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1

Désenclavement de l'agglomération d'Alès : Rebroussement de Courbessac (Nîmes)

Date

1999-2002

Cote

6W788

2

T. G. V. Méditerranée : Etudes hydrauliques sur le département du Gard (Comité de suivi du 19/10/1995). Avancée des travaux

Date

1995-2003

Cote

6W787

3

T.G.V. Méditerranée : Comité de suivi du département du Gard. Séance du 17/01/1997

Date

vendredi 17 janvier 1997

Cote

6W781

4

T.G.V. Méditerranée : Comité de suivi du département du Gard. Séance du 14/12/1995

Date

jeudi 14 décembre 1995

Cote

6W780

5

Transports : Contrats d'objectifs. Rapports d'activité (documents de travail)

Date

2003-2005

Cote

6W472

6

Transports : Réclamations traitées

Date

2004-2006

Cote

6W472

7

Préparation budget Transports 2006

Date

2006

Cote

6W472

8

Mise en place service transport communautaire restructuré pour 2005. Rapports TRANS'ID. Mission complémentaires n° 1, 2 et 3. Factures

Date

2003-2006

Cote

6W461

9

Consultation enquête origine - destination clientèle et configuration réseau Galaxie : TRANS'ID

Date

2004

Cote

6W460

10

Marché négocié : Mise en place système vidéo surveillance embarqué dans 13 véhicules réseau Galaxie : FAIVELY Transport (avec factures)

Date

1999

Cote

6W459

11

Doléances transports

Date

1999-2001

Cote

6W458

12

Bilan rentrée scolaire

Date

1999-2000 et 2000-2001

Cote

6W458

13

Transport Centre hospitalier

Date

1999-2000

Cote

6W458

14

Situation réseau transports. Cartes, coupons, gratuité

Date

1999

Cote

6W458

15

Avenants pour convention réservée à titre principal aux scolaires Saint-Paul La Coste

Date

1998-1999

Cote

6W457

16

Avenant n° 2 à la convention ST2A

Date

jeudi 31 décembre 1998

Cote

6W457

17

Conseil Général du Gard : Conventions relatives aux transports publics non urbains de voyageurs et avenants

Date

1997-1998

Cote

6W457

18

Etude sur la mise en place d'un réseau communautaire (avec plan). Approbation du Conseil Général

Date

1998

Cote

6W457

19

Mise en place réseau Galaxie. Courrier. Contrôles. Billettique. Mobilier urbain. Vandalisme. Revendications syndicales. Changement de directeur

Date

1999-2001

Cote

6W457

20

Convention ST2A. Compensation tarifs sociaux

Date

1995-1998

Cote

6W456

21

Arrêtés municipaux tarifs transports

Date

1984-1998

Cote

6W456

22

ST2A : Nouvelle convention tripartite

Date

1994

Cote

6W456

23

Analyse comparative pour l'exploitation du réseau des transports urbains : VIA / CARIANE

Date

1992-1993

Cote

6W455

24

Convention Ville d'Alès / ST2A. Annexes. Avenants n° 1, 2 et 3

Date

1993-1997

Cote

6W455

25

Convention département du Gard / Ville d'Alès pour la régularisation administrative des services urbains de voyageurs exploités sur les relations Alès - Saint-Martin de Valgalgues et Alès - Saint-Christol lez Alès

Date

1989

Cote

6W455

26

Convention de gérance service de transport urbain d'Alès par la société Transexel-S2C, filiale : ST2A (1983). Avenant n° 1 (1986). Conventions, délibérations C.C.A.S. (compensation tarifs sociaux : 1985-1987)

Date

1983-1987

Cote

6W455

27

Demande de subvention pour une étude de placements

Date

1992

Cote

6W455

28

Dénonciation convention de 1983 avec la ST2A. Approbation cahier des charges de concession d'un service de transport urbain

Date

1992

Cote

6W455

29

Mémoire Laurent Gras : L'exploitation en gérance des services de transports publics de l'agglomération alésienne (maîtrise droit privé « Droit des Affaires » Université Montpellier I)

Date

1991-1991

Cote

6W454

30

Mission de contrôle des documents financiers par la Fiduciaire de France

Date

1989

Cote

6W454

31

Réponse à consultation par la ST2A : « Un nouveau réseau pour Alès en Cévennes »

Date

jeudi 15 octobre 1992

Cote

6W454

32

Transports des handicapés. Conventions avec le G.I.H.P. Subventions

Date

1988-1998

Cote

6W454

33

Extension du périmètre du réseau urbain

Date

1990-1995

Cote

6W454

34

Demande de subvention. Contrat développement transports collectifs urbains Etat / ville d'Alès (1984). Avenants n° 1 et 2 Enquête ST2A origine destination (1988)

Date

1983-1988

Cote

6W453

35

Conventions Ville d'Alès et C.C.A.S / ST2A. Commission de surveillance des transports urbains

Date

1983-1985

Cote

6W453

36

Projet de nouvelle délégation de service public transports dénoncée

Date

2005-2006

Cote

6W452

37

Galaxie : Exploitation

Date

2000

Cote

6W451

38

Mission de Mme Ausset, TRANS-ID : Gestion réclamations, desserte Hôtel des impôts

Date

2005-2006

Cote

6W451

39

Galaxie : Exploitation

Date

1999

Cote

6W450

40

ST2A : Exploitation

Date

1993 à 1998

Cote

6W450