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1

Règlement intérieur du centre hospitalier concernant le nouveau code des marchés publics

Date

2004

Cote

6W971

2

Cession Rochebelle et fusion avec le centre hospitalier

Date

2005

Cote

6W971

3

Organisation de l'établissement en pôles d'activité

Date

jeudi 11 mai 2006

Cote

6W971

4

Centre hospitalier : Procès-verbal de la réunion du conseil Technique de l'Institut de Formation en Soins Infirmiers

Date

16/09/2004, 14/09/2005, 31/01/2007

Cote

6W969

5

Centre hospitalier : Conseil de discipline (Gérard Richard, maître ouvrier au service « Jardins »)

Date

mardi 27 juillet 2004

Cote

6W969

6

Convention constitutive du « Bassin sanitaire alésien » sous la forme d'un groupement d'intérêt public concernant la fabrication et la livraison des repas (09/0/7/2003).Règlement intérieur du G.I.P. des « Blanchisseurs cévenols » (05/04/2004). Conseil d'Administration et Assemblée Générale G.I.P.-U.C.P. Hôpital (2004-2006)

Date

2003-2006

Cote

6W969

7

Centre hospitalier : Procès-verbal de la réunion de l'activité libérale

Date

mardi 30 novembre 2004

Cote

6W969

8

Centre hospitalier. Commission administrative paritaire locale (dossier de travail)

Date

06/02/2004, 07/07/2005, 01/12/2005, 23/02/2006, 07/06/2007

Cote

6W969

9

Centre hospitalier : Réunions du Conseil technique relatives à la formation infirmière

Date

2006-2007

Cote

6W967

10

Centre hospitalier d'Alès : Conseil d'Administration 2003

Date

Janvier à Décembre 2003

Cote

6W70

11

Centre hospitalier d'Alès : C.A.P. locale et Conseil d'Administration 2002

Date

Janvier à Décembre 2002

Cote

6W69

12

Centre hospitalier d'Alès : Conseil d'administration 2001. Projet de règlement intérieur

Date

Juin à Décembre 2001

Cote

6W68

13

Centre hospitalier d'Alès : C.A.P. locale et Conseil d'Administration 2000

Date

Octobre à Décembre 2000

Cote

6W67

14

Centre hospitalier d'Alès : C.A.P. locale et Conseil d'Administration 2001

Date

Janvier à Mai 2001

Cote

6W67

15

Centre hospitalier d'Alès : C.A.P. locale et Conseil d'Administration 2000

Date

Janvier à Avril 2000

Cote

6W66

16

Dossiers individuels placements d'office L à T

Date

1989-2002

Cote

6W4

17

Médaille de la famille française

Date

1997-2004

Cote

6W4

18

Dossiers individuels placements d'office de A à K

Date

1989-2002

Cote

6W3

19

Livret d'accueil du Centre Hospitalier

Date

vers 1983

Cote

4W714

20

Réunions de la Commission Médicale d'Etablissement

Date

1989-1990

Cote

3W754