Convention constitutive du « Bassin sanitaire alésien » sous la forme d'un groupement d'intérêt public concernant la fabrication et la livraison des repas (09/0/7/2003).Règlement intérieur du G.I.P. des « Blanchisseurs cévenols » (05/04/2004). Conseil d'Administration et Assemblée Générale G.I.P.-U.C.P. Hôpital (2004-2006)

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Convention constitutive du « Bassin sanitaire alésien » sous la forme d'un groupement d'intérêt public concernant la fabrication et la livraison des repas (09/0/7/2003).Règlement intérieur du G.I.P. des « Blanchisseurs cévenols » (05/04/2004). Conseil d'Administration et Assemblée Générale G.I.P.-U.C.P. Hôpital (2004-2006)

Cote/Cotes extrêmes

6W969

Date

2003-2006

Importance matérielle

Dossier 5

Modalités d'entrées

Versement n° 20-2008, Cabinet des Adjoints (Marie-Christine Peyric)

Conditions d'accès

Communicabilité : Immédiate

Mots clés lieux

Alès

Mots clés matières

ASSISTANCE, Etablissements hospitaliers, Hôpital

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