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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

2 délibérations relatives à l'exonération temporaire de taxe professionnelle
Cote
5W971
 Date
1989-1991
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • 2 délibérations relatives à l'exonération temporaire...
2

Compte cadastral
Cote
5W610
 Date
1993 - 1994 - 1998
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Compte cadastral
3

Compte cadastral 1992
Cote
5W497
 Date
1992
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Compte cadastral 1992
4

Révision des évaluations cadastrales. Commission Communale des Impôts Directs
Cote
4W905
 Date
1991-1992
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Révision des évaluations cadastrales. Commission Communale...
5

Matrice des propriétés bâties
Cote
3W275
 Date
1911-1967
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Matrice des propriétés bâties
6

Matrice des propriétés bâties
Cote
3W274
 Date
1911-1967
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Matrice des propriétés bâties
7

Matrice des propriétés bâties
Cote
3W273
 Date
1911-1967
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Matrice des propriétés bâties
8

Matrice des propriétés bâties
Cote
3W272
 Date
1911-1967
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Matrice des propriétés bâties
9

Matrice des propriétés bâties
Cote
3W271
 Date
1911-1967
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Matrice des propriétés bâties
10

Matrice des propriétés bâties
Cote
3W270
 Date
1911-1967
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Matrice des propriétés bâties
11

Matrice des propriétés bâties
Cote
3W269
 Date
1911-1967
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Matrice des propriétés bâties
12

Matrice des propriétés bâties
Cote
3W268
 Date
1911-1967
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Matrice des propriétés bâties
13

Matrice des propriétés bâties
Cote
3W267
 Date
1911-1967
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Matrice des propriétés bâties
14

Matrice des propriétés bâties
Cote
3W266
 Date
1911-1967
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Matrice des propriétés bâties
15

Table des comptes matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties
Cote
3W228
 Date
1968 - 1973
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Table des comptes matrice cadastrale des propriétés...
16

Registres des états de section des propriétés non bâties
Cote
3W227
 Date
1968 - 1986
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Registres des états de section des propriétés non bâties
17

Registres des états de section des propriétés non bâties
Cote
3W226
 Date
1968 - 1986
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Registres des états de section des propriétés non bâties
18

Table des propriétaires (situation au 1er janvier 1987)
Cote
3W225
 Date
1980 - 1987
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Table des propriétaires (situation au 1er janvier 1987)
19

Registres des états de section des propriétés non bâties
Cote
3W225
 Date
1968 - 1986
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Registres des états de section des propriétés non bâties
20

Registres matrice cadastrale des propriétés bâties
Cote
3W224
 Date
1980
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Registres matrice cadastrale des propriétés bâties