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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

S.A.C.I.V.A. Les Prés-Saint-Jean : Couverture du centre commercial. Dégâts des eaux
Cote
3W993
 Date
1982-1985
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • S.A.C.I.V.A. Les Prés-Saint-Jean : Couverture du centre...
2

S.I.T.O.M. : réunion de bureau
Cote
3W800
 Date
1er juin 1992
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • S.I.T.O.M. : réunion de bureau
3

S.I.T.O.M. : réunion de bureau
Cote
3W800
 Date
16 juin 1992
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • S.I.T.O.M. : réunion de bureau
4

S.I.T.O.M. : réunion de bureau
Cote
3W800
 Date
15 juin 1993
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • S.I.T.O.M. : réunion de bureau
5

S.I.T.O.M. : réunion de bureau
Cote
3W800
 Date
20 janvier 1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • S.I.T.O.M. : réunion de bureau
6

S.I.T.O.M. : Budget primitif (B.P.)
Cote
3W799
 Date
1982
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • S.I.T.O.M. : Budget primitif (B.P.)
7

S.I.T.O.M. : assemblée plénière
Cote
3W799
 Date
30 juin 1992
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • S.I.T.O.M. : assemblée plénière
8

S.I.T.O.M. : assemblée plénière (C.A. 91, B.S. 92, B.P. 93)
Cote
3W799
 Date
15 décembre 1992
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • S.I.T.O.M. : assemblée plénière (C.A. 91, B.S. 92,...
9

S.I.T.O.M. : assemblée plénière (C.A. 92, B.S. 93)
Cote
3W799
 Date
22 juin 1993
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • S.I.T.O.M. : assemblée plénière (C.A. 92, B.S. 93)
10

S.I.T.O.M. : assemblée plénière (B.P. 1994)
Cote
3W799
 Date
1er février 1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • S.I.T.O.M. : assemblée plénière (B.P. 1994)
11

Collecte mécanisée : études, taxation, déchets commerciaux
Cote
3W799
 Date
1980-1987
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Collecte mécanisée : études, taxation, déchets commerciaux
12

Décharge contrôlée de Rousson : projet de cahier des charges pour son aménagement
Cote
3W799
 Date
13 décembre 1993
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Décharge contrôlée de Rousson : projet de cahier des...
13

Contentieux tribunal administratif : entreprise G. Meyet de Voiron pour malfaçons à la fumisterie du four d'incinération des ordures ménagères
Cote
3W799
 Date
1988
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Contentieux tribunal administratif : entreprise G....
14

Décharge de Rousson : entretien des alentours et du site. Convention avec l'entreprise EVI
Cote
3W799
 Date
1991-1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Décharge de Rousson : entretien des alentours et du...
15

Adjudication pour l'aménagement d'une décharge contrôlée à Rousson
Cote
3W798
 Date
1983-1984
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Adjudication pour l'aménagement d'une décharge contrôlée...
16

Décharge de Rousson : factures de la SADIM à ses clients
Cote
3W798
 Date
1984-1993
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Décharge de Rousson : factures de la SADIM à ses clients
17

Décharge de Rousson : déchets industriels, contrat avec la SADIM, tonnages apportés, travaux
Cote
3W798
 Date
1984-1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Décharge de Rousson : déchets industriels, contrat...
18

Rocade Sud : échangeur du quai du Mas d'Hours (travaux par la S.A.C.I.V.A)
Cote
3W787
 Date
1986-1987
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Rocade Sud : échangeur du quai du Mas d'Hours (travaux...
19

Enlèvement des ordures ménagères : verse du terrain des Forges d'Alais, du quartier de Malpasset et de l'Event
Cote
3W785
 Date
1954-1962
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Enlèvement des ordures ménagères : verse du terrain...
20

Projet d'implantation d' une usine de traitement des ordures ménagères
Cote
3W725
 Date
1969
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Projet d'implantation d' une usine de traitement des...
21

Nettoiement, élimination des ordures ménagères : projet de construction d'une usine de traitement
Cote
3W715
 Date
1969
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Nettoiement, élimination des ordures ménagères : projet...
22

Stein Industrie : projet de construction d'une usine d'incinération des ordures ménagères
Cote
3W715
 Date
1971
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Stein Industrie : projet de construction d'une usine...
23

Stein Industrie : Syndicat Intercommunal de Traitement des Ordures Ménagères. Construction d'une usine d'incinération
Cote
3W715
 Date
1972
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Stein Industrie : Syndicat Intercommunal de Traitement...
24

Station de pompage de Lacoste : protection de la rive après les crues
Cote
3W575
 Date
1961
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Station de pompage de Lacoste : protection de la rive...
25

Usine d'incinération des ordures ménagères : tonnage des résidus traités par commune
Cote
3W571
 Date
1974-1975
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Usine d'incinération des ordures ménagères : tonnage...
26

Avant-projet de construction d'un pont sur le Gardon, au droit de la station de pompage de Lacoste
Cote
3W571
 Date
1954-1962
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Avant-projet de construction d'un pont sur le Gardon,...
27

Usine d'incinération des ordures ménagères : tonnage des résidus traités par commune
Cote
3W571
 Date
1976
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Usine d'incinération des ordures ménagères : tonnage...
28

Traitement des ordures ménagères : transformation en terreau, utilisation du crassier de Saint-Martin-de-Valgalgues
Cote
3W236
 Date
1960-1962
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Traitement des ordures ménagères : transformation en...
29

Usine d'incinération : demande de permis de construire
Cote
3W161
 Date
10 octobre 1978
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Usine d'incinération : demande de permis de construire
30

Société d'Aménagement de Constructions Immobilières de la Ville d'Alès (S.A.C.I.V.A.) : banque, C.C.P. (règlements factures, relevés de banques)
Cote
2W711
 Date
1981, 1983
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Société d'Aménagement de Constructions Immobilières...
31

Société d'Aménagement de Constructions Immobilières de la Ville d'Alès (S.A.C.I.V.A.) : banque, C.C.P. (règlements factures, relevés de banques)
Cote
2W711
 Date
1983
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Société d'Aménagement de Constructions Immobilières...
32

Société d'Aménagement de Constructions Immobilières de la Ville d'Alès (S.A.C.I.V.A.) : banque, C.C.P. (règlements factures, relevés de banques)
Cote
2W710
 Date
1979 - 1980, 1982
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Société d'Aménagement de Constructions Immobilières...
33

Société d'Aménagement de Constructions Immobilières de la Ville d'Alès (S.A.C.I.V.A.) : balances
Cote
2W709
 Date
1979 - 1981
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Société d'Aménagement de Constructions Immobilières...
34

Société d'Aménagement de Constructions Immobilières de la Ville d'Alès (S.A.C.I.V.A.) : chèques bancaires, C.C.P.
Cote
2W709
 Date
1981 - 1982
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Société d'Aménagement de Constructions Immobilières...
35

Société d'Aménagement de Constructions Immobilières de la Ville d'Alès (S.A.C.I.V.A.) : factures, règlements divers
Cote
2W708
 Date
1977 - 1982
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Société d'Aménagement de Constructions Immobilières...
36

Société d'Aménagement de Constructions Immobilières de la Ville d'Alès (S.A.C.I.V.A.) : assemblées générales
Cote
2W708
 Date
1978 - 1981
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Société d'Aménagement de Constructions Immobilières...
37

Société d'Aménagement de Constructions Immobilières de la Ville d'Alès (S.A.C.I.V.A.) : bilan
Cote
2W708
 Date
1981
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Société d'Aménagement de Constructions Immobilières...
38

Société d'Aménagement de Constructions Immobilières de la Ville d'Alès (S.A.C.I.V.A.) : quittances de loyers
Cote
2W708
 Date
1979 - 1983
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Société d'Aménagement de Constructions Immobilières...
39

Société d'Aménagement de Constructions Immobilières de la Ville d'Alès (S.A.C.I.V.A.) : chèques bancaires, C.C.P.
Cote
2W708
 Date
1979 - 1983
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Société d'Aménagement de Constructions Immobilières...
40

Société d'Aménagement de Constructions Immobilières de la Ville d'Alès (S.A.C.I.V.A.) : brouillard général
Cote
2W707
 Date
1975 - 1980
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Société d'Aménagement de Constructions Immobilières...
41

Société d'Aménagement de Constructions Immobilières de la Ville d'Alès (S.A.C.I.V.A.) : commissaires aux comptes de la Société. Inspection du Trésor. Contrôles
Cote
2W707
 Date
1957 - 1980
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Société d'Aménagement de Constructions Immobilières...
42

Société d'Aménagement de Constructions Immobilières de la Ville d'Alès (S.A.C.I.V.A.) : cahier chèques postaux
Cote
2W707
 Date
1971 - 1979
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Société d'Aménagement de Constructions Immobilières...
43

Société d'Aménagement de Constructions Immobilières de la Ville d'Alès (S.A.C.I.V.A.) : bilans, rapports, comptes
Cote
2W707
 Date
1976 - 1980
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Société d'Aménagement de Constructions Immobilières...
44

Société d'Aménagement de Constructions Immobilières de la Ville d'Alès (S.A.C.I.V.A.) : chèques bancaires, C.C.P.
Cote
2W707
 Date
1978
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Société d'Aménagement de Constructions Immobilières...
45

Société d'Aménagement de Constructions Immobilières de la Ville d'Alès (S.A.C.I.V.A.) : statuts
Cote
2W707
 Date
1956
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Société d'Aménagement de Constructions Immobilières...
46

Société d'Aménagement de Constructions Immobilières de la Ville d'Alès (S.A.C.I.V.A.) : cahiers comptabilité loyers
Cote
2W706
 Date
1975 - 1978
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Société d'Aménagement de Constructions Immobilières...
47

Société d'Aménagement de Constructions Immobilières de la Ville d'Alès (S.A.C.I.V.A.) : loyer du par Michel Gros, boucher à Clavières
Cote
2W706
 Date
1977 - 1978
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Société d'Aménagement de Constructions Immobilières...
48

Société d'Aménagement de Constructions Immobilières de la Ville d'Alès (S.A.C.I.V.A.) : comptes bancaires, C.C.P.
Cote
2W706
 Date
1977
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Société d'Aménagement de Constructions Immobilières...
49

Société d'Aménagement de Constructions Immobilières de la Ville d'Alès (S.A.C.I.V.A.) : bilans Clavières - Près Saint-Jean
Cote
2W706
 Date
1964 - 1976
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Société d'Aménagement de Constructions Immobilières...
50

Société d'Aménagement de Constructions Immobilières de la Ville d'Alès (S.A.C.I.V.A.) : correspondance relative aux locations ventes
Cote
2W705
 Date
1972 - 1976
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Société d'Aménagement de Constructions Immobilières...
51

Société d'Aménagement de Constructions Immobilières de la Ville d'Alès (S.A.C.I.V.A.) : réunions du Conseil d'administration
Cote
2W705
 Date
1956 - 1974
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Société d'Aménagement de Constructions Immobilières...
52

Société d'Aménagement de Constructions Immobilières de la Ville d'Alès (S.A.C.I.V.A.) : relèvement des loyers
Cote
2W705
 Date
1965 - 1971
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Société d'Aménagement de Constructions Immobilières...
53

Société d'Aménagement de Constructions Immobilières de la Ville d'Alès (S.A.C.I.V.A.) : statistiques, finances, bilans
Cote
2W705
 Date
1974 - 1976
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Société d'Aménagement de Constructions Immobilières...
54

Société d'Aménagement de Constructions Immobilières de la Ville d'Alès (S.A.C.I.V.A.) : prime à la construction cité commerciale des Prés Saint-Jean
Cote
2W705
 Date
1965
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Société d'Aménagement de Constructions Immobilières...
55

Société d'Aménagement de Constructions Immobilières de la Ville d'Alès (S.A.C.I.V.A.) : tout à l'égout centre commercial de Clavières
Cote
2W705
 Date
1960
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Société d'Aménagement de Constructions Immobilières...
56

Société d'Aménagement de Constructions Immobilières de la Ville d'Alès (S.A.C.I.V.A.) : centre commercial des Prés Saint-Jean : demande d'ouverture de commerces, location de commerces et de logements, bilan financier
Cote
2W704
 Date
1960- 1966
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Société d'Aménagement de Constructions Immobilières...
57

Société d'Aménagement de Constructions Immobilières de la Ville d'Alès (S.A.C.I.V.A.) : permis de construire d'un centre commercial et habitations comprenant 12 logements ordinaires et 26 travées de boutiques : devis descriptif et estimatif, plans
Cote
2W704
 Date
26 février 1963
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Société d'Aménagement de Constructions Immobilières...
58

Société d'Aménagement de Constructions Immobilières de la Ville d'Alès (S.A.C.I.V.A.) : construction d'un centre commercial au lotissement municipal, Clavières : permis de construire, marché René Richard, plans (1957 - 1971)
Cote
2W703
 Date
1958 - 1961
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Société d'Aménagement de Constructions Immobilières...
59

Société d'Aménagement de Constructions Immobilières de la Ville d'Alès (S.A.C.I.V.A.) : aménagement centre commercial et habitations, Prés Saint-Jean : marché René Richard
Cote
2W703
 Date
1960 - 1965
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Société d'Aménagement de Constructions Immobilières...
60

Société d'Aménagement de Constructions Immobilières de la Ville d'Alès (S.A.C.I.V.A.) : bilans
Cote
2W702
 Date
1957 - 1973
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Société d'Aménagement de Constructions Immobilières...
61

Société d'Aménagement de Constructions Immobilières de la Ville d'Alès (S.A.C.I.V.A.) : constitution de la Société d'Economie Mixte (1954 - 1956). Convention avec le groupe Falconnier pour la création et l'aménagement de quartiers d'habitations aux Prés Saint-Jean (1955 - 1956). Baux bâtiment des Prés Saint-Jean (1965 - 1971) . Bloc Balore : plans, photos, promesses de vente (1954 - 1956)
Cote
2W701
 Date
1954 - 1971
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Société d'Aménagement de Constructions Immobilières...
62

Société d'Aménagement de Constructions Immobilières de la Ville d'Alès (S.A.C.I.V.A.) : courrier divers
Cote
2W701
 Date
1956 - 1971
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Société d'Aménagement de Constructions Immobilières...
63

Société d'Aménagement de Constructions Immobilières de la Ville d'Alès (S.A.C.I.V.A.) : brouillard général
Cote
2W700
 Date
1969 - 1975
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Société d'Aménagement de Constructions Immobilières...
64

Société d'Aménagement de Constructions Immobilières de la Ville d'Alès (S.A.C.I.V.A.) : comptes, bilans, rapports
Cote
2W700
 Date
1974 - 1976
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Société d'Aménagement de Constructions Immobilières...
65

Société d'Aménagement de Constructions Immobilières de la Ville d'Alès (S.A.C.I.V.A.) : brouillard général
Cote
2W700
 Date
1956 - 1969
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Société d'Aménagement de Constructions Immobilières...
66

Société d'Aménagement de Constructions Immobilières de la Ville d'Alès (S.A.C.I.V.A.) : assemblées générales
Cote
2W700
 Date
1956 - 1969
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Société d'Aménagement de Constructions Immobilières...
67

Société d'Aménagement de Constructions Immobilières de la Ville d'Alès (S.A.C.I.V.A.) : chèques postaux
Cote
2W700
 Date
1957- 1971
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Société d'Aménagement de Constructions Immobilières...
68

Société d'Aménagement de Constructions Immobilières de la Ville d'Alès (S.A.C.I.V.A.) : Conseil d'Administration : registres des procès verbaux des séances
Cote
2W699
 Date
31 juillet 1956 - 21 avril 1969
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Société d'Aménagement de Constructions Immobilières...
69

Société d'Aménagement de Constructions Immobilières de la Ville d'Alès (S.A.C.I.V.A.) : assemblées générales
Cote
2W699
 Date
1970 - 1977
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Société d'Aménagement de Constructions Immobilières...
70

Société d'Aménagement de Constructions Immobilières de la Ville d'Alès (S.A.C.I.V.A.) : assemblées générales : registres des procès verbaux
Cote
2W699
 Date
31 juillet 1956 - 9 juin 1969
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Société d'Aménagement de Constructions Immobilières...
71

Syndicat Intercommunal d'aménagement du ruisseau de la Prairie : registre de comptabilité
Cote
2W698
 Date
1976
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Syndicat Intercommunal d'aménagement du ruisseau de...
72

Syndicat Intercommunal d'aménagement du ruisseau de la Prairie : registre des délibérations du Comité Syndical
Cote
2W698
 Date
1975
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Syndicat Intercommunal d'aménagement du ruisseau de...
73

Syndicat Intercommunal d'aménagement du ruisseau de la Prairie : projet général. 1e tranche de travaux
Cote
2W698
 Date
1975
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Syndicat Intercommunal d'aménagement du ruisseau de...
74

Syndicat Intercommunal d'aménagement du ruisseau de la Prairie : réunions du Comité Syndical. 1e tranche de travaux
Cote
2W698
 Date
1975
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Syndicat Intercommunal d'aménagement du ruisseau de...
75

Syndicat Intercommunal de Traitement des Ordures Ménagères (S.I.T.O.M.) : commune de Rousson : demande d'ouverture d'une décharge contrôlée
Cote
2W697
 Date
1983 - 1984
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Syndicat Intercommunal de Traitement des Ordures Ménagères...
76

Syndicat Intercommunal de Traitement des Ordures Ménagères (S.I.T.O.M.) : fiches budgétaires (mandatements)
Cote
2W696
 Date
1984
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Syndicat Intercommunal de Traitement des Ordures Ménagères...
77

Syndicat Intercommunal de Traitement des Ordures Ménagères (S.I.T.O.M.) : 2e four et micro-centrale
Cote
2W696
 Date
1983 - 1986
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Syndicat Intercommunal de Traitement des Ordures Ménagères...
78

Syndicat Intercommunal de Traitement des Ordures Ménagères (S.I.T.O.M.) : budget primitif (B.P.), budget supplémentaire (B.S.)
Cote
2W696
 Date
1983 - 1985
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Syndicat Intercommunal de Traitement des Ordures Ménagères...
79

Syndicat Intercommunal de Traitement des Ordures Ménagères (S.I.T.O.M.) : four et micro-centrale : étude et projet : 1e partie
Cote
2W695
 Date
1982 - 1986
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Syndicat Intercommunal de Traitement des Ordures Ménagères...
80

Syndicat Intercommunal de Traitement des Ordures Ménagères (S.I.T.O.M.) : budget primitif (B.P.), budget supplémentaire (B.S.)
Cote
2W694
 Date
1983 - 1984
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Syndicat Intercommunal de Traitement des Ordures Ménagères...