cote
I D 70
Date
23/11/1918
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Délibérations année 1918

  • Questions diverses. Entretien des urinoirs.
71
Cote
I D 70
Date
23/11/1918
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Délibérations année 1918

  • Affaires Bonnet. Immondices.
72
Cote
I D 70
Date
23/11/1918
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Délibérations année 1918

  • Dénomination des rues et places. Rue de l'Hôtel de...
73
Cote
I D 71
Date
17/12/1918
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Délibérations année 1918

  • Déviation du chemin vicinal N°4 d'Alais à Sainte Cécile...
74
Cote
I D 77
Date
19/01/1939
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Délibérations année 1939

  • Elargissement chemin départemental D 229
75
Cote
1W470
Date
1940 - 1962
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Index W

  • Règlements de voirie et d'urbanisme. Travaux d'assainissement....
76
Cote
I D 77
Date
13/01/1940
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Délibérations année 1940

  • Désignation des nouveaux chefs de service de la voirie
77
Cote
I D 77
Date
17/02/1940
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Délibérations année 1940

  • Dénomination des rues et places
78
Cote
I D 77
Date
14/03/1940
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Délibérations année 1940

  • Elargissement de terrain du chemin départemental N°229
79
Cote
I D 77
Date
04/06/1940
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Délibérations année 1940

  • Chemins vicinaux. Budget supplémentaire 1940
80
Cote
I D 77
Date
05/10/1940
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Délibérations année 1940

  • Travaux de viabilité et d'assainissement. Projet de...