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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Comptes rendus reliés Bureau de Communauté 2001
Cote
5W260
 Date
2001: 20/02, 13/06, 04/09, 20/09, 15/11, 19/12
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Comptes rendus reliés Bureau de Communauté 2001
2

Communauté de Communes du Grand Alès : Rapport d'activité 1999 (raturé)
Cote
6W433
 Date
1999
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Communauté de Communes du Grand Alès : Rapport d'activité...
3

Guide Accueil Petite Enfance
Cote
6W422
 Date
1995 et 1998
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Guide Accueil Petite Enfance
4

Courrier relatif au dépôt d'objets encombrants collectés en ville
Cote
6W473
 Date
1993
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Courrier relatif au dépôt d'objets encombrants collectés...
5

Dossiers Conseil de Communauté 1995
Cote
5W272
 Date
1995: 01/02, 29/03, 17/05, 23/11
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Dossiers Conseil de Communauté 1995
6

Inventaire des biens. Etat de l'actif
Cote
6W468
 Date
1995-1999
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Inventaire des biens. Etat de l'actif
7

Projet  « musique » école privée Saint Eloi
Cote
6W417
 Date
1994
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Projet  « musique » école privée Saint Eloi
8

Notices D.G.F. et D.S.U. des 8 communes de l' A.I.D.R.A. pour l'étude financière concernant la création d'une Communauté de Communes
Cote
6W381
 Date
1992
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Notices D.G.F. et D.S.U. des 8 communes de l' A.I.D.R.A....
9

Construction crèche halte- garderie le Colombier : Mises en demeure lot n° 2 ANDRE T.P., lot n° 8 PASCAL
Cote
6W428
 Date
2000
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Construction crèche halte- garderie le Colombier :...
10

Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d'élimination des déchets (Ville d'Alès)
Cote
6W79
 Date
2000
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Rapport annuel sur le prix et la qualité du service...
11

Conseil de Communauté 2001-2003 : Convocation et dossier - Séance d'installation
Cote
6W26 - 6W29
 Date
2001-2003
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Conseil de Communauté 2001-2003 : Convocation et dossier...
12

Dossiers Bureau de Communauté 2001
Cote
5W256
 Date
2001 : 04/09,20/09,15/11,19/12
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Dossiers Bureau de Communauté 2001
13

Certificats d'affichage et documents à afficher Communauté d'Agglo, Administration Générale, Avène, S.I.T.O.M., SMIRITOM
Cote
6W407 - 6W409
 Date
2005-2006
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Certificats d'affichage et documents à afficher Communauté...
14

Déchetteries d'Alès en Cévennes et de Saint-Martin de Valgalgues : Bilan annuel, statistiques
Cote
5W339
 Date
1995
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Déchetteries d'Alès en Cévennes et de Saint-Martin...
15

Construction déchetterie de Saint- Martin-de-Valgalgues et réunions de chantier
Cote
6W478
 Date
1995
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Construction déchetterie de Saint- Martin-de-Valgalgues et...
16

C.D.E.C. : Création, par transfert et extension, d'une surface de vente de carrelage et équipements de salles de bains Mercier Carrelages
Cote
6W420
 Date
2002
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • C.D.E.C. : Création, par transfert et extension, d'une...
17

A.O.O. Construction crèche halte- garderie le Colombier (avec pièces comptables) : Lot 16 : Peintures : S.G.P.
Cote
6W428
 Date
1999-2002
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • A.O.O. Construction crèche halte- garderie le Colombier...
18

Coût centres aérés et accueils périscolaires de l'Agglo
Cote
6W471
 Date
1993-1994
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Coût centres aérés et accueils périscolaires de l'Agglo
19

A.O.O. Construction crèche halte- garderie le Colombier : Lot n° 4 : Cloisons, isolation : ESPACI, SODAC 30. (avec pièces comptables)
Cote
6W426
 Date
1999-2002
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • A.O.O. Construction crèche halte- garderie le Colombier...
20

Convention COGEDE VOLPILIERE. Avenant n° 1 pour la déchetterie de Saint- Martin de Valgalgues. Etat des lieux, plans
Cote
6W479
 Date
1995-1998
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Convention COGEDE VOLPILIERE. Avenant n° 1 pour la...
21

Comité des Maires 1999
Cote
6W466
 Date
vendredi 10 septembre 1999
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Comité des Maires 1999
22

Agglo : Compte-rendu de la commission Développement économique - Emploi - Tourisme 2002
Cote
6W81
 Date
mercredi 06 mars 2002
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Agglo : Compte-rendu de la commission Développement...
23

Etude de définition ayant pour objet le réaménagement des bâtiments de la zone d'activité à créer sur les ex- locaux Furnon. Convention. Bureau d'étude CETEX INGENIERIE
Cote
6W375
 Date
2000
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Etude de définition ayant pour objet le réaménagement...
24

Club des Directeurs Généraux des services et secrétaires de Mairie du Grand Alès 
Cote
6W468
 Date
2003
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Club des Directeurs Généraux des services et secrétaires...
25

Dossiers Bureau de Communauté 2000
Cote
5W254
 Date
2000 : 16/08,31/08,05/10,07/11,21/12
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Dossiers Bureau de Communauté 2000
26

Convention pour mission coordination Sécurité et protection Santé niveau 3. Aménagement dépôt du service Collecte ordures ménagères et encombrants : CEDAC
Cote
6W472
 Date
1998
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Convention pour mission coordination Sécurité et protection...
27

Communauté d'Agglomération et politique de pays  : Rapport de stage pour l'obtention du D.E.S.S. Administration Territoriale présenté par Hélène Fabrègue sous la direction de M. Albert (Université Montpellier I, UFR Administration Economique et Sociale)
Cote
6W386
 Date
Année 2001-2002
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Communauté d'Agglomération et politique de pays  :...
28

Dossiers Bureau de Communauté 1993
Cote
5W240
 Date
1993 : 05/03, 21/04,26/05,23/06
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Dossiers Bureau de Communauté 1993
29

Le Grand Alès : Carte, présentation du Conseil de Communauté, trombinoscope des agents (2001) - Présentation du Conseil de Communauté et autres instances (2002)
Cote
5W598
 Date
2001 - 2002
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Le Grand Alès : Carte, présentation du Conseil de Communauté,...
30

Les délégués communautaires du Grand Alès (avec photos)
Cote
6W79
 Date
2002
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Les délégués communautaires du Grand Alès (avec photos)
31

Recensement patrimoine immobilier Agglo
Cote
6W464
 Date
jeudi 30 mai 2002
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Recensement patrimoine immobilier Agglo
32

Dossiers Conseil de Communauté 1994
Cote
5W271
 Date
1994: 26/01, 02/02, 29/02, 29/06, 19/10, 09/11
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Dossiers Conseil de Communauté 1994
33

C.D.E.C. : Création d'un libre-service agricole Agri Sud- Est S.A. l'Ardéchoise, avenue de Larminat
Cote
6W420
 Date
2000
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • C.D.E.C. : Création d'un libre-service agricole Agri...
34

Marché de prestation de service A.O.O. Avenant n° 2 : Collecte et évacuation ordures ménagères vers usine incinération de Saint- Martin-de-Valgalgues : NICOLLIN
Cote
6W480
 Date
2001
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Marché de prestation de service A.O.O. Avenant n° 2 :...
35

Convocations et compte rendus du Conseil de Communauté 2003
Cote
5W812
 Date
06 Février au 26 Juin 2003
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Convocations et compte rendus du Conseil de Communauté...
36

Service Nature Communauté d'Agglo du Grand Alès : Bilan des journées de l'Environnement du Gard « Mémoires de l'eau »
Cote
5W821
 Date
10-12 Juin 2003
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Service Nature Communauté d'Agglo du Grand Alès : Bilan...
37

Négociation assurances. Contrats et avenants. Sinistres
Cote
6W40
 Date
1993 - 2000
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Négociation assurances. Contrats et avenants. Sinistres
38

Dossier préparatoire Commission de coordination Transports Urbains 
Cote
6W397
 Date
1998-2001
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Dossier préparatoire Commission de coordination Transports...
39

C.D.E.C. : Extension de 890 m2 du magasin d'équipement du foyer à dominante de meubles, sous l'enseigne Conforama
Cote
6W419
 Date
2000-2001
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • C.D.E.C. : Extension de 890 m2 du magasin d'équipement...
40

A.O.O. Construction de la crèche les Marmousets (avec pièces comptables) : Avenant n° 1 au lot n° 1 : VRD : MENDEZ + Avenant n° 2 au marché de maîtrise d'oeuvre : REDARES
Cote
6W432
 Date
2000
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • A.O.O. Construction de la crèche les Marmousets (avec...