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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Avène : courrier divers
Cote
2W612
 Date
1950 - 1970
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Avène : courrier divers
2

Avène : constitution du bureau syndical
Cote
2W616
 Date
1953 - 1971
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Avène : constitution du bureau syndical
3

Société d'Aménagement de Constructions Immobilières de la Ville d'Alès (S.A.C.I.V.A.) : constitution de la Société d'Economie Mixte (1954 - 1956). Convention avec le groupe Falconnier pour la création et l'aménagement de quartiers d'habitations aux Prés Saint-Jean (1955 - 1956). Baux bâtiment des Prés Saint-Jean (1965 - 1971) . Bloc Balore : plans, photos, promesses de vente (1954 - 1956)
Cote
2W701
 Date
1954 - 1971
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Société d'Aménagement de Constructions Immobilières...
4

Avant-projet de construction d'un pont sur le Gardon, au droit de la station de pompage de Lacoste
Cote
3W571
 Date
1954-1962
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Avant-projet de construction d'un pont sur le Gardon,...
5

Enlèvement des ordures ménagères : verse du terrain des Forges d'Alais, du quartier de Malpasset et de l'Event
Cote
3W785
 Date
1954-1962
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Enlèvement des ordures ménagères : verse du terrain...
6

Avène : subventions équipement (Etat, Département, Syndicat mixte) soldées
Cote
2W647
 Date
1954 - 1964
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Avène : subventions équipement (Etat, Département,...
7

Avène : honoraires Louis Igou
Cote
2W608
 Date
1955 - 1975
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Avène : honoraires Louis Igou
8

Avène : adhésion du Syndicat à l'Association syndicale de défense du Gardon
Cote
2W635
 Date
1955 - 1959
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Avène : adhésion du Syndicat à l'Association syndicale...
9

Avène : acquisitions immobilières
Cote
2W608
 Date
1955 - 1973
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Avène : acquisitions immobilières
10

Avène : travaux soldés
Cote
2W613
 Date
1955 - 1966
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Avène : travaux soldés
11

Avène : personnel
Cote
2W637
 Date
1955 - 1970
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Avène : personnel
12

Avène : ventes et cessions
Cote
2W614
 Date
1955 - 1970
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Avène : ventes et cessions
13

Avène : Autorisation d'installation d'une conduite d'eau à usage public sur le domaine du Chemin de Fer
Cote
1W365
 Date
1955 - 1969
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Avène : Autorisation d'installation d'une conduite...
14

Avène : contrat incendie "La Providence"
Cote
2W636
 Date
1956 - 1986
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Avène : contrat incendie "La Providence"
15

Société d'Aménagement de Constructions Immobilières de la Ville d'Alès (S.A.C.I.V.A.) : brouillard général
Cote
2W700
 Date
1956 - 1969
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Société d'Aménagement de Constructions Immobilières...
16

Avène : cérémonies d'inauguration des réseaux
Cote
2W612
 Date
1956 - 1970
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Avène : cérémonies d'inauguration des réseaux
17

Société d'Aménagement de Constructions Immobilières de la Ville d'Alès (S.A.C.I.V.A.) : réunions du Conseil d'administration
Cote
2W705
 Date
1956 - 1974
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Société d'Aménagement de Constructions Immobilières...
18

Société d'Aménagement de Constructions Immobilières de la Ville d'Alès (S.A.C.I.V.A.) : courrier divers
Cote
2W701
 Date
1956 - 1971
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Société d'Aménagement de Constructions Immobilières...
19

Société d'Aménagement de Constructions Immobilières de la Ville d'Alès (S.A.C.I.V.A.) : assemblées générales
Cote
2W700
 Date
1956 - 1969
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Société d'Aménagement de Constructions Immobilières...
20

Société d'Aménagement de Constructions Immobilières de la Ville d'Alès (S.A.C.I.V.A.) : statuts
Cote
2W707
 Date
1956
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Société d'Aménagement de Constructions Immobilières...
21

Société d'Aménagement de Constructions Immobilières de la Ville d'Alès (S.A.C.I.V.A.) : Conseil d'Administration : registres des procès verbaux des séances
Cote
2W699
 Date
31 juillet 1956 - 21 avril 1969
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Société d'Aménagement de Constructions Immobilières...
22

Société d'Aménagement de Constructions Immobilières de la Ville d'Alès (S.A.C.I.V.A.) : assemblées générales : registres des procès verbaux
Cote
2W699
 Date
31 juillet 1956 - 9 juin 1969
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Société d'Aménagement de Constructions Immobilières...
23

Société d'Aménagement de Constructions Immobilières de la Ville d'Alès (S.A.C.I.V.A.) : commissaires aux comptes de la Société. Inspection du Trésor. Contrôles
Cote
2W707
 Date
1957 - 1980
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Société d'Aménagement de Constructions Immobilières...
24

Avène : acquisitions immobilières
Cote
2W610
 Date
1957 - 1963
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Avène : acquisitions immobilières
25

Avène : état des subventions (listings)
Cote
2W620
 Date
1957 - 1983
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Avène : état des subventions (listings)
26

Société d'Aménagement de Constructions Immobilières de la Ville d'Alès (S.A.C.I.V.A.) : bilans
Cote
2W702
 Date
1957 - 1973
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Société d'Aménagement de Constructions Immobilières...
27

Avène : contrats de convention avec les P.T.T. pour lignes de télécommandes (stations de Boisset-et-Gaujac, Lacoste,...)
Cote
1W366
 Date
1957 - 1974
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Avène : contrats de convention avec les P.T.T. pour...
28

Société d'Aménagement de Constructions Immobilières de la Ville d'Alès (S.A.C.I.V.A.) : chèques postaux
Cote
2W700
 Date
1957- 1971
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Société d'Aménagement de Constructions Immobilières...
29

Société d'Aménagement de Constructions Immobilières de la Ville d'Alès (S.A.C.I.V.A.) : construction d'un centre commercial au lotissement municipal, Clavières : permis de construire, marché René Richard, plans (1957 - 1971)
Cote
2W703
 Date
1958 - 1961
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Société d'Aménagement de Constructions Immobilières...
30

Avène : travaux soldés
Cote
2W609
 Date
1958 - 1961
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Avène : travaux soldés
31

Avène : certificats de main levée de cautionnement
Cote
2W635
 Date
1959 - 1968
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Avène : certificats de main levée de cautionnement
32

Avène : projet d'alimentation en eau potable : 6e tranche : 2e lot : canalisations et accessoires
Cote
2W621
 Date
1959
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Avène : projet d'alimentation en eau potable : 6e tranche...
33

Avène : Autorisation d'installation d'un réseau de canalisations de distribution d'eau dans les dépendances du domaine public départemental et national
Cote
1W365
 Date
1960 - 1985
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Avène : Autorisation d'installation d'un réseau de...
34

Traitement des ordures ménagères : transformation en terreau, utilisation du crassier de Saint-Martin-de-Valgalgues
Cote
3W236
 Date
1960-1962
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Traitement des ordures ménagères : transformation en...
35

Société d'Aménagement de Constructions Immobilières de la Ville d'Alès (S.A.C.I.V.A.) : centre commercial des Prés Saint-Jean : demande d'ouverture de commerces, location de commerces et de logements, bilan financier
Cote
2W704
 Date
1960- 1966
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Société d'Aménagement de Constructions Immobilières...
36

Avène : acquisitions et ventes de terrains
Cote
2W685
 Date
1960 - 1986
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Avène : acquisitions et ventes de terrains
37

Société d'Aménagement de Constructions Immobilières de la Ville d'Alès (S.A.C.I.V.A.) : aménagement centre commercial et habitations, Prés Saint-Jean : marché René Richard
Cote
2W703
 Date
1960 - 1965
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Société d'Aménagement de Constructions Immobilières...
38

Société d'Aménagement de Constructions Immobilières de la Ville d'Alès (S.A.C.I.V.A.) : tout à l'égout centre commercial de Clavières
Cote
2W705
 Date
1960
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Société d'Aménagement de Constructions Immobilières...
39

Avène : Maires ayant reçu le mérite agricole
Cote
2W613
 Date
1961 - 1970
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Avène : Maires ayant reçu le mérite agricole
40

Station de pompage de Lacoste : protection de la rive après les crues
Cote
3W575
 Date
1961
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Station de pompage de Lacoste : protection de la rive...
41

Avène : budget primitif (B.P.), budget supplémentaire (B.S.), compte administratif (C.A.)
Cote
2W610
 Date
1961
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Avène : budget primitif (B.P.), budget supplémentaire...
42

Avène : emprunts
Cote
2W610
 Date
1961 - 1963
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Avène : emprunts
43

Rapport géologique sur les possibilités en alimentation en eau potable du Syndicat de l'Avène (R. Plegot)
Cote
2W1
 Date
1961
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Rapport géologique sur les possibilités en alimentation...
44

Avène : budget primitif (B.P.), budget supplémentaire (B.S.), compte administratif (C.A.)
Cote
2W610
 Date
1962 - 1967
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Avène : budget primitif (B.P.), budget supplémentaire...
45

Avène : Projet d'alimentation en eau potable, 12e tranche : Alimentation de station des Fumades et divers : 2e lot : Canalisations et accessoires
Cote
2W492
 Date
1962
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Avène : Projet d'alimentation en eau potable, 12e tranche...
46

Avène : ventes et cessions (suite)
Cote
2W615
 Date
1963 - 1974
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Avène : ventes et cessions (suite)
47

Société d'Aménagement de Constructions Immobilières de la Ville d'Alès (S.A.C.I.V.A.) : permis de construire d'un centre commercial et habitations comprenant 12 logements ordinaires et 26 travées de boutiques : devis descriptif et estimatif, plans
Cote
2W704
 Date
26 février 1963
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Société d'Aménagement de Constructions Immobilières...
48

Avène : travaux soldés (suite)
Cote
2W614
 Date
1964 - 1966
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Avène : travaux soldés (suite)
49

Société d'Aménagement de Constructions Immobilières de la Ville d'Alès (S.A.C.I.V.A.) : bilans Clavières - Près Saint-Jean
Cote
2W706
 Date
1964 - 1976
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Société d'Aménagement de Constructions Immobilières...
50

Avène : extraits du plan cadastral
Cote
2W617
 Date
1965
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Avène : extraits du plan cadastral
51

Société d'Aménagement de Constructions Immobilières de la Ville d'Alès (S.A.C.I.V.A.) : relèvement des loyers
Cote
2W705
 Date
1965 - 1971
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Société d'Aménagement de Constructions Immobilières...
52

Société d'Aménagement de Constructions Immobilières de la Ville d'Alès (S.A.C.I.V.A.) : prime à la construction cité commerciale des Prés Saint-Jean
Cote
2W705
 Date
1965
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Société d'Aménagement de Constructions Immobilières...
53

Avène : travaux soldés
Cote
2W622
 Date
1966 - 1972
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Avène : travaux soldés
54

Avène : travaux soldés (suite)
Cote
2W611
 Date
1966 - 1970
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Avène : travaux soldés (suite)
55

Rapport sur les stations de pompage du Moulinet, Lacoste, Boisset
Cote
2W1
 Date
1966
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Rapport sur les stations de pompage du Moulinet, Lacoste,...
56

Avène : Mérite Agricole
Cote
2W617
 Date
1967 - 1970
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Avène : Mérite Agricole
57

Avène : 2 rapports géologiques sur les possibilités du Syndicat de l'Avène
Cote
2W613
 Date
1967
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Avène : 2 rapports géologiques sur les possibilités...
58

Avène : demandes de remboursement de la T.V.A.
Cote
2W608
 Date
1967 - 1975
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Avène : demandes de remboursement de la T.V.A.
59

Avène : Correspondance avec les communes (subventions, travaux)
Cote
2W507
 Date
1968 - 1969
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Avène : Correspondance avec les communes (subventions,...
60

Avène : dégâts Antoine Pilia , les Salles du Gardon : travaux soldés
Cote
2W622
 Date
1968
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Avène : dégâts Antoine Pilia , les Salles du Gardon...
61

Avène : demandes de branchements
Cote
2W623
 Date
1968 - 1974
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Avène : demandes de branchements
62

Avène : budget primitif (B.P.), budget supplémentaire (B.S.), compte administratif (C.A.)
Cote
2W610
 Date
1968 - 1970
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Avène : budget primitif (B.P.), budget supplémentaire...
63

Avène : travaux soldés
Cote
2W625
 Date
1968 - 1972
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Avène : travaux soldés
64

Avène : registre de comptabilité du Syndicat
Cote
2W617
 Date
1968
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Avène : registre de comptabilité du Syndicat
65

Avène : concessions ventes
Cote
2W619
 Date
1968 - 1975
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Avène : concessions ventes
66

Société d'Aménagement de Constructions Immobilières de la Ville d'Alès (S.A.C.I.V.A.) : brouillard général
Cote
2W700
 Date
1969 - 1975
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Société d'Aménagement de Constructions Immobilières...
67

Avène : registre de comptabilité du Syndicat
Cote
2W618
 Date
1969
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Avène : registre de comptabilité du Syndicat
68

Nettoiement, élimination des ordures ménagères : projet de construction d'une usine de traitement
Cote
3W715
 Date
1969
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Nettoiement, élimination des ordures ménagères : projet...
69

Syndicat de l'Avène : déplacement d'une canalisation d'eau potable
Cote
1W297
 Date
1969
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Syndicat de l'Avène : déplacement d'une canalisation...
70

Syndicat des ordures ménagères : Incinération
Cote
2W1
 Date
1969 - 1971
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Syndicat des ordures ménagères : Incinération
71

Projet d'implantation d' une usine de traitement des ordures ménagères
Cote
3W725
 Date
1969
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Projet d'implantation d' une usine de traitement des...
72

Avène : T.V.A. Instructions. Documentation
Cote
2W618
 Date
1970 - 1986
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Avène : T.V.A. Instructions. Documentation
73

Avène : Convention Igou pour travaux topographiques
Cote
1W366
 Date
1970
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Avène : Convention Igou pour travaux topographiques
74

Avène : remembrement Association Foncière, commune de Servas
Cote
2W617
 Date
1970
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Avène : remembrement Association Foncière, commune...
75

Avène : budget primitif (B.P.), budget supplémentaire (B.S.), compte administratif (C.A.)
Cote
2W629
 Date
1970 - 1975
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Avène : budget primitif (B.P.), budget supplémentaire...
76

Syndicat Intercommunal de Traitement des Ordures Ménagères (S.I.T.O.M.) : réunions pour la construction d'une usine
Cote
2W686
 Date
1970 - 1972
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Syndicat Intercommunal de Traitement des Ordures Ménagères...
77

Avène : travaux soldés
Cote
2W626
 Date
1970 - 1976
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Avène : travaux soldés
78

Société d'Aménagement de Constructions Immobilières de la Ville d'Alès (S.A.C.I.V.A.) : assemblées générales
Cote
2W699
 Date
1970 - 1977
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Société d'Aménagement de Constructions Immobilières...
79

Avène : registre de comptabilité
Cote
2W624
 Date
1970 - 1971
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Avène : registre de comptabilité
80

Avène : clôture station de relevage de Saint-Alban
Cote
2W617
 Date
1970 - 1975
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Avène : clôture station de relevage de Saint-Alban