Filtrer les résultats
Multimédias
  • 390
Période
  • 302
  • 111
Nom de l'inventaire
  • 390

  • sur 20
390 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

SIROM de Saint-Hilaire de Brethmas : Statuts (1974). Etude de réorganisation
Cote
6W484
 Date
1996-1997
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • SIROM de Saint-Hilaire de Brethmas : Statuts (1974)....
2

Mise en place collecte ordures ménagères : Démarrage le 12/05/1997. Etat des grévistes
Cote
6W484
 Date
1997
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Mise en place collecte ordures ménagères : Démarrage...
3

Collecte ordures ménagères : Rapport d'étude. Phase 1 : Analyse situation actuelle : ICDEE
Cote
6W484
 Date
Mars 1998
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Collecte ordures ménagères : Rapport d'étude. Phase...
4

Subventions du Conseil Régional pour l'étude sur la collecte des ordures ménagères. Convention 96-32-020. Synthèse de l'étude
Cote
6W484
 Date
1996-1997
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Subventions du Conseil Régional pour l'étude sur la...
5

Contrat entre la commune de Saint- Martin-de-Valgalgues et la société NICOLLIN pour la collecte et l'évacuation des ordures ménagères
Cote
6W484
 Date
jeudi 14 février 1991
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Contrat entre la commune de Saint- Martin-de-Valgalgues...
6

Transfert matériel collecte ordures ménagères : Délibérations Alès, Boisset et Gaujac et Saint-Christol les Alès
Cote
6W484
 Date
1997
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Transfert matériel collecte ordures ménagères : Délibérations...
7

Exonération taxe d'enlèvement ordures ménagères : Délibérations Agglo (26/06) et autres communes
Cote
6W484
 Date
1997
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Exonération taxe d'enlèvement ordures ménagères : Délibérations...
8

Convocation séminaire sur collecte sélective des déchets au Serre de Landas. Les Tavernes. Coupons réponses
Cote
6W484
 Date
mercredi 23 juin 1999
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Convocation séminaire sur collecte sélective des déchets...
9

Elaboration d'un projet de mise en place de la redevance spéciale prévue par le Législateur concernant la collecte des déchets assimilés aux ordures ménagères en provenance des commerçants et artisans
Cote
6W484
 Date
1999
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Elaboration d'un projet de mise en place de la redevance...
10

Contrat collecte mono matériau plastique avec Eco- Emballages
Cote
6W484
 Date
vendredi 20 décembre 1996
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Contrat collecte mono matériau plastique avec Eco-...
11

Changement directeur secteur collecte sélective des déchets
Cote
6W484
 Date
1996
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Changement directeur secteur collecte sélective des...
12

Convention de prestation de service entre les communes et l'Agglo. Délibérations
Cote
6W484
 Date
1997
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Convention de prestation de service entre les communes...
13

Collecte des ordures ménagères : Projet de planning prévisionnel de mise en place du service communautaire. Projet de règlement
Cote
6W484
 Date
1997
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Collecte des ordures ménagères : Projet de planning...
14

Conseil de Communauté : Collecte ordures ménagères et encombrants
Cote
6W484
 Date
jeudi 16 janvier 1997
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Conseil de Communauté : Collecte ordures ménagères...
15

Transfert de compétences collecte des ordures ménagères : Délibérations des diverses communes. Arrêté préfectoral du 27/12/1996 (concerne aussi l'Environnement et le Tourisme)
Cote
6W484
 Date
1996
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Transfert de compétences collecte des ordures ménagères :...
16

Etude de mise en place service de collecte des ordures ménagères. Rapports et courrier société TRIVALOR
Cote
6W483
 Date
1996-1997
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Etude de mise en place service de collecte des ordures...
17

Etude fiscale FININDEV pour transfert de compétence de la collecte des ordures ménagères : Documents de travail
Cote
6W482
 Date
1996
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Etude fiscale FININDEV pour transfert de compétence...
18

Marché : Etude d'un service unique de collecte ordures ménagères sur l'ensemble des communes membres Grand Alès TRIVALOR. Observations de la Chambre Régionale des comptes (1999)
Cote
6W482
 Date
1996
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Marché : Etude d'un service unique de collecte ordures...
19

Mission analyse des services : Collecte ordures ménagères des communes membres de la Communauté de Communes d'Alès : CEREG
Cote
6W481
 Date
1994-1995
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Mission analyse des services : Collecte ordures ménagères...
20

Collecte des ordures ménagères : Etude fiscale. Cahier des charges appel d'offres : Proposition FININDEV
Cote
6W481
 Date
1996
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Collecte des ordures ménagères : Etude fiscale. Cahier...