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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Conseil Municipal : ordre du jour et note relative à l'ordre du jour
Cote
2W540
 Date
2013
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Conseil Municipal : ordre du jour et note relative...
2

Conseil Municipal : convocations et ordres du jour
Cote
1W133
 Date
2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Conseil Municipal : convocations et ordres du jour
3

Compte-rendu du Conseil Municipal du 11/12/2006, ordre du jour et compte-rendus du Conseil Municipal de 2007
Cote
6W659
 Date
2006-2007
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Compte-rendu du Conseil Municipal du 11/12/2006, ordre...
4

Ordre du jour du Conseil Municipal 2005-2006
Cote
6W84
 Date
2005-2006
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Ordre du jour du Conseil Municipal 2005-2006
5

Grogne et mugissements au menu du Conseil Municipal. Débat sur la modernisation de l'abattoir
Cote
REV 14
 Date
28/10/2006
 Lieu
ALES
 Type de document -

  • Contexte : REV 14 : Le Pays Cévenol

  • Grogne et mugissements au menu du Conseil Municipal....
6

Liste actualisée des membres du Conseil Municipal 2006
Cote
6W84
 Date
mardi 03 octobre 2006
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Liste actualisée des membres du Conseil Municipal 2006
7

Démission de Thierry TOIRON remplacé
Cote
REV 14
 Date
30/09/2006
 Lieu
ALES
 Type de document -

  • Contexte : REV 14 : Le Pays Cévenol

  • Démission de Thierry TOIRON remplacé
8

Taxe d'habitation sur les logements vacants, parents d'élèves de l'école maternelle Pasteur et opposition baillonnée
Cote
REV 14
 Date
30/09/2006
 Lieu
ALES
 Type de document -

  • Contexte : REV 14 : Le Pays Cévenol

  • Taxe d'habitation sur les logements vacants, parents...
9

L'opposition municipale bâillonnée
Cote
REV 14
 Date
01/07/2006
 Lieu
ALES
 Type de document -

  • Contexte : REV 14 : Le Pays Cévenol

  • L'opposition municipale bâillonnée
10

Conseil Municipal 2004 : Ordres du jour et projets de délibérations
Cote
6W101
 Date
02/02 au 06/12/2004
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Conseil Municipal 2004 : Ordres du jour et projets...
11

Convocations et compte rendus du Conseil Municipal 2003
Cote
5W812
 Date
10 Février au 15 Décembre 2003
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Convocations et compte rendus du Conseil Municipal...
12

Conseil Municipal : Dossiers (dont ceux pour lesquels M. Foulquier est rapporteur) et compte-rendu
Cote
5W599
 Date
2001 - 2002
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Conseil Municipal : Dossiers (dont ceux pour lesquels...
13

Conseil Municipal : Dossiers préparatoires
Cote
1W145
 Date
16 Décembre 2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Conseil Municipal : Dossiers préparatoires
14

Conseil Municipal : Dossiers préparatoires
Cote
1W143
 Date
07 Octobre 2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Conseil Municipal : Dossiers préparatoires
15

Conseil Municipal : Dossiers préparatoires
Cote
1W143
 Date
14 Septembre 2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Conseil Municipal : Dossiers préparatoires
16

Conseil Municipal : Dossiers préparatoires
Cote
1W142
 Date
01 Juillet 2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Conseil Municipal : Dossiers préparatoires
17

Conseil Municipal : Dossiers préparatoires
Cote
1W142
 Date
24 Juin 2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Conseil Municipal : Dossiers préparatoires
18

Conseil Municipal : Dossiers préparatoires
Cote
1W141
 Date
28 Mars 2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Conseil Municipal : Dossiers préparatoires
19

Conseil Municipal : Dossiers préparatoires
Cote
1W140
 Date
07 Février 2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Conseil Municipal : Dossiers préparatoires
20

Conseil Municipal : Dossiers préparatoires
Cote
1W140
 Date
15 Janvier 2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Conseil Municipal : Dossiers préparatoires
21

Conseil Municipal élu en juin1995 : Composition des listes, arrêtés de délégation, de signature, d'indemnisation, délibérations, démissions
Cote
6W872
 Date
1995-2001
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Conseil Municipal élu en juin1995 : Composition des...
22

Convocation du groupe majoritaire : Documents de travail
Cote
6W873
 Date
1998-2001
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Convocation du groupe majoritaire : Documents de travail
23

Commissions et organismes divers. Représentants du Conseil Municipal
Cote
5W748
 Date
mars 2001
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Commissions et organismes divers. Représentants du...
24

Comptes rendus du Conseil Municipal
Cote
1W121
 Date
2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Comptes rendus du Conseil Municipal
25

Réunions du Conseil Municipal
Cote
4W566 - 4W567
 Date
1999-2000
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Réunions du Conseil Municipal
26

Conseil Municipal : Dossiers préparatoires
Cote
6W920 - 6W921
 Date
mercredi 20 décembre 2000
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Conseil Municipal : Dossiers préparatoires
27

Conseil Municipal : Dossiers préparatoires
Cote
6W919
 Date
jeudi 09 novembre 2000
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Conseil Municipal : Dossiers préparatoires
28

Conseil Municipal : Dossiers préparatoires
Cote
6W918
 Date
mardi 26 septembre 2000
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Conseil Municipal : Dossiers préparatoires
29

Conseil Municipal : Dossiers préparatoires
Cote
6W917
 Date
vendredi 1er septembre 2000
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Conseil Municipal : Dossiers préparatoires
30

Conseil Municipal : Dossiers préparatoires
Cote
6W916
 Date
jeudi 22 juin 2000
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Conseil Municipal : Dossiers préparatoires
31

Conseil Municipal : Dossiers préparatoires
Cote
6W914 -6W915
 Date
jeudi 25 mai 2000
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Conseil Municipal : Dossiers préparatoires
32

Conseil Municipal : Dossiers préparatoires
Cote
6W913
 Date
jeudi 23 mars 2000
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Conseil Municipal : Dossiers préparatoires
33

Conseil Municipal : Dossiers préparatoires
Cote
6W912
 Date
jeudi 27 janvier 2000
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Conseil Municipal : Dossiers préparatoires
34

Conseil Municipal : Dossiers préparatoires
Cote
6W912
 Date
lundi 10 janvier 2000
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Conseil Municipal : Dossiers préparatoires
35

Conseil Municipal: : Intervention de Marie- Christine Peyric lors du débat d'orientation budgétaire : Action Sociale 2000
Cote
4W654
 Date
16-12-1999
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Conseil Municipal: : Intervention de Marie- Christine...
36

Conseil Municipal : Dossiers préparatoires
Cote
6W911
 Date
jeudi 16 décembre 1999
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Conseil Municipal : Dossiers préparatoires
37

Conseil Municipal : Dossiers préparatoires
Cote
6W911
 Date
lundi 06 décembre 1999
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Conseil Municipal : Dossiers préparatoires
38

Conseil Municipal : Dossiers préparatoires
Cote
6W910
 Date
mercredi 10 novembre 1999
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Conseil Municipal : Dossiers préparatoires
39

Conseil Municipal : Dossiers préparatoires
Cote
6W910
 Date
vendredi 29 octobre 1999
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Conseil Municipal : Dossiers préparatoires
40

Conseil Municipal : Dossiers préparatoires
Cote
6W909
 Date
jeudi 23 septembre 1999
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Conseil Municipal : Dossiers préparatoires
41

Conseil Municipal : Dossiers préparatoires
Cote
6W908
 Date
mercredi 30 juin 1999
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Conseil Municipal : Dossiers préparatoires
42

Conseil Municipal : Dossiers préparatoires
Cote
6W907
 Date
jeudi 06 mai 1999
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Conseil Municipal : Dossiers préparatoires
43

Conseil Municipal : Dossiers préparatoires
Cote
6W906
 Date
jeudi 18 mars 1999
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Conseil Municipal : Dossiers préparatoires
44

Conseil Municipal : Dossiers préparatoires
Cote
6W905
 Date
jeudi 11 février 1999
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Conseil Municipal : Dossiers préparatoires
45

Conseil Municipal : Dossiers préparatoires
Cote
6W905
 Date
jeudi 14 janvier 1999
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Conseil Municipal : Dossiers préparatoires
46

Réunions du Conseil Municipal
Cote
4W565
 Date
1997-1998
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Réunions du Conseil Municipal
47

Conseil Municipal : Dossiers préparatoires
Cote
6W904
 Date
jeudi 17 décembre 1998
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Conseil Municipal : Dossiers préparatoires
48

Conseil Municipal : Dossiers préparatoires
Cote
6W903
 Date
mardi 17 novembre 1998
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Conseil Municipal : Dossiers préparatoires
49

Conseil Municipal informel : Dossiers préparatoires
Cote
6W922
 Date
24/10/1998, 07/12/1998, 27/02/1999, 04/10/1999, 24/06/2000, 26/10/2000
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Conseil Municipal informel : Dossiers préparatoires
50

Conseil Municipal : Dossiers préparatoires
Cote
6W902
 Date
jeudi 24 septembre 1998
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Conseil Municipal : Dossiers préparatoires
51

Conseil Municipal : Dossiers préparatoires
Cote
6W901
 Date
mercredi 1er juillet 1998
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Conseil Municipal : Dossiers préparatoires
52

Conseil Municipal : Dossiers préparatoires
Cote
6W900
 Date
mercredi 13 mai 1998
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Conseil Municipal : Dossiers préparatoires
53

Conseil Municipal : Dossiers préparatoires
Cote
6W899
 Date
jeudi 23 avril 1998
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Conseil Municipal : Dossiers préparatoires
54

Conseil Municipal : Dossiers préparatoires
Cote
6W898
 Date
mercredi 25 mars 1998
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Conseil Municipal : Dossiers préparatoires
55

Conseil Municipal : Dossiers préparatoires
Cote
6W897
 Date
mercredi 18 février 1998
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Conseil Municipal : Dossiers préparatoires
56

Convocation du groupe majoritaire : Documents de travail et compte rendus
Cote
6W872
 Date
1997
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Convocation du groupe majoritaire : Documents de travail...
57

Conseil Municipal : Dossiers préparatoires
Cote
6W896
 Date
vendredi 19 décembre 1997
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Conseil Municipal : Dossiers préparatoires
58

Conseil Municipal : Dossiers préparatoires
Cote
6W894
 Date
vendredi 14 novembre 1997
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Conseil Municipal : Dossiers préparatoires
59

Conseil Municipal. S.A.C.I.V.A : Dossiers préparatoires
Cote
6W895
 Date
25/10/1997, 25/11/1997
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Conseil Municipal. S.A.C.I.V.A : Dossiers préparatoires
60

Conseil Municipal : Dossiers préparatoires
Cote
6W893
 Date
mardi 30 septembre 1997
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Conseil Municipal : Dossiers préparatoires
61

Conseil Municipal : Dossiers préparatoires
Cote
6W893
 Date
mercredi 03 septembre 1997
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Conseil Municipal : Dossiers préparatoires
62

Conseil Municipal : Dossiers préparatoires
Cote
6W892
 Date
lundi 30 juin 1997
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Conseil Municipal : Dossiers préparatoires
63

Conseil Municipal : Dossiers préparatoires
Cote
6W891
 Date
lundi 21 avril 1997
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Conseil Municipal : Dossiers préparatoires
64

Conseil Municipal : Dossiers préparatoires
Cote
6W890
 Date
mercredi 26 mars 1997
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Conseil Municipal : Dossiers préparatoires
65

Conseil Municipal : Dossiers préparatoires
Cote
6W891
 Date
samedi 08 mars 1997
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Conseil Municipal : Dossiers préparatoires
66

Conseil Municipal : Dossiers préparatoires
Cote
6W889
 Date
jeudi 30 janvier 1997
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Conseil Municipal : Dossiers préparatoires
67

Représentants du Conseil Municipal aux Commissions et organismes divers
Cote
4W550
 Date
1995-1996
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Représentants du Conseil Municipal aux Commissions...
68

Commissions municipales : Modifications du champ de compétences, composition, représentants du Conseil Municipal (30/05/1996)
Cote
5W374
 Date
1995-1996
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Commissions municipales : Modifications du champ de...
69

Convocation du groupe majoritaire
Cote
6W872
 Date
1995-1996
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Convocation du groupe majoritaire
70

Réunions du Conseil Municipal
Cote
4W564
 Date
1995-1996
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Réunions du Conseil Municipal
71

Conseil Municipal : Dossiers préparatoires
Cote
6W888
 Date
mercredi 18 décembre 1996
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Conseil Municipal : Dossiers préparatoires
72

Conseil Municipal : Dossiers préparatoires
Cote
6W887
 Date
jeudi 28 novembre 1996
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Conseil Municipal : Dossiers préparatoires
73

Conseil Municipal : Dossiers préparatoires
Cote
6W885 - 6W886
 Date
lundi 07 octobre 1996
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Conseil Municipal : Dossiers préparatoires
74

Conseil Municipal : Dossiers préparatoires
Cote
6W884
 Date
vendredi 28 juin 1996
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Conseil Municipal : Dossiers préparatoires
75

Conseil Municipal : Dossiers préparatoires
Cote
6W883
 Date
jeudi 30 mai 1996
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Conseil Municipal : Dossiers préparatoires
76

Conseil Municipal : Dossiers préparatoires
Cote
6W883
 Date
jeudi 25 avril 1996
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Conseil Municipal : Dossiers préparatoires
77

Conseil Municipal : Dossiers préparatoires
Cote
6W882
 Date
jeudi 18 avril 1996
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Conseil Municipal : Dossiers préparatoires
78

Conseil Municipal : Dossiers préparatoires
Cote
6W882
 Date
vendredi 29 mars 1996
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Conseil Municipal : Dossiers préparatoires
79

Conseil Municipal : Dossiers préparatoires
Cote
6W881
 Date
vendredi 23 février 1996
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Conseil Municipal : Dossiers préparatoires
80

Conseil Municipal : Dossiers préparatoires
Cote
6W881
 Date
jeudi 25 janvier 1996
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Conseil Municipal : Dossiers préparatoires