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Cote/Cotes extrêmes

6W

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives de la commune d'Alès

Club des Directeurs Généraux des services et secrétaires de mairie du Grand Alès : Convocation et dossier préparatoire

Cote/Cotes extrêmes

6W753

Date

28/05/2004

Importance matérielle

Dossier 9

Origine


 

Modalités d'entrées

Versement n° 10-2008, Communauté d'Agglomération / Secrétariat Général

Présentation du contenu

Résumé de l'intervention d'Isabelle Schmidt, service juridique de la ville d'Alès : Responsabilité pénale du fonctionnaire

Conditions d'accès

Communicabilité : Immédiate

Mots clés lieux

Alès

Mots clés matières

ADMINISTRATION INTERCOMMUNALE, Communauté d'Agglo, Secrétariat Général