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624 résultats

Résultats de la recherche

1

Autorisations de voirie : Demandes et arrêtés

Date

2001-2007

Cote

6W717

2

Dossier de travail : Décision marché de maîtrise d'œuvre pour les programmes travaux urgents communaux

Date

2004-2006

Cote

6W592

3

S.M.I.R.I.T.O.M. : Procès verbal établi à la suite de l'Assemblée plénière du Syndicat Mixte de réalisation

Date

mercredi 11 octobre 2006

Cote

6W752

4

Programme Production 2003 : Commune de Saint-Christol lez Alès. Déplacement de conduite ancienne route d'Anduze : S.R.C.

Date

2005

Cote

6W592

5

Marché travaux de réhabilitation de la décharge de Rousson : Groupement GTM / SCAIC / EUROVIA ETANCHEITE (+ plans)

Date

2005

Cote

6W608

6

Etude hydrogéologique. Recherche d'une nouvelle ressource syndicale : Cabinet d'Etudes BERGA Sud

Date

2005

Cote

6W626

7

Procédure adaptée : Etude d'impact et de faisabilité, assistance au concepteur, demande de dossiers d'autorisation pour la réalisation d'une unité de traitement des déchets ménagers et assimilés : GIRUS- ETE

Date

2004-2005

Cote

6W608

8

Procédure adaptée : Commune de Cendras, alimentation en eau potable, mise en application de l'arrêté de D.U.P. des Plantiers : SCAIC

Date

2005

Cote

6W597

9

Renouvellement de la vanne Ø 700 mm station Dauthunes : SRC

Date

2005

Cote

6W625

10

Installations de surveillance des débits de fuite et sécurisation des sites par contrôle d'accès : S.R.D.E.

Date

2005

Cote

6W634

11

A.O.O. Travaux Programme Communal et Syndical 2005. Maîtrise d'œuvre : Cabinet d'Etudes GAXIEU

Date

2005

Cote

6W626

12

Marché de maîtrise d'œuvre pour les programmes des travaux communaux, syndicaux, production 2005 + programme travaux communaux tranche 2 : Communes de Méjannes les Alès, Monteils, Rousson, Mons :Cabinet d'Etudes GAXIEU

Date

2005

Cote

6W597

13

Candidatures marché de maîtrise d'œuvre pour l'étude hydrogéologique : Recherche d'une nouvelle ressource syndicale

Date

2005

Cote

6W593

14

Etude de restructuration du réseau d'alimentation en eau potable : Cabinet d'Etudes GAXIEU

Date

2005

Cote

6W626

15

Etude de prospection géophysique des sous-sols secteur des Plans, source de la Valaure, source de la Madeleine : Bureau de Recherche et de Prospection Géophysique

Date

2005

Cote

6W626

16

Etude diagnostic / schéma directeur d'alimentation en eau potable du réseau du Syndicat de l'Avène concernant l'adhésion de la commune de Salindres : SOCIETE CEVENOLE D'INGENIERIE

Date

2005

Cote

6W626

17

A.O.O. Travaux Programme Communal et Syndical 2000 - Lot n° 1 : Programme communal AEP communes de Bagard, Boisset et Gaujac, Monteils, Servas, Saint-Privat des Vieux et Rousson : SCAIC - Lot n° 2 : Programme Syndical AEP communes de Servas, Saint-Privat des Vieux : Groupement LACOMBE / BONNET / BENOI

Date

2005

Cote

6W626

18

Programme communal, syndical et production 2004 du syndicat de l'Avène - lot 2 : SRC

Date

2004

Cote

6W595

19

A.O.O. Programme syndical 2003. Aménagement R.D. 31 déplacement de conduite d'eau potable commune de Mons : LACOMBE BONNET (dossier de travail)

Date

2004

Cote

6W597

20

Programmes communaux et syndicaux : Communes de Bagard, Mons, Boisset-et-Gaujac, Saint-Hilaire-de-Brethmas, Ribaute-les-Tavernes, Saint-Jean-du-Pin, Saint-Christol-les-Alès et Saint-Privat-des-Vieux

Date

2004

Cote

6W255 bis

21

Etude diagnostic - Schéma directeur d'alimentation en eau potable du réseau du Syndicat de l'Avène concernant l'adhésion de la commune de Saint- Martin de Valgalgues : Groupement solidaire S.I.E.E. / S.C.I.

Date

2004

Cote

6W594

22

Commune de Saint-Privat des Vieux : Renforcement d'une canalisation A.E.P. diamètre 200 mm chemin du Viget : SRC

Date

2004

Cote

6W594

23

Programme communal : Alimentation en eau potable. Restructuration Rousson, Allègre

Date

2004

Cote

6W255 bis

24

Programme communal, syndical et production 2004 du syndicat de l'Avène : D.C.E.

Date

2004

Cote

6W595

25

Programme communal, syndical et production 2004 du syndicat de l'Avène - lot 5 : LACOMBE BONNET

Date

2004

Cote

6W596

26

Programme production : Installations de surveillance des débits de fuites / contrôle d'accès

Date

2004

Cote

6W255 bis

27

Programme communal, syndical et production 2004 du syndicat de l'Avène - lot 6 : EPUR

Date

2004

Cote

6W596

28

Programme syndical : Boisset-et-Gaujac : Restructuration du réseau

Date

2004

Cote

6W255 bis

29

Marché de maîtrise d'œuvre relatif à la réhabilitation de la décharge de Rousson : Cabinet ETE- BET MALNUIT

Date

2004

Cote

6W608

30

Programmes communaux et syndicaux : Saint-Hilaire-de- Brethmas : Extension Las Thiotes

Date

2004

Cote

6W255 bis

31

Maîtrise d'œuvre : Déplacement de canalisation de refoulement diamètre 350 sur la commune de Boisset et Gaujac, R.D. 246 - chemin des Cigales : Cabinet d'Etudes René GAXIEU

Date

2004

Cote

6W592

32

Programme communal, syndical et production 2004 du syndicat de l'Avène - lot 4 : Jean-Paul ANDRE

Date

2004

Cote

6W596

33

Renouvellement du réseau A.E.P. avenue de la République à Saint-Christol lez Alès : Jean-Paul ANDRE

Date

2004

Cote

6W595

34

Programme communal, syndical et production 2004 du Syndicat de l'Avène - lot 1 : Jean-Paul ANDRE

Date

2004

Cote

6W595

35

Mission d'assistance au maître d'ouvrage pour la construction d'une nouvelle unité de traitements des déchets : Cabinet MERLIN (Dossier de travail et propositions d'offres)

Date

2004

Cote

6W608

36

Dossier de travail : Décision marché de maîtrise d'œuvre pour les programmes communaux et syndicaux

Date

2004

Cote

6W592

37

Programme communal, syndical et production 2004 du syndicat de l'Avène - lot 3 : LACOMBE BONNET

Date

2004

Cote

6W596

38

Programme communal, syndical et production 2004 du syndicat de l'Avène - lot 8 : SCAIC

Date

2004

Cote

6W597

39

Programme communal, syndical et production 2004 du syndicat de l'Avène - lot 7 : SCAIC

Date

2004

Cote

6W596

40

Programme communal, syndical et production 2004 du syndicat de l'Avène - lot 9 : EPUR

Date

2004

Cote

6W597

41

Programme Production 2003 : Renouvellement conduite d'eau potable diamètre 500, avenue de la Gibertine Alès : SCAIC et Programme syndical 2003 : Aménagement R.D. 31. Déplacement de conduite d'eau potable commune de Mons : Groupe LACOMBE BONNET / BENOI

Date

2004

Cote

6W593

42

Programmes communaux et syndicaux : Communes de Servas, Saint-Sébastien- d'Aigrefeuille et Ribaute-les-Tavernes

Date

2004

Cote

6W255 bis

43

Décision n° 2004/05 du S.I.T.O.M. et annexes ayant pour objet les Marchés publics passés selon une procédure adaptée

Date

lundi 13 décembre 2004

Cote

6W608

44

Programme des travaux Production - Syndical - Communal 2003 : Cabinet d'Etudes GAXIEU

Date

2003

Cote

6W594

45

Programme syndical : Tranche ferme. Commune de Saint-Julien-les-Rosiers

Date

2003

Cote

6W255 bis

46

Programme syndical : Tranche ferme. Commune de Méjannes-les-Alès

Date

2003

Cote

6W255 bis

47

Programme communal 2003 - Lot 3 : Méjannes les Alès, Navacelles et Monteils : S.R.C

Date

2003

Cote

6W590

48

Programme syndical - Restructuration secteur Canabias - Tranche de travaux 2, 3, 4 : Cabinet d' Etudes GAXIEU

Date

2003

Cote

6W594

49

A.O.O. Programmes communaux et syndicaux 2002 du Syndicat de l'Avène - lot n° 1 : SRC - lot n° 2 : Groupement LACOMBE BONNET / BENOI - lot n° 3 : Groupement SCAIC / VIDAL

Date

2003

Cote

6W593

50

Alimentation en eau potable - optimisation qualitative des ressources en eau potable - intégration des nouvelles normes de potabilité - étude de faisabilité : Cabinet d'Etudes GAXIEU

Date

2003

Cote

6W594

51

Programme communal 2003 - Lot 2 : Mons, Rousson et Saint-Julien les Rosiers : SCAIC

Date

2003

Cote

6W590

52

Programme syndical : Tranche ferme : Méjannes-les-Alès et Saint-Julien-les-Rosiers. Tranche conditionnelle : Boisset-et-Gaujac

Date

2003

Cote

6W255 bis

53

A.O.O. Amélioration du traitement au dioxyde de chlore. Programme Production : D.C.E.

Date

2003

Cote

6W591

54

Programme production : Déplacement de conduite Ancienne route d'Anduze

Date

2003

Cote

6W255 bis

55

Programme Syndical 2003 - Tranche ferme : Méjannes les Alès et Saint-Julien les Rosiers - Tranche conditionnelle : Boisset et Gaujac : SCAIC

Date

2003

Cote

6W590

56

A.O.O. Programme Production 2003. Installation de surveillance des débits / Sécurisation des sites par contrôle d'accès. Dossier de concours : EPUR

Date

Septembre 2003

Cote

6W591

57

A.O.O. Amélioration du traitement au dioxyde de chlore. Dossier de concours : EPUR

Date

Septembre 2003

Cote

6W591

58

Programme syndical : Commune de Cendras

Date

2000-2002

Cote

6W268

59

Programme Syndical : Commune de Méjannes les Alès

Date

1997-2002

Cote

6W274

60

Paie agents de la REAL : Charges sociales

Date

2002

Cote

6W671

61

Programme syndical : Commune de Rousson

Date

1996-2002

Cote

6W263

62

Travaux urgents sur les communes du syndicat de l'Avène : Groupement BENOIT T.P. / LACOMBE BONNET

Date

2002

Cote

6W597

63

Paie agents de la REAL : Fiches individuelles, fiches salariés, journal de paie, livre de paie, congés, pointages

Date

2002

Cote

6W671

64

Programme syndical : Commune de Monteils

Date

2001-2002

Cote

6W262

65

Programme syndical : Commune de Saint Just et Vacquières

Date

1996-2002

Cote

6W264

66

Qualité de l'eau

Date

1994-2002

Cote

6W704

67

Bulletins de paie agents de la REAL

Date

2002

Cote

6W671

68

Programme syndical 2002 sur les communes de l'Avène. Renouvellement de conduite R.N. 2106 : SCAIC

Date

2002

Cote

6W591

69

Programme syndical : Commune de Ribaute les Tavernes

Date

2001-2002

Cote

6W261

70

AVENE : Halle de sports. Saint Privat des Vieux. Les Blacous - Assainissement

Date

2000-2002

Cote

6W688

71

Réunion de la commission d'appel d'offres : Travaux de réparations urgents sur les communes du syndicat de l'Avène suite aux inondations des 08-09/09/2002

Date

08/11/2002

Cote

6W597

72

Bureau Avène (classement)

Date

18/04, 19/06, 31/10/2002

Cote

6W720

73

Assemblée plénière Avène (classement)

Date

06/02, 27/06, 24/09, 17/12/2002

Cote

6W720

74

Tornac : Captage Puits

Date

1995-2001

Cote

6W706

75

Coordination Sécurité

Date

1994-2001

Cote

6W267

76

Grand livre des recettes Eau

Date

2000-2001

Cote

6W662

77

Programme syndical : Commune des Plans

Date

1996-2001

Cote

6W271

78

Programme syndical : Commune d'Anduze

Date

1998-2001

Cote

6W265

79

Programme syndical : Commune de Saint Julien les Rosiers

Date

1996-2001

Cote

6W270

80

Programme syndical : Commune de Navacelles

Date

1997-2001

Cote

6W275