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95 résultats

Résultats de la recherche

1

Les rentrées solennelles : Tribunal de Commerce et Prud'hommes,Cour d'appel,Tribunal de Grande Instance

Date

18/01/2003

Cote

REV 13

2

L'aide aux victimes d'infractions pénales à la Maison de l'Avocat

Date

27/05/2006

Cote

REV 13

3

Le tour de France des Notaires

Date

22/02/2003

Cote

REV 13

4

Composition de la chambre des Notaires du Gard 2003 - 2004

Date

06/12/2003

Cote

REV 13

5

Le Tribunal de Commerce d’Alès.

Date

29/04/1988

Cote

REV 13

6

Rentrée solennelle du Tribunal de Grande Instance du Gard

Date

17/01/2004

Cote

REV 13

7

La rentrée judiciaire des Tribunaux d'Alès

Date

22/01/2005

Cote

REV 13

8

Composition de la chambre des notaires du Gard, années 1992-1993.

Date

13/06/1992

Cote

REV 13

9

Résultats des élections pour 4 ans, des juges au Tribunal de Commerce d’Alès.

Date

11/10/1997

Cote

REV 13

10

Le Tribunal de Grande Instance résiste, fermeture du Tribunal de Commerce

Date

17/11/2007

Cote

REV 13

11

Jumelage des barreaux de Nîmes et Figueres

Date

07/06/2003

Cote

REV 13

12

Le maintien du tribunal : Max ROUSTAN rencontre la Garde des Sceaux

Date

21/07/2007

Cote

REV 13

13

Communiqué du Conseil de l’Ordre des avocats du barreau d’Alès.

Date

08/11/1997

Cote

REV 13

14

Les avocats du Barreau d'ALES et le Conseil Municipal des enfants organisent un défilé et une conférence débat pour le 17ème anniversaire de la convention internationale des droits de l'enfant

Date

25/11/2006

Cote

REV 14

15

Audience solennelle de rentrée du Tribunal de Commerce d’Alès, le 26 janvier 1988. - Le notaire m’a dit.

Date

30/01/1988

Cote

REV 13

16

Le bâtonnier de l'ordre des avocats

Date

06/12/2003

Cote

REV 13

17

La Rentrée des tribunaux.

Date

23/01/1999

Cote

REV 13

18

XVIIIe rencontres notariales à Paris porte Maillot.

Date

06/12/1997

Cote

REV 13

19

Prestation de serment des nouveaux juges au Tribunal de Commerce d’Alès.

Date

01/04/2000

Cote

REV 13

20

3 nouveaux magistrats

Date

09/09/2006

Cote

REV 14

21

28èmes rencontres notariales

Date

01/12/2007

Cote

REV 13

22

Relation du crime commis à Saint-Martin de Valgalgues par Celestin Bousiges dit l’écureuil.

Date

01/01/2000

Cote

REV 13

23

Communiqué des Avocats du Barreau d' Alès

Date

11/11/2006

Cote

REV 14

24

Audiences solennelles de rentrée des Tribunaux d’Alès.

Date

21/01/1995

Cote

REV 13

25

Refonte de la carte judiciaire

Date

30/06/2007

Cote

REV 14

26

Les magistrats sont invités à faire la chasse au gaspi. Les chiffres de la délinquance dans le Gard

Date

24/09/2005

Cote

REV 14

27

Plus de 10 km/heure : excès de vitesse commis par une personnalité du Vigan !…

Date

03/051986

Cote

REV 13

28

Liste préparatoire de la liste annuelle du jury criminel pour l'année

Date

1945

Cote

1W466

29

Audience solennelle de rentrée au Tribunal de Grande Instance.

Date

20/01/2007

Cote

REV 13

30

Jugements du tribunal correctionnel d'Alès

Date

1941 - 1947

Cote

1W466

31

Audience solennelle pour la réception du nouveau président Thierry Ghera.

Date

08/03/1997

Cote

REV 13

32

28èmes rencontres notariales

Date

30/11/2007

Cote

REV 14

33

Audiences solennelles de rentrée des Tribunaux.

Date

18/01/1997

Cote

REV 13

34

Rentrées dans les Tribunaux de Grande Instance et de Commerce

Date

14/01/2006

Cote

REV 13

35

Indemnité nettoyage et balayage du prétoire de la justice de paix

Date

12/09/1944

Cote

I D 79

36

Maître Michel Allheilig, nouveau bâtonnier.

Date

24/01/1998

Cote

REV 13

37

Christian PASTA nouveau Procureur . Audience solennelle

Date

14/02/2004

Cote

REV 14

38

Tribunal de Grande Instance

Date

31/01/1987

Cote

REV 13

39

Réunion des Juges de commerce

Date

15/05/2004

Cote

REV 13

40

Les Templiers, leur procès à Alais

Date

1893

Cote

REV 2/10

41

Les juges de paix

Date

23/11/2002

Cote

REV 13

42

Une affaire de vagabondage, mendicité et autres délits au siècle dernier

Date

21/02/1998

Cote

REV 13

43

Le Médiateur de la République

Date

18/06/2005

Cote

REV 13

44

Installation du Tribunal Administratif

Date

12/02/2005

Cote

REV 13

45

Médiateur de la république bientôt un 5ème délégué dans le gard Rhodanien

Date

20/04/2004

Cote

REV 13

46

La lutte reprend au tribunal

Date

15/09/2007

Cote

REV 13

47

Le barreau nîmois compte 23 nouveaux membres , les notaires accueillent les avocats

Date

27/12/2003

Cote

REV 13

48

Voeu pour que la cour de justice d'Alès siège 2fois par semaine

Date

03/10/1944

Cote

I D 79

49

Le Tribunal est menacé

Date

31/03/2007

Cote

REV 13

50

La délinquance en baisse

Date

15/01/2005

Cote

REV 14

51

Le Tribunal de Commerce d’Alès

Date

20/05/1988

Cote

REV 13

52

Rentrée morose au Tribunal d'Alès

Date

15/01/2011

Cote

REV 13

53

Rentrée solennelle du Tribunal de Commerce.

Date

12/01/1991

Cote

REV 13

54

Audience de rentrée au Tribunal de Commerce d’Alès du 13 janvier 1987.

Date

31/01/1987

Cote

REV 13

55

Carte judiciaire … dernière minute

Date

13/10/2007

Cote

REV 13

56

Rencontres notariales. Au sujet de la famille

Date

27/11/2004

Cote

REV 13

57

Journée découverte et rencontre au Tribunal de Commerce pour les 200 ans du Code du Commerce

Date

27/10/2007

Cote

REV 13

58

Les audiences de rentrée au Tribunal de Grande Instance, Tribunal de Commerce et Conseil des Prud'hommes

Date

19/01/2008

Cote

REV 13

59

Jumelage des Barreaux de CARPENTRAS et NIMES avec celui de BLIDA en ALGERIE

Date

12/06/2004

Cote

REV 13

60

Jugement d’un déserteur, la sellette : Un conseil de guerre ordinaire en Alais en 1713.

Date

20/03/1999

Cote

REV 13

61

Les menaces de fermeture du Tribunal de Grande Instance

Date

16/06/2007

Cote

REV 13

62

Ordre des Avocats à la Cour d'Appel de NIMES. Prestation de serments

Date

27/12/2008

Cote

REV 13

63

Jury criminel du Gard : liste des personnes susceptibles de faire partie du jury

Date

1947 - 1958

Cote

1W722

64

Audiences solennelles au Tribunal de Commerce et aux Prud'hommes. Bilans d'activité

Date

20/01/2007

Cote

REV 13

65

Rencontres notariales à PARIS comme à NIMES le 6 décembre

Date

06/12/2003

Cote

REV 13

66

Augmentation des violences faites aux femmes

Date

30/11/2007

Cote

REV 14

67

Pour une paire de sabots : l’affaire Jacques Fougairolle du hameau de Facières (1806)

Date

03/05/1997

Cote

REV 13

68

Chasse aux sorcières : Deux procès au XVe siècle.

Date

14/10/2000

Cote

REV 13

69

La chasse aux sorcières dans le procès contre la sorcière Cheyné Isabeau de Saint Martin l’Inférieur.

Date

01/05/1999

Cote

REV 13

70

Histoire du Tribunal de Commerce

Date

24/04/2004

Cote

REV 13

71

Tirage au sort des jurés à la Cour d'Assises

Date

1954-1995

Cote

4W469

72

Disparition de Maitre Jean GOUJON

Date

11/10/2003

Cote

REV 13

73

Rentrée solennelle du Conseil des Prud'hommes d'Alès

Date

15/01/2011

Cote

REV 13

74

L’agression d’un notaire cévenol

Date

09/08/1986

Cote

REV 13

75

Permanences au Palais de Justice de l'association AGAVIP, aides aux victimes pénales

Date

11/11/2006

Cote

REV 14

76

Des sénateurs visitent la justice nîmoise

Date

09/04/2005

Cote

REV 13

77

Les droits de l'enfant. Conférence débat au Capitole sur "la résidence alternée" par le Dr Guillaume BRONSARD

Date

18/11/2006

Cote

REV 14

78

Audience solennelle de rentrée du Tribunal de Commerce d’Alès.

Date

22/01/1994

Cote

REV 13

79

Nordine TRIA fait Chevalier dans l'Ordre National du Mérite

Date

01/05/2010

Cote

REV 13

80

Nominations : notaire, suppléant du juge de paix du canton est, huissier, juge de paix honoraire, études d'avoués

Date

1941 - 1944

Cote

1W466