Index W

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

4W1-5W1

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives de la commune d'Alès

Visites de contrôle de la commission communale de sécurité (déclaration d'ouverture d'un établissement pour le public)

Cote/Cotes extrêmes

4W40

Date

1981,1982,1984,1987,1988,1989

Importance matérielle

Dossier 3

Modalités d'entrées

Versement service Urbanisme

Conditions d'accès

Communicabilité : Immédiate

Mots clés lieux

Mots clés matières