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Résultats de la recherche

1

Jugements du tribunal correctionnel d'Alès

Date

1941 - 1947

Cote

1W466

2

Nominations : notaire, suppléant du juge de paix du canton est, huissier, juge de paix honoraire, études d'avoués

Date

1941 - 1944

Cote

1W466

3

Indemnité nettoyage et balayage du prétoire de la justice de paix

Date

12/09/1944

Cote

I D 79

4

Voeu pour que la cour de justice d'Alès siège 2fois par semaine

Date

03/10/1944

Cote

I D 79

5

Liste préparatoire de la liste annuelle du jury criminel pour l'année

Date

1945

Cote

1W466

6

Jury criminel du Gard : liste des personnes susceptibles de faire partie du jury

Date

1947 - 1958

Cote

1W722

7

Tirage au sort des jurés à la Cour d'Assises

Date

1954-1995

Cote

4W469

8

Plus de 10 km/heure : excès de vitesse commis par une personnalité du Vigan !…

Date

03/051986

Cote

REV 13

9

L’agression d’un notaire cévenol

Date

09/08/1986

Cote

REV 13

10

Tribunal de Grande Instance

Date

31/01/1987

Cote

REV 13

11

Audience de rentrée au Tribunal de Commerce d’Alès du 13 janvier 1987.

Date

31/01/1987

Cote

REV 13

12

Conseil de Prud’hommes d’Alès.

Date

07/02/1987

Cote

REV 13

13

Audience solennelle de rentrée du Tribunal de Commerce d’Alès, le 26 janvier 1988. - Le notaire m’a dit.

Date

30/01/1988

Cote

REV 13

14

Le Tribunal de Commerce d’Alès.

Date

29/04/1988

Cote

REV 13

15

Le Tribunal de Commerce d’Alès

Date

20/05/1988

Cote

REV 13

16

Maître Dussargues fêté pour son départ à la retraite.

Date

25/06/1988

Cote

REV 13

17

Rentrée solennelle du Tribunal de Commerce.

Date

12/01/1991

Cote

REV 13

18

Composition de la chambre des notaires du Gard, années 1992-1993.

Date

13/06/1992

Cote

REV 13

19

Le Tribunal de Commerce d’Alès : Audience solennelle de rentrée.

Date

23/01/1993

Cote

REV 13

20

Audience solennelle de rentrée du Tribunal de Commerce d’Alès.

Date

22/01/1994

Cote

REV 13

21

Audiences solennelles de rentrée des Tribunaux d’Alès.

Date

21/01/1995

Cote

REV 13

22

Audiences solennelles de rentrée des Tribunaux.

Date

18/01/1997

Cote

REV 13

23

Audience solennelle pour la réception du nouveau président Thierry Ghera.

Date

08/03/1997

Cote

REV 13

24

Pour une paire de sabots : l’affaire Jacques Fougairolle du hameau de Facières (1806)

Date

03/05/1997

Cote

REV 13

25

Conférence des bâtonniers du Grand Sud Ouest réunie à l’Ecole des Mines d’Alès.

Date

24/05/1997

Cote

REV 13

26

Résultats des élections pour 4 ans, des juges au Tribunal de Commerce d’Alès.

Date

11/10/1997

Cote

REV 13

27

Communiqué du Conseil de l’Ordre des avocats du barreau d’Alès.

Date

08/11/1997

Cote

REV 13

28

XVIIIe rencontres notariales à Paris porte Maillot.

Date

06/12/1997

Cote

REV 13

29

Maître Michel Allheilig, nouveau bâtonnier.

Date

24/01/1998

Cote

REV 13

30

Une affaire de vagabondage, mendicité et autres délits au siècle dernier

Date

21/02/1998

Cote

REV 13

31

Tribunal de Grande Instance d’Alès : Arrivée de Cristel Bories comme juge d’instruction.

Date

05/09/1998

Cote

REV 13

32

La Rentrée des tribunaux.

Date

23/01/1999

Cote

REV 13

33

Jugement d’un déserteur, la sellette : Un conseil de guerre ordinaire en Alais en 1713.

Date

20/03/1999

Cote

REV 13

34

La chasse aux sorcières dans le procès contre la sorcière Cheyné Isabeau de Saint Martin l’Inférieur.

Date

01/05/1999

Cote

REV 13

35

M. Breteau, président, annonce la démission motivée des juges du Tribunal de Commerce.

Date

25/12/1999

Cote

REV 13

36

Relation du crime commis à Saint-Martin de Valgalgues par Celestin Bousiges dit l’écureuil.

Date

01/01/2000

Cote

REV 13

37

La rentrée du Tribunal de Grande Instance d’Alès.

Date

15/01/2000

Cote

REV 13

38

Prestation de serment des nouveaux juges au Tribunal de Commerce d’Alès.

Date

01/04/2000

Cote

REV 13

39

Chasse aux sorcières : Deux procès au XVe siècle.

Date

14/10/2000

Cote

REV 13

40

Les juges de paix

Date

23/11/2002

Cote

REV 13

41

Les rentrées solennelles : Tribunal de Commerce et Prud'hommes,Cour d'appel,Tribunal de Grande Instance

Date

18/01/2003

Cote

REV 13

42

Le tour de France des Notaires

Date

22/02/2003

Cote

REV 13

43

Jumelage des barreaux de Nîmes et Figueres

Date

07/06/2003

Cote

REV 13

44

Disparition de Maitre Jean GOUJON

Date

11/10/2003

Cote

REV 13

45

Composition de la chambre des Notaires du Gard 2003 - 2004

Date

06/12/2003

Cote

REV 13

46

Le bâtonnier de l'ordre des avocats

Date

06/12/2003

Cote

REV 13

47

Rencontres notariales à PARIS comme à NIMES le 6 décembre

Date

06/12/2003

Cote

REV 13

48

Le barreau nîmois compte 23 nouveaux membres , les notaires accueillent les avocats

Date

27/12/2003

Cote

REV 13

49

Rentrée solennelle du Tribunal de Grande Instance du Gard

Date

17/01/2004

Cote

REV 13

50

Testaments et actes notariaux

Date

07/02/2004

Cote

REV 13

51

Christian PASTA nouveau Procureur . Audience solennelle

Date

14/02/2004

Cote

REV 14

52

Médiateur de la république bientôt un 5ème délégué dans le gard Rhodanien

Date

20/04/2004

Cote

REV 13

53

Histoire du Tribunal de Commerce

Date

24/04/2004

Cote

REV 13

54

Réunion des Juges de commerce

Date

15/05/2004

Cote

REV 13

55

Jumelage des Barreaux de CARPENTRAS et NIMES avec celui de BLIDA en ALGERIE

Date

12/06/2004

Cote

REV 13

56

Rencontres notariales. Au sujet de la famille

Date

27/11/2004

Cote

REV 13

57

La délinquance en baisse

Date

15/01/2005

Cote

REV 14

58

La rentrée judiciaire des Tribunaux d'Alès

Date

22/01/2005

Cote

REV 13

59

Rentrée de la Cour d'Appel. Bilan du T.G.I. Guy LAICK, bâtonnier de NIMES pour 2 ans

Date

22/01/2005

Cote

REV 13

60

Installation du Tribunal Administratif

Date

12/02/2005

Cote

REV 13

61

Des sénateurs visitent la justice nîmoise

Date

09/04/2005

Cote

REV 13

62

Le Médiateur de la République

Date

18/06/2005

Cote

REV 13

63

Les magistrats sont invités à faire la chasse au gaspi. Les chiffres de la délinquance dans le Gard

Date

24/09/2005

Cote

REV 14

64

Rentrées dans les Tribunaux de Grande Instance et de Commerce

Date

14/01/2006

Cote

REV 13

65

La rentrée des Tribunaux

Date

14/01/2006

Cote

REV 14

66

L'aide aux victimes d'infractions pénales à la Maison de l'Avocat

Date

27/05/2006

Cote

REV 13

67

3 nouveaux magistrats

Date

09/09/2006

Cote

REV 14

68

Communiqué des Avocats du Barreau d' Alès

Date

11/11/2006

Cote

REV 14

69

Permanences au Palais de Justice de l'association AGAVIP, aides aux victimes pénales

Date

11/11/2006

Cote

REV 14

70

Les droits de l'enfant. Conférence débat au Capitole sur "la résidence alternée" par le Dr Guillaume BRONSARD

Date

18/11/2006

Cote

REV 14

71

Les avocats du Barreau d'ALES et le Conseil Municipal des enfants organisent un défilé et une conférence débat pour le 17ème anniversaire de la convention internationale des droits de l'enfant

Date

25/11/2006

Cote

REV 14

72

Audience solennelle de rentrée au Tribunal de Grande Instance.

Date

20/01/2007

Cote

REV 13

73

Audiences solennelles au Tribunal de Commerce et aux Prud'hommes. Bilans d'activité

Date

20/01/2007

Cote

REV 13

74

Le Tribunal est menacé

Date

31/03/2007

Cote

REV 13

75

Le Ministre se veut ressurant quant au maintien du Tribunal

Date

07/04/2007

Cote

REV 14

76

Les menaces de fermeture du Tribunal de Grande Instance

Date

16/06/2007

Cote

REV 13

77

Refonte de la carte judiciaire

Date

30/06/2007

Cote

REV 14

78

Le maintien du tribunal : Max ROUSTAN rencontre la Garde des Sceaux

Date

21/07/2007

Cote

REV 13

79

La lutte reprend au tribunal

Date

15/09/2007

Cote

REV 13

80

A propos de la carte judiciaire et du tribunal

Date

29/09/2007

Cote

REV 13