Dénonciation convention de 1983 avec la ST2A. Approbation cahier des charges de concession d'un service de transport urbain

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Archives de la commune d'Alès

Dénonciation convention de 1983 avec la ST2A. Approbation cahier des charges de concession d'un service de transport urbain

Cote/Cotes extrêmes

6W455

Date

1992

Importance matérielle

Dossier 3

Modalités d'entrées

Versement Agglo (vrac)

Conditions d'accès

Communicabilité : Immédiate

Mots clés lieux

Alès

Mots clés matières

TRANSPORTS

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