IMPOTS - Recherche

1
Révision des évaluations cadastrales des propriétés bâties

Date

1970

Cote

2W461
- Contexte : Index W
- Révision des évaluations cadastrales des propriétés...
2
Matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties : Liste alphabétique des propriétaires : A à G

Date

1979

Cote

3W14
- Contexte : Index W
- Matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties...
Producteur :

Services Techniques (Grenier)
3
Registres matrice cadastrale des propriétés bâties

Date

1980

Cote

3W205
- Contexte : Index W
- Registres matrice cadastrale des propriétés bâties
Producteur :

Services Techniques (Grenier)
4
Matrice cadastrale : Etat de sections : Propriétés bâties et non bâties : Comptes par rue et lieu-dit : CM 1 à 386

Date

1968 - 1973

Cote

3W10
- Contexte : Index W
- Matrice cadastrale : Etat de sections : Propriétés...
Producteur :

Services Techniques (Grenier)
5
Registres matrice cadastrale des propriétés bâties

Date

1980

Cote

3W216
- Contexte : Index W
- Registres matrice cadastrale des propriétés bâties
Producteur :

Services Techniques (Grenier)
6
Déclaration pour le recouvrement du droit de bail et du prélèvement sur les loyers au profit du Fonds National d'Amélioration de l'Habitat

Date

1966 - 1968

Cote

2W478
- Contexte : Index W
- Déclaration pour le recouvrement du droit de bail et...
7
Copie de la matrice générale : Taxe professionnelle

Date

1986

Cote

1W576
- Contexte : Index W
- Copie de la matrice générale : Taxe professionnelle
8
Matrice cadastrale : Etat de sections : Propriétés bâties et non bâties : Comptes par rue et lieu-dit : BH 1 à 270

Date

1968 - 1973

Cote

2W991
- Contexte : Index W
- Matrice cadastrale : Etat de sections : Propriétés...
9
Registres matrice cadastrale des propriétés bâties

Date

1980

Cote

3W203
- Contexte : Index W
- Registres matrice cadastrale des propriétés bâties
Producteur :

Services Techniques (Grenier)
10
Société du Gaz d'Alès. Redevances 1940

Date

26/04/1941

Cote

I D 77
- Contexte : Délibérations année 1941
- Société du Gaz d'Alès. Redevances 1940
11
Première révision quinquennale des évaluations foncières des propriétés bâties

Date

1972

Cote

1W232
- Contexte : Index W
- Première révision quinquennale des évaluations foncières...
12
Matrice cadastrale des propriétés non bâties : Comptes par propriétaire : CHAR à DOV

Date

1968 - 1973

Cote

3W36
- Contexte : Index W
- Matrice cadastrale des propriétés non bâties : Comptes...
Producteur :

Services Techniques (Grenier)
13
Matrice cadastrale des propriétés non bâties : Comptes par propriétaire : C 702 à D 549

Date

1974 - 1979

Cote

2W978
- Contexte : Index W
- Matrice cadastrale des propriétés non bâties : Comptes...
14
Rattachement à la commune d'Alès de la partie minière de la commune de Saint-Martin-de-Valgalgues, du hameau de Mazac, de la commune de Saint-Privat-des-Vieux, et du hameau de la Jasse de la commune de Saint-Hilaire-de-Brethmas

Date

1942

Cote

2W592
- Contexte : Index W
- Rattachement à la commune d'Alès de la partie minière...
15
Matrice cadastrale des propriétés bâties : Comptes par propriétaire : H 1 à L 98

Date

1974 - 1979

Cote

3W25
- Contexte : Index W
- Matrice cadastrale des propriétés bâties : Comptes...
Producteur :

Services Techniques (Grenier)
16

1 media
La taxe des greffiers et notaires du pays dUzès et d'Alais en 1338

Date

1885

Cote

REV 2/6
- Contexte : REV 2 : Société Scientifique et Littéraire d'Alais...
- La taxe des greffiers et notaires du pays dUzès et...
17
Registres matrice cadastrale des propriétés bâties

Date

1980

Cote

3W215
- Contexte : Index W
- Registres matrice cadastrale des propriétés bâties
Producteur :

Services Techniques (Grenier)
18
Registres matrice cadastrale des propriétés bâties

Date

1980

Cote

3W224
- Contexte : Index W
- Registres matrice cadastrale des propriétés bâties
Producteur :

Services Techniques (Grenier)
19
Matrice cadastrale des propriétés non bâties : Comptes par propriétaire : Sociétés : A 1 à A 199

Date

1974 - 1979

Cote

2W974
- Contexte : Index W
- Matrice cadastrale des propriétés non bâties : Comptes...
20
Matrice cadastrale des propriétés non bâties : Comptes par propriétaire : L 1 à M 350

Date

1974 - 1979

Cote

2W981
- Contexte : Index W
- Matrice cadastrale des propriétés non bâties : Comptes...

Résultats de la recherche

Révision des évaluations cadastrales des propriétés bâties

Date

Cote

Contexte : Index W

Matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties : Liste alphabétique des propriétaires : A à G

Date

Cote

Contexte : Index W

Producteur :

Registres matrice cadastrale des propriétés bâties

Date

Cote

Contexte : Index W

Producteur :

Matrice cadastrale : Etat de sections : Propriétés bâties et non bâties : Comptes par rue et lieu-dit : CM 1 à 386

Date

Cote

Contexte : Index W

Producteur :

Registres matrice cadastrale des propriétés bâties

Date

Cote

Contexte : Index W

Producteur :

Déclaration pour le recouvrement du droit de bail et du prélèvement sur les loyers au profit du Fonds National d'Amélioration de l'Habitat

Date

Cote

Contexte : Index W

Copie de la matrice générale : Taxe professionnelle

Date

Cote

Contexte : Index W

Matrice cadastrale : Etat de sections : Propriétés bâties et non bâties : Comptes par rue et lieu-dit : BH 1 à 270

Date

Cote

Contexte : Index W

Registres matrice cadastrale des propriétés bâties

Date

Cote

Contexte : Index W

Producteur :

Société du Gaz d'Alès. Redevances 1940

Date

Cote

Contexte : Délibérations année 1941

Première révision quinquennale des évaluations foncières des propriétés bâties

Date

Cote

Contexte : Index W

Matrice cadastrale des propriétés non bâties : Comptes par propriétaire : CHAR à DOV

Date

Cote

Contexte : Index W

Producteur :

Matrice cadastrale des propriétés non bâties : Comptes par propriétaire : C 702 à D 549

Date

Cote

Contexte : Index W

Rattachement à la commune d'Alès de la partie minière de la commune de Saint-Martin-de-Valgalgues, du hameau de Mazac, de la commune de Saint-Privat-des-Vieux, et du hameau de la Jasse de la commune de Saint-Hilaire-de-Brethmas

Date

Cote

Contexte : Index W

Matrice cadastrale des propriétés bâties : Comptes par propriétaire : H 1 à L 98

Date

Cote

Contexte : Index W

Producteur :

La taxe des greffiers et notaires du pays dUzès et d'Alais en 1338

Date

Cote

Contexte : REV 2 : Société Scientifique et Littéraire d'Alais...

Registres matrice cadastrale des propriétés bâties

Date

Cote

Contexte : Index W

Producteur :

Registres matrice cadastrale des propriétés bâties

Date

Cote