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Résultats de la recherche

1

Composition de la commission communale des impôts directs

Date

1965 - 1983

Cote

1W232

2

Commission relative à l'inscription des noms sur le monument des Martyrs de la Résistance

Date

1947

Cote

1W294

3

Procès-verbal de la commission des finances et du personnel

Date

1947

Cote

1W294

4

Procès-verbal de la commission des travaux publics

Date

1940 - 1949

Cote

1W294

5

Commissions, délégations

Date

1944 - 1945

Cote

1W297

6

Délibérations, commissions et délégations : 1944-1952

Date

1944 - 1952

Cote

1W297

7

Délibérations de la Commission desTravaux Publics et objets divers

Date

1911 - 1925

Cote

1W313

8

Délibérations de la Commission des Finances

Date

1916 - 1926

Cote

1W313

9

Commission Action Culturelle : compte-rendus de réunions

Date

1990 - 1991

Cote

1W316

10

Groupe de travail et commission de surveillance des transports urbains (dossiers service instructeur)

Date

1986 - 1988

Cote

1W368

11

Commission des Affaires Culturelles : réunions des intervenants culturels

Date

1992

Cote

1W648

12

Compte Rendu de la Commission des festivités

Date

1990, 1992, 1994

Cote

1W673

13

Compte rendu de la Commission Sociale

Date

1986

Cote

1W694

14

Compte rendu de la Commission Sociale

Date

1984

Cote

1W694

15

Compte rendu de la commission d'aide sociale

Date

1972

Cote

1W694

16

Compte rendu de la Commission Sociale : Proposition de tarifs, révision carte municipale, bourse colonie de vacances

Date

1983

Cote

1W694

17

Compte rendu de la commission des oeuvres sociales

Date

1976

Cote

1W694

18

Compte rendu de la Commission Sociale

Date

1987

Cote

1W694

19

Compte rendu de la Commission sociale

Date

1971

Cote

1W694

20

Compte rendu de la Commission sociale

Date

1968

Cote

1W694

21

Compte rendu de la Commission d'Aide Sociale, de la Commission d'Action Sociale et de l'Enfance

Date

1967

Cote

1W694

22

Compte rendu de la Commission sociale. Rapport d'activité du Bureau d'Aide Sociale

Date

1981

Cote

1W694

23

Compte rendu de la Commission d'Action Sociale

Date

1966

Cote

1W694

24

Compte rendu de la Commission des Œuvres Sociales et de la Commission Sociale

Date

1977

Cote

1W694

25

Compte rendu de la Commission des Œuvres Sociales et de la Commission Sociale

Date

1978

Cote

1W694

26

Compte rendu de la Commission Sociale

Date

1985

Cote

1W694

27

Compte rendu de la Commission Sociale et de la Commission des Oeuvres Sociale. Bilan Bureau d'Aide Sociale

Date

1979

Cote

1W694

28

Compte rendu de la Commission Sociale. Bilan social. Bilan social des personnes âgées

Date

1982

Cote

1W694

29

Compte rendu de la commission des oeuvres sociales. Commission d'aide sociale

Date

1973

Cote

1W694

30

Compte rendu de la Commission Sociale

Date

1980

Cote

1W694

31

Compte-rendus commissions Culture

Date

1993 - 1995

Cote

1W769

32

Procès verbal (P.V.) de la commission taurine extra-municipale

Date

1994

Cote

1W771

33

Préparation Commission Finances

Date

1983 - 1985

Cote

1W873

34

Procès verbaux (P.V.) de la commission sociale

Date

1971 - 1987

Cote

1W929

35

Piscine de la Prairie : Propositions de la Commission municipale des sports sur l'inauguration et le fonctionnement

Date

21 mars 1969

Cote

2W184

36

Procès verbaux Commission sports et jeunesse

Date

1965 - 1967

Cote

2W202

37

Procès verbaux Commission de l'enseignement

Date

1966 - 1969

Cote

2W202

38

Opuscule réalisé par la Commission des travaux sur les travaux effectués en 1965, à faire en 1966

Date

1965 - 1966

Cote

2W202

39

Commission extra-municipale du théâtre

Date

1980 - 1987

Cote

2W210

40

Rapports de la Commission de sécurité de l'arrondissement d'Alès

Date

1983 - 1984

Cote

2W248

41

Procès verbaux de la Commission départementale consultative de la protection civile, de la sécurité et de l'accessibilité

Date

1989

Cote

2W249

42

Séances de la Commission de sécurité de l'arrondissement d'Alès

Date

4 mai 1976 - 6 décembre 1977

Cote

2W249

43

Procès verbaux de la Commission départementale consultative de la protection civile, de la sécurité et de l'accessibilité

Date

1990

Cote

2W249

44

Rapports de la Commission de sécurité de l'arrondissement d'Alès

Date

1985 - 1986

Cote

2W249

45

Procès verbaux de la Commission départementale consultative de la protection civile, de la sécurité et de l'accessibilité

Date

1991 - 1994

Cote

2W250

46

Rapports de la Commission de Sécurité de l'arrondissement d'Alès

Date

1981 - 1982

Cote

2W251

47

Procès verbal de la Commission Administrative du Service Départemental d'Incendie et de Secours du Gard

Date

1987 - 1989

Cote

2W377

48

Propositions de la commission municipale des sports concernant l'inauguration et le fonctionnement de la piscine de la Prairie

Date

21 mars 1969

Cote

2W507

49

Prévention des risques majeurs. Cellule d'analyse des risques et d'information des populations (CARIP)

Date

1987 - 1997

Cote

2W932

50

Commission communale de prévention des risques majeurs : création (18 novembre 1988), réunions (collection incomplète)

Date

1988 - 1997

Cote

2W932

51

Commission municipale de l'enfance

Date

1989 - 1991, 1994

Cote

2W942

52

Commission logement habitat

Date

1989

Cote

2W942

53

Commissions de l'urbanisme

Date

1988 - 1991

Cote

2W942

54

Compte rendu commission des travaux

Date

1989 - 1991

Cote

2W942

55

Commission municipale des sports

Date

1989 - 1993

Cote

2W942

56

Commission action économique et tourisme

Date

1989 - 1991

Cote

2W942

57

Procès verbaux des réunions de la commission enseignement. Procès verbaux du Conseil d'Administration du lycée Jean-Baptiste Dumas

Date

1989 - 1991

Cote

2W942

58

Comptes rendus de la Commission des Transports urbains

Date

1989 - 1991

Cote

2W967

59

Commission des Finances : comptes rendus

Date

1989 - 1991

Cote

2W967

60

Comptes rendus de la Commission extra-municipale Hygiène-Santé

Date

1989 - 1990

Cote

2W967

61

Commission de l'enseignement et Conseil d'Administration du lycée J.B. Dumas

Date

1991

Cote

3W235

62

Commission développement économique et tourisme

Date

1991-1992

Cote

3W235

63

Commission des Sports

Date

1992

Cote

3W235

64

Commission de surveillance des transports urbains

Date

1992

Cote

3W235

65

Commission Urbanisme - Travaux

Date

1992

Cote

3W235

66

Commission Urbanisme

Date

1991-1992

Cote

3W235

67

Commission extra-municipale des Sports

Date

1992-1994

Cote

3W235

68

Commission Hygiène Santé

Date

1993

Cote

3W236

69

Commission extra-municipale action économique

Date

24 juin 1992

Cote

3W236

70

Commission taurine extra-municipale : constitution, statuts

Date

1988-1989

Cote

3W755

71

Commissions extra-municipales de l'environnement

Date

1989-1995

Cote

3W755

72

Commissions Urbanisme - Travaux Publics : C. R. de réunions

Date

1993

Cote

3W770

73

Commissions urbanisme et travaux publics : compte rendus de réunions

Date

1994

Cote

3W829

74

Commissions urbanisme et travaux publics : compte rendus de réunions

Date

1995

Cote

3W830

75

Commissions urbanisme et travaux publics : compte rendus de réunions

Date

1996

Cote

3W831

76

Commissions urbanisme et travaux publics : compte rendus de réunions

Date

1997

Cote

3W832

77

Visites de contrôle de la commission auxiliaire de sécurité

Date

Entre le 14 octobre 1972 et le 16 juillet 1980

Cote

4W40

78

Visites de contrôle de la commission communale de sécurité (déclaration d'ouverture d'un établissement pour le public)

Date

1981,1982,1984,1987,1988,1989

Cote

4W40

79

Répertoire et Procès-Verbal de la commission communale de sécurité d'Alès

Date

1994

Cote

4W41

80

Projet d'arrêté préfectoral portant modification de la composition et du fonctionnement de la commission communale de sécurité d'Alès

Date

06-12-1991

Cote

4W41