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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Jugements du tribunal correctionnel d'Alès
Cote
1W466
 Date
1941 - 1947
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Jugements du tribunal correctionnel d'Alès
2

Nominations : notaire, suppléant du juge de paix du canton est, huissier, juge de paix honoraire, études d'avoués
Cote
1W466
 Date
1941 - 1944
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Nominations : notaire, suppléant du juge de paix du...
3

Indemnité nettoyage et balayage du prétoire de la justice de paix
Cote
I D 79
 Date
12/09/1944
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Délibérations année 1944

  • Indemnité nettoyage et balayage du prétoire de la justice...
4

Voeu pour que la cour de justice d'Alès siège 2fois par semaine
Cote
I D 79
 Date
03/10/1944
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Délibérations année 1944

  • Voeu pour que la cour de justice d'Alès siège 2fois...
5

Liste préparatoire de la liste annuelle du jury criminel pour l'année
Cote
1W466
 Date
1945
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Liste préparatoire de la liste annuelle du jury criminel...
6

Jury criminel du Gard : liste des personnes susceptibles de faire partie du jury
Cote
1W722
 Date
1947 - 1958
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Jury criminel du Gard : liste des personnes susceptibles...
7

Tirage au sort des jurés à la Cour d'Assises
Cote
4W469
 Date
1954-1995
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Tirage au sort des jurés à la Cour d'Assises
8

Plus de 10 km/heure : excès de vitesse commis par une personnalité du Vigan !…
Cote
REV 13
 Date
03/051986
 Lieu
LE VIGAN
 Type de document -

  • Contexte : REV 13 : Cévennes Magazine : 1984-2010

  • Plus de 10 km/heure : excès de vitesse commis par une...
9

L’agression d’un notaire cévenol
Cote
REV 13
 Date
09/08/1986
 Lieu
CEVENNES
 Type de document -

  • Contexte : REV 13 : Cévennes Magazine : 1984-2010

  • L’agression d’un notaire cévenol
10

Tribunal de Grande Instance
Cote
REV 13
 Date
31/01/1987
 Lieu
ALES
 Type de document -

  • Contexte : REV 13 : Cévennes Magazine : 1984-2010

  • Tribunal de Grande Instance
11

Audience de rentrée au Tribunal de Commerce d’Alès du 13 janvier 1987.
Cote
REV 13
 Date
31/01/1987
 Lieu
ALES
 Type de document -

  • Contexte : REV 13 : Cévennes Magazine : 1984-2010

  • Audience de rentrée au Tribunal de Commerce d’Alès...
12

Conseil de Prud’hommes d’Alès.
Cote
REV 13
 Date
07/02/1987
 Lieu
ALES
 Type de document -

  • Contexte : REV 13 : Cévennes Magazine : 1984-2010

  • Conseil de Prud’hommes d’Alès.
13

Audience solennelle de rentrée du Tribunal de Commerce d’Alès, le 26 janvier 1988. - Le notaire m’a dit.
Cote
REV 13
 Date
30/01/1988
 Lieu
ALES
 Type de document -

  • Contexte : REV 13 : Cévennes Magazine : 1984-2010

  • Audience solennelle de rentrée du Tribunal de Commerce...
14

Le Tribunal de Commerce d’Alès.
Cote
REV 13
 Date
29/04/1988
 Lieu
ALES
 Type de document -

  • Contexte : REV 13 : Cévennes Magazine : 1984-2010

  • Le Tribunal de Commerce d’Alès.
15

Le Tribunal de Commerce d’Alès
Cote
REV 13
 Date
20/05/1988
 Lieu
ALES
 Type de document -

  • Contexte : REV 13 : Cévennes Magazine : 1984-2010

  • Le Tribunal de Commerce d’Alès
16

Maître Dussargues fêté pour son départ à la retraite.
Cote
REV 13
 Date
25/06/1988
 Lieu
ALES
 Type de document -

  • Contexte : REV 13 : Cévennes Magazine : 1984-2010

  • Maître Dussargues fêté pour son départ à la retraite.
17

Rentrée solennelle du Tribunal de Commerce.
Cote
REV 13
 Date
12/01/1991
 Lieu
ALES
 Type de document -

  • Contexte : REV 13 : Cévennes Magazine : 1984-2010

  • Rentrée solennelle du Tribunal de Commerce.
18

Composition de la chambre des notaires du Gard, années 1992-1993.
Cote
REV 13
 Date
13/06/1992
 Lieu
GARD
 Type de document -

  • Contexte : REV 13 : Cévennes Magazine : 1984-2010

  • Composition de la chambre des notaires du Gard, années...
19

Le Tribunal de Commerce d’Alès : Audience solennelle de rentrée.
Cote
REV 13
 Date
23/01/1993
 Lieu
ALES
 Type de document -

  • Contexte : REV 13 : Cévennes Magazine : 1984-2010

  • Le Tribunal de Commerce d’Alès : Audience solennelle...
20

Audience solennelle de rentrée du Tribunal de Commerce d’Alès.
Cote
REV 13
 Date
22/01/1994
 Lieu
ALES
 Type de document -

  • Contexte : REV 13 : Cévennes Magazine : 1984-2010

  • Audience solennelle de rentrée du Tribunal de Commerce...
21

Audiences solennelles de rentrée des Tribunaux d’Alès.
Cote
REV 13
 Date
21/01/1995
 Lieu
ALES
 Type de document -

  • Contexte : REV 13 : Cévennes Magazine : 1984-2010

  • Audiences solennelles de rentrée des Tribunaux d’Alès.
22

Audiences solennelles de rentrée des Tribunaux.
Cote
REV 13
 Date
18/01/1997
 Lieu
ALES
 Type de document -

  • Contexte : REV 13 : Cévennes Magazine : 1984-2010

  • Audiences solennelles de rentrée des Tribunaux.
23

Audience solennelle pour la réception du nouveau président Thierry Ghera.
Cote
REV 13
 Date
08/03/1997
 Lieu
ALES
 Type de document -

  • Contexte : REV 13 : Cévennes Magazine : 1984-2010

  • Audience solennelle pour la réception du nouveau président...
24

Pour une paire de sabots : l’affaire Jacques Fougairolle du hameau de Facières (1806)
Cote
REV 13
 Date
03/05/1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : REV 13 : Cévennes Magazine : 1984-2010

  • Pour une paire de sabots : l’affaire Jacques Fougairolle...
25

Conférence des bâtonniers du Grand Sud Ouest réunie à l’Ecole des Mines d’Alès.
Cote
REV 13
 Date
24/05/1997
 Lieu
ALES
 Type de document -

  • Contexte : REV 13 : Cévennes Magazine : 1984-2010

  • Conférence des bâtonniers du Grand Sud Ouest réunie...
26

Résultats des élections pour 4 ans, des juges au Tribunal de Commerce d’Alès.
Cote
REV 13
 Date
11/10/1997
 Lieu
ALES
 Type de document -

  • Contexte : REV 13 : Cévennes Magazine : 1984-2010

  • Résultats des élections pour 4 ans, des juges au Tribunal...
27

Communiqué du Conseil de l’Ordre des avocats du barreau d’Alès.
Cote
REV 13
 Date
08/11/1997
 Lieu
ALES
 Type de document -

  • Contexte : REV 13 : Cévennes Magazine : 1984-2010

  • Communiqué du Conseil de l’Ordre des avocats du barreau...
28

XVIIIe rencontres notariales à Paris porte Maillot.
Cote
REV 13
 Date
06/12/1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : REV 13 : Cévennes Magazine : 1984-2010

  • XVIIIe rencontres notariales à Paris porte Maillot.
29

Maître Michel Allheilig, nouveau bâtonnier.
Cote
REV 13
 Date
24/01/1998
 Lieu
ALES
 Type de document -

  • Contexte : REV 13 : Cévennes Magazine : 1984-2010

  • Maître Michel Allheilig, nouveau bâtonnier.
30

Une affaire de vagabondage, mendicité et autres délits au siècle dernier
Cote
REV 13
 Date
21/02/1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : REV 13 : Cévennes Magazine : 1984-2010

  • Une affaire de vagabondage, mendicité et autres délits...
31

Tribunal de Grande Instance d’Alès : Arrivée de Cristel Bories comme juge d’instruction.
Cote
REV 13
 Date
05/09/1998
 Lieu
ALES
 Type de document -

  • Contexte : REV 13 : Cévennes Magazine : 1984-2010

  • Tribunal de Grande Instance d’Alès : Arrivée de Cristel...
32

La Rentrée des tribunaux.
Cote
REV 13
 Date
23/01/1999
 Lieu
ALES
 Type de document -

  • Contexte : REV 13 : Cévennes Magazine : 1984-2010

  • La Rentrée des tribunaux.
33

Jugement d’un déserteur, la sellette : Un conseil de guerre ordinaire en Alais en 1713.
Cote
REV 13
 Date
20/03/1999
 Lieu
ALES
 Type de document -

  • Contexte : REV 13 : Cévennes Magazine : 1984-2010

  • Jugement d’un déserteur, la sellette : Un conseil de...
34

La chasse aux sorcières dans le procès contre la sorcière Cheyné Isabeau de Saint Martin l’Inférieur.
Cote
REV 13
 Date
01/05/1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : REV 13 : Cévennes Magazine : 1984-2010

  • La chasse aux sorcières dans le procès contre la sorcière...
35

M. Breteau, président, annonce la démission motivée des juges du Tribunal de Commerce.
Cote
REV 13
 Date
25/12/1999
 Lieu
ALES
 Type de document -

  • Contexte : REV 13 : Cévennes Magazine : 1984-2010

  • M. Breteau, président, annonce la démission motivée...
36

Relation du crime commis à Saint-Martin de Valgalgues par Celestin Bousiges dit l’écureuil.
Cote
REV 13
 Date
01/01/2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : REV 13 : Cévennes Magazine : 1984-2010

  • Relation du crime commis à Saint-Martin de Valgalgues...
37

La rentrée du Tribunal de Grande Instance d’Alès.
Cote
REV 13
 Date
15/01/2000
 Lieu
ALES
 Type de document -

  • Contexte : REV 13 : Cévennes Magazine : 1984-2010

  • La rentrée du Tribunal de Grande Instance d’Alès.
38

Prestation de serment des nouveaux juges au Tribunal de Commerce d’Alès.
Cote
REV 13
 Date
01/04/2000
 Lieu
ALES
 Type de document -

  • Contexte : REV 13 : Cévennes Magazine : 1984-2010

  • Prestation de serment des nouveaux juges au Tribunal...
39

Chasse aux sorcières : Deux procès au XVe siècle.
Cote
REV 13
 Date
14/10/2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : REV 13 : Cévennes Magazine : 1984-2010

  • Chasse aux sorcières : Deux procès au XVe siècle.
40

Les juges de paix
Cote
REV 13
 Date
23/11/2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : REV 13 : Cévennes Magazine : 1984-2010

  • Les juges de paix