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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Aménagement de lotissements défectueux : Lotissement Beau, quartier du Plan
Cote
2W147
 Date
1930 - 1956
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Aménagement de lotissements défectueux : Lotissement...
2

Demande de création de lotissement Chaudebois, Rochebelle
Cote
2W90
 Date
1955
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Demande de création de lotissement Chaudebois, Rochebelle
3

Lotissement Les Jardins de Conilhères (Conilhères Sud) : Demande d'autorisation de lotir
Cote
4W284
 Date
1979
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Lotissement Les Jardins de Conilhères (Conilhères Sud)...
4

Aménagement de lotissements défectueux : 3e tranche : Lotissement Henri Roux, la Prairie
Cote
2W147
 Date
1929 - 1960
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Aménagement de lotissements défectueux : 3e tranche...
5

Aménagement de lotissements défectueux : lotissement Reydon, le Tempéras
Cote
2W147
 Date
1925 - 1956
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Aménagement de lotissements défectueux : lotissement...
6

Aménagement de lotissements défectueux : Lotissement des Forges de Tamaris
Cote
2W148
 Date
1965
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Aménagement de lotissements défectueux : Lotissement...
7

Demande de création de lotissement - jardin Dachet, chemin des Sports
Cote
2W90
 Date
1960
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Demande de création de lotissement - jardin Dachet,...
8

Aménagement de lotissements défectueux : 3e tranche : Lotissement Agutte, la Prairie
Cote
2W147
 Date
1930 - 1960
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Aménagement de lotissements défectueux : 3e tranche...
9

Demande de création de lotissement Mme de Retz de Servies, 6 bis et 8 rue d'Avejan
Cote
2W90
 Date
1962
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Demande de création de lotissement Mme de Retz de Servies,...
10

Aménagement de lotissements défectueux : Lotissement Houlette, Bas Brésis
Cote
2W148
 Date
1956 - 1957
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Aménagement de lotissements défectueux : Lotissement...
11

Projet d'aménagement du lotissement municipal de Croupillac Sud : Modificatif
Cote
3W859
 Date
1982
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Projet d'aménagement du lotissement municipal de Croupillac...
12

Aménagement de lotissements défectueux : Lotissement Benoit, Measson, Gravil
Cote
2W148
 Date
2 avril 1955
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Aménagement de lotissements défectueux : Lotissement...
13

Aménagement de lotissements défectueux : textes, subventions, travaux
Cote
2W147
 Date
1952 - 1962
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Aménagement de lotissements défectueux : textes, subventions,...
14

Création du lotissement du Moulinet sur un terrain de Monsieur Champeyrache. Elargissement du C.D. 229 de la rue du Canal
Cote
3W863
 Date
1959-1965
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Création du lotissement du Moulinet sur un terrain...
15

Aménagement de lotissements défectueux : Lotissement Samoulhan, rue Danton
Cote
2W147
 Date
1931 - 1957
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Aménagement de lotissements défectueux : Lotissement...
16

Aménagement de lotissements défectueux : 3e tranche : Lotissement André, impasse de la Chadenède : Décompte des travaux
Cote
2W148
 Date
1961
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Aménagement de lotissements défectueux : 3e tranche...
17

Aménagement de lotissements défectueux : Lotissement Gard, la Pierre Plantée
Cote
2W148
 Date
1956 - 1957
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Aménagement de lotissements défectueux : Lotissement...
18

Demande de dérogation de lotissement Cabane, Rochebelle
Cote
2W90
 Date
1964
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Demande de dérogation de lotissement Cabane, Rochebelle
19

Aménagement de lotissements défectueux : Lotissement "Le Petit Nice", Chantilly
Cote
2W148
 Date
1954 - 1957
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Aménagement de lotissements défectueux : Lotissement...
20

Demande de création de lotissement - jardin Alex Durant à la Prairie
Cote
2W90
 Date
1940 - 1962
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Demande de création de lotissement - jardin Alex Durant...
21

Création du lotissement les Espinaux, Rieu Nord
Cote
2W90
 Date
1977 - 1981
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Création du lotissement les Espinaux, Rieu Nord
22

Quartier Chantilly-Clavières. Avis favorable au projet de lotissement Pagès-Planchet. Edification d'une salle de culte protestante
Cote
4W316
 Date
1958
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Quartier Chantilly-Clavières. Avis favorable au projet...
23

Aménagement de lotissements défectueux : Lotissement de Ramel, Plan d'Alès
Cote
2W147
 Date
1939 - 1956
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Aménagement de lotissements défectueux : Lotissement...
24

Aménagement de lotissements défectueux : Lotissements Jullian, Cité d'Urre, Violet, la Loubière
Cote
2W148
 Date
1965
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Aménagement de lotissements défectueux : Lotissements...
25

Aménagement de lotissements défectueux : Lotissements Benoit, route d'Anduze et Derynck, Chantilly
Cote
2W147
 Date
1926 - 1965
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Aménagement de lotissements défectueux : Lotissements...
26

Aménagement de lotissements défectueux : Lotissement du quartier du Pont de Grabieux
Cote
2W148
 Date
1965
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Aménagement de lotissements défectueux : Lotissement...
27

Demande création lotissement - jardin Desplantier, Basses Prairies
Cote
2W90
 Date
1954
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Demande création lotissement - jardin Desplantier,...
28

Lotissement Combe-Julianne : Autorisation de lotir. Travaux V.R.D.
Cote
4W286
 Date
1979-1980
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Lotissement Combe-Julianne : Autorisation de lotir....
29

Robert Larrivière : Demande d'autorisation de lotissement industriel, lieu-dit "Mas Goirand et Chambon" : notice explicative, plans
Cote
3W331
 Date
30 juillet 1981
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Robert Larrivière : Demande d'autorisation de lotissement...
30

Aménagement de lotissements défectueux : Projet de lotissement E. Lamarque, M.Gibely et Rosière, au Tempéras
Cote
2W147
 Date
5 août 1939
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Aménagement de lotissements défectueux : Projet de...
31

Demande de création de lotissement Plane, Conilhères
Cote
2W90
 Date
1940
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Demande de création de lotissement Plane, Conilhères
32

Aménagement de lotissements défectueux : 1e tranche : Lotissement Abbé Carot, quai du Nord, rue Joseph Loiret
Cote
2W147
 Date
1925 - 1959
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Aménagement de lotissements défectueux : 1e tranche...
33

Lotissement municipal de Croupillac : Convention géomètre
Cote
3W859
 Date
1978
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Lotissement municipal de Croupillac : Convention géomètre
34

Lotissement "Les jardins de Conilhères", Conilhères sud : Règlement du lotissement (1979 - 1980), plans (30 mai 1980)
Cote
3W331
 Date
1979-1980
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Lotissement "Les jardins de Conilhères", Conilhères...
35

Aménagement de lotissements défectueux : Lotissement Jardin dans la propriété Sabatier, la Prairie
Cote
2W147
 Date
1948 - 1957
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Aménagement de lotissements défectueux : Lotissement...
36

Aménagement de lotissements défectueux : Lotissement Valette, la Prairie
Cote
2W148
 Date
1956 - 1957
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Aménagement de lotissements défectueux : Lotissement...
37

Demande de création de lotissement Roger Raffo, la Prairie
Cote
2W90
 Date
1963
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Demande de création de lotissement Roger Raffo, la...
38

Aménagement de lotissements défectueux : plan général : Lotissements Beau, De Ramel, Reydon, Abbé Carot
Cote
2W147
 Date
1er septembre 1950
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Aménagement de lotissements défectueux : plan général...
39

S.A.R.L. Fossac Lotissement : Demande d'autorisation de lotissement "Le clos du lycée", Z.A.C. du Moulinet : note de présentation, règlement du lotissement, programme des travaux, statuts de l'association syndicale libre, plans
Cote
3W331
 Date
30 janvier 1980
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • S.A.R.L. Fossac Lotissement : Demande d'autorisation...
40

Création du lotissement municipal de la Glacière : Appel d'offres (demande d'autorisation de lotissement du 15/11/1982)
Cote
3W863
 Date
1982-1983
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Création du lotissement municipal de la Glacière :...