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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Chambre et Tribunal de Commerce : Elections : Listes électorales, Procès Verbaux, Affiche
Cote
2W415 Bis
 Date
1er décembre 1957
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Chambre et Tribunal de Commerce : Elections : Listes...
2

Conseil de discipline des employés communaux : liste des candidats
Cote
2W509
 Date
1946
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Conseil de discipline des employés communaux : liste...
3

Elections Délégués Mineurs : 2 affiches, liste électorale
Cote
2W265
 Date
9 mai 1973
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Elections Délégués Mineurs : 2 affiches, liste électorale
4

Chambre et Tribunal de Commerce : Elections : Listes électorales
Cote
2W415 Bis
 Date
1952
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Chambre et Tribunal de Commerce : Elections : Listes...
5

Elections Délégués Mineurs : Listes électorales, procès verbaux
Cote
2W265
 Date
24 mai 1967
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Elections Délégués Mineurs : Listes électorales, procès...
6

Baux ruraux : Tribunaux paritaires agricoles d'arrondissement et cantonaux : Elections : Instructions, listes électorales, Procès Verbaux
Cote
2W443
 Date
27 février 1949
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Baux ruraux : Tribunaux paritaires agricoles d'arrondissement...
7

Prud'hommes : Elections : Déclarations nominatives : Salariés : Activités diverses
Cote
2W317
 Date
1987
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Prud'hommes : Elections : Déclarations nominatives...
8

Chambre des Métiers du Gard : Elections : Listes électorales, Procès Verbaux
Cote
2W414
 Date
27 novembre 1949
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Chambre des Métiers du Gard : Elections : Listes électorales,...
9

Chambre des Métiers : Elections : Affiches, arrêtés, candidatures, listes électorales, procès verbal
Cote
2W273
 Date
26 novembre 1980
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Chambre des Métiers : Elections : Affiches, arrêtés,...
10

Caisse de Retraite des employés et retraités Municipaux : Elections : Listes électorales et Procès Verbal
Cote
2W413
 Date
15 décembre 1948
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Caisse de Retraite des employés et retraités Municipaux...
11

Elections consulaires. Tribunal de Commerce
Cote
2W119
 Date
21 novembre 1967
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Elections consulaires. Tribunal de Commerce
12

Elections prud'homales : salariés : listes d'émargement
Cote
2W785
 Date
1982
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Elections prud'homales : salariés : listes d'émargement
13

Chambre d'Agriculture du Gard : élections : organisation du scrutin
Cote
2W509
 Date
3 mai 1959
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Chambre d'Agriculture du Gard : élections : organisation...
14

Elections de la Chambre de Commerce et d'Industrie. Procès-verbaux (P.V.)
Cote
2W103
 Date
21 novembre 1988
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Elections de la Chambre de Commerce et d'Industrie....
15

Elections à la Commission paritaire communale : Propagande électorale, candidatures, Listes d'électeurs, procès verbaux, réclamations
Cote
2W131
 Date
6 décembre 1962
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Elections à la Commission paritaire communale : Propagande...
16

Prud'Hommes : Elections : Affiche, circulaires, procès verbal
Cote
2W302
 Date
16 novembre 1975
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Prud'Hommes : Elections : Affiche, circulaires, procès...
17

Délégués mineurs : Election d'un délégué mineur suppléant 1e circonscription de Rochebelle : Procès Verbaux
Cote
2W442
 Date
24 janvier 1957
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Délégués mineurs : Election d'un délégué mineur suppléant...
18

Elections des délégués mineurs : Organisation, listes électorales
Cote
2W120
 Date
20 mai 1964
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Elections des délégués mineurs : Organisation, listes...
19

Prud'hommes : Elections : Déclarations nominatives : Salariés : Agriculture, commerce, activités diverses, encadrement, Salariés privés d'emploi : Toutes sections : Bourse du Travail
Cote
2W315
 Date
8 décembre 1982
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Prud'hommes : Elections : Déclarations nominatives...
20

Chambre des Métiers : Révision des listes électorales
Cote
2W272
 Date
1977
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Chambre des Métiers : Révision des listes électorales
21

Baux ruraux : Elections aux tribunaux paritaires
Cote
1W79
 Date
1965 - 1968
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Baux ruraux : Elections aux tribunaux paritaires
22

Délégués mineurs : Elections des délégués mineurs fond et surface secteur Sud des Houillères du Bassin des Cévennes : Affiches, arrêtés, candidats, Procès Verbaux
Cote
2W442
 Date
20 mai et 3 juin 1964
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Délégués mineurs : Elections des délégués mineurs fond...
23

Elections au Tribunal de Commerce : Résultats
Cote
2W119
 Date
7 décembre 1952
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Elections au Tribunal de Commerce : Résultats
24

Caisse de Sécurité Sociale : listes d'émargement
Cote
2W790
 Date
1983
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Caisse de Sécurité Sociale : listes d'émargement
25

Liste électorale Sécurité Sociale Minière : votes par correspondance
Cote
3W347
 Date
09 novembre 1989
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Liste électorale Sécurité Sociale Minière : votes par...
26

Elections des administrateurs des Centres Régionaux de la Propriété Foncière 1993
Cote
8W675
 Date
1993
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Elections des administrateurs des Centres Régionaux...
27

Elections prud'homales : employeurs et salariés : liste électorale générale
Cote
2W816
 Date
1987
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Elections prud'homales : employeurs et salariés : liste...
28

Elections à la Chambre des Métiers du Gard : Instructions
Cote
2W117
 Date
16 novembre 1952
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Elections à la Chambre des Métiers du Gard : Instructions
29

Elections des membres du Conseil d'Administration de la Caisse Primaire de Sécurité Sociale et des Caisses d'Allocation Familiales : Organisation du scrutin
Cote
2W119
 Date
8 juin 1950
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Elections des membres du Conseil d'Administration de...
30

Chambre et Tribunal de Commerce : Elections : Listes électorales
Cote
2W415
 Date
1939,
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Chambre et Tribunal de Commerce : Elections : Listes...
31

Société de Secours Minière du groupe Sud des H.B.C. (Houillères du Bassin des Cévennes) : Elections du Conseil d'Administration : Listes électorales, feuilles de dépouillement, recensement des votes
Cote
2W418
 Date
27 octobre 1955
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Société de Secours Minière du groupe Sud des H.B.C....
32

Chambre de Commerce : Organisation du scrutin, listes d'émargement et procès verbal
Cote
2W270
 Date
18 novembre 1985
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Chambre de Commerce : Organisation du scrutin, listes...
33

Elections aux Conseils d'Administration des Caisses de Sécurité Sociale et d'Allocations Familiales : Listes électorales des assurés sociaux
Cote
1W191
 Date
19 Octobre 1983
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Elections aux Conseils d'Administration des Caisses...
34

Mutualité Sociale Agricole : Généralités, listes électorales, procès verbal
Cote
2W272
 Date
24 avril 1977
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Mutualité Sociale Agricole : Généralités, listes électorales,...
35

Elections des représentants du personnel municipal auprès de la Commission paritaire nationale : Listes électorales, Procès Verbaux
Cote
2W118
 Date
18 juin 1957, 26 avril 1961
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Elections des représentants du personnel municipal...
36

Elections de la Chambre des Métiers du Gard : Circulaires, organisation du scrutin
Cote
2W132
 Date
6 décembre 1989
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Elections de la Chambre des Métiers du Gard : Circulaires,...
37

Délégués mineurs : Groupe Sud du Bassin des Houillères des Cévennes : Elections : Listes d'émargement, cartes d'électeurs, Procès Verbaux
Cote
2W441
 Date
15 février 1948
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Délégués mineurs : Groupe Sud du Bassin des Houillères...
38

Elections des délégués cantonaux de la Mutualité Sociale Agricole : procès verbaux et feuilles de dépouillement
Cote
1W960
 Date
24 octobre 1984
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Elections des délégués cantonaux de la Mutualité Sociale...
39

Listes électorales prud'homales par bureaux de vote et sections
Cote
3W344
 Date
1992
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Listes électorales prud'homales par bureaux de vote...
40

Elections consulaires Chambre de Commerce et d'Industrie d'Alès 2000
Cote
8W680
 Date
mardi 21 novembre 2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Elections consulaires Chambre de Commerce et d'Industrie...