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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Le bitume de l'avenue Louis Blanc va piéger le gaz carbonique
Cote
REV 14
 Date
21/04/2007
 Lieu
ALES
 Type de document -

  • Contexte : REV 14 : Le Pays Cévenol

  • Le bitume de l'avenue Louis Blanc va piéger le gaz...
2

Question des pavages. Vote d'un emprunt pour le pavage des rues d'Alais.
Cote
I D 69
 Date
03/04/1914
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Délibérations année 1914

  • Question des pavages. Vote d'un emprunt pour le pavage...
3

Vente immobilière famille Conterio à Communauté d'Agglo
Cote
7W997
 Date
2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Actes de Vente
  • Vente immobilière famille Conterio à Communauté d'Agglo
4

Enlèvement des immondices. Traité Bonnet.
Cote
I D 70
 Date
06/04/1918
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Délibérations année 1918

  • Enlèvement des immondices. Traité Bonnet.
5

Remise en état urgent de diverses rues. Traité de gré à gré avec M. A. Crégut
Cote
I D 79
 Date
08/05/1942
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Délibérations année 1942

  • Remise en état urgent de diverses rues. Traité de gré...
6

Vidanges. Augmentation du budget.
Cote
I D 70
 Date
23/11/1918
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Délibérations année 1918

  • Vidanges. Augmentation du budget.
7

Construction d'un mur de soutènement sur les bords du Gardon.
Cote
I D 69
 Date
27/07/1915
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Délibérations année 1915

  • Construction d'un mur de soutènement sur les bords...
8

Remise en état des chaussées, trottoirs etc...
Cote
I D 77
 Date
16/11/1940
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Délibérations année 1940

  • Remise en état des chaussées, trottoirs etc...
9

Aménagement des voies d'accès à l'Ecole des Mines : Acquisitions de terrains
Cote
4W458
 Date
1956-1959
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Aménagement des voies d'accès à l'Ecole des Mines :...
10

Lotissement Le Mas des Pins : Attestation d'intégration de la voirie dans le domaine communal de l'impasse Jean-Baptiste Lulli
Cote
8W10
 Date
2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Lotissement Le Mas des Pins : Attestation d'intégration...
11

Aménagement du giratoire de Bruèges sur la R.D. 60. Etude hydraulique préalable
Cote
8W150
 Date
février 2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Aménagement du giratoire de Bruèges sur la R.D. 60....
12

Déclassement d'un tronçon du chemin nommé de la Jasse-de-Bernard à la Bedosse : Factures, presse
Cote
8W14
 Date
avril 2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Déclassement d'un tronçon du chemin nommé de la Jasse-de-Bernard...
13

Vente ville d'Alès à O.P.H.L.M., vente O.P.H.L.M. à la ville d'Alès le 14/06/1995 de diverses parcelles centre ville et quartiers. Procès-verbal de délimination, mai 1993
Cote
8W152
 Date
1993-1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Vente ville d'Alès à O.P.H.L.M., vente O.P.H.L.M. à...
14

Remise en état des chaussées. Série de prix.
Cote
I D 70
 Date
19/02/1917
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Délibérations année 1917

  • Remise en état des chaussées. Série de prix.
15

Construction d'un égout rue Jules Cazot. Traité de gré à gré avec A. Crégut entrepreneur
Cote
I D 77
 Date
15/11/1941
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Délibérations année 1941

  • Construction d'un égout rue Jules Cazot. Traité de...
16

Vente de cinq ensembles immobiliers boulevard Gambetta, rue du docteur Serres, rue Auguste Delaune, avenue du général de Larminat, rue du Lozère. Procès-verbal de constat réalisé par Selard Action Juris 30 les 16/04/2012 et 28/02/2013
Cote- Date
2012-2013
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Vente de cinq ensembles immobiliers boulevard Gambetta,...
17

Elargissement du chemin rural de Bruèges
Cote
I D 77
 Date
28/06/1941
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Délibérations année 1941

  • Elargissement du chemin rural de Bruèges
18

Classement dans le domaine public communal de l'impasse de Saint-Etienne à Larnac : Acte de vente les colotis du lotissement Niel-Evesque
Cote
8W13
 Date
vendredi 09 février 2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Classement dans le domaine public communal de l'impasse...
19

Le Clos de Saint-Etienne : Acte de vente Association Syndicale Libre Le Clos de Saint-Etienne et la ville d'Alès
Cote
8W9
 Date
vendredi 16 novembre 2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Le Clos de Saint-Etienne : Acte de vente Association...
20

Projet d'élargissement du chemin des Espinaux à la Bedosse : Etat parcellaire après cession à la ville 1996/1997
Cote
8W8
 Date
1996-1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Projet d'élargissement du chemin des Espinaux à la...