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La taxe des greffiers et notaires du pays dUzès et d'Alais en 1338

1 media

La taxe des greffiers et notaires du pays dUzès et d'Alais en 1338

Date

1885

Cote

REV 2/6

2

Première révision quinquennale des évaluations foncières des propriétés bâties

Date

1972

Cote

1W232

3

Application de la loi du 8/07/1983 : exonération taxe professionnelle, foncier bâti

Date

1983 - 1984

Cote

1W232

4

Patente. Taxe professionnelle

Date

1938 - 1986

Cote

1W232

5

Copie de la matrice générale : Taxe professionnelle

Date

1986

Cote

1W576

6

Remboursement des taxes de remboursement d'octroi

Date

1931 - 1940

Cote

1W652

7

Etude du CODEFI portant sur la taxe d'habitation : résultats statistiques 1985

Date

1986

Cote

1W844

8

Propriétés bâties : récapitulatif par nature ou catégorie de locaux

Date

1er janvier 1986

Cote

1W844

9

Direction générale des Impôts : Contributions directes : Déclarations des locataires des immeubles appartenant à la Ville

Date

1959

Cote

2W277

10

Révision des évaluations cadastrales des propriétés bâties

Date

1970

Cote

2W461

11

Révision de la contribution mobilière

Date

1941

Cote

2W477

12

Rôle primitif des taxes communales

Date

1942

Cote

2W477

13

Taxe vicinale

Date

1938 - 1939, 1943 - 1944

Cote

2W477

14

Déclaration pour le recouvrement du droit de bail et du prélèvement sur les loyers au profit du Fonds National d'Amélioration de l'Habitat

Date

1966 - 1968

Cote

2W478

15

Déclaration pour le recouvrement du droit de bail et du prélèvement sur les loyers au profit du Fonds National d'Amélioration de l'Habitat

Date

1967 - 1969

Cote

2W478

16

Taxes bail

Date

1958 - 1961

Cote

2W478

17

Déclaration pour le recouvrement du droit de bail et du prélèvement sur les loyers au profit du Fonds National d'Amélioration de l'Habitat

Date

1968 - 1969

Cote

2W478

18

Impôts des collectivités locales et divers établissements

Date

1962 - 1965

Cote

2W478

19

Répertoire du domaine communal aliéné

Date

1954 - 1957

Cote

2W484

20

Etat des propriétés foncières municipales

Date

1949 - 1954

Cote

2W484