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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Infos C.O.S.
Cote
5W554
 Date
2005-2022
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Infos C.O.S.
2

Tracts syndicaux (C.G.T., C.F.D.T., P.C.F., P.S.)
Cote
1W317
 Date
1991-2022
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Tracts syndicaux (C.G.T., C.F.D.T., P.C.F., P.S.)
3

Missions d'inspection, courrier ACFI/SST (agent chargé de fonction d'inspection/sauveteur secouriste du travail)
Cote
8W125
 Date
2013-2015
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Missions d'inspection, courrier ACFI/SST (agent chargé...
4

Partenariat avec le Québec sur le thème de la santé au travail. Convientions. Semaine Québécoise, 11-15/06/2012. Rencontres France-Québec, 2013
Cote
8W131
 Date
2012-2014
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Partenariat avec le Québec sur le thème de la santé...
5

Bilans d'activité des services : Hygiène Santé, Stationnement payant Foires et marchés, Police municipale, Cartes nationales d'identité passeports
Cote
8W61
 Date
2013
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Bilans d'activité des services : Hygiène Santé, Stationnement...
6

Missions d'inspection, courrier ACFI/SST (agent chargé de fonction d'inspection/sauveteur secouriste du travail)
Cote
8W124
 Date
2010-2013
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Missions d'inspection, courrier ACFI/SST (agent chargé...
7

Société mutualiste des Employés Municipaux et Assimilés (S.M.E.M.A.) : Courrier à ses adhérents, revue
Cote
2W285
 Date
2002 - 2013
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Société mutualiste des Employés Municipaux et Assimilés...
8

Document unique Ville / Agglo D.U.E.R. (document unique relatif à l'évaluation des risques professionnels)
Cote
8W129
 Date
2009-2013
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Document unique Ville / Agglo D.U.E.R. (document unique...
9

Document unique Ville / Agglo D.U.E.R. (document unique relatif à l'évaluation des risques professionnels)
Cote
8W130
 Date
Entre le 1er janvier 2010 et le 31 décembre 2013
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Document unique Ville / Agglo D.U.E.R. (document unique...
10

Formation sur la prévention des inondations : cadre juridique et responsabilité. Mesures de réduction (Conseil Départemental du Gard)
Cote
8W789
 Date
2012
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Formation sur la prévention des inondations : cadre...
11

Service Proximité : Rapport d'activité, bilan 2012
Cote
8W188
 Date
2012
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Service Proximité : Rapport d'activité, bilan 2012
12

Démarche de prévention
Cote
8W127
 Date
2012
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Démarche de prévention
13

Missions d'inspection, courrier ACFI/SST (agent chargé de fonction d'inspection/sauveteur secouriste du travail)
Cote
8W123
 Date
2010-2012
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Missions d'inspection, courrier ACFI/SST (agent chargé...
14

Démarche de prévention
Cote
8W126
 Date
2011
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Démarche de prévention
15

Guide pratique de l'agent
Cote
1W288
 Date
septembre 2011
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Guide pratique de l'agent
16

Réunions C.H.S. (Comité d'Hygiène et de Sécurité) Ville et Agglo : 08/10/2009 - 04/04/2010 et C.T.P. (Comité Technique Paritaire) : 11/02/2010
Cote
8W141
 Date
2009-2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Réunions C.H.S. (Comité d'Hygiène et de Sécurité) Ville...
17

Pôle Enfance Jeunesse service FS / ATSEM : recueil des fiches de données de sécurité avec mise à jour n° 1, 10/02/2009. Fiches de données de sécurité marché 2009-2010 (produits d'entretien)
Cote
8W132
 Date
2002-2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Pôle Enfance Jeunesse service FS / ATSEM : recueil...
18

Compte-rendu de visite C.M.I.S.T. (Centre Médical Interentreprises de Santé au Travail) : abattoir, centre nautique, service FS/ATSEM, locaux de Mairie Prim
Cote
8W132
 Date
2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Compte-rendu de visite C.M.I.S.T. (Centre Médical Interentreprises...
19

Actions Sécurité au Travail. Sensibilisation aux risques professionnels (divers chantiers) et dotations vestimentaires
Cote
8W135
 Date
2008-2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Actions Sécurité au Travail. Sensibilisation aux risques...
20

Masse salariale service A.T.S.E.M .: Evolution du coût d'entretien par le privé et en régie
Cote
8W487
 Date
2008-2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Masse salariale service A.T.S.E.M .: Evolution du coût...
21

Sensibilisation Sécurité au Travail :
Cote
8W137
 Date
2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Sensibilisation Sécurité au Travail :
22

Réunions C.H.S. (Comité d'Hygiène et de Sécurité) Ville et Agglo : 16/10/2008, 05/02/2009
Cote
8W140
 Date
2008-2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Réunions C.H.S. (Comité d'Hygiène et de Sécurité) Ville...
23

Projet P.A.S.S. (Prévenir par l'Accueil et la Sensibilisation à la Sécurité) : mallette pédagogique (présentation réunion 22/12/2009)
Cote
8W132
 Date
2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Projet P.A.S.S. (Prévenir par l'Accueil et la Sensibilisation...
24

Infos santé au travail - Sécurité au travail
Cote
5W321
 Date
2002-2009
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Infos santé au travail - Sécurité au travail
25

C.R. des réunions et des visites Sécurité au Travail. Analyse des risques liés à une activité professionnelle
Cote
8W136
 Date
2007-2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • C.R. des réunions et des visites Sécurité au Travail....
26

Actions Sécurité au Travail. Rencontres Sécurité au Travail
Cote
8W134
 Date
2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Actions Sécurité au Travail. Rencontres Sécurité au...
27

Réunions C.H.S. (Comité d'Hygiène et de Sécurité)
Cote
8W139
 Date
2006-2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Réunions C.H.S. (Comité d'Hygiène et de Sécurité)
28

Rencontres Sécurité au Travail. Actions de sensibilisation
Cote
8W133
 Date
2006-2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Rencontres Sécurité au Travail. Actions de sensibilisation
29

" Terraga " journal territorial des agents d'Alès et du Grand Alès
Cote
5W995
 Date
2006-2007
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • " Terraga " journal territorial des agents d'Alès et...
30

Registres des arrêtés Agglo 2007
Cote
8W119
 Date
2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Registres des arrêtés Agglo 2007
31

Déménagement de la DRH au 1er étage des services techniques
Cote
8W132
 Date
2006-2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Déménagement de la DRH au 1er étage des services techniques
32

Missions d'inspection, courrier ACFI (agent chargé de fonction d'inspection)
Cote
8W122
 Date
2005-2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Missions d'inspection, courrier ACFI (agent chargé...
33

Décisions C.C.A.S. 2006 du n° 209 (06/ 06) au n° 409 (12/ 06)
Cote
6W208
 Date
2006
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Décisions C.C.A.S. 2006 du n° 209 (06/ 06) au n° 409...
34

Communauté d'Agglomération du Grand'Alès : Fiches récapitulatives des salaires 2006
Cote
6W198
 Date
2006
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Communauté d'Agglomération du Grand'Alès : Fiches récapitulatives...
35

Décisions C.C.A.S. 2006 du n° 001( 01/06) au 208 (06/06)
Cote
6W208
 Date
2006
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Décisions C.C.A.S. 2006 du n° 001( 01/06) au 208 (06/06)
36

Fiches récapitulatives de salaire ville d'Alès 2006 : Lettre P à Z
Cote
6W289
 Date
2006
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Fiches récapitulatives de salaire ville d'Alès 2006...
37

« Opinions » : journal du Syndicat UFICT-C.G.T. de la Ville d'Alès
Cote
1W317
 Date
1986 - 2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • « Opinions » : journal du Syndicat UFICT-C.G.T. de...
38

C.C.A.S. : Décisions relatives au traitement des agents 2006 (certaines ne sont ni numérotées, ni signées)
Cote
6W292
 Date
2006
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • C.C.A.S. : Décisions relatives au traitement des agents...
39

Élaboration d'un dossier technique amiante des établissements de la commune d'Alès : appel d'offres, réunion service Patrimoine
Cote
8W132
 Date
2005-2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Élaboration d'un dossier technique amiante des établissements...
40

Ville d'Alès : Arrêtés relatifs au traitement des agents 2006 (certains ne sont ni numérotés, ni signés)
Cote
6W292
 Date
2006
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Ville d'Alès : Arrêtés relatifs au traitement des agents...
41

Bilan de l'activité municipale 2005-2006
Cote
6W749
 Date
2005-2006
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Bilan de l'activité municipale 2005-2006
42

Formation démarche stratégique. Réorganisation des services en Pôles
Cote
6W85
 Date
2006
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Formation démarche stratégique. Réorganisation des...
43

Déclarations annuelles de salaires ville d'Alès 2004-2006 (D.A.S.)
Cote
6W290
 Date
2004-2006
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Déclarations annuelles de salaires ville d'Alès 2004-2006...
44

Registres des arrêtés Agglo 2006
Cote
8W118
 Date
2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Registres des arrêtés Agglo 2006
45

C.C.A S. : D.A.D.S.U. (Déclaration automatisée des données sociales unifiée)
Cote
6W277
 Date
2006
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • C.C.A S. : D.A.D.S.U. (Déclaration automatisée des...
46

Fiches récapitulatives de salaire ville d'Alès 2006 : Lettre A à O
Cote
6W288
 Date
2006
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Fiches récapitulatives de salaire ville d'Alès 2006...
47

Réunions C.H.S. (Comité d'Hygiène et de Sécurité)
Cote
8W138
 Date
1997-2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Réunions C.H.S. (Comité d'Hygiène et de Sécurité)
48

L'évaluation des risques professionnels : document unique version phase 1 et phase 2 (avec mise à jour)
Cote
8W128
 Date
2004-2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • L'évaluation des risques professionnels : document...
49

Compte-rendu C.T.P. Ville 2006 : Mouvements des services municipaux bâtiment rue Michelet, plan de formation Ville et C.C.A.S. 2006-2008
Cote
6W997
 Date
jeudi 09 novembre 2006
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Compte-rendu C.T.P. Ville 2006 : Mouvements des services...
50

C.T.P. Ville 2006 : Effectifs Ville et C.C.A.S. Bilan social C.C.A.S. 2005. Rapport présenté au Comité Technique Paritaire sur l'état de la collectivité au 31/12/2005
Cote
6W997
 Date
jeudi 29 juin 2006
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • C.T.P. Ville 2006 : Effectifs Ville et C.C.A.S. Bilan...
51

C.T.P. Agglo 2006 : Dossier et compte-rendu. Rapport présenté sur l'état de la collectivité au 31/12/2005
Cote
6W996
 Date
mardi 27 juin 2006
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • C.T.P. Agglo 2006 : Dossier et compte-rendu. Rapport...
52

Commission Administrative Paritaire (C.A.P.) : Réunions 2006
Cote
6W213
 Date
jeudi 22 juin 2006
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Commission Administrative Paritaire (C.A.P.) : Réunions...
53

C.A.P. Catégories A, B, C Ville 2006 : Dossier et procès-verbal (manque le P.V. Catégorie A)
Cote
6W998
 Date
samedi 17 juin 2006
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • C.A.P. Catégories A, B, C Ville 2006 : Dossier et procès-verbal...
54

C.T.P. Agglo 2006 : Dossier et compte-rendu et note sur le Centre nautique
Cote
6W996
 Date
lundi 10 avril 2006
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • C.T.P. Agglo 2006 : Dossier et compte-rendu et note...
55

C.A.P. Catégorie C Ville 2006 : Dossier et procès-verbal
Cote
6W998
 Date
jeudi 16 février 2006
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • C.A.P. Catégorie C Ville 2006 : Dossier et procès-verbal
56

C.T.P. Agglo 2006 : Dossier et compte-rendu
Cote
6W996
 Date
lundi 13 février 2006
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • C.T.P. Agglo 2006 : Dossier et compte-rendu
57

Plan de formation des fonctionnaires territoriaux de la Mairie d'Alès
Cote
5W321
 Date
2003-2005
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Plan de formation des fonctionnaires territoriaux de...
58

Décisions C.C.A.S. 2004-2005 du n° 001 01 05 au n° 218 08 05
Cote
6W207
 Date
2004 - 2005
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Décisions C.C.A.S. 2004-2005 du n° 001 01 05 au n°...
59

Ville d'Alès. Fiches récapitulatives de salaire 2005
Cote
6W47 - 6W49
 Date
2005
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Ville d'Alès. Fiches récapitulatives de salaire 2005
60

Registres des arrêtés Agglo 2005
Cote
8W117
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Registres des arrêtés Agglo 2005
61

Dossiers individuels des animateurs
Cote
6W162
 Date
2003 - 2005
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Dossiers individuels des animateurs
62

C.C.A.S. : Déclarations annuelles des salaires (D.A.S.)
Cote
6W291
 Date
1995-2005
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • C.C.A.S. : Déclarations annuelles des salaires (D.A.S.)
63

Animateurs centres de loisirs : Contrats de recrutement et délibérations
Cote
6W50
 Date
2002-2005
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Animateurs centres de loisirs : Contrats de recrutement...
64

C.C.A.S. : Fiches récapitulatives des salaires 2005
Cote
6W292
 Date
2005
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • C.C.A.S. : Fiches récapitulatives des salaires 2005
65

Fiches récapitulatives de salaire Agglo 2003-2005
Cote
6W51 - 6W53
 Date
2003-2005
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Fiches récapitulatives de salaire Agglo 2003-2005
66

Décisions C.C.A.S. 2005 du n° 219 (08/ 05) au 446 (12/ 05)
Cote
6W208
 Date
2005
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Décisions C.C.A.S. 2005 du n° 219 (08/ 05) au 446 (12/...
67

C.T.P. Agglo 2005 : Dossier et compte-rendu
Cote
6W996
 Date
vendredi 16 décembre 2005
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • C.T.P. Agglo 2005 : Dossier et compte-rendu
68

C.A.P. Catégories A, B, C Ville 2005 : Dossier et procès-verbal (manque le P.V. Catégorie C)
Cote
6W998
 Date
lundi 12 décembre 2005
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • C.A.P. Catégories A, B, C Ville 2005 : Dossier et procès-verbal...
69

Réunion Prévention des Risques : Pôle Environnement Urbain/Nature
Cote
8W136
 Date
jeudi 10 novembre 2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Réunion Prévention des Risques : Pôle Environnement...
70

Compte-rendus de la Commission de formation
Cote
6W102
 Date
17/05/2001 - 03/11/2005
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Compte-rendus de la Commission de formation
71

Jérôme Dupuis consultant : Mission d'étude sur les politiques publiques communales et communautaires. Tableau des réunions
Cote
6W85
 Date
Juillet - Août 2005
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Jérôme Dupuis consultant : Mission d'étude sur les...
72

C.A.P. Catégories A, B, C Ville 2005 : Dossier et procès-verbal
Cote
6W998
 Date
lundi 27 juin 2005
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • C.A.P. Catégories A, B, C Ville 2005 : Dossier et procès-verbal
73

C.A.P. Catégorie B Ville 2005 : Dossier et procès-verbal
Cote
6W998
 Date
jeudi 21 avril 2005
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • C.A.P. Catégorie B Ville 2005 : Dossier et procès-verbal
74

C.A.P. Catégorie C Ville 2005 : Dossier et procès-verbal
Cote
6W998
 Date
jeudi 07 avril 2005
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • C.A.P. Catégorie C Ville 2005 : Dossier et procès-verbal
75

Ville d'Alès. Fiches récapitulatives de salaire 2004
Cote
6W44 - 6W46
 Date
2004
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Ville d'Alès. Fiches récapitulatives de salaire 2004
76

Fiches récapitulatives de salaire C.C.A.S. - journal de paie C.C.A.S. 2004
Cote
6W54 - 6W55
 Date
2004
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Fiches récapitulatives de salaire C.C.A.S. - journal...
77

Registres des arrêtés Agglo 2004
Cote
8W116
 Date
2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Registres des arrêtés Agglo 2004
78

Déclarations annuelles de salaires (D.A.S.) 2003-2004
Cote
6W149 - 6W150
 Date
2003-2004
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Déclarations annuelles de salaires (D.A.S.) 2003-2004
79

Déclarations d'accidents de travail Ville d'Alès - C.C.A.S. - Agglo
Cote
6W295
 Date
2002-2004
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Déclarations d'accidents de travail Ville d'Alès -...
80

Infos C.O.S.
Cote
4W133
 Date
Entre le 1er janvier 1999 et le 31 décembre 2004
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Infos C.O.S.