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1

Rapports de gendarmerie de Tamaris 1941-1943

Date

19/05/2012

Cote

REV 13

2

L'affaire de Noël 1728

Date

24/12/2011

Cote

REV 13

3

Tragique fait divers aux Cauvines en 1819

Date

30/04/2011

Cote

REV 13

4

Police urbaine d'Alès : rapports journaliers

Date

1955

Cote

1W96

5

Rapports journaliers de police

Date

1943

Cote

1W96

6

Police urbaine d'Alès : rapports journaliers

Date

01 Janvier – 20 Mars 1959

Cote

1W96

7

Police urbaine d'Alès : rapports journaliers

Date

1956

Cote

1W96

8

Police Régionale d'Etat, Commissariat central : rapports journaliers

Date

1944

Cote

1W96

9

Liste et réglementation des chiens dangereux (Ministère de l'Intérieur)

Date

2001

Cote

1W129

10

Prostitution : arrêtés municipaux, police sanitaire des maisons de prostitution, fermeture des maisons de tolérance

Date

1929 - 1947

Cote

1W465

11

Police des spectacles

Date

1928 - 1934

Cote

1W465

12

Police des jeux : loterie nationale, pétanque, jeu de ballon

Date

1938 - 1957

Cote

1W465

13

Marchés : querelles sur les nouveaux emplacements, droits de place

Date

1925 - 1957

Cote

1W465

14

Rapports, fermeture débits de boissons, chasse, pêche, transport de malades, police sanitaire des animaux, taxis, presse, opinions politiques, faits de guerre.

Date

1928 - 1957

Cote

1W466

15

Enquête sur la vie professionnelle et l'état d'esprit de la population d'Alès

Date

1941

Cote

1W466

16

Police : personnel du commissariat, locaux

Date

1925 - 1947

Cote

1W466

17

Marché de l'Abbaye : traité de concession et exploitation par la Société Auxiliaire de Parcs (S.A.P.), gestion du stationnement payant, des foires et marchés, bilans financiers, règlement et cahier des charges d'installation, réunions de la Commission Paritaire, élections du Comité de gestion, statuts, correspondance avec la S.A.P., contentieux

Date

1991 - 1994

Cote

1W659

18

Inauguration du Marché de l'Abbaye (2 juillet 1993) : discours, coupures de presse, bilan de l'opération, achat de mobilier urbain

Date

1993 - 1994

Cote

1W659

19

Association des usagers du marché de l'Abbaye, Association des commerçants et artisans de la Halle d'Alès : Statuts, correspondance avec la S.A.P., contentieux

Date

1993 - 1995

Cote

1W659

20

Convention entre la Ville d'Alès et l'association "Fédération des Amis des Cévennes" (marché aux puces)

Date

11 mai 1990

Cote

1W671

21

Propositions de lutte contre le bruit

Date

1993

Cote

1W671

22

Autorisations loto, belote

Date

1945 - 1949

Cote

1W720

23

Autorisations dancings

Date

1946 - 1949

Cote

1W720

24

Marché de gros de Bruèges : Règlement, utilisation de la halle pour d'autres manifestations, rapport d'infraction

Date

1967 - 1978

Cote

1W744

25

Service Domaine - Règlementation : Réorganisation, rapports sur les appariteurs enquêteurs, agrément de la police municipale

Date

1984 - 1995

Cote

1W761

26

S.A.P. : concession du Marché de l'Abbaye, des foires et marchés, du stationnement et des parcs autos

Date

1991 - 1994

Cote

1W779

27

Ouverture de débits de boissons, discothèque

Date

1992 - 1994

Cote

1W779

28

Police municipale : rapports d'intervention, formation des gardes, création d'une brigade canine

Date

1990 - 1994

Cote

1W780

29

Procès verbaux de gendarmerie aux fins d'inhumations

Date

1961 - 1976

Cote

1W980

30

Procès verbaux de gendarmerie aux fins d'inhumations

Date

1977 - 1987

Cote

1W981

31

Appel des femmes françaises pour convaincre les hommes de participer à la relève

Date

s.d.

Cote

2W260

32

Non nous ne livrerons pas les clefs [clés] de l'Empire

Date

jeudi 1er décembre 1938

Cote

2W260

33

Discours sur le marxisme donné à Nîmes. Comité de propagande du maréchal [Pétain]

Date

samedi 20 décembre 1941

Cote

2W260

34

Autorisation de danse

Date

1866 - 1949

Cote

2W497

35

Rapports journaliers de police

Date

Janvier - Mai 1947

Cote

2W497

36

Rapports journaliers de police

Date

Juin - Décembre 1947

Cote

2W497

37

Police municipale : Enquêtes sur individus

Date

1946

Cote

2W501

38

Police municipale : Enquêtes sur individus

Date

1943

Cote

2W501

39

Police municipale : Enquêtes sur individus

Date

1945

Cote

2W501

40

Police municipale : Enquêtes sur individus

Date

1944

Cote

2W501