Convention de gérance service de transport urbain d'Alès par la société Transexel-S2C, filiale : ST2A (1983). Avenant n° 1 (1986). Conventions, délibérations C.C.A.S. (compensation tarifs sociaux : 1985-1987)

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Convention de gérance service de transport urbain d'Alès par la société Transexel-S2C, filiale : ST2A (1983). Avenant n° 1 (1986). Conventions, délibérations C.C.A.S. (compensation tarifs sociaux : 1985-1987)

Cote/Cotes extrêmes

6W455

Date

1983-1987

Importance matérielle

Dossier 1

Modalités d'entrées

Versement Agglo (vrac)

Conditions d'accès

Communicabilité : Immédiate

Mots clés lieux

Alès

Mots clés matières

TRANSPORTS

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