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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Registres d'enregistrement des attestations d'accueil : N° 1-8
Cote
8W306
 Date
Entre le 02 janvier 2015 et le 26 octobre 2017
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Registres d'enregistrement des attestations d'accueil...
2

Naturalisations 1996 : Dossiers individuels
Cote
6W736
 Date
1996
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Naturalisations 1996 : Dossiers individuels
3

Naturalisations 1995 : Dossiers individuels
Cote
6W735
 Date
1995
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Naturalisations 1995 : Dossiers individuels
4

Naturalisations 1994 : Dossiers individuels
Cote
6W734
 Date
1994
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Naturalisations 1994 : Dossiers individuels
5

Attestations d'accueil 2005
Cote
5W903
 Date
Novembre, Décembre 2005
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Attestations d'accueil 2005
6

Attestations d'accueil 2005
Cote
5W902
 Date
Septembre, Octobre 2005
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Attestations d'accueil 2005
7

Attestations d'accueil 2005
Cote
5W901
 Date
Juin, Juillet, Août 2005
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Attestations d'accueil 2005
8

Attestations d'accueil 2005
Cote
5W900
 Date
Avril, Mai 2005
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Attestations d'accueil 2005
9

Attestations d'accueil 2005
Cote
5W899
 Date
Janvier, Février, Mars 2005
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Attestations d'accueil 2005
10

Un siècle d'immigration des Suds, supplément au Midi Libre n° 22316
Cote
5W554
 Date
mercredi 06 décembre 2006
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Un siècle d'immigration des Suds, supplément au Midi...
11

Attestations d'accueil : Textes, courrier
Cote
5W133
 Date
2000-2002
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Attestations d'accueil : Textes, courrier
12

Naturalisations : Textes, courrier
Cote
5W133
 Date
1993-2002
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Naturalisations : Textes, courrier
13

Attestations d'accueil
Cote
4W547
 Date
Novembre-Décembre 2000
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Attestations d'accueil
14

Attestations d'accueil
Cote
4W546
 Date
Septembre-Octobre 2000
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Attestations d'accueil
15

Attestations d'accueil
Cote
4W545
 Date
Juillet-Août 2000
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Attestations d'accueil
16

Attestations d'accueil
Cote
4W544
 Date
Mai-Juin 2000
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Attestations d'accueil
17

Attestations d'accueil
Cote
4W543
 Date
Mars-Avril 2000
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Attestations d'accueil
18

Attestations d'accueil
Cote
4W542
 Date
Entre le 31 décembre 1999 et le 28 février 2000
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Attestations d'accueil
19

Avis de mentions de naturalisations
Cote
4W541
 Date
1990-2000
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Avis de mentions de naturalisations
20

Attestations d'accueil 1999
Cote
4W369
 Date
Entre octobre 1999 et décembre 1999
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Attestations d'accueil 1999
21

Attestations d'accueil 1999
Cote
4W368
 Date
Entre août 1999 et septembre 1999
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Attestations d'accueil 1999
22

Attestations d'accueil 1999
Cote
4W367
 Date
Entre juin 1999 et juillet 1999
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Attestations d'accueil 1999
23

Attestations d'accueil 1999
Cote
4W366
 Date
Entre mars 1999 et mai 1999
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Attestations d'accueil 1999
24

Statistiques attestations d'accueil 1999
Cote
4W365
 Date
1999
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Statistiques attestations d'accueil 1999
25

Attestations d'accueil 1999
Cote
4W365
 Date
Entre janvier 1999 et février 1999
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Attestations d'accueil 1999
26

Cahier d'enregistrement des attestations d'accueil 1999
Cote
4W365
 Date
1999
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Cahier d'enregistrement des attestations d'accueil...
27

Certificats d'hébergement : Dossiers
Cote
4W228
 Date
Mars à Mai 1998
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Certificats d'hébergement : Dossiers
28

Certificats d'hébergement : Dossiers
Cote
4W227
 Date
Octobre 1997 à février 1998
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Certificats d'hébergement : Dossiers
29

Certificats d'hébergement : Dossiers
Cote
4W226
 Date
Juin à septembre 1997
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Certificats d'hébergement : Dossiers
30

Certificats d'hébergement transmis à l'Office des Migrations Internationales pour enquêtes
Cote
4W225
 Date
1997
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Certificats d'hébergement transmis à l'Office des Migrations...
31

Certificats d'hébergement : statistiques
Cote
4W225
 Date
1997-1998
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Certificats d'hébergement : statistiques
32

Certificats d'hébergement : Procédure à suivre
Cote
4W225
 Date
1992-1996
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Certificats d'hébergement : Procédure à suivre
33

Certificats d'hébergement : Dossiers
Cote
4W225
 Date
Janvier à mai 1997
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Certificats d'hébergement : Dossiers
34

Modification de la procédure de délivrance des certificats d'hébergement : Loi du 11 mai 1998
Cote
4W225
 Date
1998
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Modification de la procédure de délivrance des certificats...
35

Cahier d'enregistrement des certificats d'hébergement
Cote
4W225
 Date
02/12/1996 au 02/06/1998
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Cahier d'enregistrement des certificats d'hébergement
36

Attestations d'accueil de décembre 1998
Cote
4W194
 Date
Décembre 1998
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Attestations d'accueil de décembre 1998
37

Déclarations de prise en charge de l'hébergeant les certificats d'hébergement supprimés le 11 mai 1998
Cote
4W194
 Date
août-Décembre 1998
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Déclarations de prise en charge de l'hébergeant les...
38

Certificats d'hébergement
Cote
3W808
 Date
1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Certificats d'hébergement
39

Certificats d'hébergement
Cote
3W807
 Date
1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Certificats d'hébergement
40

Attestations d'accueil
Cote
3W767
 Date
De janvier 1993 à août 1993
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Attestations d'accueil
41

Statistiques certificats d'hébergement
Cote
3W766
 Date
1991-1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Statistiques certificats d'hébergement
42

Certificats d'hébergement
Cote
3W699
 Date
1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Certificats d'hébergement
43

Certificats d'hébergement
Cote
3W698
 Date
1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Certificats d'hébergement
44

Certificats d'hébergement
Cote
3W697
 Date
1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Certificats d'hébergement
45

Attestations d'accueil
Cote
3W696
 Date
De janvier 1994 à avril 1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Attestations d'accueil
46

Attestations d'accueil
Cote
3W695
 Date
De mai 1994 à juillet 1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Attestations d'accueil
47

Attestations d'accueil
Cote
3W694
 Date
De août 1994 à décembre 1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Attestations d'accueil
48

Attestations d'accueil
Cote
3W339
 Date
Du 1er juillet 1992 au 31 décembre 1992
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Attestations d'accueil
49

Attestations d'accueil
Cote
3W338
 Date
Du 1er janvier 1992 au 30 juin 1992
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Attestations d'accueil
50

Attestations d'accueil
Cote
3W337
 Date
De juillet 1991 à décembre 1991
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Attestations d'accueil
51

Attestations d'accueil
Cote
3W336
 Date
De janvier 1991 à juin 1991
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Attestations d'accueil
52

Certificats d'hébergement
Cote
3W335
 Date
1992
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Certificats d'hébergement
53

Certificats d'hébergement
Cote
3W335
 Date
1991
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Certificats d'hébergement
54

Certificats d'hébergement
Cote
3W265
 Date
1993
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Certificats d'hébergement
55

Attestations d'accueil
Cote
3W264
 Date
De septembre 1993 à décembre 1993
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Attestations d'accueil
56

Attestations d'accueil
Cote
3W263
 Date
De juillet 1993 à août 1993
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Attestations d'accueil
57

Attestations d'accueil
Cote
3W262
 Date
De décembre 1992 à juin 1993
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Attestations d'accueil
58

Cahier récapitulatif des certificats d'hébergement et des attestations d'accueil
Cote
2W160
 Date
1992 - 1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Cahier récapitulatif des certificats d'hébergement...
59

Certificats de départ à l'étranger
Cote
2W160
 Date
1968 - 1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Certificats de départ à l'étranger
60

Politique municipale en matière de contrôle de certificat d'hébergement et d'attestation d'accueil. Conférence de presse, réflexion
Cote
1W778
 Date
1991 - 1992
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Politique municipale en matière de contrôle de certificat...
61

Etat numérique des étrangers résidant Alès et son arrondissement par catégorie de titre de séjour
Cote
1W778
 Date
31 décembre 1992
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Etat numérique des étrangers résidant Alès et son arrondissement...
62

Recensement des ressortissants allemands, ex autrichiens sarrois, sudètes et dantzicois, nord-africains. Certificats de résidence, retrait et demande de nationalité française, autorisation de résidence et de séjour
Cote
1W466
 Date
1943 - 1945
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Recensement des ressortissants allemands, ex autrichiens...
63

Agence consulaire de la république de Pologne à Alès
Cote
1W466
 Date
1947
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Agence consulaire de la république de Pologne à Alès
64

Réponses de la sous-préfecture aux demandes de naturalisation
Cote
1W58
 Date
1967 - 1970
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Réponses de la sous-préfecture aux demandes de naturalisation
65

Répertoire des naturalisations
Cote
1W58
 Date
1950 - 1969
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Répertoire des naturalisations
66

Réponses de la sous-préfecture aux demandes de naturalisation
Cote
1W58
 Date
1960-1966
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Réponses de la sous-préfecture aux demandes de naturalisation
67

Répertoire des naturalisations
Cote
1W58
 Date
1945 - 1949
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Répertoire des naturalisations
68

Demandes d'introduction de familles de travailleurs étrangers (regroupement familial). Eléments d'enquête et réglementations
Cote
1W58
 Date
1964-1981
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Demandes d'introduction de familles de travailleurs...
69

Réglementation : ordonnance n° 45-2441 du 19 octobre 1945
Cote
1W57
 Date
1945 - 1949
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Réglementation : ordonnance n° 45-2441 du 19 octobre...
70

Demandes de naturalisations. Dossiers transmis à la sous-préfecture
Cote
1W57
 Date
1980
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Demandes de naturalisations. Dossiers transmis à la...
71

Demandes de naturalisations. Dossiers transmis à la sous-préfecture
Cote
1W57
 Date
1981
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Demandes de naturalisations. Dossiers transmis à la...
72

Demandes de naturalisations. Dossiers transmis à la sous-préfecture
Cote
1W57
 Date
1979
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Demandes de naturalisations. Dossiers transmis à la...
73

J.L. Mottier : "Guide pratique des étrangers en France", 1948
Cote
1W57
 Date
30 Novembre 1949
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • J.L. Mottier : "Guide pratique des étrangers en France",...
74

Naturalisations 1999 : Dossiers individuels
Cote
6W738 - 6W739
 Date
1999
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Naturalisations 1999 : Dossiers individuels
75

Naturalisations 1998 : Dossiers individuels
Cote
6W737 - 6W738
 Date
1998
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Naturalisations 1998 : Dossiers individuels
76

Certificats d'hébergement
Cote
2W89
 Date
1983 - 1984, 1988 - 1990
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Certificats d'hébergement
77

Certificats d'hébergement
Cote
2W159
 Date
1996
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Certificats d'hébergement
78

Attestations d'accueil
Cote
2W150
 Date
Octobre - Décembre 1990
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Attestations d'accueil
79

Attestations d'accueil
Cote
2W149
 Date
Juillet - Septembre 1990
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Attestations d'accueil
80

Attestations d'accueil
Cote
2W138
 Date
1er semestre 1990
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Attestations d'accueil