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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Marché travaux de réhabilitation de la décharge de Rousson : Groupement GTM / SCAIC / EUROVIA ETANCHEITE (+ plans)
Cote
6W608
 Date
2005
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Marché travaux de réhabilitation de la décharge de...
2

Marché de maîtrise d'œuvre relatif à la réhabilitation de la décharge de Rousson : Cabinet ETE- BET MALNUIT
Cote
6W608
 Date
2004
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Marché de maîtrise d'œuvre relatif à la réhabilitation...
3

Mission d'assistance au maître d'ouvrage pour la construction d'une nouvelle unité de traitements des déchets : Cabinet MERLIN (Dossier de travail et propositions d'offres)
Cote
6W608
 Date
2004
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Mission d'assistance au maître d'ouvrage pour la construction...
4

Décision n° 2004/05 du S.I.T.O.M. et annexes ayant pour objet les Marchés publics passés selon une procédure adaptée
Cote
6W608
 Date
lundi 13 décembre 2004
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Décision n° 2004/05 du S.I.T.O.M. et annexes ayant...
5

S.I.T.O.M. : Compte-rendu bureaux et assemblée plénière
Cote
5W537
 Date
02/06/1998 - 22/12/1999
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • S.I.T.O.M. : Compte-rendu bureaux et assemblée plénière
6

Syndicat du S.I.T.O.M. : Appel d'offres pour - Travaux publics et de génie civil sur le centre d'enfouissement technique de Rousson (plans d'aménagement 20/12/1995, 14/06/1996, 09/10/1996) - Grosses réparations sur le centre d'enfouissement de Rousson
Cote
5W528
 Date
1996 - 1997
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Syndicat du S.I.T.O.M. : Appel d'offres pour - Travaux...
7

Thermoel, Saint-Martin-de-Valgalgues
Cote
DON 131/20
 Date
1992-1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Don 131 : Chambre de Commerce et d'Industrie d'Alès...

  • ENTREPRISES DU BASSIN ALESIEN
  • Thermoel, Saint-Martin-de-Valgalgues
8

S.I.T.O.M. : Contentieux Groupement PRONERGIES - COVED - BEC (Tribunal Administratif) au sujet de la délégation de service public pour la construction et l'exploitation d'une usine de traitement des ordures ménagères
Cote
5W536
 Date
1994 - 1995
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • S.I.T.O.M. : Contentieux Groupement PRONERGIES - COVED...
9

Syndicat Intercommunal de Traitement des Ordures Ménagères (S.I.T.O.M.) : Budget Primitif, Pièces annexes
Cote
1W250
 Date
1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Syndicat Intercommunal de Traitement des Ordures Ménagères...
10

Décharge de Rousson : déchets industriels, contrat avec la SADIM, tonnages apportés, travaux
Cote
3W798
 Date
1984-1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Décharge de Rousson : déchets industriels, contrat...
11

Syndicat Intercommunal de Traitement des Ordures Ménagères (S.I.T.O.M.) : Réunions de bureau, assemblées plénières
Cote
1W283
 Date
1992 - 1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Syndicat Intercommunal de Traitement des Ordures Ménagères...
12

Syndicat Intercommunal de Traitement des Ordures Ménagères (S.I.T.O.M.) : Budget Supplémentaire, Pièces annexes
Cote
1W250
 Date
1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Syndicat Intercommunal de Traitement des Ordures Ménagères...
13

Syndicat Intercommunal de Traitement des Ordures Ménagères (S.I.T.O.M.) : Préparation Budget Supplémentaire 1994
Cote
1W250
 Date
1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Syndicat Intercommunal de Traitement des Ordures Ménagères...
14

Décharge de Rousson : entretien des alentours et du site. Convention avec l'entreprise EVI
Cote
3W799
 Date
1991-1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Décharge de Rousson : entretien des alentours et du...
15

Syndicat de Traitement des Ordures Ménagères (S.I.T.O.M.) : Réponse d'Alain Fabre, Maire d'Alès, au Comité de défense des riverains de l'usine d'incinération
Cote
1W779
 Date
26 juillet 1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Syndicat de Traitement des Ordures Ménagères (S.I.T.O.M.)...
16

S.I.T.O.M. : assemblée plénière (B.P. 1994)
Cote
3W799
 Date
1er février 1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • S.I.T.O.M. : assemblée plénière (B.P. 1994)
17

S.I.T.O.M. : réunion de bureau
Cote
3W800
 Date
20 janvier 1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • S.I.T.O.M. : réunion de bureau
18

Syndicat Intercommunal de Traitement des Ordures Ménagères (S.I.T.O.M.) : Préparation Budget Supplémentaire 1993
Cote
1W250
 Date
1993
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Syndicat Intercommunal de Traitement des Ordures Ménagères...
19

Décharge de Rousson : factures de la SADIM à ses clients
Cote
3W798
 Date
1984-1993
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Décharge de Rousson : factures de la SADIM à ses clients
20

Syndicat Intercommunal de Traitement des Ordures Ménagères (S.I.T.O.M) : Budget Primitif, Compte Administratif, Pièces annexes
Cote
1W250
 Date
1993
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Syndicat Intercommunal de Traitement des Ordures Ménagères...
21

Syndicat Intercommunal de Traitement des Ordures Ménagères (S.I.T.O.M) : Budget Supplémentaire, Pièces annexes
Cote
1W250
 Date
1993
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Syndicat Intercommunal de Traitement des Ordures Ménagères...
22

Syndicat Intercommunal de Traitement des Ordures Ménagères (S.I.T.O.M.) : Préparation Budget Primitif 1994
Cote
1W250
 Date
1993
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Syndicat Intercommunal de Traitement des Ordures Ménagères...
23

Décharge contrôlée de Rousson : projet de cahier des charges pour son aménagement
Cote
3W799
 Date
13 décembre 1993
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Décharge contrôlée de Rousson : projet de cahier des...
24

S.I.T.O.M. : assemblée plénière (C.A. 92, B.S. 93)
Cote
3W799
 Date
22 juin 1993
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • S.I.T.O.M. : assemblée plénière (C.A. 92, B.S. 93)
25

S.I.T.O.M. : réunion de bureau
Cote
3W800
 Date
15 juin 1993
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • S.I.T.O.M. : réunion de bureau
26

Syndicat Intercommunal de Traitement des Ordures Ménagères (S.I.T.O.M.) : Préparation Budget Primitif 1993
Cote
1W250
 Date
1992
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Syndicat Intercommunal de Traitement des Ordures Ménagères...
27

Syndicat Intercommunal de Traitement des Ordures Ménagères (S.I.T.O.M.) : questionnaire et enquête collecte ordures ménagères
Cote
1W251
 Date
1992
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Syndicat Intercommunal de Traitement des Ordures Ménagères...
28

Syndicat Intercommunal de Traitement des Ordures Ménagères (S.I.T.O.M.) : subvention réserve d'eau décharge de Rousson
Cote
1W251
 Date
1992
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Syndicat Intercommunal de Traitement des Ordures Ménagères...
29

Syndicat Intercommunal de Traitement des Ordures Ménagères (S.I.T.O.M) : Budget Primitif, Compte Administratif, Pièces annexes
Cote
1W249
 Date
1992
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Syndicat Intercommunal de Traitement des Ordures Ménagères...
30

Syndicat Intercommunal de Traitement des Ordures Ménagères (S.I.T.O.M) : Budget Supplémentaire, Pièces annexes
Cote
1W249
 Date
1992
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Syndicat Intercommunal de Traitement des Ordures Ménagères...
31

S.I.T.O.M. : assemblée plénière (C.A. 91, B.S. 92, B.P. 93)
Cote
3W799
 Date
15 décembre 1992
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • S.I.T.O.M. : assemblée plénière (C.A. 91, B.S. 92,...
32

S.I.T.O.M. : assemblée plénière
Cote
3W799
 Date
30 juin 1992
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • S.I.T.O.M. : assemblée plénière
33

S.I.T.O.M. : réunion de bureau
Cote
3W800
 Date
16 juin 1992
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • S.I.T.O.M. : réunion de bureau
34

S.I.T.O.M. : réunion de bureau
Cote
3W800
 Date
1er juin 1992
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • S.I.T.O.M. : réunion de bureau
35

Syndicat Intercommunal de Traitement des Ordures Ménagères (S.I.T.O.M.) : Budget Primitif, Pièces annexes
Cote
1W249
 Date
1991
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Syndicat Intercommunal de Traitement des Ordures Ménagères...
36

Enlèvement ferrailles usine de Saint-Martin par Tumbach S.A. Dépôt à Rousson
Cote
1W273
 Date
1991
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Enlèvement ferrailles usine de Saint-Martin par Tumbach...
37

Syndicat Intercommunal de Traitement des Ordures Ménagères (S.I.T.O.M) : Budget Supplémentaire,Compte Administratif, Pièces annexes
Cote
1W249
 Date
1991
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Syndicat Intercommunal de Traitement des Ordures Ménagères...
38

Avène : programme communal 1991 : 38e tranche : appel d'offres (Lots 1 et 2)
Cote
1W367
 Date
1991
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Avène : programme communal 1991 : 38e tranche : appel...
39

Réunion plénière du Syndicat Intercommunal du Traitement des Ordures Ménagères (S.I.T.O.M.)
Cote
1W407bis
 Date
8 juillet 1991
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Réunion plénière du Syndicat Intercommunal du Traitement...
40

Réunion plénière du Syndicat Intercommunal du Traitement des Ordures Ménagères (S.I.T.O.M.)
Cote
1W407bis
 Date
15 janvier 1991
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Réunion plénière du Syndicat Intercommunal du Traitement...
41

Projet de récupération des cartons à l'usine de Saint-Martin
Cote
1W273
 Date
1990
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Projet de récupération des cartons à l'usine de Saint-Martin
42

Décharge de Rousson : plaintes des riverains
Cote
1W273
 Date
1989 - 1990
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Décharge de Rousson : plaintes des riverains
43

Micro-centrale : Projet, convention, cahier des charges, voyage en Suède
Cote
1W745
 Date
1990
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Micro-centrale : Projet, convention, cahier des charges,...
44

Réunion plénière du Syndicat Intercommunal du Traitement des Ordures Ménagères (S.I.T.O.M.)
Cote
1W407bis
 Date
3 juillet 1990
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Réunion plénière du Syndicat Intercommunal du Traitement...
45

Réunion plénière du Syndicat Intercommunal du Traitement des Ordures Ménagères (S.I.T.O.M.)
Cote
1W407bis
 Date
15 janvier 1990
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Réunion plénière du Syndicat Intercommunal du Traitement...
46

Syndicat Intercommunal de Traitement des Ordures Ménagères (S.I.T.O.M) : Budget Supplémentaire, Compte Administratif, Pièces annexes
Cote
1W249
 Date
1989
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Syndicat Intercommunal de Traitement des Ordures Ménagères...
47

Syndicat Intercommunal de Traitement des Ordures Ménagères (S.I.T.O.M.) : Budget Primitif, Budget Supplémentaire, Compte Administratif
Cote
1W366
 Date
1989
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Syndicat Intercommunal de Traitement des Ordures Ménagères...
48

Réunion plénière du Syndicat Intercommunal du Traitement des Ordures Ménagères (S.I.T.O.M.)
Cote
1W407bis
 Date
21 décembre 1989
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Réunion plénière du Syndicat Intercommunal du Traitement...
49

Réunion plénière du Syndicat Intercommunal du Traitement des Ordures Ménagères (S.I.T.O.M.)
Cote
1W407bis
 Date
24 octobre 1989
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Réunion plénière du Syndicat Intercommunal du Traitement...
50

Syndicat Intercommunal de Traitement des Ordures Ménagères (S.I.T.O.M.) : Réunion de bureau
Cote
1W446
 Date
28 septembre 1989
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Syndicat Intercommunal de Traitement des Ordures Ménagères...
51

Réunion plénière du Syndicat Intercommunal du Traitement des Ordures Ménagères (S.I.T.O.M.)
Cote
1W407bis
 Date
30 juin 1989
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Réunion plénière du Syndicat Intercommunal du Traitement...
52

Réunion plénière du Syndicat Intercommunal du Traitement des Ordures Ménagères (S.I.T.O.M.)
Cote
1W407bis
 Date
16 mai 1989
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Réunion plénière du Syndicat Intercommunal du Traitement...
53

Réunion plénière du Syndicat Intercommunal du Traitement des Ordures Ménagères (S.I.T.O.M.)
Cote
1W407bis
 Date
26 janvier 1989
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Réunion plénière du Syndicat Intercommunal du Traitement...
54

Avène : Emprunts
Cote
1W447
 Date
1985 - 1988
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Avène : Emprunts
55

Syndicat Intercommunal de Traitement des Ordures Ménagères (S.I.T.O.M.) : Budget Primitif, Budget Supplémentaire, Compte Administratif
Cote
1W366
 Date
1988
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Syndicat Intercommunal de Traitement des Ordures Ménagères...
56

Contentieux tribunal administratif : entreprise G. Meyet de Voiron pour malfaçons à la fumisterie du four d'incinération des ordures ménagères
Cote
3W799
 Date
1988
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Contentieux tribunal administratif : entreprise G....
57

Réunion plénière du Syndicat Intercommunal du Traitement des Ordures Ménagères (S.I.T.O.M.)
Cote
1W407bis
 Date
14 juin 1988
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Réunion plénière du Syndicat Intercommunal du Traitement...
58

Réunions de bureau du Syndicat Intercommunal du Traitement des Ordures Ménagères (S.I.T.O.M.)
Cote
1W408
 Date
10 février 1988, 31 mai 1988
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Réunions de bureau du Syndicat Intercommunal du Traitement...
59

Syndicat Intercommunal de Traitement des Ordures Ménagères (S.I.T.O.M.) : courrier divers
Cote
2W692
 Date
1982 - 1987
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Syndicat Intercommunal de Traitement des Ordures Ménagères...
60

Collecte mécanisée : études, taxation, déchets commerciaux
Cote
3W799
 Date
1980-1987
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Collecte mécanisée : études, taxation, déchets commerciaux
61

Réunions de bureau du Syndicat Intercommunal du Traitement des Ordures Ménagères (S.I.T.O.M.)
Cote
1W408
 Date
18 novembre 1987
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Réunions de bureau du Syndicat Intercommunal du Traitement...
62

Réunions de bureau du Syndicat Intercommunal du Traitement des Ordures Ménagères (S.I.T.O.M.)
Cote
1W408
 Date
6 octobre 1987
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Réunions de bureau du Syndicat Intercommunal du Traitement...
63

Réunions de bureau du Syndicat Intercommunal du Traitement des Ordures Ménagères (S.I.T.O.M.)
Cote
1W408
 Date
23 juin 1987
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Réunions de bureau du Syndicat Intercommunal du Traitement...
64

Réunions plénières du Syndicat Intercommunal du Traitement des Ordures Ménagères (S.I.T.O.M.)
Cote
1W407bis
 Date
16 décembre1987, 30 juin 1987
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Réunions plénières du Syndicat Intercommunal du Traitement...
65

Réunions de bureau du Syndicat Intercommunal du Traitement des Ordures Ménagères (S.I.T.O.M.)
Cote
1W408
 Date
12 mai 1987
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Réunions de bureau du Syndicat Intercommunal du Traitement...
66

Réunions de bureau du Syndicat Intercommunal du Traitement des Ordures Ménagères (S.I.T.O.M.)
Cote
1W408
 Date
13 mars 1987
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Réunions de bureau du Syndicat Intercommunal du Traitement...
67

Syndicat Intercommunal de Traitement des Ordures Ménagères (S.I.T.O.M.) : plan d'occupation des sols (P.O.S.) commune de Vézénobres
Cote
2W692
 Date
1984 - 1986
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Syndicat Intercommunal de Traitement des Ordures Ménagères...
68

Syndicat Intercommunal de Traitement des Ordures Ménagères (S.I.T.O.M.) : réunions
Cote
2W694
 Date
1982 - 1986
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Syndicat Intercommunal de Traitement des Ordures Ménagères...
69

Syndicat Intercommunal de Traitement des Ordures Ménagères (S.I.T.O.M.) : construction d'un 3e four d'incinération (marché ITISA-VOLUND)
Cote
2W693
 Date
1976 - 1986
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Syndicat Intercommunal de Traitement des Ordures Ménagères...
70

Syndicat Intercommunal de Traitement des Ordures Ménagères (S.I.T.O.M.) : 2e four et micro-centrale
Cote
2W696
 Date
1983 - 1986
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Syndicat Intercommunal de Traitement des Ordures Ménagères...
71

Entretien de l'usine de Saint-Martin : comptes de la société Someth
Cote
1W273
 Date
1986
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Entretien de l'usine de Saint-Martin : comptes de la...
72

Syndicat Intercommunal de Traitement des Ordures Ménagères (S.I.T.O.M.) : déchets industriels
Cote
2W692
 Date
1974 - 1986
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Syndicat Intercommunal de Traitement des Ordures Ménagères...
73

Syndicat Intercommunal de Traitement des Ordures Ménagères (S.I.T.O.M.) : four et micro-centrale : étude et projet : 1e partie
Cote
2W695
 Date
1982 - 1986
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Syndicat Intercommunal de Traitement des Ordures Ménagères...
74

Réunions de bureau du Syndicat Intercommunal du Traitement des Ordures Ménagères (S.I.T.O.M.)
Cote
1W408
 Date
24 septembre - 26 novembre 1986
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Réunions de bureau du Syndicat Intercommunal du Traitement...
75

Syndicat Intercommunal de Traitement des Ordures Ménagères (S.I.T.O.M.) : budget primitif (B.P.), budget supplémentaire (B.S.)
Cote
2W696
 Date
1983 - 1985
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Syndicat Intercommunal de Traitement des Ordures Ménagères...
76

Syndicat Intercommunal de Traitement des Ordures Ménagères (S.I.T.O.M.) : construction d'un four et d'une micro-centrale : études
Cote
2W694
 Date
1985
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Syndicat Intercommunal de Traitement des Ordures Ménagères...
77

Adjudication pour l'aménagement d'une décharge contrôlée à Rousson
Cote
3W798
 Date
1983-1984
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Adjudication pour l'aménagement d'une décharge contrôlée...
78

Syndicat Intercommunal de Traitement des Ordures Ménagères (S.I.T.O.M.) : budget primitif (B.P.), budget supplémentaire (B.S.)
Cote
2W694
 Date
1983 - 1984
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Syndicat Intercommunal de Traitement des Ordures Ménagères...
79

Syndicat Intercommunal de Traitement des Ordures Ménagères (S.I.T.O.M.) : fiches budgétaires (mandatements)
Cote
2W696
 Date
1984
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Syndicat Intercommunal de Traitement des Ordures Ménagères...
80

Syndicat Intercommunal de Traitement des Ordures Ménagères (S.I.T.O.M.) : copies contrats importants
Cote
2W693
 Date
1978 - 1984
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Syndicat Intercommunal de Traitement des Ordures Ménagères...