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1

Election présidentielle 2012 : Organisation du scrutin. Instructions et circulaires. Résultats et procès-verbaux

Date

Entre le 22 avril 2012 et le 06 mai 2012

Cote

8W261

2

Elections législatives 2012 - 4ème circonscription canton Alès Sud-Est : Organisation du scrutin. Procès-verbaux

Date

Entre le 10 juin 2012 et le 17 juin 2012

Cote

8W261

3

Référendum 2005 : Organisation du scrutin. Instructions. Liste des procurations. Procès-verbaux

Date

dimanche 29 mai 2005

Cote

8W260

4

Référendum 2000 : Procès-verbaux

Date

dimanche 24 septembre 2000

Cote

5W935

5

Elections régionales 1998 : Procès-verbaux

Date

dimanche 15 mars 1998

Cote

5W935

6

Elections européennes 1999 : Procès-verbaux

Date

dimanche 13 juin 1999

Cote

5W935

7

Elections cantonales Alès Nord Est et Alès Ouest 2004 : Procès-verbaux

Date

2004

Cote

5W934

8

Elections cantonales Alès Sud Est 1998 : Procès-verbaux

Date

15,22/03/1998

Cote

5W934

9

Salle polyvalente : Procès-verbaux de réunions de chantiers (incomplet)

Date

18/05/1976 au 25/01/1977

Cote

5W428

10

Elections à la Chambre d'Agriculture 1989 : Liste électorale, procès-verbaux, organisation du scrutin

Date

31/01/1989

Cote

5W76

11

Elections à la Chambre d'Agriculture 1995 : Collège 1 - Salariés : Liste électorale, Procès-verbaux

Date

31/05/1995

Cote

5W76

12

Elections à la Chambre d'Agriculture 1983 : Organisation du scrutin, liste électorale, procès-verbaux

Date

28/01/1983

Cote

5W76

13

Elections présidentielles 1988 : Résultats et comparaison avec autres élections

Date

24/04/ et 08/05/1998

Cote

5W74

14

Elections législatives 1988 - 4ème et 5ème circonscription : Résultats et comparaison avec autres élections

Date

05/06/ et 12/06/1988

Cote

5W74

15

Elections à la C.N.R.A.C.L. : Textes, listes, résultats d'émargement

Date

29-11-1983

Cote

4W895

16

Elections à la C.N.R.A.C.L. : Textes, listes, résultats d'émargement

Date

25-10-1977

Cote

4W895

17

Elections cantonales Alès Sud-Est : Procès-verbaux

Date

20,27-03-1994

Cote

4W836

18

Elections Chambre de Commerce et d'Industrie : Procès-verbaux

Date

17-11-1997

Cote

4W608

19

Elections Municipales : Procès-verbaux

Date

11-18/06/1995

Cote

4W607

20

Référendum : Ratification du Traité sur l'Union Européenne - Procès-verbaux

Date

20-09-1992

Cote

4W606

21

Elections sénatoriales : Procès-verbaux

Date

dimanche 29 novembre 1992

Cote

4W471

22

Elections européennes : Procès-verbaux

Date

dimanche 12 juin 1994

Cote

4W471

23

COGES : Elections

Date

1988-1991

Cote

4W263

24

COGES : Elections

Date

1982-1985

Cote

4W262

25

Elections législatives de mars 1993 - 2ème tour : Procès-verbaux et résultats

Date

23-03-1993

Cote

4W202

26

Elections législatives de mars 1993 - 1er tour : Procès-verbaux

Date

21-03-1993

Cote

4W201

27

Elections Chambre de Commerce : Délégués consulaires, membres. Procès-verbaux

Date

21-11-1994

Cote

4W200

28

Elections Chambre des métiers : Procès-verbaux

Date

18-11-1992

Cote

4W199

29

Prud'hommes : Procès-verbaux élections prud'homales : Salariés, employeurs

Date

09-12-1992

Cote

4W198

30

Régionales : Procès-verbaux

Date

22 et 29-03-1992

Cote

4W21

31

Cantonales Ouest : Procès-verbaux

Date

22 et 29-03-1992

Cote

4W21

32

Cantonales Nord-Est : Procès-verbaux

Date

22 et 29-03--1992

Cote

4W20

33

Elections de la Chambre de Commerce et d'Industrie. Procès-verbaux (P.V.)

Date

21 novembre 1988

Cote

2W103

34

Elections des délégués cantonaux de la Mutualité Sociale Agricole : procès verbaux et feuilles de dépouillement

Date

24 octobre 1984

Cote

1W960

35

Chambre des Métiers du Gard : élections : demandes d'inscription, procés verbal, commission de révision, liste électorale, émargement

Date

17 novembre 1986

Cote

1W960

36

Elections des délégués cantonaux des 1er et 3e collèges de la Mutualité Sociale Agricole : procès verbaux

Date

21 novembre 1984

Cote

1W960

37

Chambre des Métiers du Gard : élections : procès verbal (P.V.)

Date

17 novembre 1986

Cote

1W960

38

Elections cantonales : recensement général des votes : résultats

Date

1945 - 1976

Cote

1W866

39

Elections municipales : résultats

Date

1925 - 1977

Cote

1W866

40

Elections présidentielles : résultats : délégués et suppléants, résultats nationaux

Date

1958 - 1974

Cote

1W865