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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Cote
2W497
Date
Janvier - Mai 1947
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Index W

  • Rapports journaliers de police
2
Cote
2W497
Date
1866 - 1949
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Index W

  • Autorisation de danse
3
Cote
3W637
Date
1900-1975
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Index W

  • Autorisations de construire et d'exploiter des kiosques
4
Cote
3W640
Date
1908-1989
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Index W

  • Abattoir, marché aux bestiaux : réglements, taxes levées...
5
Cote
3W631
Date
1912-1966
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Index W

  • Réglementation des marchés et foires, notes à la presse,...
6
Cote
I D 69
Date
29/05/1914
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Délibérations année 1914

  • Demande Ollivier. Rémunération de ses services par...
7
Cote
I D 69
Date
02/08/1914
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Délibérations année 1914

  • Garde civique. Achat de 10 révolvers, sans suite.
8
Cote
I D 69
Date
03/12/1914
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Délibérations année 1914

  • Commissaire central. Retour à la 2ème classe.
9
Cote
I D 69
Date
05/06/1915
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Délibérations année 1915

  • Question de M. Cosimi. Moralité et salubrité publique....
10
Cote
I D 69
Date
14/12/1915
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Délibérations année 1915

  • Gendarmes. Indemnité de logement.
11
Cote
I D 70
Date
26/02/1916
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Délibérations année 1916

  • Agents de police auxiliaires, nommés pour la durée...
12
Cote
I D 70
Date
04/12/1916
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Délibérations année 1916

  • Police. Demande de réduction de traitement ou suppression...
13
Cote
I D 70
Date
16/01/1917
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Délibérations année 1917

  • Procès verbal. Observations. Renouvellement de proposition...
14
Cote
I D 70
Date
19/02/1917
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Délibérations année 1917

  • Commissariat de police
15
Cote
I D 70
Date
21/12/1917
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Délibérations année 1917

  • Commissariat Central de Police.
16
Cote
I D 70
Date
07/09/1918
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Délibérations année 1918

  • Vacations Commissaires de police.
17
Cote
1W465
Date
1925 - 1957
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Index W

  • Marchés : querelles sur les nouveaux emplacements,...
18
Cote
1W466
Date
1925 - 1947
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Index W

  • Police : personnel du commissariat, locaux
19
Cote
1W466
Date
1928 - 1957
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Index W

  • Rapports, fermeture débits de boissons, chasse, pêche,...
20
Cote
1W465
Date
1928 - 1934
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Index W

  • Police des spectacles
21
Cote
1W465
Date
1929 - 1947
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Index W

  • Prostitution : arrêtés municipaux, police sanitaire...
22
Cote
3W635
Date
1932-1959
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Index W

  • Marché de gros (vieux marché, place des Martyrs de...
23
Cote
1W465
Date
1938 - 1957
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Index W

  • Police des jeux : loterie nationale, pétanque, jeu...
24
Cote
2W260
Date
jeudi 1er décembre 1938
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Index W

  • Propagande subversive : Tracts, affiches
  • Non nous ne livrerons pas les clefs [clés] de l'Empire
25
Cote
I D 77
Date
28/12/1940
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Délibérations année 1940

  • Projet de location d'un appartement 11, Bd Louis Blanc...
26
Cote
2W260
Date
s.d.
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Index W

  • Propagande subversive : Tracts, affiches
  • Appel des femmes françaises pour convaincre les hommes...
27
Cote
3W637
Date
1941-1992
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Index W

  • Marché aux plants, réglementation de la vente des fleurs,...
28
Cote
1W466
Date
1941
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Index W

  • Enquête sur la vie professionnelle et l'état d'esprit...
29
Cote
2W260
Date
samedi 20 décembre 1941
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Index W

  • Propagande subversive : Tracts, affiches
  • Discours sur le marxisme donné à Nîmes. Comité de propagande...
30
Cote
I D 77
Date
28/02/1942
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Délibérations année 1942

  • Médaillés de la police. prime annuelle aux titulaires...
31
Cote
I D 79
Date
09/10/1942
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Délibérations année 1942

  • Bail. Intendance de police locaux place de la Mairie
32
Cote
I D 79
Date
30/12/1942
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Délibérations année 1942

  • Médaille de la police accordées aux agents Bord, Pagès...
33
Cote
I D 79
Date
30/12/1942
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Délibérations année 1942

  • Police pour la fourniture d'énergie électrique
34
Cote
2W501
Date
1943
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Index W

  • Police municipale : Enquêtes sur individus
35
Cote
1W96
Date
1943
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Index W

  • Rapports journaliers de police
36
Cote
I D 79
Date
21/12/1943
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Délibérations année 1943

  • Médaillés de la police. Accord d'une prime
37
Cote
2W501
Date
1944
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Index W

  • Police municipale : Enquêtes sur individus
38
Cote
1W96
Date
1944
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Index W

  • Police Régionale d'Etat, Commissariat central : rapports...
39
Cote
I D 79 bis
Date
12/09/1944
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Délibérations année 1944

  • M. Gas police municipale
40
Cote
I D 79 bis
Date
03/10/1944
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Délibérations année 1944

  • Demandes de port d'armes. Police administrative
41
Cote
I D 79 bis
Date
20/10/1944
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Délibérations année 1944

  • Vélos non restitués. Démarches faîtes par la police
42
Cote
I D 79
Date
20/12/1944
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Délibérations année 1944

  • Médaille police municipale
43
Cote
2W501
Date
1945
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Index W

  • Police municipale : Enquêtes sur individus
44
Cote
1W720
Date
1945 - 1949
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Index W

  • Autorisations loto, belote
45
Cote
3W637
Date
1945-1989
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Index W

  • Taxes sur les terrasses des cafés
46
Cote
2W501
Date
1946
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Index W

  • Police municipale : Enquêtes sur individus
47
Cote
1W720
Date
1946 - 1949
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Index W

  • Autorisations dancings
48
Cote
2W501
Date
1947
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Index W

  • Police municipale : Enquêtes sur individus
49
Cote
2W497
Date
Juin - Décembre 1947
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Index W

  • Rapports journaliers de police
50
Cote
3W639
Date
1950-1965
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Index W

  • Photographes-filmeurs : réglementation, autorisations
51
Cote
3W632
Date
1950-1969
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Index W

  • Marché de l'Abbaye : réglementation, demandes d'emplacement,...
52
Cote
3W956
Date
1954-1965
Lieu
Alès
Type de document -
  • Contexte : Index W

  • Autorisations de voirie pour vérandas café Cambrinus,...
53
Cote
3W638
Date
1954-1965
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Index W

  • Demandes d'installations d'étalages sur la voie publique....
54
Cote
1W96
Date
1955
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Index W

  • Police urbaine d'Alès : rapports journaliers
55
Cote
3W342
Date
1956-1973
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Index W

  • Déclarations d'ouverture d'un débit de boissons
56
Cote
1W96
Date
1956
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Index W

  • Police urbaine d'Alès : rapports journaliers
57
Cote
3W342
Date
1956-1973
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Index W

  • Déclarations de mutation d'un débit de boissons
58
Cote
1W96
Date
01 Janvier – 20 Mars 1959
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Index W

  • Police urbaine d'Alès : rapports journaliers
59
Cote
3W342
Date
1959-1967
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Index W

  • Déclarations de translation d'un débit de boissons
60
Cote
3W635
Date
1960-1969
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Index W

  • Marché de gros (vieux marché, place des Martyrs de...
61
Cote
3W631
Date
1960-1990
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Index W

  • Autorisations de donner des représentations sous chapiteaux,...
62
Cote
1W980
Date
1961 - 1976
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Index W

  • Procès verbaux de gendarmerie aux fins d'inhumations
63
Cote
3W638
Date
1966-1979
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Index W

  • Demandes d'installations d'étalages sur la voie publique....
64
Cote
1W744
Date
1967 - 1978
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Index W

  • Marché de gros de Bruèges : Règlement, utilisation...
65
Cote
2W507
Date
1969
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Index W

  • Autorisation d'ouverture d'une buvette, d'un cabaret
66
Cote
3W636
Date
1970-1979
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Index W

  • Marché de gros (vieux marché, place des Martyrs de...
67
Cote
3W632
Date
1970-1975
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Index W

  • Marché de l'Abbaye : réglementation, demandes d'emplacement,...
68
Cote
3W631
Date
1970-1990
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Index W

  • Marché de l'Abbaye : plan de la Halle-parking, réglementation,...
69
Cote
3W925
Date
1971-1973
Lieu
Alès
Type de document -
  • Contexte : Index W

  • Cahier d'enregistrement des permis de chasse
70
Cote
3W925
Date
1973-1975
Lieu
Alès
Type de document -
  • Contexte : Index W

  • Cahier d'enregistrement des permis de chasse
71
Cote
3W925
Date
1973-1974
Lieu
Alès
Type de document -
  • Contexte : Index W

  • Cahier d'enregistrement des permis de chasse : Français...
72
Cote
3W904
Date
1975-1977
Lieu
Alès
Type de document -
  • Contexte : Index W

  • Registres des visas des permis de chasser
73
Cote
3W632
Date
1976-1978
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Index W

  • Marché de l'Abbaye : réglementation, demandes d'emplacement,...
74
Cote
1W981
Date
1977 - 1987
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Index W

  • Procès verbaux de gendarmerie aux fins d'inhumations
75
Cote
3W905
Date
1977-78
Lieu
Alès
Type de document -
  • Contexte : Index W

  • Registres des visas des permis de chasser
76
Cote
3W906
Date
1978-79
Lieu
Alès
Type de document -
  • Contexte : Index W

  • Registres des visas des permis de chasser
77
Cote
3W907
Date
1979-80
Lieu
Alès
Type de document -
  • Contexte : Index W

  • Registres des visas des permis de chasser
78
Cote
1W116
Date
1979 - 1982
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Index W

  • Demandes d'ouverture de débit de boissons temporaire
79
Cote
3W633
Date
1979-1983
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Index W

  • Marché de l'Abbaye : demandes d'emplacement, cessations...
80
Cote
3W636
Date
1980-1989
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Index W

  • Marché de gros