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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
La taxe des greffiers et notaires du pays dUzès et d'Alais en 1338

1 media

La taxe des greffiers et notaires du pays dUzès et d'Alais en 1338
Cote
REV 2/6
 Date
1885
 Lieu
ALES, UZES
 Type de document -

  • Contexte : REV 2 : Société Scientifique et Littéraire d'Alais...

  • La taxe des greffiers et notaires du pays dUzès et...
2

Matrice des propriétés bâties
Cote
3W274
 Date
1911-1967
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Matrice des propriétés bâties
3

Matrice des propriétés bâties
Cote
3W267
 Date
1911-1967
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Matrice des propriétés bâties
4

Matrice des propriétés bâties
Cote
3W269
 Date
1911-1967
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Matrice des propriétés bâties
5

Matrice des propriétés bâties
Cote
3W271
 Date
1911-1967
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Matrice des propriétés bâties
6

Matrice des propriétés bâties
Cote
3W273
 Date
1911-1967
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Matrice des propriétés bâties
7

Matrice des propriétés bâties
Cote
3W272
 Date
1911-1967
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Matrice des propriétés bâties
8

Matrice des propriétés bâties
Cote
3W275
 Date
1911-1967
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Matrice des propriétés bâties
9

Matrice des propriétés bâties
Cote
3W266
 Date
1911-1967
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Matrice des propriétés bâties
10

Matrice des propriétés bâties
Cote
3W268
 Date
1911-1967
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Matrice des propriétés bâties
11

Matrice des propriétés bâties
Cote
3W270
 Date
1911-1967
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Matrice des propriétés bâties
12

Remboursement à M. Daufès. Impôt des portes et fenêtres indûment payé.
Cote
I D 70
 Date
23/06/1917
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Délibérations année 1917

  • Remboursement à M. Daufès. Impôt des portes et fenêtres...
13

Remboursement des taxes de remboursement d'octroi
Cote
1W652
 Date
1931 - 1940
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Remboursement des taxes de remboursement d'octroi
14

Patente. Taxe professionnelle
Cote
1W232
 Date
1938 - 1986
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Patente. Taxe professionnelle
15

Remboursement impôts immeuble Guérin
Cote
I D 77
 Date
18/11/1939
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Délibérations année 1939

  • Remboursement impôts immeuble Guérin
16

Révision de la contribution mobilière
Cote
2W477
 Date
1941
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Révision de la contribution mobilière
17

Société du Gaz d'Alès. Redevances 1940
Cote
I D 77
 Date
26/04/1941
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Délibérations année 1941

  • Société du Gaz d'Alès. Redevances 1940
18

Rattachement à la commune d'Alès de la partie minière de la commune de Saint-Martin-de-Valgalgues, du hameau de Mazac, de la commune de Saint-Privat-des-Vieux, et du hameau de la Jasse de la commune de Saint-Hilaire-de-Brethmas
Cote
2W592
 Date
1942
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Rattachement à la commune d'Alès de la partie minière...
19

Propriétés non bâties avec indication des noms et contenances
Cote
2W499
 Date
1942
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Propriétés non bâties avec indication des noms et contenances
20

Rôle primitif des taxes communales
Cote
2W477
 Date
1942
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Rôle primitif des taxes communales