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30 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Certificats de vie commune 2004
Cote
5W695
 Date
2004
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Certificats de vie commune 2004
2

Registre des attestations d'autorisation de sortie du territoire pour mineur
Cote
5W404
 Date
2002
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Registre des attestations d'autorisation de sortie...
3

Certificats de vie commune
Cote
5W404
 Date
2002
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Certificats de vie commune
4

Registre des attestations d'accueil
Cote
5W404
 Date
2002
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Registre des attestations d'accueil
5

Copies d'actes de reprise de vie commune
Cote
5W29
 Date
2001
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Copies d'actes de reprise de vie commune
6

Textes des publications de mariage
Cote
5W29
 Date
2001
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Textes des publications de mariage
7

Courrier au Procureur de la République concernant des projets de mariage dont les dossiers administratifs ne sont pas réglés
Cote
5W29
 Date
2001
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Courrier au Procureur de la République concernant des...
8

Attestations d'accueil refusées et annulées
Cote
4W871
 Date
2001
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Attestations d'accueil refusées et annulées
9

Attestations d'accueil : Statistiques
Cote
4W871
 Date
1999-2001
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Attestations d'accueil : Statistiques
10

Attestations d'accueil : Cahier récapitulatif
Cote
4W871
 Date
Janvier 2000-Janvier 2002
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Attestations d'accueil : Cahier récapitulatif
11

Certificats de vie commune 2001
Cote
4W860
 Date
2001
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Certificats de vie commune 2001
12

Remise de la médaille de la Famille Française
Cote
4W689
 Date
1994-1995
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Remise de la médaille de la Famille Française
13

Certificats de vie commune
Cote
4W541
 Date
2000
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Certificats de vie commune
14

Certificats de vie commune
Cote
4W365
 Date
1999
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Certificats de vie commune
15

Certificats de vie commune
Cote
3W933
 Date
1993-1997
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Certificats de vie commune
16

Certificats de vie commune
Cote
3W932
 Date
1987-1992
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Certificats de vie commune
17

Certificats de vie commune
Cote
2W567
 Date
2012
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Certificats de vie commune
18

Transports de corps effectués en Afrique du Nord : déclaration de décès et sortie du territoire
Cote
1W995
 Date
1971 - 1987
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Transports de corps effectués en Afrique du Nord :...
19

Incinération : autorisation de transport de corps
Cote
1W995
 Date
1979, 1985 - 1987
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Incinération : autorisation de transport de corps
20

Transports de corps effectués en Afrique du Nord : procès-verbaux de police
Cote
1W995
 Date
1978 - 1987
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Transports de corps effectués en Afrique du Nord :...