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1

SIROM de Saint-Hilaire de Brethmas : Statuts (1974). Etude de réorganisation

Date

1996-1997

Cote

6W484

2

Mise en place collecte ordures ménagères : Démarrage le 12/05/1997. Etat des grévistes

Date

1997

Cote

6W484

3

Collecte ordures ménagères : Rapport d'étude. Phase 1 : Analyse situation actuelle : ICDEE

Date

Mars 1998

Cote

6W484

4

Subventions du Conseil Régional pour l'étude sur la collecte des ordures ménagères. Convention 96-32-020. Synthèse de l'étude

Date

1996-1997

Cote

6W484

5

Contrat entre la commune de Saint- Martin-de-Valgalgues et la société NICOLLIN pour la collecte et l'évacuation des ordures ménagères

Date

jeudi 14 février 1991

Cote

6W484

6

Transfert matériel collecte ordures ménagères : Délibérations Alès, Boisset et Gaujac et Saint-Christol les Alès

Date

1997

Cote

6W484

7

Exonération taxe d'enlèvement ordures ménagères : Délibérations Agglo (26/06) et autres communes

Date

1997

Cote

6W484

8

Convocation séminaire sur collecte sélective des déchets au Serre de Landas. Les Tavernes. Coupons réponses

Date

mercredi 23 juin 1999

Cote

6W484

9

Elaboration d'un projet de mise en place de la redevance spéciale prévue par le Législateur concernant la collecte des déchets assimilés aux ordures ménagères en provenance des commerçants et artisans

Date

1999

Cote

6W484

10

Contrat collecte mono matériau plastique avec Eco- Emballages

Date

vendredi 20 décembre 1996

Cote

6W484

11

Changement directeur secteur collecte sélective des déchets

Date

1996

Cote

6W484

12

Convention de prestation de service entre les communes et l'Agglo. Délibérations

Date

1997

Cote

6W484

13

Collecte des ordures ménagères : Projet de planning prévisionnel de mise en place du service communautaire. Projet de règlement

Date

1997

Cote

6W484

14

Conseil de Communauté : Collecte ordures ménagères et encombrants

Date

jeudi 16 janvier 1997

Cote

6W484

15

Transfert de compétences collecte des ordures ménagères : Délibérations des diverses communes. Arrêté préfectoral du 27/12/1996 (concerne aussi l'Environnement et le Tourisme)

Date

1996

Cote

6W484

16

Etude de mise en place service de collecte des ordures ménagères. Rapports et courrier société TRIVALOR

Date

1996-1997

Cote

6W483

17

Etude fiscale FININDEV pour transfert de compétence de la collecte des ordures ménagères : Documents de travail

Date

1996

Cote

6W482

18

Marché : Etude d'un service unique de collecte ordures ménagères sur l'ensemble des communes membres Grand Alès TRIVALOR. Observations de la Chambre Régionale des comptes (1999)

Date

1996

Cote

6W482

19

Mission analyse des services : Collecte ordures ménagères des communes membres de la Communauté de Communes d'Alès : CEREG

Date

1994-1995

Cote

6W481

20

Collecte des ordures ménagères : Etude fiscale. Cahier des charges appel d'offres : Proposition FININDEV

Date

1996

Cote

6W481