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1

DRIRE : Visite à Alès du Directeur (25/06/2003). Séparation de la fonction avec celle de Directeur de l'Ecole des Mines, étude technologique du bassin industriel d'Alès (1996), rapports d'activité (1994,1995)

Date

1994-2005

Cote

6W831

2

Objectif 2 : Programme européen pour le développement et l'ajustement structurel des zones affectées par le déclin industriel. Réunions du comité de suivi

Date

1994-1999

Cote

6W800 - 6W801

3

Communauté d'Agglo : Rapport d'activité Piscines 1994

Date

1994

Cote

6W963

4

S.A.E.M'Alès (Société Anonyme d'Economie Mixte de gestion) : Assemblée Générale et Conseil d'Administration

Date

1995-2004

Cote

6W802 - 6W804

5

SEGARD (Société d'Aménagement et d'Equipement du Gard) : Collaboration avec la ville d'Alès, Conseil d'Administration et Assemblée Générale

Date

1995-2004

Cote

6W796

6

S.A.E.M'Alès : Rapport d'activité

Date

1995

Cote

6W805

7

Etude prospective pour le développement de l'offre commerciale de l'Agglomération d'Alès (cabinet AID)

Date

1995-2001

Cote

6W827

8

Projet de signalisation des Z.A. du Grand Alès

Date

1996-1999

Cote

6W813

9

S.A.E.M'Alès : Courrier, subvention, surcapitalisation, protocole d'accord avec la Chambre des Métiers, vente terrain, plaquette de présentation (2004), organigramme, salaires, contrat de travail Alain Séris (24/02/2001), rapport de la Chambre Régionale des Comptes, entreprises inondées 2002, projet de lotir PIST II

Date

1996-2005

Cote

6W805

10

Plan de développement économique à 5 ans. Convention entre la Ville d'Alès et la Communauté de Communes pour toute compétence en matière de développement économique (1996)

Date

1996-1997

Cote

6W827

11

Subventions du FEDER pour le développement économique du bassin d'Alès, le réseau cyberbases, le Pôle mécanique, la Pyramide, Myriapôle, Oasis 3

Date

1996-2005

Cote

6W794

12

Lou Crès II à Boisset et Gaujac : Travaux, terrains, entreprises

Date

1996-2005

Cote

6W813

13

Courrier de M. Mousson, Cour des Comptes, à Marcel Gérente sur le développement économique et les entreprises

Date

1996

Cote

6W832

14

Définition des axes de développement économique de la Communauté de Communes du Grand Alès : Elaboration d'un plan d'action

Date

1996

Cote

6W827

15

Réalisation d'un plan d'eau sur le Galeizon sur la commune de Saint-Paul-La-Coste : Etude de faisabilité, recherche de partenaires, enquête publique, rejet de l'autorisation

Date

1996-1998

Cote

6W814

16

Schéma directeur de développement économique du Grand Alès

Date

1996-2005

Cote

6W828

17

Invitation au dîner débat de Cobaty International Nîmes-Cévennes, Auberge de Saint-Hilaire sur le thème Alès et la Communauté du Grand Alès : « Urbanisme et développement économique »

Date

jeudi 15 février 1996

Cote

6W831

18

C.C.I d'Alès : Diversification des P.M.E. alésiennes (schéma développement Béture : stages d'élèves des grandes écoles de la région en entreprises)

Date

1997-1998

Cote

6W827

19

C.I.A.D.T. : Comité Interministériel d'Aménagement et de Développement du Territoire

Date

1998-2002

Cote

6W830

20

Aménagement du site du Rouret à Saint-Christol-les-Alès. Etude de faisabilité « Une fabrique à spectacles »

Date

1998-2000

Cote

6W813

21

Plan de redynamisation du bassin d'Alès (réunions du C.I.A.D.T.)

Date

1998-2001

Cote

6W828

22

Finances S.A.E.M'Alès : Notification de redressement, plan d'affaires à 3 ans

Date

1998-2000

Cote

6W805

23

Fermeture annoncée Alcatel France, les Salles du Gardon : plan social. Groupe de réflexion et d'analyse. Réunion extraordinaire du C.C.E. Tracts syndicaux. Intervention du député du Gard Patrick Malavieille et du Président de la Commission Economique du Grand Alès, Marcel Gérente

Date

1998

Cote

6W831

24

Plan Lumière de la Communauté d'Agglo : Demande de subvention

Date

1998-1999

Cote

6W829

25

Comité Interministériel d'Aménagement et de Développement du Territoire (C.I.A.D.T.) : Présentation, réunion, propositions pour le plan de redynamisation de l'Agglo d'Alès

Date

1998-1999

Cote

6W956

26

Lou Crès I à Boisset et Gaujac : Travaux, terrains, entreprises

Date

1998-2006

Cote

6W813

27

Affaire COMAL à Boisset et Gaujac

Date

1998-2007

Cote

6W813

28

Plate-forme d'Initiatives locales : Réunion du groupe de travail

Date

mardi 03 novembre 1998

Cote

6W831

29

Z.A.E. la Pyramide : Aménagement des anciens établissements Furnon. Etude de définition, actes notariés

Date

2000-2003

Cote

6W812

30

Communauté d'Agglomération du Grand Alès : « Plus forts à 9 » (plaquette, trombinoscope, carte, liste des élus et commissions)

Date

2000

Cote

6W924

31

Structure d'accueil des entreprises Myriapôle : Aménagement, travaux, point financier

Date

2000-2004

Cote

6W799

32

Projets association ARIANE / INTERFACES

Date

2000-2002

Cote

6W829

33

Contrat d'Agglomération : Projet et plans de financement

Date

2000-2004

Cote

6W833

34

Conseil de Développement chargé de l'élaboration du projet d'Agglo : Désignation des représentants. Rapport et avis sur le projet de développement de l'Agglo du Grand Alès (décembre 2002)

Date

2000

Cote

6W754

35

Alès Myriapolis

Date

2000-2004

Cote

6W795 - 6W796

36

Communauté d'Agglo : Commission Transports, extension compétences autres secteurs : Dossier préparatoire et compte-rendu

Date

04/02/2000, 06/12/2000, 12/02/2002, 20/03/2002, 28/06/2002, 04/10/2002

Cote

6W825

37

Communauté d'Agglo : Commission Aménagement de l'Espace, Voirie et extension autres communes. Convocation, dossier préparatoire et compte-rendu

Date

02/03/2000, 06/11/2000,17/05/2001, 20/11/2001, 14/03/2002, 04/04/2002, 24/06/2002, 19/12/2002, 05/12/2003, 17/03/2004, 16/02/2005, 06/04/2005

Cote

6W825

38

S.A.E.M'Alès : Dossier de présentation au concours FNSEM

Date

Juin 2000

Cote

6W805

39

Un projet de développement pour la Communauté d'agglomération (2000-2015). Diagnostic partagé

Date

Septembre 2000

Cote

6W814

40

Conseil de Développement : Convocation, dossier préparatoire et compte-rendu

Date

jeudi 05 octobre 2000

Cote

6W754