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  1. Résultat n°1
    La taxe des greffiers et notaires du pays dUzès et d'Alais en 1338

    1 media

    La taxe des greffiers et notaires du pays dUzès et d'Alais en 1338

    Date

    1885

    Cote

    REV 2/6

    • Contexte : REV 2 : Société Scientifique et Littéraire d'Alais...
    • La taxe des greffiers et notaires du pays dUzès et...
  2. Résultat n°2

    Première révision quinquennale des évaluations foncières des propriétés bâties

    Date

    1972

    Cote

    1W232

    • Contexte : Index W
    • Première révision quinquennale des évaluations foncières...
  3. Résultat n°3

    Application de la loi du 8/07/1983 : exonération taxe professionnelle, foncier bâti

    Date

    1983 - 1984

    Cote

    1W232

    • Contexte : Index W
    • Application de la loi du 8/07/1983 : exonération taxe...
  4. Résultat n°4

    Patente. Taxe professionnelle

    Date

    1938 - 1986

    Cote

    1W232

    • Contexte : Index W
    • Patente. Taxe professionnelle
  5. Résultat n°5

    Copie de la matrice générale : Taxe professionnelle

    Date

    1986

    Cote

    1W576

    • Contexte : Index W
    • Copie de la matrice générale : Taxe professionnelle
  6. Résultat n°6

    Remboursement des taxes de remboursement d'octroi

    Date

    1931 - 1940

    Cote

    1W652

    • Contexte : Index W
    • Remboursement des taxes de remboursement d'octroi
  7. Résultat n°7

    Etude du CODEFI portant sur la taxe d'habitation : résultats statistiques 1985

    Date

    1986

    Cote

    1W844

    • Contexte : Index W
    • Etude du CODEFI portant sur la taxe d'habitation :...
  8. Résultat n°8

    Propriétés bâties : récapitulatif par nature ou catégorie de locaux

    Date

    1er janvier 1986

    Cote

    1W844

    • Contexte : Index W
    • Propriétés bâties : récapitulatif par nature ou catégorie...
  9. Résultat n°9

    Direction générale des Impôts : Contributions directes : Déclarations des locataires des immeubles appartenant à la Ville

    Date

    1959

    Cote

    2W277

    • Contexte : Index W
    • Direction générale des Impôts : Contributions directes...
  10. Résultat n°10

    Révision des évaluations cadastrales des propriétés bâties

    Date

    1970

    Cote

    2W461

    • Contexte : Index W
    • Révision des évaluations cadastrales des propriétés...
  11. Résultat n°11

    Révision de la contribution mobilière

    Date

    1941

    Cote

    2W477

    • Contexte : Index W
    • Révision de la contribution mobilière
  12. Résultat n°12

    Rôle primitif des taxes communales

    Date

    1942

    Cote

    2W477

    • Contexte : Index W
    • Rôle primitif des taxes communales
  13. Résultat n°13

    Taxe vicinale

    Date

    1938 - 1939, 1943 - 1944

    Cote

    2W477

    • Contexte : Index W
    • Taxe vicinale
  14. Résultat n°14

    Déclaration pour le recouvrement du droit de bail et du prélèvement sur les loyers au profit du Fonds National d'Amélioration de l'Habitat

    Date

    1966 - 1968

    Cote

    2W478

    • Contexte : Index W
    • Déclaration pour le recouvrement du droit de bail et...
  15. Résultat n°15

    Déclaration pour le recouvrement du droit de bail et du prélèvement sur les loyers au profit du Fonds National d'Amélioration de l'Habitat

    Date

    1967 - 1969

    Cote

    2W478

    • Contexte : Index W
    • Déclaration pour le recouvrement du droit de bail et...
  16. Résultat n°16

    Taxes bail

    Date

    1958 - 1961

    Cote

    2W478

    • Contexte : Index W
    • Taxes bail
  17. Résultat n°17

    Déclaration pour le recouvrement du droit de bail et du prélèvement sur les loyers au profit du Fonds National d'Amélioration de l'Habitat

    Date

    1968 - 1969

    Cote

    2W478

    • Contexte : Index W
    • Déclaration pour le recouvrement du droit de bail et...
  18. Résultat n°18

    Impôts des collectivités locales et divers établissements

    Date

    1962 - 1965

    Cote

    2W478

    • Contexte : Index W
    • Impôts des collectivités locales et divers établissements
  19. Résultat n°19

    Répertoire du domaine communal aliéné

    Date

    1954 - 1957

    Cote

    2W484

    • Contexte : Index W
    • Répertoire du domaine communal aliéné
  20. Résultat n°20

    Etat des propriétés foncières municipales

    Date

    1949 - 1954

    Cote

    2W484

    • Contexte : Index W
    • Etat des propriétés foncières municipales