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1

Contentieux : acquisition de l'immeuble, 7 rue de Beausset, pour l'agrandissement des services municipaux, à Mme Anne-Marie Mère née Lahondès

Date

1972 - 1986

Cote

1W851

2

Adjonction d'un 4e générateur à la chaufferie

Date

1979-1980

Cote

3W721

3

Rénovation urbaine : Chaufferie urbaine : Adjudication

Date

1962 - 1979

Cote

1W731

4

Vente par la Ville de matériel réformé provenant de démolitions. Remboursement prime d'assurances (1 registre)

Date

1958 - 1978

Cote

3W162

5

Rénovation urbaine : Affaire Villeneuve

Date

1964 - 1978

Cote

2W336

6

Société Centrale Immobilière de Construction du Sud (S.C.I.C. Sud) : permis de construire de 40 logements à "Alès IV" : devis descriptif et estimatif, plans

Date

20 avril 1978

Cote

3W158

7

Rénovation urbaine : Concession de chauffage urbain, abonnement

Date

1965 - 1977

Cote

1W735

8

Chantiers 1965-1977

Date

Décembre 1976 - Janvier 1977

Cote

REV 17/3

9

Logement social

Date

Décembre 1976 - Janvier 1977

Cote

REV 17/3

10

SACLAR : Alès Rénovation II : Bâtiment R2, Immeuble Db : demande de modificatif au permis de construire N° 19 601 du 28 novembre 1963

Date

18 février 1976

Cote

3W158

11

Dix ans d'urbanisme à Alès

Date

1965-1975

Cote

REV 17

12

Zone d'Aménagement Concerté (Z.A.C.) Vauban : plans, projet de création d'une Z.A.C., résorption des îlots insalubres, démolition des immeubles du bloc Cazot, aménagement de la rue Soubeyranne

Date

1972 - 1975

Cote

1W859

13

Rénovation urbaine : rapports, notes et bilans de l'Office Public d'Habitation à Loyer Modéré (O.P.H.L.M.) et des Services Techniques

Date

1961 - 1975

Cote

2W729

14

Plans modificatifs de 208 logements

Date

Juin 1975

Cote

-

15

Echange Mmes Rosa Louise Monatte veuve Marius Louis Agnel et Ginette Clotilde Agnel épouse Salvador Martinez

Date

18 et 22 avril 1975

Cote

-

16

Rénovation urbaine : dossiers d'expropriation

Date

1956 - 1974

Cote

1W919

17

Rénovation urbaine : financement : part de la commune, garanties d'emprunts

Date

1960 - 1974

Cote

2W730

18

Rénovation urbaine : dossiers d'expropriation

Date

1961 - 1974

Cote

1W902

19

Rénovation urbaine : demande d'autorisation de travaux pour l'aménagement d'un jardinet sur la dalle piétonnière, Grand'Rue Jean Moulin : plan

Date

1974

Cote

3W158

20

Vente Ville d'Alès - Office Public d'Habitation à Loyer Modéré (O.P.H.L.M.) (2 parcelles de terrain, rue Jules Cazot et rue Hoche)

Date

6 mars 1974

Cote

-