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624 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Autorisations de voirie : Demandes et arrêtés
Cote
6W717
 Date
2001-2007
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Autorisations de voirie : Demandes et arrêtés
2

Dossier de travail : Décision marché de maîtrise d'œuvre pour les programmes travaux urgents communaux
Cote
6W592
 Date
2004-2006
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Dossier de travail : Décision marché de maîtrise d'œuvre...
3

S.M.I.R.I.T.O.M. : Procès verbal établi à la suite de l'Assemblée plénière du Syndicat Mixte de réalisation
Cote
6W752
 Date
mercredi 11 octobre 2006
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • S.M.I.R.I.T.O.M. : Procès verbal établi à la suite...
4

Programme Production 2003 : Commune de Saint-Christol lez Alès. Déplacement de conduite ancienne route d'Anduze : S.R.C.
Cote
6W592
 Date
2005
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Programme Production 2003 : Commune de Saint-Christol...
5

Marché travaux de réhabilitation de la décharge de Rousson : Groupement GTM / SCAIC / EUROVIA ETANCHEITE (+ plans)
Cote
6W608
 Date
2005
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Marché travaux de réhabilitation de la décharge de...
6

Etude hydrogéologique. Recherche d'une nouvelle ressource syndicale : Cabinet d'Etudes BERGA Sud
Cote
6W626
 Date
2005
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Etude hydrogéologique. Recherche d'une nouvelle ressource...
7

Procédure adaptée : Etude d'impact et de faisabilité, assistance au concepteur, demande de dossiers d'autorisation pour la réalisation d'une unité de traitement des déchets ménagers et assimilés : GIRUS- ETE
Cote
6W608
 Date
2004-2005
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Procédure adaptée : Etude d'impact et de faisabilité,...
8

Procédure adaptée : Commune de Cendras, alimentation en eau potable, mise en application de l'arrêté de D.U.P. des Plantiers : SCAIC
Cote
6W597
 Date
2005
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Procédure adaptée : Commune de Cendras, alimentation...
9

Renouvellement de la vanne Ø 700 mm station Dauthunes : SRC
Cote
6W625
 Date
2005
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Renouvellement de la vanne Ø 700 mm station Dauthunes...
10

Installations de surveillance des débits de fuite et sécurisation des sites par contrôle d'accès : S.R.D.E.
Cote
6W634
 Date
2005
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Installations de surveillance des débits de fuite et...
11

A.O.O. Travaux Programme Communal et Syndical 2005. Maîtrise d'œuvre : Cabinet d'Etudes GAXIEU
Cote
6W626
 Date
2005
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • A.O.O. Travaux Programme Communal et Syndical 2005....
12

Marché de maîtrise d'œuvre pour les programmes des travaux communaux, syndicaux, production 2005 + programme travaux communaux tranche 2 : Communes de Méjannes les Alès, Monteils, Rousson, Mons :Cabinet d'Etudes GAXIEU
Cote
6W597
 Date
2005
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Marché de maîtrise d'œuvre pour les programmes des...
13

Candidatures marché de maîtrise d'œuvre pour l'étude hydrogéologique : Recherche d'une nouvelle ressource syndicale
Cote
6W593
 Date
2005
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Candidatures marché de maîtrise d'œuvre pour l'étude...
14

Etude de restructuration du réseau d'alimentation en eau potable : Cabinet d'Etudes GAXIEU
Cote
6W626
 Date
2005
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Etude de restructuration du réseau d'alimentation en...
15

Etude de prospection géophysique des sous-sols secteur des Plans, source de la Valaure, source de la Madeleine : Bureau de Recherche et de Prospection Géophysique
Cote
6W626
 Date
2005
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Etude de prospection géophysique des sous-sols secteur...
16

Etude diagnostic / schéma directeur d'alimentation en eau potable du réseau du Syndicat de l'Avène concernant l'adhésion de la commune de Salindres : SOCIETE CEVENOLE D'INGENIERIE
Cote
6W626
 Date
2005
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Etude diagnostic / schéma directeur d'alimentation...
17

A.O.O. Travaux Programme Communal et Syndical 2000 - Lot n° 1 : Programme communal AEP communes de Bagard, Boisset et Gaujac, Monteils, Servas, Saint-Privat des Vieux et Rousson : SCAIC - Lot n° 2 : Programme Syndical AEP communes de Servas, Saint-Privat des Vieux : Groupement LACOMBE / BONNET / BENOI
Cote
6W626
 Date
2005
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • A.O.O. Travaux Programme Communal et Syndical 2000...
18

Programme communal, syndical et production 2004 du syndicat de l'Avène - lot 2 : SRC
Cote
6W595
 Date
2004
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Programme communal, syndical et production 2004 du...
19

A.O.O. Programme syndical 2003. Aménagement R.D. 31 déplacement de conduite d'eau potable commune de Mons : LACOMBE BONNET (dossier de travail)
Cote
6W597
 Date
2004
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • A.O.O. Programme syndical 2003. Aménagement R.D. 31...
20

Programmes communaux et syndicaux : Communes de Bagard, Mons, Boisset-et-Gaujac, Saint-Hilaire-de-Brethmas, Ribaute-les-Tavernes, Saint-Jean-du-Pin, Saint-Christol-les-Alès et Saint-Privat-des-Vieux
Cote
6W255 bis
 Date
2004
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Programmes communaux et syndicaux : Communes de Bagard,...
21

Etude diagnostic - Schéma directeur d'alimentation en eau potable du réseau du Syndicat de l'Avène concernant l'adhésion de la commune de Saint- Martin de Valgalgues : Groupement solidaire S.I.E.E. / S.C.I.
Cote
6W594
 Date
2004
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Etude diagnostic - Schéma directeur d'alimentation...
22

Commune de Saint-Privat des Vieux : Renforcement d'une canalisation A.E.P. diamètre 200 mm chemin du Viget : SRC
Cote
6W594
 Date
2004
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Commune de Saint-Privat des Vieux : Renforcement d'une...
23

Programme communal : Alimentation en eau potable. Restructuration Rousson, Allègre
Cote
6W255 bis
 Date
2004
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Programme communal : Alimentation en eau potable. Restructuration...
24

Programme communal, syndical et production 2004 du syndicat de l'Avène : D.C.E.
Cote
6W595
 Date
2004
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Programme communal, syndical et production 2004 du...
25

Programme communal, syndical et production 2004 du syndicat de l'Avène - lot 5 : LACOMBE BONNET
Cote
6W596
 Date
2004
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Programme communal, syndical et production 2004 du...
26

Programme production : Installations de surveillance des débits de fuites / contrôle d'accès
Cote
6W255 bis
 Date
2004
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Programme production : Installations de surveillance...
27

Programme communal, syndical et production 2004 du syndicat de l'Avène - lot 6 : EPUR
Cote
6W596
 Date
2004
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Programme communal, syndical et production 2004 du...
28

Programme syndical : Boisset-et-Gaujac : Restructuration du réseau
Cote
6W255 bis
 Date
2004
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Programme syndical : Boisset-et-Gaujac : Restructuration...
29

Marché de maîtrise d'œuvre relatif à la réhabilitation de la décharge de Rousson : Cabinet ETE- BET MALNUIT
Cote
6W608
 Date
2004
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Marché de maîtrise d'œuvre relatif à la réhabilitation...
30

Programmes communaux et syndicaux : Saint-Hilaire-de- Brethmas : Extension Las Thiotes
Cote
6W255 bis
 Date
2004
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Programmes communaux et syndicaux : Saint-Hilaire-de-...
31

Maîtrise d'œuvre : Déplacement de canalisation de refoulement diamètre 350 sur la commune de Boisset et Gaujac, R.D. 246 - chemin des Cigales : Cabinet d'Etudes René GAXIEU
Cote
6W592
 Date
2004
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Maîtrise d'œuvre : Déplacement de canalisation de refoulement...
32

Programme communal, syndical et production 2004 du syndicat de l'Avène - lot 4 : Jean-Paul ANDRE
Cote
6W596
 Date
2004
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Programme communal, syndical et production 2004 du...
33

Renouvellement du réseau A.E.P. avenue de la République à Saint-Christol lez Alès : Jean-Paul ANDRE
Cote
6W595
 Date
2004
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Renouvellement du réseau A.E.P. avenue de la République...
34

Programme communal, syndical et production 2004 du Syndicat de l'Avène - lot 1 : Jean-Paul ANDRE
Cote
6W595
 Date
2004
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Programme communal, syndical et production 2004 du...
35

Mission d'assistance au maître d'ouvrage pour la construction d'une nouvelle unité de traitements des déchets : Cabinet MERLIN (Dossier de travail et propositions d'offres)
Cote
6W608
 Date
2004
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Mission d'assistance au maître d'ouvrage pour la construction...
36

Dossier de travail : Décision marché de maîtrise d'œuvre pour les programmes communaux et syndicaux
Cote
6W592
 Date
2004
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Dossier de travail : Décision marché de maîtrise d'œuvre...
37

Programme communal, syndical et production 2004 du syndicat de l'Avène - lot 3 : LACOMBE BONNET
Cote
6W596
 Date
2004
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Programme communal, syndical et production 2004 du...
38

Programme communal, syndical et production 2004 du syndicat de l'Avène - lot 8 : SCAIC
Cote
6W597
 Date
2004
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Programme communal, syndical et production 2004 du...
39

Programme communal, syndical et production 2004 du syndicat de l'Avène - lot 7 : SCAIC
Cote
6W596
 Date
2004
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Programme communal, syndical et production 2004 du...
40

Programme communal, syndical et production 2004 du syndicat de l'Avène - lot 9 : EPUR
Cote
6W597
 Date
2004
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Programme communal, syndical et production 2004 du...
41

Programme Production 2003 : Renouvellement conduite d'eau potable diamètre 500, avenue de la Gibertine Alès : SCAIC et Programme syndical 2003 : Aménagement R.D. 31. Déplacement de conduite d'eau potable commune de Mons : Groupe LACOMBE BONNET / BENOI
Cote
6W593
 Date
2004
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Programme Production 2003 : Renouvellement conduite...
42

Programmes communaux et syndicaux : Communes de Servas, Saint-Sébastien- d'Aigrefeuille et Ribaute-les-Tavernes
Cote
6W255 bis
 Date
2004
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Programmes communaux et syndicaux : Communes de Servas,...
43

Décision n° 2004/05 du S.I.T.O.M. et annexes ayant pour objet les Marchés publics passés selon une procédure adaptée
Cote
6W608
 Date
lundi 13 décembre 2004
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Décision n° 2004/05 du S.I.T.O.M. et annexes ayant...
44

Programme des travaux Production - Syndical - Communal 2003 : Cabinet d'Etudes GAXIEU
Cote
6W594
 Date
2003
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Programme des travaux Production - Syndical - Communal...
45

Programme syndical : Tranche ferme. Commune de Saint-Julien-les-Rosiers
Cote
6W255 bis
 Date
2003
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Programme syndical : Tranche ferme. Commune de Saint-Julien-les-Rosiers
46

Programme syndical : Tranche ferme. Commune de Méjannes-les-Alès
Cote
6W255 bis
 Date
2003
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Programme syndical : Tranche ferme. Commune de Méjannes-les-Alès
47

Programme communal 2003 - Lot 3 : Méjannes les Alès, Navacelles et Monteils : S.R.C
Cote
6W590
 Date
2003
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Programme communal 2003 - Lot 3 : Méjannes les Alès,...
48

Programme syndical - Restructuration secteur Canabias - Tranche de travaux 2, 3, 4 : Cabinet d' Etudes GAXIEU
Cote
6W594
 Date
2003
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Programme syndical - Restructuration secteur Canabias...
49

A.O.O. Programmes communaux et syndicaux 2002 du Syndicat de l'Avène - lot n° 1 : SRC - lot n° 2 : Groupement LACOMBE BONNET / BENOI - lot n° 3 : Groupement SCAIC / VIDAL
Cote
6W593
 Date
2003
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • A.O.O. Programmes communaux et syndicaux 2002 du Syndicat...
50

Alimentation en eau potable - optimisation qualitative des ressources en eau potable - intégration des nouvelles normes de potabilité - étude de faisabilité : Cabinet d'Etudes GAXIEU
Cote
6W594
 Date
2003
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Alimentation en eau potable - optimisation qualitative...
51

Programme communal 2003 - Lot 2 : Mons, Rousson et Saint-Julien les Rosiers : SCAIC
Cote
6W590
 Date
2003
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Programme communal 2003 - Lot 2 : Mons, Rousson et...
52

Programme syndical : Tranche ferme : Méjannes-les-Alès et Saint-Julien-les-Rosiers. Tranche conditionnelle : Boisset-et-Gaujac
Cote
6W255 bis
 Date
2003
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Programme syndical : Tranche ferme : Méjannes-les-Alès...
53

A.O.O. Amélioration du traitement au dioxyde de chlore. Programme Production : D.C.E.
Cote
6W591
 Date
2003
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • A.O.O. Amélioration du traitement au dioxyde de chlore....
54

Programme production : Déplacement de conduite Ancienne route d'Anduze
Cote
6W255 bis
 Date
2003
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Programme production : Déplacement de conduite Ancienne...
55

Programme Syndical 2003 - Tranche ferme : Méjannes les Alès et Saint-Julien les Rosiers - Tranche conditionnelle : Boisset et Gaujac : SCAIC
Cote
6W590
 Date
2003
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Programme Syndical 2003 - Tranche ferme : Méjannes...
56

A.O.O. Programme Production 2003. Installation de surveillance des débits / Sécurisation des sites par contrôle d'accès. Dossier de concours : EPUR
Cote
6W591
 Date
Septembre 2003
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • A.O.O. Programme Production 2003. Installation de surveillance...
57

A.O.O. Amélioration du traitement au dioxyde de chlore. Dossier de concours : EPUR
Cote
6W591
 Date
Septembre 2003
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • A.O.O. Amélioration du traitement au dioxyde de chlore....
58

Programme syndical : Commune de Cendras
Cote
6W268
 Date
2000-2002
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Programme syndical : Commune de Cendras
59

Programme Syndical : Commune de Méjannes les Alès
Cote
6W274
 Date
1997-2002
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Programme Syndical : Commune de Méjannes les Alès
60

Paie agents de la REAL : Charges sociales
Cote
6W671
 Date
2002
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Paie agents de la REAL : Charges sociales
61

Programme syndical : Commune de Rousson
Cote
6W263
 Date
1996-2002
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Programme syndical : Commune de Rousson
62

Travaux urgents sur les communes du syndicat de l'Avène : Groupement BENOIT T.P. / LACOMBE BONNET
Cote
6W597
 Date
2002
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Travaux urgents sur les communes du syndicat de l'Avène...
63

Paie agents de la REAL : Fiches individuelles, fiches salariés, journal de paie, livre de paie, congés, pointages
Cote
6W671
 Date
2002
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Paie agents de la REAL : Fiches individuelles, fiches...
64

Programme syndical : Commune de Monteils
Cote
6W262
 Date
2001-2002
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Programme syndical : Commune de Monteils
65

Programme syndical : Commune de Saint Just et Vacquières
Cote
6W264
 Date
1996-2002
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Programme syndical : Commune de Saint Just et Vacquières
66

Qualité de l'eau
Cote
6W704
 Date
1994-2002
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Qualité de l'eau
67

Bulletins de paie agents de la REAL
Cote
6W671
 Date
2002
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Bulletins de paie agents de la REAL
68

Programme syndical 2002 sur les communes de l'Avène. Renouvellement de conduite R.N. 2106 : SCAIC
Cote
6W591
 Date
2002
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Programme syndical 2002 sur les communes de l'Avène....
69

Programme syndical : Commune de Ribaute les Tavernes
Cote
6W261
 Date
2001-2002
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Programme syndical : Commune de Ribaute les Tavernes
70

AVENE : Halle de sports. Saint Privat des Vieux. Les Blacous - Assainissement
Cote
6W688
 Date
2000-2002
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • AVENE : Halle de sports. Saint Privat des Vieux. Les...
71

Réunion de la commission d'appel d'offres : Travaux de réparations urgents sur les communes du syndicat de l'Avène suite aux inondations des 08-09/09/2002
Cote
6W597
 Date
08/11/2002
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Réunion de la commission d'appel d'offres : Travaux...
72

Bureau Avène (classement)
Cote
6W720
 Date
18/04, 19/06, 31/10/2002
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Bureau Avène (classement)
73

Assemblée plénière Avène (classement)
Cote
6W720
 Date
06/02, 27/06, 24/09, 17/12/2002
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Assemblée plénière Avène (classement)
74

Tornac : Captage Puits
Cote
6W706
 Date
1995-2001
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Tornac : Captage Puits
75

Coordination Sécurité
Cote
6W267
 Date
1994-2001
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Coordination Sécurité
76

Grand livre des recettes Eau
Cote
6W662
 Date
2000-2001
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Grand livre des recettes Eau
77

Programme syndical : Commune des Plans
Cote
6W271
 Date
1996-2001
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Programme syndical : Commune des Plans
78

Programme syndical : Commune d'Anduze
Cote
6W265
 Date
1998-2001
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Programme syndical : Commune d'Anduze
79

Programme syndical : Commune de Saint Julien les Rosiers
Cote
6W270
 Date
1996-2001
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Programme syndical : Commune de Saint Julien les Rosiers
80

Programme syndical : Commune de Navacelles
Cote
6W275
 Date
1997-2001
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Programme syndical : Commune de Navacelles