Filtrer les résultats
Multimédias
  • 258
Période
  • 185
  • 66
Nom de l'inventaire
  • 258

  • sur 4
258 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Composition de la commission communale des impôts directs
Cote
1W232
 Date
1965 - 1983
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Composition de la commission communale des impôts directs
2

Commission relative à l'inscription des noms sur le monument des Martyrs de la Résistance
Cote
1W294
 Date
1947
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Commission relative à l'inscription des noms sur le...
3

Procès-verbal de la commission des finances et du personnel
Cote
1W294
 Date
1947
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Procès-verbal de la commission des finances et du personnel
4

Procès-verbal de la commission des travaux publics
Cote
1W294
 Date
1940 - 1949
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Procès-verbal de la commission des travaux publics
5

Commissions, délégations
Cote
1W297
 Date
1944 - 1945
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Commissions, délégations
6

Délibérations, commissions et délégations : 1944-1952
Cote
1W297
 Date
1944 - 1952
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Délibérations, commissions et délégations : 1944-1952
7

Délibérations de la Commission desTravaux Publics et objets divers
Cote
1W313
 Date
1911 - 1925
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Délibérations de la Commission desTravaux Publics et...
8

Délibérations de la Commission des Finances
Cote
1W313
 Date
1916 - 1926
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Délibérations de la Commission des Finances
9

Commission Action Culturelle : compte-rendus de réunions
Cote
1W316
 Date
1990 - 1991
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Commission Action Culturelle : compte-rendus de réunions
10

Groupe de travail et commission de surveillance des transports urbains (dossiers service instructeur)
Cote
1W368
 Date
1986 - 1988
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Groupe de travail et commission de surveillance des...
11

Commission des Affaires Culturelles : réunions des intervenants culturels
Cote
1W648
 Date
1992
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Commission des Affaires Culturelles : réunions des...
12

Compte Rendu de la Commission des festivités
Cote
1W673
 Date
1990, 1992, 1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Compte Rendu de la Commission des festivités
13

Compte rendu de la Commission Sociale
Cote
1W694
 Date
1986
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Compte rendu de la Commission Sociale
14

Compte rendu de la Commission Sociale
Cote
1W694
 Date
1984
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Compte rendu de la Commission Sociale
15

Compte rendu de la commission d'aide sociale
Cote
1W694
 Date
1972
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Compte rendu de la commission d'aide sociale
16

Compte rendu de la Commission Sociale : Proposition de tarifs, révision carte municipale, bourse colonie de vacances
Cote
1W694
 Date
1983
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Compte rendu de la Commission Sociale : Proposition...
17

Compte rendu de la commission des oeuvres sociales
Cote
1W694
 Date
1976
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Compte rendu de la commission des oeuvres sociales
18

Compte rendu de la Commission Sociale
Cote
1W694
 Date
1987
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Compte rendu de la Commission Sociale
19

Compte rendu de la Commission sociale
Cote
1W694
 Date
1971
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Compte rendu de la Commission sociale
20

Compte rendu de la Commission sociale
Cote
1W694
 Date
1968
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Compte rendu de la Commission sociale
21

Compte rendu de la Commission d'Aide Sociale, de la Commission d'Action Sociale et de l'Enfance
Cote
1W694
 Date
1967
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Compte rendu de la Commission d'Aide Sociale, de la...
22

Compte rendu de la Commission sociale. Rapport d'activité du Bureau d'Aide Sociale
Cote
1W694
 Date
1981
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Compte rendu de la Commission sociale. Rapport d'activité...
23

Compte rendu de la Commission d'Action Sociale
Cote
1W694
 Date
1966
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Compte rendu de la Commission d'Action Sociale
24

Compte rendu de la Commission des Œuvres Sociales et de la Commission Sociale
Cote
1W694
 Date
1977
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Compte rendu de la Commission des Œuvres Sociales et...
25

Compte rendu de la Commission des Œuvres Sociales et de la Commission Sociale
Cote
1W694
 Date
1978
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Compte rendu de la Commission des Œuvres Sociales et...
26

Compte rendu de la Commission Sociale
Cote
1W694
 Date
1985
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Compte rendu de la Commission Sociale
27

Compte rendu de la Commission Sociale et de la Commission des Oeuvres Sociale. Bilan Bureau d'Aide Sociale
Cote
1W694
 Date
1979
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Compte rendu de la Commission Sociale et de la Commission...
28

Compte rendu de la Commission Sociale. Bilan social. Bilan social des personnes âgées
Cote
1W694
 Date
1982
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Compte rendu de la Commission Sociale. Bilan social....
29

Compte rendu de la commission des oeuvres sociales. Commission d'aide sociale
Cote
1W694
 Date
1973
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Compte rendu de la commission des oeuvres sociales....
30

Compte rendu de la Commission Sociale
Cote
1W694
 Date
1980
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Compte rendu de la Commission Sociale
31

Compte-rendus commissions Culture
Cote
1W769
 Date
1993 - 1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Compte-rendus commissions Culture
32

Procès verbal (P.V.) de la commission taurine extra-municipale
Cote
1W771
 Date
1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Procès verbal (P.V.) de la commission taurine extra-municipale
33

Préparation Commission Finances
Cote
1W873
 Date
1983 - 1985
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Préparation Commission Finances
34

Procès verbaux (P.V.) de la commission sociale
Cote
1W929
 Date
1971 - 1987
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Procès verbaux (P.V.) de la commission sociale
35

Piscine de la Prairie : Propositions de la Commission municipale des sports sur l'inauguration et le fonctionnement
Cote
2W184
 Date
21 mars 1969
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Piscine de la Prairie : Propositions de la Commission...
36

Procès verbaux Commission sports et jeunesse
Cote
2W202
 Date
1965 - 1967
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Procès verbaux Commission sports et jeunesse
37

Procès verbaux Commission de l'enseignement
Cote
2W202
 Date
1966 - 1969
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Procès verbaux Commission de l'enseignement
38

Opuscule réalisé par la Commission des travaux sur les travaux effectués en 1965, à faire en 1966
Cote
2W202
 Date
1965 - 1966
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Opuscule réalisé par la Commission des travaux sur...
39

Commission extra-municipale du théâtre
Cote
2W210
 Date
1980 - 1987
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Commission extra-municipale du théâtre
40

Rapports de la Commission de sécurité de l'arrondissement d'Alès
Cote
2W248
 Date
1983 - 1984
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Rapports de la Commission de sécurité de l'arrondissement...
41

Procès verbaux de la Commission départementale consultative de la protection civile, de la sécurité et de l'accessibilité
Cote
2W249
 Date
1989
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Procès verbaux de la Commission départementale consultative...
42

Séances de la Commission de sécurité de l'arrondissement d'Alès
Cote
2W249
 Date
4 mai 1976 - 6 décembre 1977
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Séances de la Commission de sécurité de l'arrondissement...
43

Procès verbaux de la Commission départementale consultative de la protection civile, de la sécurité et de l'accessibilité
Cote
2W249
 Date
1990
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Procès verbaux de la Commission départementale consultative...
44

Rapports de la Commission de sécurité de l'arrondissement d'Alès
Cote
2W249
 Date
1985 - 1986
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Rapports de la Commission de sécurité de l'arrondissement...
45

Procès verbaux de la Commission départementale consultative de la protection civile, de la sécurité et de l'accessibilité
Cote
2W250
 Date
1991 - 1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Procès verbaux de la Commission départementale consultative...
46

Rapports de la Commission de Sécurité de l'arrondissement d'Alès
Cote
2W251
 Date
1981 - 1982
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Rapports de la Commission de Sécurité de l'arrondissement...
47

Procès verbal de la Commission Administrative du Service Départemental d'Incendie et de Secours du Gard
Cote
2W377
 Date
1987 - 1989
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Procès verbal de la Commission Administrative du Service...
48

Propositions de la commission municipale des sports concernant l'inauguration et le fonctionnement de la piscine de la Prairie
Cote
2W507
 Date
21 mars 1969
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Propositions de la commission municipale des sports...
49

Prévention des risques majeurs. Cellule d'analyse des risques et d'information des populations (CARIP)
Cote
2W932
 Date
1987 - 1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Prévention des risques majeurs. Cellule d'analyse des...
50

Commission communale de prévention des risques majeurs : création (18 novembre 1988), réunions (collection incomplète)
Cote
2W932
 Date
1988 - 1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Commission communale de prévention des risques majeurs...
51

Commission municipale de l'enfance
Cote
2W942
 Date
1989 - 1991, 1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Commission municipale de l'enfance
52

Commission logement habitat
Cote
2W942
 Date
1989
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Commission logement habitat
53

Commissions de l'urbanisme
Cote
2W942
 Date
1988 - 1991
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Commissions de l'urbanisme
54

Compte rendu commission des travaux
Cote
2W942
 Date
1989 - 1991
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Compte rendu commission des travaux
55

Commission municipale des sports
Cote
2W942
 Date
1989 - 1993
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Commission municipale des sports
56

Commission action économique et tourisme
Cote
2W942
 Date
1989 - 1991
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Commission action économique et tourisme
57

Procès verbaux des réunions de la commission enseignement. Procès verbaux du Conseil d'Administration du lycée Jean-Baptiste Dumas
Cote
2W942
 Date
1989 - 1991
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Procès verbaux des réunions de la commission enseignement....
58

Comptes rendus de la Commission des Transports urbains
Cote
2W967
 Date
1989 - 1991
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Comptes rendus de la Commission des Transports urbains
59

Commission des Finances : comptes rendus
Cote
2W967
 Date
1989 - 1991
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Commission des Finances : comptes rendus
60

Comptes rendus de la Commission extra-municipale Hygiène-Santé
Cote
2W967
 Date
1989 - 1990
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Comptes rendus de la Commission extra-municipale Hygiène-Santé
61

Commission de l'enseignement et Conseil d'Administration du lycée J.B. Dumas
Cote
3W235
 Date
1991
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Commission de l'enseignement et Conseil d'Administration...
62

Commission développement économique et tourisme
Cote
3W235
 Date
1991-1992
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Commission développement économique et tourisme
63

Commission des Sports
Cote
3W235
 Date
1992
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Commission des Sports
64

Commission de surveillance des transports urbains
Cote
3W235
 Date
1992
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Commission de surveillance des transports urbains
65

Commission Urbanisme - Travaux
Cote
3W235
 Date
1992
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Commission Urbanisme - Travaux
66

Commission Urbanisme
Cote
3W235
 Date
1991-1992
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Commission Urbanisme
67

Commission extra-municipale des Sports
Cote
3W235
 Date
1992-1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Commission extra-municipale des Sports
68

Commission Hygiène Santé
Cote
3W236
 Date
1993
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Commission Hygiène Santé
69

Commission extra-municipale action économique
Cote
3W236
 Date
24 juin 1992
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Commission extra-municipale action économique
70

Commission taurine extra-municipale : constitution, statuts
Cote
3W755
 Date
1988-1989
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Commission taurine extra-municipale : constitution,...
71

Commissions extra-municipales de l'environnement
Cote
3W755
 Date
1989-1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Commissions extra-municipales de l'environnement
72

Commissions Urbanisme - Travaux Publics : C. R. de réunions
Cote
3W770
 Date
1993
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Commissions Urbanisme - Travaux Publics : C. R. de...
73

Commissions urbanisme et travaux publics : compte rendus de réunions
Cote
3W829
 Date
1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Commissions urbanisme et travaux publics : compte rendus...
74

Commissions urbanisme et travaux publics : compte rendus de réunions
Cote
3W830
 Date
1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Commissions urbanisme et travaux publics : compte rendus...
75

Commissions urbanisme et travaux publics : compte rendus de réunions
Cote
3W831
 Date
1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Commissions urbanisme et travaux publics : compte rendus...
76

Commissions urbanisme et travaux publics : compte rendus de réunions
Cote
3W832
 Date
1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Commissions urbanisme et travaux publics : compte rendus...
77

Visites de contrôle de la commission auxiliaire de sécurité
Cote
4W40
 Date
Entre le 14 octobre 1972 et le 16 juillet 1980
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Visites de contrôle de la commission auxiliaire de...
78

Visites de contrôle de la commission communale de sécurité (déclaration d'ouverture d'un établissement pour le public)
Cote
4W40
 Date
1981,1982,1984,1987,1988,1989
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Visites de contrôle de la commission communale de sécurité...
79

Répertoire et Procès-Verbal de la commission communale de sécurité d'Alès
Cote
4W41
 Date
1994
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Répertoire et Procès-Verbal de la commission communale...
80

Projet d'arrêté préfectoral portant modification de la composition et du fonctionnement de la commission communale de sécurité d'Alès
Cote
4W41
 Date
06-12-1991
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Projet d'arrêté préfectoral portant modification de...