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95 résultats

Résultats de la recherche

1

Tirage au sort des jurés à la Cour d'Assises

Date

1954-1995

Cote

4W469

2

Jury criminel du Gard : liste des personnes susceptibles de faire partie du jury

Date

1947 - 1958

Cote

1W722

3

Liste préparatoire de la liste annuelle du jury criminel pour l'année

Date

1945

Cote

1W466

4

Jugements du tribunal correctionnel d'Alès

Date

1941 - 1947

Cote

1W466

5

Nominations : notaire, suppléant du juge de paix du canton est, huissier, juge de paix honoraire, études d'avoués

Date

1941 - 1944

Cote

1W466

6

Rentrée morose au Tribunal d'Alès

Date

15/01/2011

Cote

REV 13

7

Rentrée solennelle du Conseil des Prud'hommes d'Alès

Date

15/01/2011

Cote

REV 13

8

Nordine TRIA fait Chevalier dans l'Ordre National du Mérite

Date

01/05/2010

Cote

REV 13

9

Le centenaire du Tribunal de Commerce d'Alais

Date

1908, 1909, 1910

Cote

REV 2/14

10

Les Templiers, leur procès à Alais

Date

1893

Cote

REV 2/10

11

Les avocats du Barreau d'ALES et le Conseil Municipal des enfants organisent un défilé et une conférence débat pour le 17ème anniversaire de la convention internationale des droits de l'enfant

Date

25/11/2006

Cote

REV 14

12

3 nouveaux magistrats

Date

09/09/2006

Cote

REV 14

13

Communiqué des Avocats du Barreau d' Alès

Date

11/11/2006

Cote

REV 14

14

Refonte de la carte judiciaire

Date

30/06/2007

Cote

REV 14

15

Les magistrats sont invités à faire la chasse au gaspi. Les chiffres de la délinquance dans le Gard

Date

24/09/2005

Cote

REV 14

16

28èmes rencontres notariales

Date

30/11/2007

Cote

REV 14

17

Christian PASTA nouveau Procureur . Audience solennelle

Date

14/02/2004

Cote

REV 14

18

La délinquance en baisse

Date

15/01/2005

Cote

REV 14

19

Augmentation des violences faites aux femmes

Date

30/11/2007

Cote

REV 14

20

Permanences au Palais de Justice de l'association AGAVIP, aides aux victimes pénales

Date

11/11/2006

Cote

REV 14

21

Les droits de l'enfant. Conférence débat au Capitole sur "la résidence alternée" par le Dr Guillaume BRONSARD

Date

18/11/2006

Cote

REV 14

22

La rentrée des Tribunaux

Date

14/01/2006

Cote

REV 14

23

35000 euros d'amendes pour KOKOPELLI

Date

09/02/2008

Cote

REV 14

24

Le Ministre se veut ressurant quant au maintien du Tribunal

Date

07/04/2007

Cote

REV 14

25

Les rentrées solennelles : Tribunal de Commerce et Prud'hommes,Cour d'appel,Tribunal de Grande Instance

Date

18/01/2003

Cote

REV 13

26

L'aide aux victimes d'infractions pénales à la Maison de l'Avocat

Date

27/05/2006

Cote

REV 13

27

Le tour de France des Notaires

Date

22/02/2003

Cote

REV 13

28

Composition de la chambre des Notaires du Gard 2003 - 2004

Date

06/12/2003

Cote

REV 13

29

Le Tribunal de Commerce d’Alès.

Date

29/04/1988

Cote

REV 13

30

Rentrée solennelle du Tribunal de Grande Instance du Gard

Date

17/01/2004

Cote

REV 13

31

La rentrée judiciaire des Tribunaux d'Alès

Date

22/01/2005

Cote

REV 13

32

Composition de la chambre des notaires du Gard, années 1992-1993.

Date

13/06/1992

Cote

REV 13

33

Résultats des élections pour 4 ans, des juges au Tribunal de Commerce d’Alès.

Date

11/10/1997

Cote

REV 13

34

Le Tribunal de Grande Instance résiste, fermeture du Tribunal de Commerce

Date

17/11/2007

Cote

REV 13

35

Jumelage des barreaux de Nîmes et Figueres

Date

07/06/2003

Cote

REV 13

36

Le maintien du tribunal : Max ROUSTAN rencontre la Garde des Sceaux

Date

21/07/2007

Cote

REV 13

37

Communiqué du Conseil de l’Ordre des avocats du barreau d’Alès.

Date

08/11/1997

Cote

REV 13

38

Audience solennelle de rentrée du Tribunal de Commerce d’Alès, le 26 janvier 1988. - Le notaire m’a dit.

Date

30/01/1988

Cote

REV 13

39

Le bâtonnier de l'ordre des avocats

Date

06/12/2003

Cote

REV 13

40

La Rentrée des tribunaux.

Date

23/01/1999

Cote

REV 13