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218 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Présentation du débat d'orientation budgétaire (D.O.B.) Communauté du Grand Alès par le comité stratégique
Cote
6W981
 Date
2008
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Présentation du débat d'orientation budgétaire (D.O.B.)...
2

Budget Agglo : Budget Primitif 2007
Cote
6W923
 Date
2007
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Budget Agglo : Budget Primitif 2007
3

Décisions Direction des Moyens Généraux Communauté d'Agglo : N° 0108 à 0122, 0132 à 0135, 0138 à 0139, 0141. N° 0069
Cote
6W751
 Date
2006-2007
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Décisions Direction des Moyens Généraux Communauté...
4

Affaire COMAL à Boisset et Gaujac
Cote
6W813
 Date
1998-2007
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Affaire COMAL à Boisset et Gaujac
5

Commission des Finances : Convocation et dossier préparatoire
Cote
6W752
 Date
mardi 19 juin 2007
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Commission des Finances : Convocation et dossier préparatoire
6

Budget Agglo : Budget Primitif 2006
Cote
6W923
 Date
2006
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Budget Agglo : Budget Primitif 2006
7

Décisions Direction des Moyens Généraux Communauté d'Agglo : N° 0046 à 0071, 0074, 0078, 0088, 0091 à 0092, 00103 à 00105
Cote
6W751
 Date
2006
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Décisions Direction des Moyens Généraux Communauté...
8

Plaquette « Grand Alès en Cévennes, le grand espace du bien-vivre »
Cote
6W873
 Date
2006
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Plaquette « Grand Alès en Cévennes, le grand espace...
9

Lou Crès I à Boisset et Gaujac : Travaux, terrains, entreprises
Cote
6W813
 Date
1998-2006
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Lou Crès I à Boisset et Gaujac : Travaux, terrains,...
10

Décisions Direction des Moyens Généraux Communauté d'Agglo : N° 0001 à 0015, 0017 à 0038, 0040 à 0045
Cote
6W751
 Date
2006
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Décisions Direction des Moyens Généraux Communauté...
11

Bureau de Communauté : Convocation, dossier préparatoire
Cote
6W763
 Date
jeudi 14 décembre 2006
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Bureau de Communauté : Convocation, dossier préparatoire
12

Conseil de Communauté : Convocation, dossier préparatoire
Cote
6W769
 Date
jeudi 14 décembre 2006
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Conseil de Communauté : Convocation, dossier préparatoire
13

Conseil de Communauté : Convocation, dossier préparatoire
Cote
6W769
 Date
jeudi 30 novembre 2006
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Conseil de Communauté : Convocation, dossier préparatoire
14

Bureau de Communauté : Convocation, dossier préparatoire
Cote
6W763
 Date
jeudi 30 novembre 2006
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Bureau de Communauté : Convocation, dossier préparatoire
15

Conseil de Communauté : Convocation, dossier préparatoire
Cote
6W769
 Date
jeudi 12 octobre 2006
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Conseil de Communauté : Convocation, dossier préparatoire
16

Bureau de Communauté : Convocation, dossier préparatoire
Cote
6W763
 Date
jeudi 12 octobre 2006
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Bureau de Communauté : Convocation, dossier préparatoire
17

Commission des Finances : Convocation et dossier préparatoire
Cote
6W752
 Date
mercredi 04 octobre 2006
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Commission des Finances : Convocation et dossier préparatoire
18

Commission des Ressources Humaines : Compte-rendu
Cote
6W924
 Date
jeudi 06 juillet 2006
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Commission des Ressources Humaines : Compte-rendu
19

Bureau de Communauté : Convocation, dossier préparatoire
Cote
6W763
 Date
jeudi 29 juin 2006
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Bureau de Communauté : Convocation, dossier préparatoire
20

Conseil de Communauté : Convocation, dossier préparatoire
Cote
6W768
 Date
jeudi 29 juin 2006
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Conseil de Communauté : Convocation, dossier préparatoire
21

Commission des Finances : Convocation et dossier préparatoire
Cote
6W752
 Date
jeudi 22 juin 2006
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Commission des Finances : Convocation et dossier préparatoire
22

Procès-verbal d'installation du Comité Syndical Mixte des Transports Publics du Bassin d'Alès
Cote
6W924
 Date
jeudi 1er juin 2006
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Procès-verbal d'installation du Comité Syndical Mixte...
23

Bureau de Communauté : Convocation, dossier préparatoire
Cote
6W762
 Date
mercredi 31 mai 2006
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Bureau de Communauté : Convocation, dossier préparatoire
24

Conseil de Communauté : Convocation, dossier préparatoire
Cote
6W768
 Date
mercredi 31 mai 2006
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Conseil de Communauté : Convocation, dossier préparatoire
25

Conseil de Communauté : Convocation, dossier préparatoire
Cote
6W768
 Date
jeudi 30 mars 2006
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Conseil de Communauté : Convocation, dossier préparatoire
26

Bureau de Communauté : Convocation, dossier préparatoire
Cote
6W762
 Date
jeudi 30 mars 2006
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Bureau de Communauté : Convocation, dossier préparatoire
27

Commission des Finances : Convocation et dossier préparatoire
Cote
6W752
 Date
mercredi 29 mars 2006
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Commission des Finances : Convocation et dossier préparatoire
28

Commission locale chargée d'évaluer les transferts de charges : Convocation et dossier préparatoire
Cote
6W752
 Date
mercredi 29 mars 2006
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Commission locale chargée d'évaluer les transferts...
29

Commission Enseignement, équipements sportifs et culturels : Convocation, dossier préparatoire et compte-rendu
Cote
6W752
 Date
mardi 21 mars 2006
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Commission Enseignement, équipements sportifs et culturels...
30

Conseil de Communauté : Convocation, dossier préparatoire
Cote
6W767
 Date
jeudi 02 mars 2006
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Conseil de Communauté : Convocation, dossier préparatoire
31

Bureau de Communauté : Convocation, dossier préparatoire
Cote
6W762
 Date
jeudi 02 mars 2006
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Bureau de Communauté : Convocation, dossier préparatoire
32

Conseil de Communauté : Convocation, dossier préparatoire
Cote
6W767
 Date
vendredi 17 février 2006
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Conseil de Communauté : Convocation, dossier préparatoire
33

Procédure adaptée : Travaux de raccordement assainissement des ateliers relais n° 2 et 3 à Saint-Martin de Valgalgues : SCAIC
Cote
6W604
 Date
2005
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Procédure adaptée : Travaux de raccordement assainissement...
34

Budget Agglo : Budget Primitif 2005
Cote
6W923
 Date
2005
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Budget Agglo : Budget Primitif 2005
35

S.A.E.M'Alès : Courrier, subvention, surcapitalisation, protocole d'accord avec la Chambre des Métiers, vente terrain, plaquette de présentation (2004), organigramme, salaires, contrat de travail Alain Séris (24/02/2001), rapport de la Chambre Régionale des Comptes, entreprises inondées 2002, projet de lotir PIST II
Cote
6W805
 Date
1996-2005
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • S.A.E.M'Alès : Courrier, subvention, surcapitalisation,...
36

A.O.O. Travaux de requalification R.N. 2106 à Saint-Hilaire de Brethmas : 5) Pièces générales aux 2 lots - 6) Lot n°1 : Groupement GIRAUD MARRON / SCAIC - 7) Lot n° 2 : MANIE BAT
Cote
6W603
 Date
2005
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • A.O.O. Travaux de requalification R.N. 2106 à Saint-Hilaire...
37

Aménagement hydraulique du Gardon dans la traversée d'Alès - 2ème tranche. Programme travaux 2004. Avenant n°1 : Groupement GTM / SUD LOC / SCAIC
Cote
6W602
 Date
2005
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Aménagement hydraulique du Gardon dans la traversée...
38

DRIRE : Visite à Alès du Directeur (25/06/2003). Séparation de la fonction avec celle de Directeur de l'Ecole des Mines, étude technologique du bassin industriel d'Alès (1996), rapports d'activité (1994,1995)
Cote
6W831
 Date
1994-2005
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • DRIRE : Visite à Alès du Directeur (25/06/2003). Séparation...
39

Subventions du FEDER pour le développement économique du bassin d'Alès, le réseau cyberbases, le Pôle mécanique, la Pyramide, Myriapôle, Oasis 3
Cote
6W794
 Date
1996-2005
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Subventions du FEDER pour le développement économique...
40

Procédure adaptée : Travaux d'exécution, mise en œuvre des dispositifs d'auto surveillance sur la station d'épuration de Saint-Privat des Vieux : BENOI
Cote
6W604
 Date
2005
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Procédure adaptée : Travaux d'exécution, mise en œuvre...