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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Aménagement hydraulique du Gardon dans la traversée d'Alès. Programme de travaux 2004. D.C.E. (+ plans)
Cote
6W598
 Date
Mars 2004
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Aménagement hydraulique du Gardon dans la traversée...
2

Assainissement collectif : Consultations relatives aux réseaux de transfert sur la commune de Saint-Hilaire de Brethmas : Cabinet CEREG
Cote
6W598
 Date
2002
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Assainissement collectif : Consultations relatives...
3

Marché de maîtrise d'œuvre. Programme d'urgence et de protection contre les inondations : Groupement CEREG / SCI / SIEE
Cote
6W598
 Date
2002
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Marché de maîtrise d'œuvre. Programme d'urgence et...
4

A.O.O. Recalibrage du ruisseau des Dupines en amont de la rocade Sud et marché complémentaire : MARRON
Cote
6W598
 Date
2002
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • A.O.O. Recalibrage du ruisseau des Dupines en amont...
5

Elaboration du programme d'aménagement du site du Rouret (dossier de travail)
Cote
6W599
 Date
2002
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Elaboration du programme d'aménagement du site du Rouret...
6

Convention pour l'entretien des ouvrages d'assainissement collectif commune de Saint-Jean du Gard : SAUR
Cote
6W599
 Date
2003
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Convention pour l'entretien des ouvrages d'assainissement...
7

Schéma directeur d'assainissement de Bagard. Dossier de candidature : SIEE
Cote
6W599
 Date
2003
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Schéma directeur d'assainissement de Bagard. Dossier...
8

Avenant n° 1 au marché de maîtrise d'œuvre de SMA Conseil pour la réalisation d'une rocade intercommunale
Cote
6W599
 Date
mardi 14 janvier 2003
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Avenant n° 1 au marché de maîtrise d'œuvre de SMA Conseil...
9

Travaux de réhabilitation d'une unité de traitement d'assainissement semi-collectif au hameau de Falguières, commune de Saint-Jean du Gard : EPUR
Cote
6W599
 Date
2004
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Travaux de réhabilitation d'une unité de traitement...
10

Commune de Saint-Christol lez Alès. Extension du réseau d'assainissement quartier du Serre du Levreau : PRO-ACT, Cabinet GAXIEU
Cote
6W600
 Date
2003
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Commune de Saint-Christol lez Alès. Extension du réseau...
11

A.O.O. Prestation de service en matière de collecte des déchets ménagers et assimilés - Avenant n° 1 et 2 au lot 2 : COGEDE et SITA SUD
Cote
6W600
 Date
2004
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • A.O.O. Prestation de service en matière de collecte...
12

Commune de Salindres. Création d'une zone d'expansion des crues sur la rivière l'Avène - Projet- : Dossier de consultation des entreprises (D.C.E. + plans)
Cote
6W600
 Date
2004
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Commune de Salindres. Création d'une zone d'expansion...
13

A.O.O. Prestation de service en matière de collecte des déchets ménagers et assimilés - lot n° 1 : Société Méditerranéenne de Nettoiement
Cote
6W600
 Date
2002
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • A.O.O. Prestation de service en matière de collecte...
14

A.O.O. Travaux d'aménagement du Gardon dans la traversée d'Alès - 2ème tranche.- Lot n° 1 : Groupement G.T.M. Terrassement / SUDLOC Equipement + Avenant n° 1 au lot n° 1 - Lot n° 2 : TAUREN
Cote
6W601
 Date
2002
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • A.O.O. Travaux d'aménagement du Gardon dans la traversée...
15

Marché de maîtrise d'œuvre aménagement du Gardon dans la traversée d'Alès - 2ème tranche : BCEOM
Cote
6W601
 Date
2001
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Marché de maîtrise d'œuvre aménagement du Gardon dans...
16

Mission de contrôle technique création de l'école de musique : SOCOTEC
Cote
6W601
 Date
2003
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Mission de contrôle technique création de l'école de...
17

Marché de maîtrise d'œuvre aménagement du Gardon dans la traversée d'Alès - 2ème tranche : BCEOM
Cote
6W601
 Date
2003
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Marché de maîtrise d'œuvre aménagement du Gardon dans...
18

Marché : Requalification de la R.N. 2106. Etude de l'entrée Sud de la Communauté. Avenant de transfert de marché de SMA Conseil à SITETUDES
Cote
6W601
 Date
2005
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Marché : Requalification de la R.N. 2106. Etude de...
19

A.O.O. Extension du réseau d'assainissement quartier du Serre du Levreau à Saint-Christol lez Alès : LACOMBE BONNET
Cote
6W602
 Date
2003
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • A.O.O. Extension du réseau d'assainissement quartier...
20

Marché de maîtrise d'œuvre relatif à des travaux préliminaires de mise en sécurité du site de Maison Rouge et de confortation d'éléments architecturaux dégradés : Groupement conjoint Olivier le Gall et SCP Chazel Vial
Cote
6W602
 Date
2004
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Marché de maîtrise d'œuvre relatif à des travaux préliminaires...
21

Procès-verbal commission du 04/11/2004. Avenant n° 1 : Délégation de Service Public Exploitation par affermage du service Assainissement de la Communauté d'Agglo du Grand Alès : RUAS
Cote
6W602
 Date
2004
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Procès-verbal commission du 04/11/2004. Avenant n°...
22

Aménagement hydraulique du Gardon dans la traversée d'Alès - 2ème tranche. Programme travaux 2004. Avenant n°1 : Groupement GTM / SUD LOC / SCAIC
Cote
6W602
 Date
2005
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Aménagement hydraulique du Gardon dans la traversée...
23

Convention - diagnostic préalable relatif à la solidité d'une construction existante. Musée des Vallées Cévenoles site Maison Rouge à Saint-Jean du Gard : SOCOTEC
Cote
6W602
 Date
2004
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Convention - diagnostic préalable relatif à la solidité...
24

Projet de transfert du Musée des Vallées Cévenoles à la filature Maison Rouge à Saint-Jean du Gard. Projet scientifique et culturel
Cote
6W602
 Date
17/12/2003
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Projet de transfert du Musée des Vallées Cévenoles...
25

Commission d'appel d'offres du 11/09/2003 Marché de maîtrise d'œuvre. Avenant n° 1 fixant la rémunération définitive : Construction d'une halte- garderie à Saint- Hilaire de Brethmas. Groupement LE GALL, COSSARD, SIES BET Structure et CETEX Ingénierie
Cote
6W602
 Date
2003
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Commission d'appel d'offres du 11/09/2003 Marché de...
26

Dossier de travail : Marché d'ingénierie portant sur les essais de garanties de la station d'épuration située à Saint-Hilaire de Brethmas
Cote
6W602
 Date
2004
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Dossier de travail : Marché d'ingénierie portant sur...
27

Aménagement de la zone artisanale de l'Hospitalet à Bagard - Lot n° 2 : Adduction d'eau potable. Assainissement d'eaux usées. Avenant n° 1 : LACOMBE BONNET
Cote
6W602
 Date
2005
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Aménagement de la zone artisanale de l'Hospitalet à...
28

Mission d'assistance technique à la Communauté d'Agglo en vue de la réalisation d'un projet de plan d'eau au lieu dit la Coste - la Vabreille : EKOS INGENIERIE
Cote
6W602
 Date
2005
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Mission d'assistance technique à la Communauté d'Agglo...
29

A.O.O. Travaux de requalification R.N. 2106 à Saint-Hilaire de Brethmas : 5) Pièces générales aux 2 lots - 6) Lot n°1 : Groupement GIRAUD MARRON / SCAIC - 7) Lot n° 2 : MANIE BAT
Cote
6W603
 Date
2005
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • A.O.O. Travaux de requalification R.N. 2106 à Saint-Hilaire...
30

A.O.O. Commune de Salindres. Travaux d'infrastructure, lotissement industriel Synerpôles.(Tranche 3B - Tranche 3). Pièces générales. Lot n° 1 : Groupement LAURIOL / LEMBEYE / LAUPIE - Lot n° 2 : BENOI - Lot n° 3 : AMEC SPIE
Cote
6W603
 Date
2005
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • A.O.O. Commune de Salindres. Travaux d'infrastructure,...
31

Procédure adaptée : Travaux de raccordement assainissement des ateliers relais n° 2 et 3 à Saint-Martin de Valgalgues : SCAIC
Cote
6W604
 Date
2005
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Procédure adaptée : Travaux de raccordement assainissement...
32

A.O.O.N. Travaux de traitement végétal et de reconstruction des cours d'eau sur le territoire de la Communauté d'Agglo du Grand Alès pour prévenir et lutter contre les crues. Commission d'appel d'offres
Cote
6W604
 Date
lundi 26 septembre 2005
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • A.O.O.N. Travaux de traitement végétal et de reconstruction...
33

Procédure adaptée : Travaux d'exécution, mise en œuvre des dispositifs d'auto surveillance sur la station d'épuration de Saint-Privat des Vieux : BENOI
Cote
6W604
 Date
2005
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Procédure adaptée : Travaux d'exécution, mise en œuvre...
34

A.O.O.N. Travaux de réhabilitation du réseau d'assainissement des eaux usées quartier du Mas Clauzel, commune de Boisset et Gaujac. Commission d'appel d'offres
Cote
6W604
 Date
mardi 13 septembre 2005
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • A.O.O.N. Travaux de réhabilitation du réseau d'assainissement...
35

Procédure adaptée : Travaux d'exécution, mise en œuvre des dispositifs d'auto surveillance sur la station d'épuration de Saint-Privat des Vieux : S.R.D.E.
Cote
6W604
 Date
2005
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Procédure adaptée : Travaux d'exécution, mise en œuvre...
36

Procédure adaptée : Travaux de raccordement assainissement des ateliers relais n° 2 et 3 à Saint-Martin de Valgalgues - lot n° 2 : CANONGE et BIALLEZ
Cote
6W604
 Date
2005
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Procédure adaptée : Travaux de raccordement assainissement...
37

A.O.O.N. Travaux de réhabilitation du réseau d'assainissement des eaux usées quartier du Mas Clauzel , commune de Boisset et Gaujac. Pièces générales
Cote
6W604
 Date
2005
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • A.O.O.N. Travaux de réhabilitation du réseau d'assainissement...
38

Bilan d'activités du Grand Alès en Cévennes 2004-2006
Cote
6W749
 Date
2004, 2005, 2006
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Bilan d'activités du Grand Alès en Cévennes 2004-2006
39

Décisions Direction des Moyens Généraux Communauté d'Agglo : N° 0046 à 0071, 0074, 0078, 0088, 0091 à 0092, 00103 à 00105
Cote
6W751
 Date
2006
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Décisions Direction des Moyens Généraux Communauté...
40

Décisions Direction des Moyens Généraux Communauté d'Agglo : N° 0108 à 0122, 0132 à 0135, 0138 à 0139, 0141. N° 0069
Cote
6W751
 Date
2006-2007
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Décisions Direction des Moyens Généraux Communauté...
41

Décisions Direction des Moyens Généraux Communauté d'Agglo : N° 075 à 078, 092, 110
Cote
6W751
 Date
2004-2005
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Décisions Direction des Moyens Généraux Communauté...
42

Décisions Direction des Moyens Généraux Communauté d'Agglo : N° 0001 à 0015, 0017 à 0038, 0040 à 0045
Cote
6W751
 Date
2006
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Décisions Direction des Moyens Généraux Communauté...
43

Commission des Finances : Convocation et dossier préparatoire
Cote
6W752
 Date
mercredi 29 mars 2006
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Commission des Finances : Convocation et dossier préparatoire
44

Commission des Affaires sociales : Convocation et dossier préparatoire
Cote
6W752
 Date
mardi 24 mai 2005
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Commission des Affaires sociales : Convocation et dossier...
45

Commission des Finances : Convocation et dossier préparatoire
Cote
6W752
 Date
jeudi 22 juin 2006
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Commission des Finances : Convocation et dossier préparatoire
46

Commission Enseignement, équipements sportifs et culturels : Convocation, dossier préparatoire et compte-rendu
Cote
6W752
 Date
mardi 21 mars 2006
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Commission Enseignement, équipements sportifs et culturels...
47

Commission Hydraulique n°10 : Projet d'ordre du jour
Cote
6W752
 Date
mercredi 07 avril 2004
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Commission Hydraulique n°10 : Projet d'ordre du jour
48

Compte-rendu de la Commission Enseignement, équipements sportifs et culturels
Cote
6W752
 Date
jeudi 22 avril 2004
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Compte-rendu de la Commission Enseignement, équipements...
49

Commission Enseignement, équipements sportifs et culturels : Compte-rendu
Cote
6W752
 Date
mardi 11 octobre 2005
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Commission Enseignement, équipements sportifs et culturels...
50

Commission locale chargée d'évaluer les transferts de charges : Convocation et dossier préparatoire
Cote
6W752
 Date
mercredi 29 mars 2006
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Commission locale chargée d'évaluer les transferts...
51

Commission des Finances : Dossier préparatoire
Cote
6W752
 Date
jeudi 17 juin 2004
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Commission des Finances : Dossier préparatoire
52

Commission des Finances : Convocation et dossier préparatoire
Cote
6W752
 Date
mercredi 04 octobre 2006
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Commission des Finances : Convocation et dossier préparatoire
53

Commission Enseignement, équipements sportifs et culturels : Convocation et dossier préparatoire
Cote
6W752
 Date
mardi 15 mars 2005
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Commission Enseignement, équipements sportifs et culturels :...
54

Commission des Finances : Convocation et dossier préparatoire
Cote
6W752
 Date
mardi 19 juin 2007
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Commission des Finances : Convocation et dossier préparatoire
55

Club des Directeurs Généraux des services et secrétaires de mairie du Grand Alès : Convocation et liste de présence
Cote
6W753
 Date
21/05/2005
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Club des Directeurs Généraux des services et secrétaires...
56

Club des Directeurs Généraux des services et secrétaires de mairie du Grand Alès : Convocation et dossier préparatoire
Cote
6W753
 Date
04/11/2004
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Club des Directeurs Généraux des services et secrétaires...
57

Club des Directeurs Généraux des services et secrétaires de mairie du Grand Alès : Dossier préparatoire
Cote
6W753
 Date
12/06/2003
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Club des Directeurs Généraux des services et secrétaires...
58

Club des Directeurs Généraux des services et secrétaires de mairie du Grand Alès : Convocation et dossier préparatoire
Cote
6W753
 Date
30/01/2003
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Club des Directeurs Généraux des services et secrétaires...
59

Club des Directeurs Généraux des services et secrétaires de mairie du Grand Alès : Convocation
Cote
6W753
 Date
27/02/2004
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Club des Directeurs Généraux des services et secrétaires...
60

Club des Directeurs Généraux des services et secrétaires de mairie du Grand Alès : Convocation et dossier préparatoire
Cote
6W753
 Date
30/04/2004
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Club des Directeurs Généraux des services et secrétaires...
61

Club des Directeurs Généraux des services et secrétaires de mairie du Grand Alès : Convocation et dossier préparatoire
Cote
6W753
 Date
28/05/2004
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Club des Directeurs Généraux des services et secrétaires...
62

Club des Directeurs Généraux des services et secrétaires de mairie du Grand Alès : Convocation et dossier préparatoire
Cote
6W753
 Date
08/10/2004
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Club des Directeurs Généraux des services et secrétaires...
63

Club des Directeurs Généraux des services et secrétaires de mairie du Grand Alès : Convocation dossier préparatoire et compte-rendu
Cote
6W753
 Date
21/02/2003
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Club des Directeurs Généraux des services et secrétaires...
64

Club des Directeurs Généraux des services et secrétaires de mairie du Grand Alès : Convocation et dossier préparatoire
Cote
6W753
 Date
16/01/2004
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Club des Directeurs Généraux des services et secrétaires...
65

Club des Directeurs Généraux des services et secrétaires de mairie du Grand Alès : Convocation
Cote
6W753
 Date
14/04/2003
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Club des Directeurs Généraux des services et secrétaires...
66

Club des Directeurs Généraux des services et secrétaires de mairie du Grand Alès : Convocation et dossier préparatoire
Cote
6W753
 Date
10/10/2003
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Club des Directeurs Généraux des services et secrétaires...
67

Conseil de Développement : Convocation, dossier préparatoire et compte-rendu
Cote
6W754
 Date
jeudi 05 octobre 2000
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Conseil de Développement : Convocation, dossier préparatoire...
68

Conseil de Développement chargé de l'élaboration du projet d'Agglo : Désignation des représentants. Rapport et avis sur le projet de développement de l'Agglo du Grand Alès (décembre 2002)
Cote
6W754
 Date
2000
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Conseil de Développement chargé de l'élaboration du...
69

Projet d'Agglomération du Grand Alès : Projet de contrat Etat-Région : 2001-2006. Projet d'Agglo (horizon 2015) : rapport de synthèse (document provisoire), décembre 2002. Programme d'actions pour la réalisation du projet d'Agglo (version du 03/02/2003)
Cote
6W754
 Date
2001-2003
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Projet d'Agglomération du Grand Alès : Projet de contrat...
70

Conseil de Développement : Dossier préparatoire
Cote
6W754
 Date
mardi 12 décembre 2000
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Conseil de Développement : Dossier préparatoire
71

Conseil de Développement : Convocation, dossier préparatoire
Cote
6W754
 Date
jeudi 16 novembre 2000
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Conseil de Développement : Convocation, dossier préparatoire
72

Réunion du Comité des Maires : Dossier préparatoire
Cote
6W755
 Date
jeudi 26 septembre 2002
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Réunion du Comité des Maires : Dossier préparatoire
73

Réunion du Comité des Maires : Dossier préparatoire
Cote
6W755
 Date
jeudi 31 octobre 2002
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Réunion du Comité des Maires : Dossier préparatoire
74

Désignation des représentants du Conseil de Développement. Note de synthèse de la Conseil d'Administration du 26/03/2002
Cote
6W755
 Date
2002
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Désignation des représentants du Conseil de Développement....
75

Conseil de Développement : Dossier préparatoire
Cote
6W755
 Date
mardi 26 mars 2002
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Conseil de Développement : Dossier préparatoire
76

Conseil de Développement : Convocation, dossier préparatoire et compte-rendu
Cote
6W755
 Date
lundi 27 janvier 2003
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Conseil de Développement : Convocation, dossier préparatoire...
77

Conseil de Développement : Convocation et dossier préparatoire
Cote
6W755
 Date
vendredi 20 décembre 2002
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Conseil de Développement : Convocation et dossier préparatoire
78

Réunion du Comité des Maires : Dossier préparatoire
Cote
6W756
 Date
jeudi 25 septembre 2003
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Réunion du Comité des Maires : Dossier préparatoire
79

Séminaire des élus : Dossier financier
Cote
6W756
 Date
jeudi 06 février 2003
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Séminaire des élus : Dossier financier
80

Réunion du Comité des Maires : Convocation, dossier préparatoire
Cote
6W756
 Date
jeudi 15 mai 2003
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

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