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1

Aménagement hydraulique du Gardon dans la traversée d'Alès. Programme de travaux 2004. D.C.E. (+ plans)

Date

Mars 2004

Cote

6W598

2

Assainissement collectif : Consultations relatives aux réseaux de transfert sur la commune de Saint-Hilaire de Brethmas : Cabinet CEREG

Date

2002

Cote

6W598

3

Marché de maîtrise d'œuvre. Programme d'urgence et de protection contre les inondations : Groupement CEREG / SCI / SIEE

Date

2002

Cote

6W598

4

A.O.O. Recalibrage du ruisseau des Dupines en amont de la rocade Sud et marché complémentaire : MARRON

Date

2002

Cote

6W598

5

Elaboration du programme d'aménagement du site du Rouret (dossier de travail)

Date

2002

Cote

6W599

6

Convention pour l'entretien des ouvrages d'assainissement collectif commune de Saint-Jean du Gard : SAUR

Date

2003

Cote

6W599

7

Schéma directeur d'assainissement de Bagard. Dossier de candidature : SIEE

Date

2003

Cote

6W599

8

Avenant n° 1 au marché de maîtrise d'œuvre de SMA Conseil pour la réalisation d'une rocade intercommunale

Date

mardi 14 janvier 2003

Cote

6W599

9

Travaux de réhabilitation d'une unité de traitement d'assainissement semi-collectif au hameau de Falguières, commune de Saint-Jean du Gard : EPUR

Date

2004

Cote

6W599

10

Commune de Saint-Christol lez Alès. Extension du réseau d'assainissement quartier du Serre du Levreau : PRO-ACT, Cabinet GAXIEU

Date

2003

Cote

6W600

11

A.O.O. Prestation de service en matière de collecte des déchets ménagers et assimilés - Avenant n° 1 et 2 au lot 2 : COGEDE et SITA SUD

Date

2004

Cote

6W600

12

Commune de Salindres. Création d'une zone d'expansion des crues sur la rivière l'Avène - Projet- : Dossier de consultation des entreprises (D.C.E. + plans)

Date

2004

Cote

6W600

13

A.O.O. Prestation de service en matière de collecte des déchets ménagers et assimilés - lot n° 1 : Société Méditerranéenne de Nettoiement

Date

2002

Cote

6W600

14

A.O.O. Travaux d'aménagement du Gardon dans la traversée d'Alès - 2ème tranche.- Lot n° 1 : Groupement G.T.M. Terrassement / SUDLOC Equipement + Avenant n° 1 au lot n° 1 - Lot n° 2 : TAUREN

Date

2002

Cote

6W601

15

Marché de maîtrise d'œuvre aménagement du Gardon dans la traversée d'Alès - 2ème tranche : BCEOM

Date

2001

Cote

6W601

16

Mission de contrôle technique création de l'école de musique : SOCOTEC

Date

2003

Cote

6W601

17

Marché de maîtrise d'œuvre aménagement du Gardon dans la traversée d'Alès - 2ème tranche : BCEOM

Date

2003

Cote

6W601

18

Marché : Requalification de la R.N. 2106. Etude de l'entrée Sud de la Communauté. Avenant de transfert de marché de SMA Conseil à SITETUDES

Date

2005

Cote

6W601

19

A.O.O. Extension du réseau d'assainissement quartier du Serre du Levreau à Saint-Christol lez Alès : LACOMBE BONNET

Date

2003

Cote

6W602

20

Marché de maîtrise d'œuvre relatif à des travaux préliminaires de mise en sécurité du site de Maison Rouge et de confortation d'éléments architecturaux dégradés : Groupement conjoint Olivier le Gall et SCP Chazel Vial

Date

2004

Cote

6W602

21

Procès-verbal commission du 04/11/2004. Avenant n° 1 : Délégation de Service Public Exploitation par affermage du service Assainissement de la Communauté d'Agglo du Grand Alès : RUAS

Date

2004

Cote

6W602

22

Aménagement hydraulique du Gardon dans la traversée d'Alès - 2ème tranche. Programme travaux 2004. Avenant n°1 : Groupement GTM / SUD LOC / SCAIC

Date

2005

Cote

6W602

23

Convention - diagnostic préalable relatif à la solidité d'une construction existante. Musée des Vallées Cévenoles site Maison Rouge à Saint-Jean du Gard : SOCOTEC

Date

2004

Cote

6W602

24

Projet de transfert du Musée des Vallées Cévenoles à la filature Maison Rouge à Saint-Jean du Gard. Projet scientifique et culturel

Date

17/12/2003

Cote

6W602

25

Commission d'appel d'offres du 11/09/2003 Marché de maîtrise d'œuvre. Avenant n° 1 fixant la rémunération définitive : Construction d'une halte- garderie à Saint- Hilaire de Brethmas. Groupement LE GALL, COSSARD, SIES BET Structure et CETEX Ingénierie

Date

2003

Cote

6W602

26

Dossier de travail : Marché d'ingénierie portant sur les essais de garanties de la station d'épuration située à Saint-Hilaire de Brethmas

Date

2004

Cote

6W602

27

Aménagement de la zone artisanale de l'Hospitalet à Bagard - Lot n° 2 : Adduction d'eau potable. Assainissement d'eaux usées. Avenant n° 1 : LACOMBE BONNET

Date

2005

Cote

6W602

28

Mission d'assistance technique à la Communauté d'Agglo en vue de la réalisation d'un projet de plan d'eau au lieu dit la Coste - la Vabreille : EKOS INGENIERIE

Date

2005

Cote

6W602

29

A.O.O. Travaux de requalification R.N. 2106 à Saint-Hilaire de Brethmas : 5) Pièces générales aux 2 lots - 6) Lot n°1 : Groupement GIRAUD MARRON / SCAIC - 7) Lot n° 2 : MANIE BAT

Date

2005

Cote

6W603

30

A.O.O. Commune de Salindres. Travaux d'infrastructure, lotissement industriel Synerpôles.(Tranche 3B - Tranche 3). Pièces générales. Lot n° 1 : Groupement LAURIOL / LEMBEYE / LAUPIE - Lot n° 2 : BENOI - Lot n° 3 : AMEC SPIE

Date

2005

Cote

6W603

31

Procédure adaptée : Travaux de raccordement assainissement des ateliers relais n° 2 et 3 à Saint-Martin de Valgalgues : SCAIC

Date

2005

Cote

6W604

32

A.O.O.N. Travaux de traitement végétal et de reconstruction des cours d'eau sur le territoire de la Communauté d'Agglo du Grand Alès pour prévenir et lutter contre les crues. Commission d'appel d'offres

Date

lundi 26 septembre 2005

Cote

6W604

33

Procédure adaptée : Travaux d'exécution, mise en œuvre des dispositifs d'auto surveillance sur la station d'épuration de Saint-Privat des Vieux : BENOI

Date

2005

Cote

6W604

34

A.O.O.N. Travaux de réhabilitation du réseau d'assainissement des eaux usées quartier du Mas Clauzel, commune de Boisset et Gaujac. Commission d'appel d'offres

Date

mardi 13 septembre 2005

Cote

6W604

35

Procédure adaptée : Travaux d'exécution, mise en œuvre des dispositifs d'auto surveillance sur la station d'épuration de Saint-Privat des Vieux : S.R.D.E.

Date

2005

Cote

6W604

36

Procédure adaptée : Travaux de raccordement assainissement des ateliers relais n° 2 et 3 à Saint-Martin de Valgalgues - lot n° 2 : CANONGE et BIALLEZ

Date

2005

Cote

6W604

37

A.O.O.N. Travaux de réhabilitation du réseau d'assainissement des eaux usées quartier du Mas Clauzel , commune de Boisset et Gaujac. Pièces générales

Date

2005

Cote

6W604

38

Bilan d'activités du Grand Alès en Cévennes 2004-2006

Date

2004, 2005, 2006

Cote

6W749

39

Décisions Direction des Moyens Généraux Communauté d'Agglo : N° 0046 à 0071, 0074, 0078, 0088, 0091 à 0092, 00103 à 00105

Date

2006

Cote

6W751

40

Décisions Direction des Moyens Généraux Communauté d'Agglo : N° 0108 à 0122, 0132 à 0135, 0138 à 0139, 0141. N° 0069

Date

2006-2007

Cote

6W751

41

Décisions Direction des Moyens Généraux Communauté d'Agglo : N° 075 à 078, 092, 110

Date

2004-2005

Cote

6W751

42

Décisions Direction des Moyens Généraux Communauté d'Agglo : N° 0001 à 0015, 0017 à 0038, 0040 à 0045

Date

2006

Cote

6W751

43

Commission des Finances : Convocation et dossier préparatoire

Date

mercredi 29 mars 2006

Cote

6W752

44

Commission des Affaires sociales : Convocation et dossier préparatoire

Date

mardi 24 mai 2005

Cote

6W752

45

Commission des Finances : Convocation et dossier préparatoire

Date

jeudi 22 juin 2006

Cote

6W752

46

Commission Enseignement, équipements sportifs et culturels : Convocation, dossier préparatoire et compte-rendu

Date

mardi 21 mars 2006

Cote

6W752

47

Commission Hydraulique n°10 : Projet d'ordre du jour

Date

mercredi 07 avril 2004

Cote

6W752

48

Compte-rendu de la Commission Enseignement, équipements sportifs et culturels

Date

jeudi 22 avril 2004

Cote

6W752

49

Commission Enseignement, équipements sportifs et culturels : Compte-rendu

Date

mardi 11 octobre 2005

Cote

6W752

50

Commission locale chargée d'évaluer les transferts de charges : Convocation et dossier préparatoire

Date

mercredi 29 mars 2006

Cote

6W752

51

Commission des Finances : Dossier préparatoire

Date

jeudi 17 juin 2004

Cote

6W752

52

Commission des Finances : Convocation et dossier préparatoire

Date

mercredi 04 octobre 2006

Cote

6W752

53

Commission Enseignement, équipements sportifs et culturels : Convocation et dossier préparatoire

Date

mardi 15 mars 2005

Cote

6W752

54

Commission des Finances : Convocation et dossier préparatoire

Date

mardi 19 juin 2007

Cote

6W752

55

Club des Directeurs Généraux des services et secrétaires de mairie du Grand Alès : Convocation et liste de présence

Date

21/05/2005

Cote

6W753

56

Club des Directeurs Généraux des services et secrétaires de mairie du Grand Alès : Convocation et dossier préparatoire

Date

04/11/2004

Cote

6W753

57

Club des Directeurs Généraux des services et secrétaires de mairie du Grand Alès : Dossier préparatoire

Date

12/06/2003

Cote

6W753

58

Club des Directeurs Généraux des services et secrétaires de mairie du Grand Alès : Convocation et dossier préparatoire

Date

30/01/2003

Cote

6W753

59

Club des Directeurs Généraux des services et secrétaires de mairie du Grand Alès : Convocation

Date

27/02/2004

Cote

6W753

60

Club des Directeurs Généraux des services et secrétaires de mairie du Grand Alès : Convocation et dossier préparatoire

Date

30/04/2004

Cote

6W753

61

Club des Directeurs Généraux des services et secrétaires de mairie du Grand Alès : Convocation et dossier préparatoire

Date

28/05/2004

Cote

6W753

62

Club des Directeurs Généraux des services et secrétaires de mairie du Grand Alès : Convocation et dossier préparatoire

Date

08/10/2004

Cote

6W753

63

Club des Directeurs Généraux des services et secrétaires de mairie du Grand Alès : Convocation dossier préparatoire et compte-rendu

Date

21/02/2003

Cote

6W753

64

Club des Directeurs Généraux des services et secrétaires de mairie du Grand Alès : Convocation et dossier préparatoire

Date

16/01/2004

Cote

6W753

65

Club des Directeurs Généraux des services et secrétaires de mairie du Grand Alès : Convocation

Date

14/04/2003

Cote

6W753

66

Club des Directeurs Généraux des services et secrétaires de mairie du Grand Alès : Convocation et dossier préparatoire

Date

10/10/2003

Cote

6W753

67

Conseil de Développement : Convocation, dossier préparatoire et compte-rendu

Date

jeudi 05 octobre 2000

Cote

6W754

68

Conseil de Développement chargé de l'élaboration du projet d'Agglo : Désignation des représentants. Rapport et avis sur le projet de développement de l'Agglo du Grand Alès (décembre 2002)

Date

2000

Cote

6W754

69

Projet d'Agglomération du Grand Alès : Projet de contrat Etat-Région : 2001-2006. Projet d'Agglo (horizon 2015) : rapport de synthèse (document provisoire), décembre 2002. Programme d'actions pour la réalisation du projet d'Agglo (version du 03/02/2003)

Date

2001-2003

Cote

6W754

70

Conseil de Développement : Dossier préparatoire

Date

mardi 12 décembre 2000

Cote

6W754

71

Conseil de Développement : Convocation, dossier préparatoire

Date

jeudi 16 novembre 2000

Cote

6W754

72

Réunion du Comité des Maires : Dossier préparatoire

Date

jeudi 26 septembre 2002

Cote

6W755

73

Réunion du Comité des Maires : Dossier préparatoire

Date

jeudi 31 octobre 2002

Cote

6W755

74

Désignation des représentants du Conseil de Développement. Note de synthèse de la Conseil d'Administration du 26/03/2002

Date

2002

Cote

6W755

75

Conseil de Développement : Dossier préparatoire

Date

mardi 26 mars 2002

Cote

6W755

76

Conseil de Développement : Convocation, dossier préparatoire et compte-rendu

Date

lundi 27 janvier 2003

Cote

6W755

77

Conseil de Développement : Convocation et dossier préparatoire

Date

vendredi 20 décembre 2002

Cote

6W755

78

Réunion du Comité des Maires : Dossier préparatoire

Date

jeudi 25 septembre 2003

Cote

6W756

79

Séminaire des élus : Dossier financier

Date

jeudi 06 février 2003

Cote

6W756

80

Réunion du Comité des Maires : Convocation, dossier préparatoire

Date

jeudi 15 mai 2003

Cote

6W756