Communauté d'Agglo

1
Aménagement hydraulique du Gardon dans la traversée d'Alès. Programme de travaux 2004. D.C.E. (+ plans)

Date

Mars 2004

Cote

6W598
- Contexte : Index W
- Aménagement hydraulique du Gardon dans la traversée...
2
Assainissement collectif : Consultations relatives aux réseaux de transfert sur la commune de Saint-Hilaire de Brethmas : Cabinet CEREG

Date

2002

Cote

6W598
- Contexte : Index W
- Assainissement collectif : Consultations relatives...
3
Marché de maîtrise d'œuvre. Programme d'urgence et de protection contre les inondations : Groupement CEREG / SCI / SIEE

Date

2002

Cote

6W598
- Contexte : Index W
- Marché de maîtrise d'œuvre. Programme d'urgence et...
4
A.O.O. Recalibrage du ruisseau des Dupines en amont de la rocade Sud et marché complémentaire : MARRON

Date

2002

Cote

6W598
- Contexte : Index W
- A.O.O. Recalibrage du ruisseau des Dupines en amont...
5
Elaboration du programme d'aménagement du site du Rouret (dossier de travail)

Date

2002

Cote

6W599
- Contexte : Index W
- Elaboration du programme d'aménagement du site du Rouret...
6
Convention pour l'entretien des ouvrages d'assainissement collectif commune de Saint-Jean du Gard : SAUR

Date

2003

Cote

6W599
- Contexte : Index W
- Convention pour l'entretien des ouvrages d'assainissement...
7
Schéma directeur d'assainissement de Bagard. Dossier de candidature : SIEE

Date

2003

Cote

6W599
- Contexte : Index W
- Schéma directeur d'assainissement de Bagard. Dossier...
8
Avenant n° 1 au marché de maîtrise d'œuvre de SMA Conseil pour la réalisation d'une rocade intercommunale

Date

mardi 14 janvier 2003

Cote

6W599
- Contexte : Index W
- Avenant n° 1 au marché de maîtrise d'œuvre de SMA Conseil...
9
Travaux de réhabilitation d'une unité de traitement d'assainissement semi-collectif au hameau de Falguières, commune de Saint-Jean du Gard : EPUR

Date

2004

Cote

6W599
- Contexte : Index W
- Travaux de réhabilitation d'une unité de traitement...
10
Commune de Saint-Christol lez Alès. Extension du réseau d'assainissement quartier du Serre du Levreau : PRO-ACT, Cabinet GAXIEU

Date

2003

Cote

6W600
- Contexte : Index W
- Commune de Saint-Christol lez Alès. Extension du réseau...
11
A.O.O. Prestation de service en matière de collecte des déchets ménagers et assimilés - Avenant n° 1 et 2 au lot 2 : COGEDE et SITA SUD

Date

2004

Cote

6W600
- Contexte : Index W
- A.O.O. Prestation de service en matière de collecte...
12
Commune de Salindres. Création d'une zone d'expansion des crues sur la rivière l'Avène - Projet- : Dossier de consultation des entreprises (D.C.E. + plans)

Date

2004

Cote

6W600
- Contexte : Index W
- Commune de Salindres. Création d'une zone d'expansion...
13
A.O.O. Prestation de service en matière de collecte des déchets ménagers et assimilés - lot n° 1 : Société Méditerranéenne de Nettoiement

Date

2002

Cote

6W600
- Contexte : Index W
- A.O.O. Prestation de service en matière de collecte...
14
A.O.O. Travaux d'aménagement du Gardon dans la traversée d'Alès - 2ème tranche.- Lot n° 1 : Groupement G.T.M. Terrassement / SUDLOC Equipement + Avenant n° 1 au lot n° 1 - Lot n° 2 : TAUREN

Date

2002

Cote

6W601
- Contexte : Index W
- A.O.O. Travaux d'aménagement du Gardon dans la traversée...
15
Marché de maîtrise d'œuvre aménagement du Gardon dans la traversée d'Alès - 2ème tranche : BCEOM

Date

2001

Cote

6W601
- Contexte : Index W
- Marché de maîtrise d'œuvre aménagement du Gardon dans...
16
Mission de contrôle technique création de l'école de musique : SOCOTEC

Date

2003

Cote

6W601
- Contexte : Index W
- Mission de contrôle technique création de l'école de...
17
Marché de maîtrise d'œuvre aménagement du Gardon dans la traversée d'Alès - 2ème tranche : BCEOM

Date

2003

Cote

6W601
- Contexte : Index W
- Marché de maîtrise d'œuvre aménagement du Gardon dans...
18
Marché : Requalification de la R.N. 2106. Etude de l'entrée Sud de la Communauté. Avenant de transfert de marché de SMA Conseil à SITETUDES

Date

2005

Cote

6W601
- Contexte : Index W
- Marché : Requalification de la R.N. 2106. Etude de...
19
A.O.O. Extension du réseau d'assainissement quartier du Serre du Levreau à Saint-Christol lez Alès : LACOMBE BONNET

Date

2003

Cote

6W602
- Contexte : Index W
- A.O.O. Extension du réseau d'assainissement quartier...
20
Marché de maîtrise d'œuvre relatif à des travaux préliminaires de mise en sécurité du site de Maison Rouge et de confortation d'éléments architecturaux dégradés : Groupement conjoint Olivier le Gall et SCP Chazel Vial

Date

2004

Cote

6W602
- Contexte : Index W
- Marché de maîtrise d'œuvre relatif à des travaux préliminaires...
21
Procès-verbal commission du 04/11/2004. Avenant n° 1 : Délégation de Service Public Exploitation par affermage du service Assainissement de la Communauté d'Agglo du Grand Alès : RUAS

Date

2004

Cote

6W602
- Contexte : Index W
- Procès-verbal commission du 04/11/2004. Avenant n°...
22
Aménagement hydraulique du Gardon dans la traversée d'Alès - 2ème tranche. Programme travaux 2004. Avenant n°1 : Groupement GTM / SUD LOC / SCAIC

Date

2005

Cote

6W602
- Contexte : Index W
- Aménagement hydraulique du Gardon dans la traversée...
23
Convention - diagnostic préalable relatif à la solidité d'une construction existante. Musée des Vallées Cévenoles site Maison Rouge à Saint-Jean du Gard : SOCOTEC

Date

2004

Cote

6W602
- Contexte : Index W
- Convention - diagnostic préalable relatif à la solidité...
24
Projet de transfert du Musée des Vallées Cévenoles à la filature Maison Rouge à Saint-Jean du Gard. Projet scientifique et culturel

Date

17/12/2003

Cote

6W602
- Contexte : Index W
- Projet de transfert du Musée des Vallées Cévenoles...
25
Commission d'appel d'offres du 11/09/2003 Marché de maîtrise d'œuvre. Avenant n° 1 fixant la rémunération définitive : Construction d'une halte- garderie à Saint- Hilaire de Brethmas. Groupement LE GALL, COSSARD, SIES BET Structure et CETEX Ingénierie

Date

2003

Cote

6W602
- Contexte : Index W
- Commission d'appel d'offres du 11/09/2003 Marché de...
26
Dossier de travail : Marché d'ingénierie portant sur les essais de garanties de la station d'épuration située à Saint-Hilaire de Brethmas

Date

2004

Cote

6W602
- Contexte : Index W
- Dossier de travail : Marché d'ingénierie portant sur...
27
Aménagement de la zone artisanale de l'Hospitalet à Bagard - Lot n° 2 : Adduction d'eau potable. Assainissement d'eaux usées. Avenant n° 1 : LACOMBE BONNET

Date

2005

Cote

6W602
- Contexte : Index W
- Aménagement de la zone artisanale de l'Hospitalet à...
28
Mission d'assistance technique à la Communauté d'Agglo en vue de la réalisation d'un projet de plan d'eau au lieu dit la Coste - la Vabreille : EKOS INGENIERIE

Date

2005

Cote

6W602
- Contexte : Index W
- Mission d'assistance technique à la Communauté d'Agglo...
29
A.O.O. Travaux de requalification R.N. 2106 à Saint-Hilaire de Brethmas : 5) Pièces générales aux 2 lots - 6) Lot n°1 : Groupement GIRAUD MARRON / SCAIC - 7) Lot n° 2 : MANIE BAT

Date

2005

Cote

6W603
- Contexte : Index W
- A.O.O. Travaux de requalification R.N. 2106 à Saint-Hilaire...
30
A.O.O. Commune de Salindres. Travaux d'infrastructure, lotissement industriel Synerpôles.(Tranche 3B - Tranche 3). Pièces générales. Lot n° 1 : Groupement LAURIOL / LEMBEYE / LAUPIE - Lot n° 2 : BENOI - Lot n° 3 : AMEC SPIE

Date

2005

Cote

6W603
- Contexte : Index W
- A.O.O. Commune de Salindres. Travaux d'infrastructure,...
31
Procédure adaptée : Travaux de raccordement assainissement des ateliers relais n° 2 et 3 à Saint-Martin de Valgalgues : SCAIC

Date

2005

Cote

6W604
- Contexte : Index W
- Procédure adaptée : Travaux de raccordement assainissement...
32
A.O.O.N. Travaux de traitement végétal et de reconstruction des cours d'eau sur le territoire de la Communauté d'Agglo du Grand Alès pour prévenir et lutter contre les crues. Commission d'appel d'offres

Date

lundi 26 septembre 2005

Cote

6W604
- Contexte : Index W
- A.O.O.N. Travaux de traitement végétal et de reconstruction...
33
Procédure adaptée : Travaux d'exécution, mise en œuvre des dispositifs d'auto surveillance sur la station d'épuration de Saint-Privat des Vieux : BENOI

Date

2005

Cote

6W604
- Contexte : Index W
- Procédure adaptée : Travaux d'exécution, mise en œuvre...
34
A.O.O.N. Travaux de réhabilitation du réseau d'assainissement des eaux usées quartier du Mas Clauzel, commune de Boisset et Gaujac. Commission d'appel d'offres

Date

mardi 13 septembre 2005

Cote

6W604
- Contexte : Index W
- A.O.O.N. Travaux de réhabilitation du réseau d'assainissement...
35
Procédure adaptée : Travaux d'exécution, mise en œuvre des dispositifs d'auto surveillance sur la station d'épuration de Saint-Privat des Vieux : S.R.D.E.

Date

2005

Cote

6W604
- Contexte : Index W
- Procédure adaptée : Travaux d'exécution, mise en œuvre...
36
Procédure adaptée : Travaux de raccordement assainissement des ateliers relais n° 2 et 3 à Saint-Martin de Valgalgues - lot n° 2 : CANONGE et BIALLEZ

Date

2005

Cote

6W604
- Contexte : Index W
- Procédure adaptée : Travaux de raccordement assainissement...
37
A.O.O.N. Travaux de réhabilitation du réseau d'assainissement des eaux usées quartier du Mas Clauzel , commune de Boisset et Gaujac. Pièces générales

Date

2005

Cote

6W604
- Contexte : Index W
- A.O.O.N. Travaux de réhabilitation du réseau d'assainissement...
38
Bilan d'activités du Grand Alès en Cévennes 2004-2006

Date

2004, 2005, 2006

Cote

6W749
- Contexte : Index W
- Bilan d'activités du Grand Alès en Cévennes 2004-2006
39
Décisions Direction des Moyens Généraux Communauté d'Agglo : N° 0046 à 0071, 0074, 0078, 0088, 0091 à 0092, 00103 à 00105

Date

2006

Cote

6W751
- Contexte : Index W
- Décisions Direction des Moyens Généraux Communauté...
40
Décisions Direction des Moyens Généraux Communauté d'Agglo : N° 0108 à 0122, 0132 à 0135, 0138 à 0139, 0141. N° 0069

Date

2006-2007

Cote

6W751
- Contexte : Index W
- Décisions Direction des Moyens Généraux Communauté...
41
Décisions Direction des Moyens Généraux Communauté d'Agglo : N° 075 à 078, 092, 110

Date

2004-2005

Cote

6W751
- Contexte : Index W
- Décisions Direction des Moyens Généraux Communauté...
42
Décisions Direction des Moyens Généraux Communauté d'Agglo : N° 0001 à 0015, 0017 à 0038, 0040 à 0045

Date

2006

Cote

6W751
- Contexte : Index W
- Décisions Direction des Moyens Généraux Communauté...
43
Commission des Finances : Convocation et dossier préparatoire

Date

mercredi 29 mars 2006

Cote

6W752
- Contexte : Index W
- Commission des Finances : Convocation et dossier préparatoire
44
Commission des Affaires sociales : Convocation et dossier préparatoire

Date

mardi 24 mai 2005

Cote

6W752
- Contexte : Index W
- Commission des Affaires sociales : Convocation et dossier...
45
Commission des Finances : Convocation et dossier préparatoire

Date

jeudi 22 juin 2006

Cote

6W752
- Contexte : Index W
- Commission des Finances : Convocation et dossier préparatoire
46
Commission Enseignement, équipements sportifs et culturels : Convocation, dossier préparatoire et compte-rendu

Date

mardi 21 mars 2006

Cote

6W752
- Contexte : Index W
- Commission Enseignement, équipements sportifs et culturels...
47
Commission Hydraulique n°10 : Projet d'ordre du jour

Date

mercredi 07 avril 2004

Cote

6W752
- Contexte : Index W
- Commission Hydraulique n°10 : Projet d'ordre du jour
48
Compte-rendu de la Commission Enseignement, équipements sportifs et culturels

Date

jeudi 22 avril 2004

Cote

6W752
- Contexte : Index W
- Compte-rendu de la Commission Enseignement, équipements...
49
Commission Enseignement, équipements sportifs et culturels : Compte-rendu

Date

mardi 11 octobre 2005

Cote

6W752
- Contexte : Index W
- Commission Enseignement, équipements sportifs et culturels...
50
Commission locale chargée d'évaluer les transferts de charges : Convocation et dossier préparatoire

Date

mercredi 29 mars 2006

Cote

6W752
- Contexte : Index W
- Commission locale chargée d'évaluer les transferts...
51
Commission des Finances : Dossier préparatoire

Date

jeudi 17 juin 2004

Cote

6W752
- Contexte : Index W
- Commission des Finances : Dossier préparatoire
52
Commission des Finances : Convocation et dossier préparatoire

Date

mercredi 04 octobre 2006

Cote

6W752
- Contexte : Index W
- Commission des Finances : Convocation et dossier préparatoire
53
Commission Enseignement, équipements sportifs et culturels : Convocation et dossier préparatoire

Date

mardi 15 mars 2005

Cote

6W752
- Contexte : Index W
- Commission Enseignement, équipements sportifs et culturels :...
54
Commission des Finances : Convocation et dossier préparatoire

Date

mardi 19 juin 2007

Cote

6W752
- Contexte : Index W
- Commission des Finances : Convocation et dossier préparatoire
55
Club des Directeurs Généraux des services et secrétaires de mairie du Grand Alès : Convocation et liste de présence

Date

21/05/2005

Cote

6W753
- Contexte : Index W
- Club des Directeurs Généraux des services et secrétaires...
56
Club des Directeurs Généraux des services et secrétaires de mairie du Grand Alès : Convocation et dossier préparatoire

Date

04/11/2004

Cote

6W753
- Contexte : Index W
- Club des Directeurs Généraux des services et secrétaires...
57
Club des Directeurs Généraux des services et secrétaires de mairie du Grand Alès : Dossier préparatoire

Date

12/06/2003

Cote

6W753
- Contexte : Index W
- Club des Directeurs Généraux des services et secrétaires...
58
Club des Directeurs Généraux des services et secrétaires de mairie du Grand Alès : Convocation et dossier préparatoire

Date

30/01/2003

Cote

6W753
- Contexte : Index W
- Club des Directeurs Généraux des services et secrétaires...
59
Club des Directeurs Généraux des services et secrétaires de mairie du Grand Alès : Convocation

Date

27/02/2004

Cote

6W753
- Contexte : Index W
- Club des Directeurs Généraux des services et secrétaires...
60
Club des Directeurs Généraux des services et secrétaires de mairie du Grand Alès : Convocation et dossier préparatoire

Date

30/04/2004

Cote

6W753
- Contexte : Index W
- Club des Directeurs Généraux des services et secrétaires...
61
Club des Directeurs Généraux des services et secrétaires de mairie du Grand Alès : Convocation et dossier préparatoire

Date

28/05/2004

Cote

6W753
- Contexte : Index W
- Club des Directeurs Généraux des services et secrétaires...
62
Club des Directeurs Généraux des services et secrétaires de mairie du Grand Alès : Convocation et dossier préparatoire

Date

08/10/2004

Cote

6W753
- Contexte : Index W
- Club des Directeurs Généraux des services et secrétaires...
63
Club des Directeurs Généraux des services et secrétaires de mairie du Grand Alès : Convocation dossier préparatoire et compte-rendu

Date

21/02/2003

Cote

6W753
- Contexte : Index W
- Club des Directeurs Généraux des services et secrétaires...
64
Club des Directeurs Généraux des services et secrétaires de mairie du Grand Alès : Convocation et dossier préparatoire

Date

16/01/2004

Cote

6W753
- Contexte : Index W
- Club des Directeurs Généraux des services et secrétaires...
65
Club des Directeurs Généraux des services et secrétaires de mairie du Grand Alès : Convocation

Date

14/04/2003

Cote

6W753
- Contexte : Index W
- Club des Directeurs Généraux des services et secrétaires...
66
Club des Directeurs Généraux des services et secrétaires de mairie du Grand Alès : Convocation et dossier préparatoire

Date

10/10/2003

Cote

6W753
- Contexte : Index W
- Club des Directeurs Généraux des services et secrétaires...
67
Conseil de Développement : Convocation, dossier préparatoire et compte-rendu

Date

jeudi 05 octobre 2000

Cote

6W754
- Contexte : Index W
- Conseil de Développement : Convocation, dossier préparatoire...
68
Conseil de Développement chargé de l'élaboration du projet d'Agglo : Désignation des représentants. Rapport et avis sur le projet de développement de l'Agglo du Grand Alès (décembre 2002)

Date

2000

Cote

6W754
- Contexte : Index W
- Conseil de Développement chargé de l'élaboration du...
69
Projet d'Agglomération du Grand Alès : Projet de contrat Etat-Région : 2001-2006. Projet d'Agglo (horizon 2015) : rapport de synthèse (document provisoire), décembre 2002. Programme d'actions pour la réalisation du projet d'Agglo (version du 03/02/2003)

Date

2001-2003

Cote

6W754
- Contexte : Index W
- Projet d'Agglomération du Grand Alès : Projet de contrat...
70
Conseil de Développement : Dossier préparatoire

Date

mardi 12 décembre 2000

Cote

6W754
- Contexte : Index W
- Conseil de Développement : Dossier préparatoire
71
Conseil de Développement : Convocation, dossier préparatoire

Date

jeudi 16 novembre 2000

Cote

6W754
- Contexte : Index W
- Conseil de Développement : Convocation, dossier préparatoire
72
Réunion du Comité des Maires : Dossier préparatoire

Date

jeudi 26 septembre 2002

Cote

6W755
- Contexte : Index W
- Réunion du Comité des Maires : Dossier préparatoire
73
Réunion du Comité des Maires : Dossier préparatoire

Date

jeudi 31 octobre 2002

Cote

6W755
- Contexte : Index W
- Réunion du Comité des Maires : Dossier préparatoire
74
Désignation des représentants du Conseil de Développement. Note de synthèse de la Conseil d'Administration du 26/03/2002

Date

2002

Cote

6W755
- Contexte : Index W
- Désignation des représentants du Conseil de Développement....
75
Conseil de Développement : Dossier préparatoire

Date

mardi 26 mars 2002

Cote

6W755
- Contexte : Index W
- Conseil de Développement : Dossier préparatoire
76
Conseil de Développement : Convocation, dossier préparatoire et compte-rendu

Date

lundi 27 janvier 2003

Cote

6W755
- Contexte : Index W
- Conseil de Développement : Convocation, dossier préparatoire...
77
Conseil de Développement : Convocation et dossier préparatoire

Date

vendredi 20 décembre 2002

Cote

6W755
- Contexte : Index W
- Conseil de Développement : Convocation et dossier préparatoire
78
Réunion du Comité des Maires : Dossier préparatoire

Date

jeudi 25 septembre 2003

Cote

6W756
- Contexte : Index W
- Réunion du Comité des Maires : Dossier préparatoire
79
Séminaire des élus : Dossier financier

Date

jeudi 06 février 2003

Cote

6W756
- Contexte : Index W
- Séminaire des élus : Dossier financier
80
Réunion du Comité des Maires : Convocation, dossier préparatoire

Date

jeudi 15 mai 2003

Cote

6W756
- Contexte : Index W
- Réunion du Comité des Maires : Convocation, dossier...

Résultats de la recherche

Aménagement hydraulique du Gardon dans la traversée d'Alès. Programme de travaux 2004. D.C.E. (+ plans)

Date

Cote

Contexte : Index W

Assainissement collectif : Consultations relatives aux réseaux de transfert sur la commune de Saint-Hilaire de Brethmas : Cabinet CEREG

Date

Cote

Contexte : Index W

Marché de maîtrise d'œuvre. Programme d'urgence et de protection contre les inondations : Groupement CEREG / SCI / SIEE

Date

Cote

Contexte : Index W

A.O.O. Recalibrage du ruisseau des Dupines en amont de la rocade Sud et marché complémentaire : MARRON

Date

Cote

Contexte : Index W

Elaboration du programme d'aménagement du site du Rouret (dossier de travail)

Date

Cote

Contexte : Index W

Convention pour l'entretien des ouvrages d'assainissement collectif commune de Saint-Jean du Gard : SAUR

Date

Cote

Contexte : Index W

Schéma directeur d'assainissement de Bagard. Dossier de candidature : SIEE

Date

Cote

Contexte : Index W

Avenant n° 1 au marché de maîtrise d'œuvre de SMA Conseil pour la réalisation d'une rocade intercommunale

Date

Cote

Contexte : Index W

Travaux de réhabilitation d'une unité de traitement d'assainissement semi-collectif au hameau de Falguières, commune de Saint-Jean du Gard : EPUR

Date

Cote

Contexte : Index W

Commune de Saint-Christol lez Alès. Extension du réseau d'assainissement quartier du Serre du Levreau : PRO-ACT, Cabinet GAXIEU

Date

Cote

Contexte : Index W

A.O.O. Prestation de service en matière de collecte des déchets ménagers et assimilés - Avenant n° 1 et 2 au lot 2 : COGEDE et SITA SUD

Date

Cote

Contexte : Index W

Commune de Salindres. Création d'une zone d'expansion des crues sur la rivière l'Avène - Projet- : Dossier de consultation des entreprises (D.C.E. + plans)

Date

Cote

Contexte : Index W

A.O.O. Prestation de service en matière de collecte des déchets ménagers et assimilés - lot n° 1 : Société Méditerranéenne de Nettoiement

Date

Cote

Contexte : Index W

A.O.O. Travaux d'aménagement du Gardon dans la traversée d'Alès - 2ème tranche.- Lot n° 1 : Groupement G.T.M. Terrassement / SUDLOC Equipement + Avenant n° 1 au lot n° 1 - Lot n° 2 : TAUREN

Date

Cote

Contexte : Index W

Marché de maîtrise d'œuvre aménagement du Gardon dans la traversée d'Alès - 2ème tranche : BCEOM

Date

Cote

Contexte : Index W

Mission de contrôle technique création de l'école de musique : SOCOTEC

Date

Cote

Contexte : Index W

Marché de maîtrise d'œuvre aménagement du Gardon dans la traversée d'Alès - 2ème tranche : BCEOM

Date

Cote

Contexte : Index W

Marché : Requalification de la R.N. 2106. Etude de l'entrée Sud de la Communauté. Avenant de transfert de marché de SMA Conseil à SITETUDES

Date

Cote

Contexte : Index W

A.O.O. Extension du réseau d'assainissement quartier du Serre du Levreau à Saint-Christol lez Alès : LACOMBE BONNET

Date

Cote

Contexte : Index W

Marché de maîtrise d'œuvre relatif à des travaux préliminaires de mise en sécurité du site de Maison Rouge et de confortation d'éléments architecturaux dégradés : Groupement conjoint Olivier le Gall et SCP Chazel Vial

Date

Cote