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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Révision des évaluations cadastrales. Commission Communale des Impôts Directs
Cote
4W905
 Date
1991-1992
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Révision des évaluations cadastrales. Commission Communale...
2

2 délibérations relatives à l'exonération temporaire de taxe professionnelle
Cote
5W971
 Date
1989-1991
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • 2 délibérations relatives à l'exonération temporaire...
3

Table des propriétaires (situation au 1er janvier 1987)
Cote
3W225
 Date
1980 - 1987
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Table des propriétaires (situation au 1er janvier 1987)
4

Copie de la matrice générale : Taxe professionnelle
Cote
1W577
 Date
1987
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Copie de la matrice générale : Taxe professionnelle
5

Copie de la matrice générale : Taxe professionnelle
Cote
1W576
 Date
1986
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Copie de la matrice générale : Taxe professionnelle
6

Etude du CODEFI portant sur la taxe d'habitation : résultats statistiques 1985
Cote
1W844
 Date
1986
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Etude du CODEFI portant sur la taxe d'habitation :...
7

Registres des états de section des propriétés non bâties
Cote
3W227
 Date
1968 - 1986
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Registres des états de section des propriétés non bâties
8

Registres des états de section des propriétés non bâties
Cote
3W225
 Date
1968 - 1986
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Registres des états de section des propriétés non bâties
9

Patente. Taxe professionnelle
Cote
1W232
 Date
1938 - 1986
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Patente. Taxe professionnelle
10

Registres des états de section des propriétés non bâties
Cote
3W226
 Date
1968 - 1986
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Registres des états de section des propriétés non bâties
11

Propriétés bâties : récapitulatif par nature ou catégorie de locaux
Cote
1W844
 Date
1er janvier 1986
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Propriétés bâties : récapitulatif par nature ou catégorie...
12

Copie de la matrice générale : Taxe professionnelle
Cote
1W576
 Date
1984
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Copie de la matrice générale : Taxe professionnelle
13

Application de la loi du 8/07/1983 : exonération taxe professionnelle, foncier bâti
Cote
1W232
 Date
1983 - 1984
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Application de la loi du 8/07/1983 : exonération taxe...
14

Registres matrice cadastrale des propriétés bâties
Cote
3W205
 Date
1980
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Registres matrice cadastrale des propriétés bâties
15

Registres matrice cadastrale des propriétés bâties
Cote
3W216
 Date
1980
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Registres matrice cadastrale des propriétés bâties
16

Registres matrice cadastrale des propriétés bâties
Cote
3W203
 Date
1980
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Registres matrice cadastrale des propriétés bâties
17

Registres matrice cadastrale des propriétés bâties
Cote
3W215
 Date
1980
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Registres matrice cadastrale des propriétés bâties
18

Registres matrice cadastrale des propriétés bâties
Cote
3W224
 Date
1980
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Registres matrice cadastrale des propriétés bâties
19

Registres matrice cadastrale des propriétés bâties
Cote
3W207
 Date
1980
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Registres matrice cadastrale des propriétés bâties
20

Registres matrice cadastrale des propriétés bâties
Cote
3W206
 Date
1980
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Registres matrice cadastrale des propriétés bâties