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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
La taxe des greffiers et notaires du pays dUzès et d'Alais en 1338

1 media

La taxe des greffiers et notaires du pays dUzès et d'Alais en 1338
Cote
REV 2/6
 Date
1885
 Lieu
ALES, UZES
 Type de document -

  • Contexte : REV 2 : Société Scientifique et Littéraire d'Alais...

  • La taxe des greffiers et notaires du pays dUzès et...
2

Première révision quinquennale des évaluations foncières des propriétés bâties
Cote
1W232
 Date
1972
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Première révision quinquennale des évaluations foncières...
3

Application de la loi du 8/07/1983 : exonération taxe professionnelle, foncier bâti
Cote
1W232
 Date
1983 - 1984
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Application de la loi du 8/07/1983 : exonération taxe...
4

Patente. Taxe professionnelle
Cote
1W232
 Date
1938 - 1986
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Patente. Taxe professionnelle
5

Copie de la matrice générale : Taxe professionnelle
Cote
1W576
 Date
1986
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Copie de la matrice générale : Taxe professionnelle
6

Remboursement des taxes de remboursement d'octroi
Cote
1W652
 Date
1931 - 1940
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Remboursement des taxes de remboursement d'octroi
7

Etude du CODEFI portant sur la taxe d'habitation : résultats statistiques 1985
Cote
1W844
 Date
1986
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Etude du CODEFI portant sur la taxe d'habitation :...
8

Propriétés bâties : récapitulatif par nature ou catégorie de locaux
Cote
1W844
 Date
1er janvier 1986
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Propriétés bâties : récapitulatif par nature ou catégorie...
9

Direction générale des Impôts : Contributions directes : Déclarations des locataires des immeubles appartenant à la Ville
Cote
2W277
 Date
1959
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Direction générale des Impôts : Contributions directes...
10

Révision des évaluations cadastrales des propriétés bâties
Cote
2W461
 Date
1970
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Révision des évaluations cadastrales des propriétés...
11

Révision de la contribution mobilière
Cote
2W477
 Date
1941
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Révision de la contribution mobilière
12

Rôle primitif des taxes communales
Cote
2W477
 Date
1942
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Rôle primitif des taxes communales
13

Taxe vicinale
Cote
2W477
 Date
1938 - 1939, 1943 - 1944
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Taxe vicinale
14

Déclaration pour le recouvrement du droit de bail et du prélèvement sur les loyers au profit du Fonds National d'Amélioration de l'Habitat
Cote
2W478
 Date
1966 - 1968
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Déclaration pour le recouvrement du droit de bail et...
15

Déclaration pour le recouvrement du droit de bail et du prélèvement sur les loyers au profit du Fonds National d'Amélioration de l'Habitat
Cote
2W478
 Date
1967 - 1969
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Déclaration pour le recouvrement du droit de bail et...
16

Taxes bail
Cote
2W478
 Date
1958 - 1961
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Taxes bail
17

Déclaration pour le recouvrement du droit de bail et du prélèvement sur les loyers au profit du Fonds National d'Amélioration de l'Habitat
Cote
2W478
 Date
1968 - 1969
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Déclaration pour le recouvrement du droit de bail et...
18

Impôts des collectivités locales et divers établissements
Cote
2W478
 Date
1962 - 1965
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Impôts des collectivités locales et divers établissements
19

Répertoire du domaine communal aliéné
Cote
2W484
 Date
1954 - 1957
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Répertoire du domaine communal aliéné
20

Etat des propriétés foncières municipales
Cote
2W484
 Date
1949 - 1954
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Etat des propriétés foncières municipales