Filtrer les résultats
Multimédias
  • 95
Période
  • 39
  • 55
Nom de l'inventaire
  • 70
  • 14
  • 5
  • 2
  • 2
Afficher plus

  • sur 3
95 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Tirage au sort des jurés à la Cour d'Assises
Cote
4W469
 Date
1954-1995
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Tirage au sort des jurés à la Cour d'Assises
2

Jury criminel du Gard : liste des personnes susceptibles de faire partie du jury
Cote
1W722
 Date
1947 - 1958
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Jury criminel du Gard : liste des personnes susceptibles...
3

Liste préparatoire de la liste annuelle du jury criminel pour l'année
Cote
1W466
 Date
1945
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Liste préparatoire de la liste annuelle du jury criminel...
4

Jugements du tribunal correctionnel d'Alès
Cote
1W466
 Date
1941 - 1947
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Jugements du tribunal correctionnel d'Alès
5

Nominations : notaire, suppléant du juge de paix du canton est, huissier, juge de paix honoraire, études d'avoués
Cote
1W466
 Date
1941 - 1944
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Nominations : notaire, suppléant du juge de paix du...
6

Rentrée morose au Tribunal d'Alès
Cote
REV 13
 Date
15/01/2011
 Lieu
ALES
 Type de document -

  • Contexte : REV 13 : Cévennes Magazine : 2011

  • Rentrée morose au Tribunal d'Alès
7

Rentrée solennelle du Conseil des Prud'hommes d'Alès
Cote
REV 13
 Date
15/01/2011
 Lieu
ALES
 Type de document -

  • Contexte : REV 13 : Cévennes Magazine : 2011

  • Rentrée solennelle du Conseil des Prud'hommes d'Alès
8

Nordine TRIA fait Chevalier dans l'Ordre National du Mérite
Cote
REV 13
 Date
01/05/2010
 Lieu
ALES
 Type de document -

  • Contexte : REV 13 : Cévennes Magazine : 1984-2010

  • Nordine TRIA fait Chevalier dans l'Ordre National du...
9

Le centenaire du Tribunal de Commerce d'Alais
Cote
REV 2/14
 Date
1908, 1909, 1910
 Lieu
ALES
 Type de document -

  • Contexte : REV 2 : Société Scientifique et Littéraire d'Alais...

  • Le centenaire du Tribunal de Commerce d'Alais
10

Les Templiers, leur procès à Alais
Cote
REV 2/10
 Date
1893
 Lieu
ALES
 Type de document -

  • Contexte : REV 2 : Société Scientifique et Littéraire d'Alais...

  • Les Templiers, leur procès à Alais
11

Les avocats du Barreau d'ALES et le Conseil Municipal des enfants organisent un défilé et une conférence débat pour le 17ème anniversaire de la convention internationale des droits de l'enfant
Cote
REV 14
 Date
25/11/2006
 Lieu
ALES
 Type de document -

  • Contexte : REV 14 : Le Pays Cévenol

  • Les avocats du Barreau d'ALES et le Conseil Municipal...
12

3 nouveaux magistrats
Cote
REV 14
 Date
09/09/2006
 Lieu
ALES
 Type de document -

  • Contexte : REV 14 : Le Pays Cévenol

  • 3 nouveaux magistrats
13

Communiqué des Avocats du Barreau d' Alès
Cote
REV 14
 Date
11/11/2006
 Lieu
ALES
 Type de document -

  • Contexte : REV 14 : Le Pays Cévenol

  • Communiqué des Avocats du Barreau d' Alès
14

Refonte de la carte judiciaire
Cote
REV 14
 Date
30/06/2007
 Lieu
ALES
 Type de document -

  • Contexte : REV 14 : Le Pays Cévenol

  • Refonte de la carte judiciaire
15

Les magistrats sont invités à faire la chasse au gaspi. Les chiffres de la délinquance dans le Gard
Cote
REV 14
 Date
24/09/2005
 Lieu
ALES
 Type de document -

  • Contexte : REV 14 : Le Pays Cévenol

  • Les magistrats sont invités à faire la chasse au gaspi....
16

28èmes rencontres notariales
Cote
REV 14
 Date
30/11/2007
 Lieu
NIMES
 Type de document -

  • Contexte : REV 14 : Le Pays Cévenol

  • 28èmes rencontres notariales
17

Christian PASTA nouveau Procureur . Audience solennelle
Cote
REV 14
 Date
14/02/2004
 Lieu
ALES
 Type de document -

  • Contexte : REV 14 : Le Pays Cévenol

  • Christian PASTA nouveau Procureur . Audience solennelle
18

La délinquance en baisse
Cote
REV 14
 Date
15/01/2005
 Lieu
ALES
 Type de document -

  • Contexte : REV 14 : Le Pays Cévenol

  • La délinquance en baisse
19

Augmentation des violences faites aux femmes
Cote
REV 14
 Date
30/11/2007
 Lieu
GARD
 Type de document -

  • Contexte : REV 14 : Le Pays Cévenol

  • Augmentation des violences faites aux femmes
20

Permanences au Palais de Justice de l'association AGAVIP, aides aux victimes pénales
Cote
REV 14
 Date
11/11/2006
 Lieu
ALES
 Type de document -

  • Contexte : REV 14 : Le Pays Cévenol

  • Permanences au Palais de Justice de l'association AGAVIP,...
21

Les droits de l'enfant. Conférence débat au Capitole sur "la résidence alternée" par le Dr Guillaume BRONSARD
Cote
REV 14
 Date
18/11/2006
 Lieu
ALES
 Type de document -

  • Contexte : REV 14 : Le Pays Cévenol

  • Les droits de l'enfant. Conférence débat au Capitole...
22

La rentrée des Tribunaux
Cote
REV 14
 Date
14/01/2006
 Lieu
ALES
 Type de document -

  • Contexte : REV 14 : Le Pays Cévenol

  • La rentrée des Tribunaux
23

35000 euros d'amendes pour KOKOPELLI
Cote
REV 14
 Date
09/02/2008
 Lieu
ALES
 Type de document -

  • Contexte : REV 14 : Le Pays Cévenol

  • 35000 euros d'amendes pour KOKOPELLI
24

Le Ministre se veut ressurant quant au maintien du Tribunal
Cote
REV 14
 Date
07/04/2007
 Lieu
ALES
 Type de document -

  • Contexte : REV 14 : Le Pays Cévenol

  • Le Ministre se veut ressurant quant au maintien du...
25

Les rentrées solennelles : Tribunal de Commerce et Prud'hommes,Cour d'appel,Tribunal de Grande Instance
Cote
REV 13
 Date
18/01/2003
 Lieu
NIMES
 Type de document -

  • Contexte : REV 13 : Cévennes Magazine : 1984-2010

  • Les rentrées solennelles : Tribunal de Commerce et...
26

L'aide aux victimes d'infractions pénales à la Maison de l'Avocat
Cote
REV 13
 Date
27/05/2006
 Lieu
ALES
 Type de document -

  • Contexte : REV 13 : Cévennes Magazine : 1984-2010

  • L'aide aux victimes d'infractions pénales à la Maison...
27

Le tour de France des Notaires
Cote
REV 13
 Date
22/02/2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : REV 13 : Cévennes Magazine : 1984-2010

  • Le tour de France des Notaires
28

Composition de la chambre des Notaires du Gard 2003 - 2004
Cote
REV 13
 Date
06/12/2003
 Lieu
GARD
 Type de document -

  • Contexte : REV 13 : Cévennes Magazine : 1984-2010

  • Composition de la chambre des Notaires du Gard 2003...
29

Le Tribunal de Commerce d’Alès.
Cote
REV 13
 Date
29/04/1988
 Lieu
ALES
 Type de document -

  • Contexte : REV 13 : Cévennes Magazine : 1984-2010

  • Le Tribunal de Commerce d’Alès.
30

Rentrée solennelle du Tribunal de Grande Instance du Gard
Cote
REV 13
 Date
17/01/2004
 Lieu
NIMES
 Type de document -

  • Contexte : REV 13 : Cévennes Magazine : 1984-2010

  • Rentrée solennelle du Tribunal de Grande Instance du...
31

La rentrée judiciaire des Tribunaux d'Alès
Cote
REV 13
 Date
22/01/2005
 Lieu
ALES
 Type de document -

  • Contexte : REV 13 : Cévennes Magazine : 1984-2010

  • La rentrée judiciaire des Tribunaux d'Alès
32

Composition de la chambre des notaires du Gard, années 1992-1993.
Cote
REV 13
 Date
13/06/1992
 Lieu
GARD
 Type de document -

  • Contexte : REV 13 : Cévennes Magazine : 1984-2010

  • Composition de la chambre des notaires du Gard, années...
33

Résultats des élections pour 4 ans, des juges au Tribunal de Commerce d’Alès.
Cote
REV 13
 Date
11/10/1997
 Lieu
ALES
 Type de document -

  • Contexte : REV 13 : Cévennes Magazine : 1984-2010

  • Résultats des élections pour 4 ans, des juges au Tribunal...
34

Le Tribunal de Grande Instance résiste, fermeture du Tribunal de Commerce
Cote
REV 13
 Date
17/11/2007
 Lieu
ALES
 Type de document -

  • Contexte : REV 13 : Cévennes Magazine : 1984-2010

  • Le Tribunal de Grande Instance résiste, fermeture du...
35

Jumelage des barreaux de Nîmes et Figueres
Cote
REV 13
 Date
07/06/2003
 Lieu
NIMES
 Type de document -

  • Contexte : REV 13 : Cévennes Magazine : 1984-2010

  • Jumelage des barreaux de Nîmes et Figueres
36

Le maintien du tribunal : Max ROUSTAN rencontre la Garde des Sceaux
Cote
REV 13
 Date
21/07/2007
 Lieu
ALES
 Type de document -

  • Contexte : REV 13 : Cévennes Magazine : 1984-2010

  • Le maintien du tribunal : Max ROUSTAN rencontre la...
37

Communiqué du Conseil de l’Ordre des avocats du barreau d’Alès.
Cote
REV 13
 Date
08/11/1997
 Lieu
ALES
 Type de document -

  • Contexte : REV 13 : Cévennes Magazine : 1984-2010

  • Communiqué du Conseil de l’Ordre des avocats du barreau...
38

Audience solennelle de rentrée du Tribunal de Commerce d’Alès, le 26 janvier 1988. - Le notaire m’a dit.
Cote
REV 13
 Date
30/01/1988
 Lieu
ALES
 Type de document -

  • Contexte : REV 13 : Cévennes Magazine : 1984-2010

  • Audience solennelle de rentrée du Tribunal de Commerce...
39

Le bâtonnier de l'ordre des avocats
Cote
REV 13
 Date
06/12/2003
 Lieu
NIMES
 Type de document -

  • Contexte : REV 13 : Cévennes Magazine : 1984-2010

  • Le bâtonnier de l'ordre des avocats
40

La Rentrée des tribunaux.
Cote
REV 13
 Date
23/01/1999
 Lieu
ALES
 Type de document -

  • Contexte : REV 13 : Cévennes Magazine : 1984-2010

  • La Rentrée des tribunaux.